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Convocation - CM 14.10.2024 Convocation Ordre du jour
Convocation - CM0601205 Convocation Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 22.06.2026
Procès Verbal - Ordre du jour CM
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 18 decembre
Ordre du Jour - CM 22.06.2026 Ordre du jour
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Valence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 22.06.2026 Ordre du jour)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026.
Projets de délibérations
N° Projet Objet Rapporteur(e)s
2026/06-22/1 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier Christine PRIOTTO
2026/06-22/2 Budget principal - Compte financier unique 2025 Christine PRIOTTO
2026/06-22/3 Budget annexe Parkings - Compte financier unique 2025 Christine PRIOTTO
2026/06-22/4 Budget annexe Latour Maubourg - Compte financier unique 2025
Christine PRIOTTO
2026/06-22/5 Bilan foncier 2025 Franck SOULIGNAC
2026/06-22/6 Budget Principal - Affectation des Résultats 2025 Christine PRIOTTO
2026/06-22/7 Budget annexe Parkings - Affectation des résultats 2025 Christine PRIOTTO
2026/06-22/8 Budget annexe Latour-Maubourg- Affectation des résultats 2025
Christine PRIOTTO
2026/06-22/9 Budget Principal – Budget supplémentaire 2026 Christine PRIOTTO
2026/06-22/10 Budget annexe Parkings – Budget supplémentaire 2026 Christine PRIOTTO
2026/06-22/11 Budget annexe Latour-Maubourg – Budget supplémentaire 2026
Christine PRIOTTO
2026/06-22/12 Mise à jour des autorisations de programme et
d'engagement
Christine PRIOTTO
2026/06-22/13 Institution et fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
Nicolas DARAGON
2026/06-22/14 Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) - Tarifs 2027 Christine PRIOTTO
2026/06-22/15 Présentation du rapport d'observations définitives de la Christine PRIOTTO
Service du conseil municipal
Place de la Liberté – 26000 Valence - 04 75 79 20 57 / 04 75 79 20 48 - Fax : 04 75 79 20 02
1 chambre régionale des comptes (CRC)
2026/06-22/16 Budget participatif - Résultats 2026 Bruno CHAFFOIS
2026/06-22/17 Budget participatif : modification des modalités et nouveau règlement intérieur
Bruno CHAFFOIS
2026/06-22/18 Démocratie participative : Comités et Conseil de quartier du Centre-ville
Bruno CHAFFOIS
2026/06-22/19 Adhésion à deux Centrales d'Achats : CENTRALIS (Centrale Nationale d’Achat Public dédiée à la rénovation de
patrimoine) et CATP (Centrale d’achat du transport public)
Axel AZCUE
2026/06-22/20 Convention entre Valence Romans Agglo, la Ville de Valence, Valence Romans Habitat et La Plateforme Emploi en faveur
de l’insertion des publics en difficulté par l’intermédiaire de
la commande publique.
Axel AZCUE
2026/06-22/21 Concession - Réseau de chauffage urbain de Valence - Décision unilatérale sur le tarif
Jean-Luc CHAUMONT
2026/06-22/22 Tableau des emplois Véronique PUGEAT
2026/06-22/23 Objectifs Prime d'intéressement à la Performance collective des services
(PIPCS)
Véronique PUGEAT
2026/06-22/24 Véhicule de service avec autorisation de remisage à domicile Véronique PUGEAT
2026/06-22/25 Mise en place de l'indemnité de maniement de fonds Véronique PUGEAT
2026/06-22/26 Elections professionnelles 2026 - Protocole d'accord avec les organisations syndicales
Véronique PUGEAT
2026/06-22/27 Convention de prestation de service pour l'organisation de l'intervention d'urgence pour le compte du CCAS de Valence
en dehors des heures d'ouverture de ses services
Vincent NORE
2026/06-22/28 Convention prestation de services entre la Ville de Valence et Valence Romans Agglo pour l'entretien du parking privé de
Valence Romans Agglo pour les utilisateurs du site Jacques
BREL
Morgane SAILLOUR
Service du conseil municipal
Place de la Liberté – 26000 Valence - 04 75 79 20 57 / 04 75 79 20 48 - Fax : 04 75 79 20 02
2 2026/06-22/29 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la séparation des réseaux sur les sites de la DS 26 / Ecole
Condorcet
Cécile PAULET
2026/06-22/30 Travaux d'aménagement des rues Saint Martin Est, Ambroise Paré Sud et Jean Bouin Nord - Délégation de maîtrise
d'ouvrage de Valence Romans Agglo à la Ville de Valence
Laurent MONNET
2026/06-22/31 Complexe sportif situé sur le plateau universitaire de Briffaut - Travaux d'intégration d'une zone de stationnement de Cars
pour les usages universitaires en bordure de la Route de
Malissard - Délégation de maitrise d'ouvrage de Valence
Romans Agglo à la Ville de Valence
Laurent MONNET
2026/06-22/32 Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de Valence Romans Mobilités à la Ville de Valence
- Aménagement des quais pour l'accueil de la ligne BHNS
Laurent MONNET
2026/06-22/33 Extension des Espaces Naturels Sensibles de la Ville de Valence
Laurent MONNET
2026/06-22/34 Adhésion de la Ville de Valence au Label "Villes et Villages Fleuris"
Laurent MONNET
2026/06-22/35 Acquisition d'une emprise située route de Romans au Syndicat des copropriétaires Ensemble Immobilier Bat 6
Franck SOULIGNAC
2026/06-22/36 Acquisition d'une emprise située route de Romans à la SCI Portes les Valence
Franck SOULIGNAC
2026/06-22/37 Acquisition d'une emprise située chemin du Thon à la Fondation Drômoise Culture et Promotion
Franck SOULIGNAC
2026/06-22/38 Acquisition d'une parcelle située rue Maréchal Foch à Valence Romans Habitat
Franck SOULIGNAC
2026/06-22/39 Echange de parcelles avec l'Etat suite aux travaux de réaménagement de la rue Ambroise Paré
Franck SOULIGNAC
2026/06-22/40 Engagement d'acquisition de biens situés au sein de l'îlot Farnerie à l'EPORA
Franck SOULIGNAC
2026/06-22/41 Cession de l'hôtel particulier Dupré la Tour situé 7 rue Pérollerie à la société A5P
Franck SOULIGNAC
Service du conseil municipal
Place de la Liberté – 26000 Valence - 04 75 79 20 57 / 04 75 79 20 48 - Fax : 04 75 79 20 02
3 2026/06-22/42 Cession de lots à Valence Romans Habitat et Valence Romans Agglo situés 25 rue Albert Thomas
Franck SOULIGNAC
2026/06-22/43 Cession de la parcelle cadastrée section BW n°155 située chemin de Robinson à la SCI ORIANNE
Franck SOULIGNAC
2026/06-22/44 Cession d'un bien situé 20 rue des Quartorze-Cantons à Mme Ana Maria MORENO GOMEZ et M. François LEPLUS-
HABENECK
Franck SOULIGNAC
2026/06-22/45 Cession de la parcelle cadastrée section DK n°167 située Chemin de l'Epervière à Valence Romans Agglo
Franck SOULIGNAC
2026/06-22/46 Création de servitudes avec le Syndicat d’Irrigation Drômois dans le cadre du projet d’aménagement d’un cheminement
piéton sur le quartier Laprat
Franck SOULIGNAC
2026/06-22/47 Convention de gestion des baux emphytéotiques au profit de Valence Romans Habitat
Nadège RIOTTE
2026/06-22/48 Avenant n° 4 à la convention de location du programme Clacton avec le CROUS Grenoble Alpes
Nadège RIOTTE
2026/06-22/49 Nouveau règlement d'attribution des aides à la rénovation des façades
Franck SOULIGNAC
2026/06-22/50 Prolongation de la convention d 'OPAH-RU - Avenant n°3 Franck DIRATZONIAN- DAUMAS
2026/06-22/51 Programmation du Contrat de Ville 2026 Anouck ULRICH
2026/06-22/52 Convention de partenariat 2026-2028 avec le Département de la Drôme relative au dispositif de prévention spécialisée
Patrick GINIER-GILLET
2026/06-22/53 Offre de concours par Valence Romans Agglo - Pose d'une caméra secteur Chaffit
Pierre-Olivier MAHAUX
2026/06-22/54 Conventions d'objectifs et de moyens - Associations des commerçants "Mes commerces Bouffier Montjau", "Esprit
Bouffier" et "Univers Augier" pour l'année 2026
Jennifer GAULIER
2026/06-22/55 Dénomination de la salle 1 de la Maison de la Vie associative "Haroun Tazieff"
Nadège RIOTTE
Service du conseil municipal
Place de la Liberté – 26000 Valence - 04 75 79 20 57 / 04 75 79 20 48 - Fax : 04 75 79 20 02
4 2026/06-22/56 Subventions exceptionnelles aux associations socio- éducatives
Grégory PLANET
2026/06-22/57 Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales AF dans le cadre des Séjours vacances
Grégory PLANET
2026/06-22/58 Convention d’objectif et de financement 2026 2028 concernant - « Animation Globale et Coordination » et «
Animation Collective Famille » de la MPT de la Chamberlière
Grégory PLANET
2026/06-22/59 Convention de partenariat avec la Fédération des Centres sociaux - Opération Détox l'infox 2026
Grégory PLANET
2026/06-22/60 Convention avec l'association Parenthèse - Paniers solidaires 2026 2027 - MPT Fontbarlettes
Grégory PLANET
2026/06-22/61 Convention de Partenariat entre la Ville de Valence et l'Opéra National de Paris
Grégory PLANET
2026/06-22/62 Mise à jour du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs (centres de loisirs)
Grégory PLANET
2026/06-22/63 Création de l'école primaire Louise Michel issue de la fusion des écoles maternelle et élémentaire
Cécile PAULET
2026/06-22/64 Renouvellement de la convention de partenariat pour l'action rencontres auteurs jeunesse dans les écoles de Valence
2026-2027
Cécile PAULET
2026/06-22/65 Versement subvention AIPE Lecture - Ecoles Vallin et Renan Marie BALSAN
2026/06-22/66 Détermination du coût élèves pour l'année 2025/26 et de la participation aux frais scolarité des élèves valentinois au
sein des écoles privées sous contrat
Virginie RIOLI
2026/06-22/67 Subvention aux associations culturelles Marie-Françoise PASCAL
2026/06-22/68 Convention de partenariat - Les offs du Festival sur le champs ! Edition 2026
Marie-Françoise PASCAL
2026/06-22/69 Convention de partenariat avec Jazz Action Valence - Edition 2026 Jazz sur le gazon
Marie-Françoise PASCAL
2026/06-22/70 Conventions de partenariat Ici Drôme Ardèche - Festival Sur Marie-Françoise PASCAL
Service du conseil municipal
Place de la Liberté – 26000 Valence - 04 75 79 20 57 / 04 75 79 20 48 - Fax : 04 75 79 20 02
5 le Champs 2026 et saison culturelle 2026-2027 du Théâtre
de la Ville
2026/06-22/71 Renouvellement licence d'entrepreneur de spectacle Marie-Françoise PASCAL
2026/06-22/72 Convention de partenariat avec la Région Auvergne Rhône Alpes concernant la mise en place du dispositif "Pass
sénior"
Marie-Françoise PASCAL
2026/06-22/73 Subventions associatives pour l'organisation de la parades des Fééries et la mise en valeur de la gastronomie
Stéphane RENARD
2026/06-22/74 Contrat de mission avec la SPL VALENCE ROMANS
TOURISME
Adeline TERRAIL
2026/06-22/75 Subventions aux associations sportives valentinoises Adem BENCHELLOUG
2026/06-22/76 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives valentinoises
Adem BENCHELLOUG
2026/06-22/77 Conventions évènementielles Sport Elise LAURENT
2026/06-22/78 Convention Média avec ICI Drôme Ardèche dans le cadre de la Valentinoise de Pétanque
Elise LAURENT
2026/06-22/79 Convention de mécénat avec MONTANER PIETRINI
BOISSONS et avenant n°1 à la convention de mécénat avec
TRANSDEV
Anouck ULRICH
2026/06-22/80 Convention de partenariat financier, en nature et de compétences pour l'organisation d'événements
Christine PRIOTTO
2026/06-22/81 Soutien au projet -pilote "COP 17" de préservation des forêts au Tavush (Arménie)
Abir OUERGHI
2026/06-22/82 Remboursement de frais de mise en fourrière Pierre-Olivier MAHAUX
2026/06-22/83 Modification du règlement intérieur du conseil municipal Nicolas DARAGON
2026/06-22/84 Tribunes d'expression des élus dans le magazine municipal Nicolas DARAGON
2026/06-22/85 Commission d'indemnisation amiable : désignation de représentants
Nicolas DARAGON
Service du conseil municipal
Place de la Liberté – 26000 Valence - 04 75 79 20 57 / 04 75 79 20 48 - Fax : 04 75 79 20 02
6 2026/06-22/86 Conseil de surveillance de la Société de coordination de la Drôme : désignation d'un représentant
Nicolas DARAGON
2026/06-22/87 Conseil d'école de l'école primaire Louise Michel -
Désignation des représentants
Nicolas DARAGON
Service du conseil municipal
Place de la Liberté – 26000 Valence - 04 75 79 20 57 / 04 75 79 20 48 - Fax : 04 75 79 20 02
7 Décisions_Générales CM_22.06.2026
N° enregistrement Thème Descriptif Montant HT Reçu par le représentant de
l'Etat et publié le
D202600076 Décision générale gestion locative Convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison Relais Santé sis 4 rue Clos Gaillard à Valence entre la Ville de Valence et l'association ENDOFRANCE 09/03/2026
D202600057 Décision générale gestion locative Mise à disposition de chambres par l'AFPA du 28/03/2026 au 16/05/2026 13/03/2026
D202600144 Décision générale gestion locative Convention d'occupation temporaire de parcelles située route de Malissard à Valence entre la Ville de Valence et la société SIC INFRA 26
24/03/2026
D202600125 Décision générale gestion locative Refacturation des consommations de chauffage par l'Université Grenoble Alpes sur le site de l'école Lafontaine
26/03/2026
D202600079 Décision générale gestion locative Mise à disposition d'un local sis 2 rue Rossini à l'Amicale Franco-Comorienne de la Drôme
26/03/2026
D202600085 Décision générale gestion locative Convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison Relais Santé sis rue Clos Gaillard entre la Ville de Valence et l'association LADAPT
26/03/2026
D202600126 Décision générale gestion locative Convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison Relais Santé rue Clos Gaillard entre la Ville de Valence et l'association PREO - 2026-2029
27/03/2026
D202600182 Décision générale gestion locative Convention de mise à disposition d'un logement sis 71 rue Châteauvert à Valence entre la Ville de Valence et Monsieur Antoine JUNG - avril à octobre 2026
11/05/2026
D202600183 Décision générale gestion locative Convention de mise à disposition d'un logement sis 71 rue Châteauvert à Valence entre la Ville de Valence et Madame Marie DHANGER - avril à octobre 2026 11/05/2026
D202600179 Décision générale gestion locative Convention d'occupation temporaire d'une partie de parcelle AB52 sise 8 rue Jean Bouin à Valence entre la S.A.S Chapon et la Ville de Valence - mai à août 2026 11/05/2026
D202600180 Décision générale gestion locative Contrat de location pour un logement sis 18 rue Maréchal Foch à Valence entre Valence Romans Habitat et la Ville de Valence - 2026-2038
11/05/2026
D202600181 Décision générale gestion locative Convention de mise à disposition d'un logement sis 71 rue Châteauvert à Valence entre la Ville de Valence et Madame Jeanne DUPAS - avril à octobre 2026
11/05/2026
D202600191 Décision générale gestion locative Mise à disposition d'une parcelle de terrain et d'un mur pignon sur la parcelle cadastrée section AC n° 261 sise 10 rue Farnerie à la SCCV COLIBRI FARNERIE 21/05/2026
D202600077 Décision générale foncier préemption local artisanal sis 113 avenue de Romans 27/02/2026
D202600195 Décision générale foncier Signature de documents réalisés par le géomètre-expert dans le cadre du projet de cession d'une emprise d'environ 43 m² à détacher du Domaine public communal, chemin de Robinson
27/04/2026 Décisions_Générales CM_22.06.2026
N° enregistrement Thème Descriptif Montant HT Reçu par le représentant de
l'Etat et publié le
D202600194 Décision générale foncier Signature de documents réalisés par le géomètre-expert dans le cadre du projet d'acquisition d'une emprise d'environ 210 m² à détacher des parcelles cadastrées AD 270 et AD 272 avenue de Romans
27/04/2026
D202600197 Décision générale foncier Signature de documents réalisés par le géomètre-expert dans le cadre du projet d'acquisition d'une emprise d'environ 570 m² à détacher de la parcelle cadastrée DK 164 quartier Mauboule
27/04/2026
D202600207 Décision générale foncier Signature de documents réalisés par le géomètre expert dans le cadre des aménagements route de Romans DX 515 et DX 782
30/04/2026
D202600206 Décision générale foncier Signature de documents réalisés par le géomètre expert dans le cadre des travaux d'aménagement route de Romans DX 433
30/04/2026
D202600189 Décision générale foncier Délégation du droit de préemption urbain pour les zones d'activité économique et les périmètres de protection rapprochée de captage d'eau potable à Valence Romans Agglo 05/05/2026
D202600216 Décision générale foncier Signature de documents réalisés par le géomètre expert dans le cadre des travaux réalisés dans le parc Saint Ruf
05/05/2026
D202600073 Décision générale DEP VENTE AGORASTORE JUIN 2025 MATERIEL ESPACES VERTS 03/03/2026
D202600137A Décision générale DEP Convention relative à la gestion et l'utilisation d'un site de compostage avenue Maurice Faure, parc des Trinitaires
26/03/2026
D202600138A Décision générale DEP Avenant n°1 à la convention relative à la gestion et l'utilisation du site de compostage Diderot
26/03/2026
D202600154 Décision Générale DEP Demande de déclaration préalable de travaux dans le cadre de l'aménagement des quais pour l'accueil du Bus à haut Niveau de Service (BHNS)
10/04/2026
D202600185 Décision générale finances Ouverture d'un compte à terme de 6 mois 21/04/2026
D202600184 Décision générale finances Ouverture d'un compte à terme de 3 mois 21/04/2026
D202600186 Décision générale finances Ouverture d'un compte à terme de 9 mois 21/04/2026
D202600129 Décision générale finances Création d'une régie de recettes et d'avances pour la Direction Sport Culture Evénementiel et Vie Associative
27/04/2026
D202600050 Décision générale DCBAG Demande de dépôt d'autorisation de travaux pour la création de locaux de soins à l'école élémentaire Albert CAMUS à Valence
02/03/2026
D202600187 Décision Générale DCBAG Demande de dépôt d'autorisation de travaux de mise en accessibilité et de mise aux normes de sécurité incendie du Tennis de l'Epervière à Valence
11/05/2026
D202600098 Décision générale assurance REMBOURSEMENT ASSURANCES : DOSSIER DAB N°2025-018 EN DATE DU 29/03/2025 / VALENCE / BUDGET GENERAL
13/03/2026 Décisions_Générales CM_22.06.2026
N° enregistrement Thème Descriptif Montant HT Reçu par le représentant de
l'Etat et publié le
D202600101 Décision générale assurance REMBOURSEMENT ASSURANCES :DOSSIER DAB N°2024-046 EN DATE DU 26/07/2024 / VALENCE / BUDGET GENERAL
13/03/2026
D202600102 Décision générale assurance REMBOURSEMENT ASSURANCES : DOSSIER DAB N°2025-084 EN DATE DU 09/10/2025 / VALENCE / BUDGET GENERAL
13/03/2026
D202600099 Décision générale assurance REMBOURSEMENT ASSURANCES : DOSSIER DAB N°2025-100 EN DATE DU 21/11/2025 / VALENCE / BUDGET GENERAL
13/03/2026
D202600100 Décision générale assurance REMBOURSEMENT ASSURANCES : DOSSIER DAB N°2025-071 EN DATE DU 10/08/2025 / VALENCE / BUDGET GENERAL
13/03/2026
D202600097 Décision générale assurance REMBOURSEMENT ASSURANCES : DOSSIER DAB N°2025-071 EN DATE DU 10/08/2025 / VALENCE / BUDGET GENERAL
13/03/2026
D202600142 Décision générale assurance REMBOURSEMENT ASSURANCES : DOSSIER DAB N°2025-034 EN DATE DU 11/05/2025 / VALENCE / BUDGET GENERAL
26/03/2026
D202600166 Décision générale assurance REMBOURSEMENT ASSURANCES : DOSSIER DAB N°2024-082 EN DATE DU 21/11/2024 / VALENCE / BUDGET GENERAL
10/04/2026
D202600164 Décision générale assurance REMBOURSEMENT ASSURANCES : DOSSIER DAB N°2025-080 EN DATE DU 09/10/2025 / VALENCE / BUDGET GENERAL
10/04/2026
D202600165 Décision générale assurance REMBOURSEMENT ASSURANCES : DOSSIER AUTO N°2025-065 EN DATE DU 29/12/2025 / VALENCE / BUDGET GENERAL
10/04/2026
D202600163 Décision générale assurance REMBOURSEMENT ASSURANCES : DOSSIER DAB N°2026-006 EN DATE DU 27/01/2026 / VALENCE / BUDGET GENERAL
10/04/2026
D202600162 Décision générale assurance REMBOURSEMENT ASSURANCES : DOSSIER DAB N°2025-101 EN DATE DU 28/11/2025 / VALENCE / BUDGET GENERAL
10/04/2026
D202600210_ Décision générale assurance REMBOURSEMENT ASSURANCES : DOSSIER DAB N°2024-054 EN DATE DU 29/08/2024 / VALENCE / BUDGET GENERAL
11/05/2026
D202600092 Décision générale cimetière Renouvellement anticipé concession funéraire Q.39-145 04/03/2026
D202600090 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire Q.39-63 04/03/2026
D202600089 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire Q.21-102 04/03/2026
D202600094 Décision générale cimetière Renouvellement case de columbarium Q.38CA-97 04/03/2026
D202600093 Décision générale cimetière Achat concession funéraire Q.3-320 04/03/2026
D202600096 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire C.30-113 04/03/2026
D202600095 Décision générale cimetière Renouvellement case de columbarium Q.38CA-17 04/03/2026 Décisions_Générales CM_22.06.2026
N° enregistrement Thème Descriptif Montant HT Reçu par le représentant de
l'Etat et publié le
D202600091 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire Q.12-68 04/03/2026
D202600103 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire Q.41-42 05/03/2026
D202600121 Décision générale cimetière Achat concession funéraire Q.33-14 05/03/2026
D202600107 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire Q.30-104 05/03/2026
D202600109 Décision générale cimetière renouvellement concession funéraire Q.11-131 05/03/2026
D202600118 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire T.26-143 05/03/2026
D202600108 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire Q.8-197 05/03/2026
D202600116 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire C.30-144 05/03/2026
D202600119 Décision générale cimetière Achat concession funéraire Q.35-138 05/03/2026
D202600114 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire Q.30-274 05/03/2026
D202600115 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire Q.28-422 05/03/2026
D202600117 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire Q.41-33 05/03/2026
D202600106 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire Q.28-262 05/03/2026
D202600120 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire Q.2-203 05/03/2026
D202600105 Décision générale cimetière Renouvellement anticipé concession funéraire Q.42-105 05/03/2026
D202600111 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire Q.14-11 05/03/2026
D202600112 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire Q.35-107 05/03/2026
D202600104 Décision générale cimetière Renouvellement case de columbarium Q.44CI-17 05/03/2026
D202600113 Décision générale cimetière Renouvellement concession funéraire Q.35-116A 05/03/2026
D202600203 Décision générale cimetière Achat concession funéraire Q.3-325 27/04/2026
D202600146 Décision générale conseil municipal Mandat spécial - Déplacement de Monsieur le Maire Nicolas DARAGON du 26 au 27 mars 2026 à Paris.
24/03/2026
D202600074 Décision générale musée Contrat de prêt d'œuvre entre le musée de Valence et le Musée des Beaux Arts d'Alicante
02/03/2026
D202600084_ Décision générale musée Mise à jour Tarif du Musée 04/03/2026
D202600175 Décision générale musée Emprunts d'objets archéologie auprés de la DRAC 11/05/2026
D202600062 Décision générale DEJ CAF Subv Projet INNOV Jeunes MPT Plan 2026 02/03/2026 Décisions_Générales CM_22.06.2026
N° enregistrement Thème Descriptif Montant HT Reçu par le représentant de
l'Etat et publié le
D202600078 Décision générale DEJ Participation REGION AURA aux frais de transport des classes de découverte 2025 2026
03/03/2026
D202600123 Décision générale DEJ SUBVENTION CAF PS JEUNES 2025 2026 06/03/2026
D202600086 Décision générale DEJ Demande subvention investissement CAF - Equipement salle snozen MPT Chamberliere
06/03/2026
D202600158 Décision générale DEJ Convention de partenariat et de mise à disposition temporaire des locaux MPT Centre Ville à l'association THERMOS
10/04/2026
D202600155 Décision générale DEJ AIDE FINANCIERE DE LA CAF SUR LES PROJETS 2026 PORTES PAR LES MPT 24/04/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600049 Décision commande publique
marché de travaux
Signature du marché n°253093 - VV - DCCP - Subséquent n°
14 Travaux de désamiantage des sols des Bains Digonnet à
Valence
ARNAUD DEMOLITION
42 350 LA TALAUDIERE
59 910.00 € HT 03/03/2026
D202600159 Décision commande publique
marché de travaux
Marché 253099 - MS 7 à l’accord-cadre 223027 : Travaux
d’intégration d’aménagements cyclables sur la route de
Montélier à Valence
E26
26800 PORTES LES VALENCE
1 499 949,20€ HT 10/04/2026
D202600161 Décision commande publique
marché de travaux
Marché 253098_Travaux d'aménagement du parvis de la
MDSA à Valence_Lots 1 et 2_Attribution
Lot 1 : Groupement solidaire constitué par
SOLS VALLEE DU RHONE (Mandataire) et
OBOUSSIER TP
Lot 2 : JARDINS DE PROVENCE
Lot 1 : 26250 LIVRON et 26320 SAINT
MARCEL LES VALENCE
Lot 2 : 07250 LE POUZIN
Lot 1 : 216 520,43
euros HT
Lot 2 : 82 410,50 euros
HT
17/04/2026
D202600160 Décision commande publique
marché de travaux
Marché 253095_Accord-cadre mono-attributaire à bons de
commande pour les travaux d'aménagement des quais et
carrefours pour l'accueil de Bus à Haut Niveau de Service à
Valence_Lots 1 et 2_Attribution
Lot 1 : Groupement solidaire CHAMBARD
(Mandataire) / TP REALISATIONS
Lot 2 : Groupement conjoint COLAS
(Mandataire solidaire) / SOLS VALLEE DU
RHONE
Lot 1 : 38160 SAINT MARCELLIN
Lot 2 : 26000 VALENCE
Lot 1 : DQE de 1 639
605,53 euros HT
(Montant maximum sur
les 36 mois du contrat :
2 000 000 euros HT)
Lot 2 : DQE de 1 620
934,54 euros HT
(Montant maximum sur
les 36 mois du contrat :
2 000 000 euros HT)
17/04/2026
D202600223 Décision commande publique
marché de travaux
Signature du marché 263008 relatif aux travaux de
remplacement des menuiseries extérieures de l'école
maternelle LA BRUYERE à Valence - Lot 1 Menuiseries
extérieures aluminium
DELORME BATTANDIER
16 Rue Léon BLUM 07100 ANNONAY
40270 €HT 21/05/2026
D202600225 Décision commande publique
marché de travaux
Signature du marché 263010 relatif aux travaux de
rénovation de la toiture ouest est du groupe scolaire
Brossolette à Valence attribution
Entreprise Etanchéité Rénovation Isolation
Couverture (ERIC)
11 Rue Joseph Marie Jacquard - 69800
SAINT PRIEST
154 993.84 € HT
(Tranche ferme: 86
505.60 € HT et tranche
optionnelle : 68 488.24
€ HT)
21/05/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600082 Décision commande publique
avenant marché de travaux
243139L3 - Travaux d’aménagement du jardin de la
cathédrale et de son escalier monumental - Lot n°3 :
Charpente métallique - Serrurerie / AVENANT 1
MOLINELLI METALLERIE D'ART
10 rue de la Bergerie 30250 COMBAS
202 888,88 € HT (243
466,66 € TTC)
04/03/2026
D202600083 Décision commande publique
avenant marché de travaux
243139L6 - Travaux d’aménagement du jardin de la
cathédrale et de son escalier monumental - Lot n°6 :
Eclairage / AVENANT 2
RAMPA ENERGIES
ZI Rhône Vallée Nord BP 29 07250 LE
POUZIN
57 049,60 € HT (68
459,52 € TTC)
04/03/2026
D202600124 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°243139L3 - Travaux d’aménagement du jardin de
la cathédrale et de son escalier monumental - Lot n°3 :
Charpente métallique - Serrurerie - Avenant n°2
MOLINELLI METALLERIE D'ART
10 rue de la Bergerie 30250 COMBAS
202 888,88 € HT (243
466,66 € TTC)
06/03/2026
D202600128 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché 243139L5 -Travaux d’aménagement du jardin de la
cathédrale et de son escalier monumental - Lot n°5 :
Aménagements paysagers - Avenant n°2
LES JARDINS DE PROVENCE
16 rue des 14 Martyrs 07250 LE POUZIN
192 179,13 € HT (230
614,96 € TTC)
09/03/2026
D202600131 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°253007 - Accord-cadre à bons de commande :
Travaux de chauffage, ventilation, climatisation et électricité
– Lot n°3 : Intervention urgentes sur le chauffage, ventilation
et climatisation - Avenant n°1
Lot 3 : Intervention urgentes sur le
chauffage, ventilation et climatisation
- SNEF AGENCE DE VALENCE
Lot 3 : Intervention urgentes sur le
chauffage, ventilation et climatisation
- SNEF AGENCE DE VALENCE (26000
Valence),
Lot n°3 : Ville de
Valence :
Sans montant minimum
- Maxi 20 000€ HT
Annuel
16/03/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600132 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°253007 - Accord-cadre à bons de commande :
Travaux de chauffage, ventilation, climatisation et électricité
– Lot n°1 : travaux d’électricité – Lot n°2 : travaux sur le
chauffage, ventilation et climatisation - Avenant n°1
Lot n°1 : Travaux d’électricité
- SPIE BATIGNOLLES ENERGIE
- ROLAND GARD
- Groupement constitué de EDRELEC,
mandataire, et EFFICIENCE (cotraitant),
- TEC2E
- SNEF AGENCE DE VALENCE
Lot 2 : Travaux sur le chauffage, ventilation
et climatisation
- SNEF AGENCE DE VALENCE
- COLOMBANI
- ROLAND GARD
Lot n°1 : Travaux d’électricité
- SPIE BATIGNOLLES ENERGIE (95600
Eaubonne),
- ROLAND GARD (26000 Valence)
- Groupement constitué de EDRELEC,
mandataire, (26800 Portes-Lès-Valence) et
EFFICIENCE (cotraitant),
- TEC2E (26000 Valence),
- SNEF AGENCE DE VALENCE (26000
Valence),
Lot 2 : Travaux sur le chauffage, ventilation
et climatisation
- SNEF AGENCE DE VALENCE (26000
Valence)
- COLOMBANI (26120 Chabeuil),
- ROLAND GARD (26000 Valence)
Lot 1 :Ville de Valence :
Sans montant minimum
- Maxi 550 000€ HT
Annuel
Lot n°2 : Ville de
Valence :
Sans montant minimum
- Maxi 300 000€ HT
Annuel
16/03/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600133 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°253023- Accord-cadre à bons de commande :
Divers travaux de second œuvre – Lot n°1 : Menuiserie
extérieure, PVC, Aluminium, Lot n°2 : Menuiserie bois
intérieures et extérieures, Lot n°3 : Platerie et peinture, Lot
n°4 : Sols souples, Lot n°5 : Faux plafonds, Lot n°6 : Stores,
volets roulants et rideaux, Lot n°7 : Plomberie sanitaire -
Avenant n°1
Lot n°1 : DAM, PRADON, MT FENETRES,
MAISON PIERRE Lot n°2 : DAM, MT
FENETRES, PRADON, Lot n°3 :TEDESCHI,
D.A.M., BANCEL PEINTURE, C2A Lot n°4 :
CHM ENTRETIEN, DAM, C2A,
COMPTOIR DES REVETEMENTS, Lot
n°5 : TEDESCHI, SCHAAF PERE ET FILS,
Lot n°6 : MAISON PIERRE, D.A.M.,
PRADON, MT FENETRES / Lot n°7 :
COLOMBANI / SPIE FACILITIES
Lot n°1 : DAM (07500 GUILHERAND-
GRANGES), PRADON (07500
GUILHERAND-GRANGES), MT
FENETRES (26190 SAINT LAURENT EN
ROYANS), MAISON PIERRE (26000
VALENCE) Lot n°2 : DAM (07500
GUILHERAND-GRANGES), MT
FENETRES (26190 SAINT LAURENT EN
ROYANS), PRADON (07500
GUILHERAND-GRANGES), Lot
n°3 :TEDESCHI (07500 GUILHERAND-
GRANGES), D.A.M. (07500
GUILHERAND-GRANGES), BANCEL
PEINTURE (07130 SOYONS), C2A (26130
BESAYES) Lot n°4 : CHM ENTRETIEN
(38600 FONTAINE), DAM (07500
GUILHERAND-GRANGES), C2A (26300
BESAYES), COMPTOIR DES
REVETEMENTS (69100 VILLEURBANNE)
Lot n°5 : TEDESCHI (07500
GUILHERAND-GRANGES), SCHAAF PERE
ET FILS (07500 GUILHERAND-GRANGES)
Lot n°6 : MAISON PIERRE (26000
VALENCE), D.A.M. (07500 GUILHERAND-
GRANGES), PRADON (07500
GUILHERAND-GRANGES), MT
FENETRES (26190 SAINT LAURENT EN
ROYANS) / Lot n°7 : COLOMBANI (26120
CHABEUIL) / SPIE FACILITIES (38130
ECHIROLLES)
Lot n°1 : Pas de
minimum - montant
maximum annuel 125
000 € HT
Lot n°2 : Pas de
minimum - montant
maximum annuel 100
000 € HT
Lot n°3 : Pas de
minimum - montant
maximum annuel 125
000 € HT
Lot n°4 : Pas de
minimum - montant
maximum annuel 37
500 € HT
Lot n°5 : Pas de
minimum - montant
maximum annuel 50
000 € HT
Lot n°6 : Pas de
minimum - montant
maximum annuel 62
500 € HT
Lot n°7 : Pas de
minimum - montant
maximum annuel 50
000 € HT
17/03/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600139 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°253006- Accord-cadre à bons de commande -
Travaux divers Corps d'état - Lot n°1 : Maçonnerie, Lot n°2 :
Serrurerie, Lot n°3 : Etanchéité, Lot n°4 : Charpente bois -
Avenant n°1
Lot n°1 : Maçonnerie
-BRITO ET FILS
-UZEL CONSTRUCTION
-GM BATIMENT
Lot n°2 : Serrurerie
-PRADON
-D.A.M.
-ECPM
Lot n°3 Etanchéité
-EXETANCH
-SMAC
-SOBRABO
Lot n°4 Charpente bois
-VERCORS CHARPENTE
-BRITO ET FILS
-BOIS NATURE CONSTRUCTION
Lot n°1 : Maçonnerie
-BRITO ET FILS (26000 Valence)
-UZEL CONSTRUCTION (26600
Mercurol)
-GM BATIMENT (26120 Montélier)
Lot n°2 : Serrurerie
-PRADON (07500 Guilherand-Granges)
-D.A.M. (07500 Guilherand-Granges)
-ECPM (26600 La Roche-de-Glun)
Lot n°3 Etanchéité
-EXETANCH (69410 Champagne au Mont
d’or)
-SMAC (26700 Pierrelatte)
-SOBRABO (26000 Valence)
Lot n°4 Charpente bois
-VERCORS CHARPENTE (26190 Saint-
Laurent-en-Royans)
-BRITO ET FILS (26000 Valence)
-BOIS NATURE CONSTRUCTION (26750
Saint-Michel-sur-Savasse)
Lot n°1 : Pas de
minimum - Montant
maximum annuel 200
000€ HT
Lot n°2 : Pas de
minimum - Montant
maximum annuel 125
000€ HT
Lot n°3 : Pas de
minimum - Montant
maximum annuel 125
000€ HT
Lot n°4 : Pas de
minimum - Montant
maximum annuel 87
000€ HT
19/03/2026
D202600136 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°233011L02 - Réaménagement des vestiaires de
handball et remplacement du Système de Sécurité Incendie
du Palais des Sports Pierre Mendes France (PMF) - Lot n°02:
Plâtrerie - Plafond - Peinture - Avenant n°2
THOMASSET FILS
26540 MOURS SAINT EUSEBE
Plus-value de 4
412,64€ HT portant le
montant du marché à
67 328,76€ HT
19/03/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600147 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°253010L1 - Aménagement du chemin des
contrebandiers et des sources du Charran III à Valence
(26000) - Lot n°1 : VRD, terrassements - Avenant n°1
CHEVAL PAYSAGES (Mandataire)
300 route de Bayanne 26300 ALIXAN
331 000.00 euros HT
(397 200.00 euros TTC)
27/03/2026
D202600150 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°243139L1 - Travaux d’aménagement du jardin de
la cathédrale et de son escalier monumental - Lot n°1 :
Fondations spéciales - Gros-oeuvre - Avenant n°3
FERREIRA BATIMENT
86 rue Isaac Newton 26500 BOURG LES
VALENCE
957 474,88 euros HT
(1 148 969,86 euros
TTC)
30/03/2026
D202600149 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché_253100_VV_DCCP_Travaux de démolition
intérieure de la Bourse du Travail à Valence_ marché
subséquent n°3 à l'accord cadre 223229 lot n°2
OBOUSSIER
215 Chemin des Chaumettes 26320 Saint
Marcel les Valence
20 467.30 € HT 02/04/2026
D202600167 Décision commande publique
avenant marché de travaux
253020_Maîtrise d'œuvre pour le confortement du mur de
soutènement du musée de Valence_Avenant n°1
Groupement AAGROUP VALENCE
(mandataire), ICS (cotraitant), ECOBIS
(cotraitant)
26000 VALENCE
Plus-value de 900€ HT
(variation de 3%)
07/04/2026
D202600168 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché 243139L2 - Travaux d’aménagement du jardin de la
cathédrale et de son escalier monumental - Lot n°2 :
Maçonnerie - Pierre de taille - Avenant n°4
H.M.R. (Mandataire conjoint solidaire)
15 Impasse de la Vavrette-01250 TOSSIAT
L’incidence financière
du présent avenant est
de 1 300.00 euros HT
(1 560.00 euros TTC)
Le montant global du
marché s’établit à 692
741.44 euros HT (831
289.73 euros TTC)
07/04/2026
D202600169 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°243139L6 - Travaux d’aménagement du jardin de
la cathédrale et de son escalier monumental - Lot n°6 :
Eclairage - Avenant n°3
RAMPA ENERGIES
ZI Rhône Vallée Nord BP 29 07250 LE
POUZIN
L’incidence financière
du présent avenant est
de 700.00 euros HT
(840.00 euros TTC)
Ainsi, le montant global
du marché s’établit à 59
384.60 euros HT (71
261.52 euros TTC)
09/04/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600170 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°243139L3 - Travaux d’aménagement du jardin de
la cathédrale et de son escalier monumental - Lot n°3 :
Charpente métallique - Serrurerie - Avenant n°3
MOLINELLI METALLERIE D'ART
10 rue de la Bergerie 30250 COMBAS
L’incidence financière
du présent avenant est
de 5 983.00 euros HT
(7 179.60 euros TTC),
Ainsi, le montant global
du marché s’établit à
211 621.04 euros HT
(253 945.25 euros TTC)
09/04/2026
D202600174 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Consultation n°253061 - Travaux d’aménagement de la route
de Romans à Valence - Lot 2 Pose d’équipements de
Signalisation Lumineuse Tricolore : Avenant n°1 - Délai
d'exécution pris en compte pour le calcul de l'avance
SERFIM T.I.C (Titulaire)
2 Chemin du Génie - BP 83 - 69633
VÉNISSIEUX CEDEX
76 277,05€ HT 13/04/2026
D202600173 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°233011L06 - Réaménagement des vestiaires de
handball et remplacement du Système de Sécurité Incendie
du Palais des Sports Pierre Mendes France (PMF) - Lot n°06:
Electricité - Courants forts et courants faibles - SSI - Avenant
n°2
MENELEC
26100 ROMANS SUR ISERE
Plus-value de 279,70€
HT portant le montant
du marché à 99
902,23€ HT
13/04/2026
D202600172 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°233011L07 - Réaménagement des vestiaires de
handball et remplacement du Système de Sécurité Incendie
du Palais des Sports Pierre Mendes France (PMF) - Lot n°07:
Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaires - Avenant
n°2
SARL PIERRE CHATTE
26120 MONTELIER
Plus-value de 807,12€
HT portant le montant
du marché à 74
953,25€ HT
13/04/2026
D202600176 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°243042 - Réaménagement des vestiaires de
handball et remplacement du Système de Sécurité Incendie
du Palais des Sports Pierre Mendes France (PMF) - Relance
Lot n°03 MENUISERIES EXTERIEURES EN ALUMINIUM ET
INTERIEURES BOIS - Avenant n°3
PRADON ENTREPRISE
07500 GUILHERAND-GRANGES
Plus-value de 1
830,00€ HT portant le
montant du marché à
97 937,82€ HT
17/04/2026
D202600178 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°253005 Accord-cadre à bons de commande pour
les travaux de création, réfection, ou remplacement de
clôtures et garde-corps de la Ville de Valence_Lot 2 Clôtures
spécifiques_Avenant 1
Groupement SERIC ALPES DAUPHINE
(mandataire) / ACR (co-traitant)
26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
Sans incidence
financière
22/04/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600177 Décision commande publique
avenant marché de travaux
243139L1 - Travaux d’aménagement du jardin de la
cathédrale et de son escalier monumental - Lot n°1 :
Fondations spéciales - Gros-oeuvre - Avenant n°4
FERREIRA BATIMENT
86 rue Isaac Newton 26500 BOURG LES
VALENCE
L’incidence financière
du présent avenant est
de 6 920.00 euros HT
(8 304.00.00 euros
TTC)
Ainsi, le montant global
du marché est porté à
973 509.88 euros HT
(1 168 211.86 euros
TTC).
23/04/2026
D202600192 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°243148 - Marché de travaux pour la végétalisation
des boulevards - Lot 3 - Avenant n°1
Groupement TERIDEAL TARVEL
(Mandataire) / TERIDEAL SEGEX (co-
traitant 1) / ARGON INDUSTRIE (co-
traitant 2)
69747 GENAS (Mandataire)
Avenant sans incidence
financière (avenant de
transfert suite à fusion
absorption)
28/04/2026
D202600208 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°243139L3 - Travaux d’aménagement du jardin de
la cathédrale et de son escalier monumental - Lot n°3 :
Charpente métallique - Serrurerie - Avenant n°4
MOLINELLI METALLERIE D'ART
10 rue de la Bergerie 30250 COMBAS
L’incidence financière
du présent avenant est
de 3 131.81 euros HT
Le montant global du
marché s’établit à 214
752.85 euros HT
30/04/2026
D202600209 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché n°243139L5 - Travaux d’aménagement du jardin de
la cathédrale et de son escalier monumental - Lot n°5 :
Aménagements paysagers - Avenant n°3
LES JARDINS DE PROVENCE
16 rue des 14 Martyrs 07250 LE POUZIN
L’incidence financière
du présent avenant est
de 7 048.84 euros HT
Ainsi, le montant global
du marché s’établit à
199 227.97 euros HT
30/04/2026
D202600219 Décision commande publique
avenant marché de travaux
Marché 253026_Accord-cadre à bons de commande ayant
pour objet la réalisation des opérations de détection et
géoréférencements des réseaux enterrés_Avenant n°1
Groupement conjoint GEOSAT
(mandataire) / SE2T ENGINEERING
(cotraitant)
33600 PESSAC
Sans incidence
financière
05/05/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600153 Décision commande publique
marché de fournitures
252152_Acquisition de mobilier scolaire et extrascolaire -Pour le lot 1 avec l’entreprise DPC DENIS PAPIN COLLECTIVITÉS, 1 Rue Pierre et
Marie Curie, Zone de Ripafond, 79300
BRESSURE,
-Pour le lot 2 avec l’entreprise DPC DENIS
PAPIN COLLECTIVITÉS, 1 Rue Pierre et
Marie Curie, Zone de Ripafond, 79300
BRESSURE,
Considérant que pour
le lot 1, l’offre de
l’entreprise DPC DENIS
PAPIN COLLECTIVITÉS
est économiquement la
plus avantageuse sur la
base du DQE valant
BPU d’un montant de
125 267,59 € HT soit
150 321,11 € TTC et
qu’elle répond aux
attentes de la
collectivité,
Considérant que pour
le lot 2, l’offre de
l’entreprise DPC DENIS
PAPIN COLLECTIVITÉS
est économiquement la
plus avantageuse sur la
base du DQE valant
BPU d’un montant de
32 327,06 € HT soit 38
792,47 € TTC et qu’elle
répond aux attentes de
la collectivité,
MONTANT ANNUEL
HT
MINIMUMMONTANT
ANNUEL HT
MAXIMUM
LOT 1 : MOBILIER
SCOLAIRE2 000 €200
000 €
LOT 2 : MOBILIER
EXTRA SCOLAIRE2
000 €100 000 €
28/04/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600156 Décision commande publique
marché de fournitures
252197 fournitures pour l’entretien et les travaux neufs
d’électricité sur les infrastructures feux tricolores et bornes
de distribution Energie de la Ville de Valence.
lot 1 ALLIOZ
lot 2 SEA Signalisation
•ALLIOZ, 7 rue Irène et Frederic Juliot
Curie, 18230 SAINT DOULECAHRD
•SEA Signalisation, 20-22 rue Pierre
Mendes France, 69120 VAULX-EN-VELIN.
lot 1, l’offre de
l’entreprise ALLIOZ est
économiquement la
plus avantageuse sur la
base de son DQE d’un
montant de 8 914.80 €
HT soit 10 697.76 TTC
lot 2, l’offre de
l’entreprise SEA
Signalisation est
économiquement la
plus avantageuse sur la
base de son DQE d’un
montant de 9 248.00 €
HT soit 11 097.60
€TTC
Montant en euros HT/
an
Lot 1 montant
minimum 1 000
€montant maximum 50
000 €
Lot 2 montant
minimum 1 000
€montant maximum 50
000 €
27/04/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600152 Décision commande publique
marché de fournitures
252139_Fournitures de pièces pour balayeuses -Pour le lot 1 avec l’entreprise OUEST VENDEE BALAIS, 22 Rue de La Brosserie,
79500 MELLE
-Pour le lot 2 avec l’entreprise
EASYVOIRIE, 555 Chemin de La Roche du
Guide, 26780 MALATAVERNE
Considérant que pour
le lot 1, l’offre de
l’entreprise OUEST
VENDEE BALAIS est
économiquement la
plus avantageuse sur la
base du DQE valant
BPU d’un montant de
19 079,24 € HT soit 22
895,09 € TTC et qu’elle
répond aux attentes de
la collectivité,
Considérant que pour
le lot 2, l’offre de
l’entreprise
EASYVOIRIE est
économiquement la
plus avantageuse sur la
base du DQE d’un
montant de 6 849,49 €
HT soit 8 219,89 € TTC
et qu’elle répond aux
attentes de la
collectivité,
09/04/2026
D202600143 Décision commande publique
marché de fournitures
252132_Acquisition d'une tondeuse électrique
télécommandée pour fortes pentes
FAURE JARDINAGE,
Plateau des Couleurs 26000 VALENCE
Le marché est conclu
pour un montant
forfaitaire de 30 013,00
€ HT, soit 36 015,60 €
TTC.
La durée du marché est
de 12 mois à compter
de sa date de
notification, non
reconductible.
07/04/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600188 Décision commande publique
marché de fournitures
242209_Locations diverses pour toutes manifestations Pour le lot 1 avec l’entreprise ENYGEA Services WC, 6 Allée du Progrès Area,
59320
ENGLOS
- Pour le lot 3 avec l’entreprise DELVAUX,
14 Rue Milton Friedman, 38230
CHARVIEU-CHAVAGNEUX
- Pour le lot 4 avec l’entreprise TMF
LOCATION, 245 Chemin de la Chèvre –
RD342,
69440 TALUYERS
- Pour le lot 5 avec l’entreprise NOVELTY
AURA, 5 Impasse Pascal, 69680
CHASSIEU
Lot 1 _max 40 000 €HT
Lot 3 max 80 000 €HT
Lot 4 max 100 000
€HT
Lot 5 max 220 000 €
HT
30/04/2026
D202600220 Décision commande publique
avenant marché de fournitures
Avenant n°1 - Marché 212163 - Fourniture et prestation de
pneumatiques - Lots 1 - 3 - 5
LOT 1 : FIRST STOP AYME
LOTS 3-5 : DROM PNEUS
LOT 1 : 17-19 RUE JEAN ZAY - CS 50217
- 69800 SAINT-PRIEST
LOTS 3-5 : 45 ALLEE DU LANGUEDOC -
26300 BOURG DE PEAGE
LOT 1 : MINI 10 000 €
HT / MAXI 60 000 €
HT
LOT 3 : MINI 10 000 €
HT / MAXI 60 000 €
HT
LOT 5 : MINI 10 000 €
HT / MAXI 50 000 €
HT
13/05/2026
D202600052 Décision commande publique
marché de prestations de service
242227_Portage administratif et financier des chantiers
jeunes.
OPTIMESS
4 rue Margier ZI des Aureats
26800 PORTES-LES-VALENCE.
Montant minimum
Annuel HT : 0 €
Montant maximum
Annuel HT : 85 000 €
09/03/2026
D202600075 Décision commande publique
marché de prestations de service
252171_Solutions de paiement dématérialisé du
stationnement sur voirie
INDIGO NEO /
PAYBYPHONE
INDIGO NEO (classé 1er), situé 48-50
Avenue du Général de Gaulle, 92800
PUTEAUX, et PAYBYPHONE (classé 2nd),
situé 62 Bis Avenue André Morizet 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Le montant total HT de
l’accord-cadre, tous
titulaires confondus,
sera compris
annuellement dans les
limites ci-dessous : sans
mini. / maxi. 50 000 €
12/03/2026
D202600130 Décision commande publique
marché de prestations de service
Adhésion à la Centrale d'Achats CENTRALIS CENTRALIS 229 RUE ST HONORE 75001 PARIS
MINI 1 EUROS SANS
MAXI
16/03/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600141 Décision commande publique
marché de prestations de service
CONCLUSION DU MARCHE N°261070 -
HYDRODECAPAGE DES SOLS PRINTEMPS 2026
SAS HAUTE TECHNOLOGIE PLASTIQUE
19 AVENUE ETIENNE AUDIBERT 60300
SENLIS
66 000,00 € HT 26/03/2026
D202600135 Décision commande publique
marché de prestations de service
CONCLUSION DU MARCHE N°261026 - TRAITEMENT
DES DECHETS DE BALAYAGE DE VOIRIE
SA ONYX AUVERGNE-RHONE-ALPES
223 CHEMIN DE LA FORET 26000
VALENCE
28 000 € HT
MAXIMUM PAR AN
26/03/2026
D202600148 Décision commande publique
marché de prestations de service
Conclusion marché subséquent N°261138 - affiches
campagne communication propreté urbaine
SAS IMPRESSIONS MODERNES
22 rue Marc Seguin 07500
GUILHERAND-GRANGES
759,60 € HT 02/04/2026
D202600151 Décision commande publique
marché de prestations de service
Marché n°233024 Maîtrise d’œuvre désamiantage du Tennis
club Valence le Haut_Résiliation
INGEMETRIE
13640 LA ROQUE D'ANTHERON
Sans incidence
financière
07/04/2026
D202600157 Décision commande publique
marché de prestations de service
Marché 253097 : Mission de maîtrise d oeuvre -
Réaménagement de la place de la Pierre, de la rue Pelleterie
et de la rue des Balais à Valence
Groupement composé de CABINET
D'ETUDES MARC MERLIN (mandataire) –
26000 VALENCE et ARTER (cotraitant)
26000 VALENCE
44 700€ HT 21/04/2026
D202600200 Décision commande publique
marché de prestations de service
CONCLUSION DU MARCHE SUBSEQUENT N°261198 -
AFFICHES POUR COLONNES MORRIS MARCHE POTIER
JUIN 2026
SAS IMPRIMERIE DESPESSE
67 RUE DE LA FORET 26000 VALENCE
200,00 € HT 27/04/2026
D202600201 Décision commande publique
marché de prestations de service
CONCLUSION DU MARCHE SUBSEQUENT N°261202 -
AFFICHES MUPI MARCHE POTIER JUIN 2026
SAS IMPRIMERIE DESPESSE
67 RUE DE LA FORET 26000 VALENCE
294,00 € HT 27/04/2026
D202600199 Décision commande publique
marché de prestations de service
Conclusion du marché n°261177 Impressions d'aquilux pour
"Le Centre-Ville en Fête"
Graphic Technic Image
1095 route de la Plaine 26750
GENISSIEUX
120€ HT 27/04/2026
D202600198 Décision commande publique
marché de prestations de service
Conclusion du marché n°261176 - Impressions campagne
d’affichage Le centre-Ville en Fête
IMPRESSIONS MODERNES
22 rue Marc Seguin 07500 Guilherand
Granges
727,80 € HT 27/04/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600211 Décision commande publique
marché de prestations de service
CONCLUSION DU MARCHE SUBSEQUENT N°261216 -
SACS POUR MARCHE DES ENFANTS JUIN ET SEPTEMBRE
2026
SARL GRAPHIC TECHNIC IMAGE
1095 ROUTE DE LA PLAINE 26750
GENISSIEUX
1 250,00 € HT 30/04/2026
D202600145 Décision Commande Publique
marché prestations de service
252170_Location utilitaire benne avec ridelles hautes MINGEAT JEAN-JACQUES 19 Avenue du 8 mai 1945, 69120 VAULX-
EN-VELIN.
DQE valant BPU d’un
montant de 13 815,00
€ HT, soit 16 578,00
TTC et qu’elle répond
aux attentes de la
collectivité,
07/04/2026
D202600202 Décision Commande Publique
marché prestations de service
252200_Prestations d'agents de sécurité et de maître-chiens JRS Sûreté et Sécurité 481 Route du Bas Armailler, 26500
BOURG-LES-VALENCE
Montant minimum
annuel : Sans minimum
Montant maximum
annuel : 180 000 € TTC
DQE d’un montant de
96 259,25 € HT soit
115 511,10 €
04/05/2026
D202600212 Décision Commande Publique
marché prestations de service
262007_Prestation d'assistance sociale du travail ACTIS 55 Rue Baraban, 69003 LYON
l’offre de l’entreprise
ACTIS est
économiquement la
plus avantageuse sur la
base du DQE valant
BPU d’un montant de
29 020,16 € HT soit 34
824,19 € TTC et qu’elle
répond aux attentes de
la collectivité,
L’accord-cadre est
conclu pour un
montant de
commandes pouvant
varier dans les limites
suivantes :
Montant minimum
annuel : 5 000 € HT
Montant maximum
annuel : 32 000 € TTC
11/05/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600088 Décision commande publique
avenant marché de prestations de
services
Avenant 1 Marché n° 252005 - Maintenance des fermetures
automatiques
COPAS SYSTEMES
700 rue André Malraux 07500
GUILHERAND GRANGES
Montant minimum
annuel HT : 20 000
euros
Montant maximum
annuel HT : 70 000
euros
04/03/2026
D202600081 Décision commande publique
avenant marché de prestations de
services
253019_MOE TRAVX VOIERIE RUES PARE
BOUIN_AVT1_REM_DEF
BEAUR SARL
26100 ROMANS SUR ISERE
+ 942 € HT (+2.63%) 04/03/2026
D202600087 Décision commande publique
avenant marché de prestations de
services
Avenant 1 Marché 242001 - Maintenance et contrôles
règlementaires des extincteurs
APS SARL
1 rue Marcel Vernay 69800 SAINT-PRIEST
Montant minimum
annuel HT : 5 000
euros
Montant maximum
annuel HT : 25 000
euros
04/03/2026
D202600080 Décision commande publique
avenant marché de prestations de
services
Marché 253039 : Mission de maîtrise d'œuvre -
aménagements des quais et de carrefours pour l'accueil d'un
Tram Bus - Avenant n°01
BEAUR SARL
26100 ROMANS SUR ISERE
+20 000 € HT (+12
000€ HT R2194-2 soit
+7.41% et + 8000 € HT
R2194-8 soit +4.94%)
05/03/2026
D202600122 Décision commande publique
avenant marché de prestations de
services
Avenant 1 au marché 242218 : Nettoiement des marchés et
collecte des cartons - Lot 1 : Nettoiement voirie des marchés
alimentaires et manufacturés.
ENTREPRISE GUY CHALLANCIN
9 Avenue Michelet - 93400 SAINT-OUEN
Sans incidence 09/03/2026
D202600171 Décision commande publique
avenant marché de prestations de
services
Marché N°253040 - Mission de maitrise d'œuvre pour la
requalification de la rue Chopin et de son giratoire - Avenant
N° 1
CABINET D' ETUDES MARC MERLIN
124 AV DE LA LIBERATION 26000
VALENCE
Montant après Avenant
N°1 = 44 906.10 €HT +
2.60%
13/04/2026
D202600193 Décision commande publique
avenant marché de prestations de
services
Marché n°233051 : Maîtrise d’oeuvre pour la création du
jardin de la cathédrale sur la parcelle AB-355 de la Ville de
Valence - Avenant n°3
AA Valence (Mandataire conjoint solidaire)
81 rue Pont du Gât - 26000 VALENCE
L’incidence financière
du présent avenant est
de 12 127.54 euros HT
Le montant total du
marché est ainsi porté à
306 545.25 euros HT,
27/04/2026
D202600213 Décision commande publique
avenant marché de prestations de
services
Marché n°243107 - Assistance à Maîtrise d'ouvrage -
Mission de contrôle technique dans le cadre du marché
public global de performance (MPGP) extension et
rénovation du stade Pompidou à Valence - Avenant n°1
BTP CONSULTANTS
38320 EYBENS
Plus-value de 4
200,00€ HT portant le
montant du marché à
48 300,00€ HT
04/05/2026 Décisions Commande Publique CM_22.06.2026
N° Décision Thème Intitulé Attributaire Montant HT si incidence
financière
Reçu par le
représentant
de l'Etat et
publié le
D202600221 Décision commande publique
avenant marché de prestations de
services
Marché N° 233126 - Mission de maîtrise d'œuvre pour la
restauration, la réhabilitation et l'équipement
scénographique de la Bourse du Travail à Valence - Avenant
N° 2
Groupement KYPSELI ARCHITECTES
(Mandataire conjoint solidaire)
/SOVEBAT/ADUNO/BUREAU
MATHIEU/BE ELEMENT BOIS/ORFEA
40 RUE LOUIS BARTHOU
26000 VALENCE
Montant après avenant
2 = 169 800 € HT
06/05/2026
D202600127 Décision commande publique
avenant marché de prestations de
services
Avenant 6 Marché n° 212156 - Exploitation des installations
thermiques - Lots 1 et 2
IDEX ENERGIES
800 avenue Pierre Brossolette 26800
PORTES LES VALENCE
Lot 1 : montant annuel
forfaitaire HT : 509 826
euros
Lot 2 : montant annuel
forfaitaire HT : 626
572,75 euros
16/03/2026
Marchés sans décisions
INTITULE DU MARCHE ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL MONTANT HT DQE OU DGPF
MOIS
Mission de diagnostics d'accessibilité de 17 bâtiments ERP pour
la ville de Valence
NL PRESTATIONS 26120 15 500,00€ MARS Listing DIA CM JUIN 2026
Numéro
dossier
Liste des
Parcelles Propriétaire Adresse Terrain Superficie
en m2
Prix de vente
ou évaluation
Désignation du
bien Décision
IA 155 AL74 L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO 309 AV DE ROMANS 1004 285 000 € locaux commerciaux Renonciation
IA 144 AC806 LEVEQUE 37 a 39 Avenue Felix Faure 1983 180 000 € un appartement + une cave + un parking Renonciation
IA 145 AC580 VIALLE 4 Rue Pierre Barneron 406 55 500 € un studio + un parking Renonciation
IA 146 CD358, CD449 AUBERT-MOULIN 11 Rue de Thibert 168 318 000 € une maison Renonciation
IA 147 BL834 MENEROUD 9 Rue Hugues Lebon 425 57 333 € bande de 4 garages Renonciation
IA 148 BL834 MENEROUD 9 Rue Hugues Lebon 425 28 667 € bande de 2 garages Renonciation
IA 149 AC565, AC900, AC901, AC908 CHICANDARD 20 Rue Baudin 1636 40 000 € un appartement Renonciation
IA 150 ZR436 SCCV LA CANOPEE Rue Louise Labe 402 120 000 € un terrain a batir Renonciation
IA 151 AC152, AC765 Syndicat des copropriétaires 78 Rue Madier de Montjau 198 2 € 2 parties de couloir Renonciation
IA 152 BI832 MUNDA 3 Rue Marius Villard 102 105 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 153 AC851 LUCA'S IMMOBILIER 50 Rue Bouffier 931 80 000 € un local commercial + une cave Renonciation
IA 154 AP40 ROMAIN 26 Rue de Montesquieu 809 36 000 € 2 appartements Renonciation
IA 156 DI146 SCI LABEDENS 158 Avenue Maurice Faure 638 350 000 € un immeuble de 5 appartements Renonciation
IA 157 AP496 VALENCE ROMANS HABITAT 21 Allee Emile Picard 227 80 000 € une maison Renonciation
IA 158 ZO1112 VAL GREEN 1iere Impasse des Monts du Matin 296 85 000 € un terrain a batir Renonciation
IA 159 BK16 BOSSET 11 a 15 Rue Brunet 2083 18 000 € un garage Renonciation
IA 161 BI656, BK16 BRUN 13 Rue des Alpes 2374 380 000 € un appartement + un garage Renonciation
IA 162 AC847, AC848 AUBERT 1 Rue Farnerie 101 80 000 € un local commercial + une cave + une pièce stockage Renonciation
IA 163 BK104 LUCA's IMMOBILIER 24 Rue Pont du Gat 178 105 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 164 CH475 ESPINOLA 40 AVENUE VICTOR HUGO 1257 160 000 € un appartement + une cave Renonciation Numéro
dossier
Liste des
Parcelles Propriétaire Adresse Terrain Superficie
en m2
Prix de vente
ou évaluation
Désignation du
bien Décision
IA 165 AT136 LUCA'S IMMOBILIER 34 Rue Marie Et Pierre Curie 332 124 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 166 AT136 LUCA'S IMMOBILIER 34 Rue Marie Et Pierre Curie 332 244 000 € 2 appartements + 2 caves Renonciation
IA 167 AC580 SAIGNES Rue Pierre Barneron 406 50 000 € un appartement Renonciation
IA 168 AB67 ROUX 4 Cote Saint Martin 151 260 000 € une maison Renonciation
IA 169 CH84 DEHON 11 Avenue du Champs de Mars 310 960 000 € un immeuble de 2 appartements Renonciation
IA 170 DO502 BABOURI 8 Rue Jean Therond 473 238 000 € une maison Renonciation
IA 171 BH260 CARASENA 7 Rue Marc Sangnier 7743 100 000 € un local commercial + une cave Renonciation
IA 172 AL92, AL94, AL96, AL189, AL198, AL199 MORVAN 14 Rue Claude Bernard 3981 59 890 € un appartement Renonciation
IA 173
DX43, DX208, DX249,
DX746, DX748, DX794,
DX797
LES COULEURES 14 Rue Pierre Lubat 4045 1 100 000 € un local commercial Renonciation
IA 174 BK551 VALLON 2 bis rue de la Charce 100 195 000 € un immeuble de 3 appartements Renonciation
IA 175 EL610 OZCAN 13 Rue du Petit Chirouse 284 270 000 € une maison Renonciation
IA 176 BK609 BERNARD 11 a 17 Rue Christophe Colomb 3923 10 000 € un parking Renonciation
IA 177 BL609, BL13 LAURENT 118 Rue des Alpes 231 85 000 € 2 appartements + 2 caves + 2 greniers Renonciation
IA 178 BI696, BI84 CLERC 4 Place Alphonse de Lamartine 510 157 000 € un appartement + une cave + un garage + un grenier Renonciation
IA 179 DT433 V.B.M 38 Rue Spaak 1394 340 000 € un local commercial et artisanal + 10 parkings Renonciation
IA 180 AC517 LE CEDRE Avenue Sadi Carnot 1105 60 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 181 CH187 SCI CONTI 29-31 Rue Denis Papin 317 365 000 € un local commercial + 3 caves Renonciation
IA 182 AB139 GOORHUIS 10 Rue des Balais 293 125 000 € un appartement Renonciation
IA 183 CE662 TECHNICAL SAS 10 Rue de la Cecile 10 3 000 € un terrain nu Renonciation
IA 184 BK16 BARRIAL Rue Brunet 2083 16 000 € un garage Renonciation Numéro
dossier
Liste des
Parcelles Propriétaire Adresse Terrain Superficie
en m2
Prix de vente
ou évaluation
Désignation du
bien Décision
IA 185 CS129 PETIT 45 Rue du Marechal Michel Ney 535 375 000 € une maison Renonciation
IA 186 BI515 ROLLAND 38 bis Rue Louis Barthou 692 290 000 € une maison Renonciation
IA 187 AV301 PELURSON 20 Rue du Six Juin 1944 381 260 000 € une maison Renonciation
IA 190 CE660 FTIMMO H 10 RUE DE LA CECILE 260 75 000 € ?change terrain Renonciation
IA 188 AC14 SCI 9 B.D.B. 9 Boulevard Bancel 121 750 000 € un batiment commerce et habitations Renonciation
IA 189 CH70 CHASTAGNER 64 Avenue Victor Hugo 252 113 000 € un appartement Renonciation
IA 191
CM405, CM451, CM179,
CM181, CM182, CM368,
CM403
FERRAZZI Avenue Victor Hugo RESIDENCE CLARA 3969 370 000 € un appartement + un garage Renonciation
IA 192 AC211 1821 INVEST 11 Rue du Ha Ha 217 145 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 193 BL151 TEGHUNIAN 134 Rue des Moulins 15 1 € hall d'escalier + partie terrasse Renonciation
IA 194 BK242 SCI NEFF 26 29 Rue Prompsault 161 90 000 € un appartement + une cave + un garage + une cour Renonciation
IA 195 CH247, CH492, CH494, CH495 PAYEN 23 Rue Chevandier 1678 100 100 € un appartement + un garage Renonciation
IA 196 AX6
MUTUALITE
FRANCAISE SUD
RHONE ALPES
9 Rue Jean Baptiste
Lulli 4950 180 000 € un terrain a batir Renonciation
IA 197 AB330 PLACE DES ORMEAUX 10 place des Ormeaux 75 125 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 198 AC510 ROUSTAN 29 Avenue Sadi Carnot 97 180 000 € 2 appartements Renonciation
IA 199 CH219 SOJKA 12 Avenue Pierre Semard 422 40 000 € un studio Renonciation
IA 200 CH56 YEGHIKIAN 80 avenue victor hugo 2288 400 000 € un appartement + un garage Renonciation
IA 201 AP409 FERRIER LUC 17 Allee des Olympiades 5889 130 000 € une maison Renonciation
IA 202 BI336 API Rue de l'Armee Belge 206 125 000 € un local professionnel Renonciation
IA 203 AC580 BERNARD 2 rue Pierre Barneron 406 10 000 € un parking Renonciation Numéro
dossier
Liste des
Parcelles Propriétaire Adresse Terrain Superficie
en m2
Prix de vente
ou évaluation
Désignation du
bien Décision
IA 204 BK173 MICHELAS 26 Rue Prompsault 510 125 000 € un appartement + une cave + un garage Renonciation
IA 205 CM234 ROMAND 18 Rue Louvois 303 370 000 € une maison Renonciation
IA 206 AC15 PERMINGEAT 11 Boulevard Bancel 12 rue de la banque 269 7 500 € 2 greniers Renonciation
IA 207 BK28 BARTHOMEUF 30 Rue des Alpes 210 206 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 208 DE34 RAYAPPAN Impasse Florence Chadwick 1335 86 320 € un terrain Renonciation
IA 209 AM656, AM645, AM652, AM657 GAIA GROUP 20 Impasse Germaine Sablon 1099 89 000 € un terrain a batir Renonciation
IA 210 BI875, BI1119, BI1118 DE BERNIS MAISONS 50 Rue de l'Isle 179 1 000 € une cave Renonciation
IA 211 BI875 Syndicat des copropriétaires 50 Rue de l'Isle 149 1 000 € partie de cave et cuisine Renonciation
IA 212 BI875, BI1119, BI1118 CANTOS-BARLET 50 Rue de l'Isle 179 167 000 € un appartement Renonciation
IA 213 BI1153, BI1156, BI1155 L'IMMOBILIERE VALRIM 33 Rue Amblard 2282 190 000 € un appartement + un garage Renonciation
IA 214 AV351 GIRAUD 6 All?e des Capucines 755 369 000 € une maison Renonciation
IA 215 AC588 FRIANDS Avenue Sadi Carnot 420 159 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 218 AB364 Syndicat des copropriétaires 11 RUE MIRABEL CHAMBAUD 945 0 € une cave Renonciation
IA 219 AB364 SCCV COEUR DE VILLE 11 RUE MIRABEL CHAMBAUD 945 1 € 3 garages + une cave Renonciation
IA 220 AB364 Syndicat des copropriétaires 11 RUE MIRABEL CHAMBAUD 945 1 € un d?barras Renonciation
IA 221 AC411 ARMAND 7 rue Henry Turin 222 152 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 216 AT200 FOURNIS 137 Avenue de Chabeuil 840 330 000 € une maison Renonciation
IA 217 DH242, DH99
FAMILLES RURALES -
Feédération
départementale de la
Drome
14 Place Arthur
Rimbaud 15588 210 000 €
un local professionnel + un
entrepot Renonciation
IA 222 CS367 FRARET 32 Rue du Marechal Michel Ney 938 129 500 € un terrain a batir Renonciation Numéro
dossier
Liste des
Parcelles Propriétaire Adresse Terrain Superficie
en m2
Prix de vente
ou évaluation
Désignation du
bien Décision
IA 223 AC38 FAURE 39 Rue du Jeu de Paume 246 192 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 224 CH56 BRUNET 80 Avenue Victor Hugo 2288 230 000 € un appartement + un garage Renonciation
IA 225 BH51 DEVIDAL 1 Allee George Sand 274 430 000 € une maison Renonciation
IA 226 CM357, CM50 STELLON 99 Avenue Maurice Faure 970 210 000 €
un garage + un parking (+
vente indissociable
appartement et cave non
soumis au DPU)
Renonciation
IA 227 CD120 CHOLVY 30 Rue de Serbie 313 190 000 € une maison Renonciation
IA 228 BI79 BERNAOUI 53 Rue Faventines 38 92 000 € un immeuble commerce et habitation Renonciation
IA 229 BI330 SCI JEMIHEL 78 Rue de l'Isle 354 296 000 € un immeuble de trois appartements Renonciation
IA 230 BZ424, BZ425 KAZOURIAN 32 Avenue Jean Clement 2186 330 000 € une maison Renonciation
IA 231 AE96 ROCHE 2 Impasse Antoine Barnave 339 120 000 € une maison Renonciation
IA 232 ZO1104, ZO1108 VAL GREEN 1ère Impasse des Monts du Matin 278 84 000 € un terrain a batir Renonciation
IA 233 BI604 LOUVET 76 Rue Faventines 945 45 000 € un local bureau Renonciation
IA 234 AC244 BABAYEGUIDIAN 24 Rue Cartelet 318 238 000 € un appartement avec cave Renonciation
IA 235 BS182 HOSATTE 14 Allee Docteur Jean Charcot 502 220 000 € une maison Renonciation
IA 236 DH217 FAURE Rue Charles Baudelaire 10733 14 800 € un garage Renonciation
IA 237 BH478, BH470 BORD 10 Impasse Charbonnel 644 233 000 € une maison Renonciation
IA 238 AB219, AB663 SCI RUE DU THEATRE 1 rue du Théatre 556 150 000 € un appartement Renonciation
IA 239 BK814 BARNAVE 17 bis Allee Fresnel 410 370 000 € une maison Renonciation
IA 240 AB307 CZURCZAK Rue Ferdinand Marie 91 95 000 € un appartement Renonciation
IA 241 AC276 MCA 12 Rue Andre Lacroix 161 196 000 € un appartement + 3 caves Renonciation
IA 242 AL92, AL94, AL96, AL189, AL198, AL199 MESNAGER 14 Rue Claude Bernard 3981 30 000 € un appartement pour tourisme Renonciation Numéro
dossier
Liste des
Parcelles Propriétaire Adresse Terrain Superficie
en m2
Prix de vente
ou évaluation
Désignation du
bien Décision
IA 243 AL92, AL94, AL96, AL189, AL198, AL199 TRAVI EPOUSE LONGHI 14 Rue Claude Bernard 3981 30 000 € un appartement pour tourisme Renonciation
IA 244 AB148 SCI LA MARQUETTE 17 Rue Saint James 60 98 000 € un appartement Renonciation
IA 245 CH159, CH158 MONTALA 15 Rue Balzac 698 210 000 € un appartement Renonciation
IA 251 AC236 PAGES 33 RUE MADIER DE MONTJAU 95 330 000 € un immeuble commerce et habitations Renonciation
IA 246 BM22, BM181, BM29 ODDOU 60 Allee Paul Gauguin 8708 250 000 € une maison Renonciation
IA 247 DI450, DI448 DEPARTEMENT DE LA DROME 20 Rue Jules Guesde 1413 250 000 € locaux de l'ancienne école Ferry Renonciation
IA 248 AM61, AM547, AM546, AM550 PENEL 30-32 Rue Simone Signoret 2765 339 000 € 2 maisons Renonciation
IA 250 CE90 TARDIEU 150 Avenue Victor Hugo 202 190 000 € 2 locaux commerciaux En Cours
IA 249 BX102 FONTBONNE 23 Rue Louis Ageron 516 195 000 € une maison Renonciation
IA 252 CW119 D2GONES 174 Avenue des Aur?ats 4178 140 000 € un batiment commercial de stockage Renonciation
IA 253 BK263 BRUGIDOU 101 Rue Pont du Gat 280 100 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 254 BI1133 DE BERNIS MAISONS Rue Amblard 19 15 000 € un garage Renonciation
IA 267 CT90 SCI AURVAL 47 AV DES AUREATS 3130 3 500 000 € un hotel Renonciation
IA 265 CI193 DE FROIDCOURT 2 ALL RESIDENCE DU PARC 951 660 000 € une maison Renonciation
IA 268 DW249, DW253 AKKARI 11 Allée Lionel Terray 600 318 000 € une maison Renonciation
IA 255 CD594, CD596 PASQUET 2 Rue Rene Roux 5820 360 000 € un appartement + une cave + un garage + un parking Renonciation
IA 256 ZM137 MARTINEZ Quartier Charmagnol 655 165 000 € une maison Renonciation
IA 257 AT490, AT492, AT519, AT520 BONNARDEL 28 Rue Joseph Servan 577 113 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 258 AS553, AS563 MOUCHTAK 24 B rue de la Luire 768 455 000 € une maison Renonciation
IA 259 BI1141 SCI SR 24 B Rue de L'Isle 164 50 000 € un terrain a batir En Cours Numéro
dossier
Liste des
Parcelles Propriétaire Adresse Terrain Superficie
en m2
Prix de vente
ou évaluation
Désignation du
bien Décision
IA 260 CD163 ONOFRE CAROLA 49 F Rue Edouard Branly 3017 218 000 € une maison Renonciation
IA 261 AT544 SCCV LE GAUGUIN 57 Chemin de Ronde 1600 395 000 € un appartement + 2 garages + un parking Renonciation
IA 262 CN142 CHARBONNEL 27 Avenue de la Lib?ration 1527 185 000 € une maison Renonciation
IA 263 AC806 PINSON 39 Avenue Felix Faure 1983 90 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 264 BI62 LARMAGNAT 10 Rue Edouard Iung 292 169 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 266 AZ285 FOURRIER 35 Allée Darius Milhaud 269 208 738 € une maison Renonciation
IA 269 AC565, AC900, AC901, AC908 SARAFIAN 20 rue Baudin 1636 45 000 € un appartement Renonciation
IA 270 AB330 PLACE DES ORMEAUX 10 PLACE DES ORMEAUX 75 125 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 271 AI232, AI300 BUTTIGHOFFER 30 Rue Jean Vilar 409 50 000 € une maison Renonciation
IA 272 BL768 TEODORI 138 Rue Faventines 148 129 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 273 BI299, BI955 GORCE 115 Rue Faventines 2750 197 000 € un appartement + une cave + un garage Annulation
IA 274 AC342, AC343, AC365 BONNAUD 16 Boulevard Vauban 709 72 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 275 CM426
Sauvegarde de
l'enfance et de
l'adolescence de la
Drome
1 Rue Pierre Corneille 809 465 000 € une maison Renonciation
IA 276 ZO455 WIECZOREK 8 3ème Impasse des Monts du Matin 300 260 000 € une maison Renonciation
IA 277 BI955, BI299 GORCE 115 Rue Faventines 2750 197 000 € un appartement + une cave + un garage Renonciation
IA 278 ZO549 POLAT 2 Rue Jean Bret 404 355 000 € une maison Renonciation
IA 279 AC55, AC56, AC1027, AC1029 LA COMMUNE DE VALENCE Rue du Jeu de Paume 499 765 000 € 2 appartements + 4 caves + 1 grenier Renonciation
IA 280 AL92, AL94, AL96, AL189, AL198, AL199 NEGRONI 14 Rue Claude Bernard 3981 25 000 € un appartement pour tourisme Renonciation Numéro
dossier
Liste des
Parcelles Propriétaire Adresse Terrain Superficie
en m2
Prix de vente
ou évaluation
Désignation du
bien Décision
IA 281
EL477, EL479, EL478,
AW239, AW240, AW241,
AW242, AW243
BEKKOUR 103 All?e Antonio Vivaldi 30846 275 000 € une maison Renonciation
IA 282 AC243, AC928, AC929 DURET 19 et 21 Rue Cartelet 466 225 000 € un appartement + une cave + une terrasse Renonciation
IA 283 DW318, DW324 RUELLE 28 Rue Marie Paradis 630 265 000 € une maison Renonciation
IA 284 AB62 MECHERI 6 Place de la Pierre 890 107 000 € un appartement Renonciation
IA 285 BL94 FLEKIER 1 Avenue Marius Moutet 2241 138 000 € un appartement + une cave Annulation
IA 286 AH40 PACE 33 Rue Camille Flammarion 428 125 800 € une maison Renonciation
IA 287 AB219, AB663 CHAMPELEY 1 Rue du Théatre 556 278 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 288 AC375 SHI 13 Rue Farnerie 1185 135 000 € un appartement + une cave + un garage Renonciation
IA 290 CM357, CM50 STELLON n?e BESSET 99 Avenue Maurice Faure 970 11 000 € un garage Renonciation
IA 289 DE139, DE140, DE141 DEPARTEMENT DE LA DROME rue de Chantecouriol 967 17 500 € terrain Renonciation
IA 291 AC580 SOLIVERES 2 rue Pierre Barneron 406 55 000 € un studio Renonciation
IA 296 CT23 PASCAL Quartier des Mourettes 1260 332 400 € bureaux et entrepot Renonciation
IA 292 AT57 GONNET 18 RUE SERVAN 428 375 000 € une maison Renonciation
IA 293 CM34 TERPANT 236 Avenue Victor Hugo 106 190 000 € une maison commerce rdc et habitation au 1er Renonciation
IA 294 BI633 MAKHJIAN 33 rue des alpes 225 155 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 295
BT100, BT101, BT102,
BT213, BT88, BT89, BT91,
BT92, BT93, BT94, BT95,
BT96, BT97, BT99, DO146
JUNCY Rue André Derain 44866 210 000 € une maison Renonciation
IA 297 CO54 SANTIAGO IMMO 52 Avenue de la Libération 1703 10 000 € un garage Renonciation
IA 298 AT280 CARLIER 39 Avenue de Chabeuil 1252 550 000 € une maison Renonciation Numéro
dossier
Liste des
Parcelles Propriétaire Adresse Terrain Superficie
en m2
Prix de vente
ou évaluation
Désignation du
bien Décision
IA 299
AW239, AW240, AW241,
AW242, AW243, EL477,
EL478, EL479
ODRAT 1 ALL ANTONIO VIVALDI 30846 186 500 € une maison Renonciation
IA 300 AC211 1821 INVEST 11 Rue du Ha Ha 217 115 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 301 BZ7 SCI VAFAL 61 Avenue des Baumes 2362 130 000 € un local bureau + 3 parkings + une cave Annulation
IA 302 BI441 VATTIER 17 Rue du Quatre Septembre 407 365 000 € une maison Renonciation
IA 303 BZ7 SCI VAFAL 61 Avenue des Baumes 2362 130 000 € un local bureau + 3 parkings + une cave Renonciation
IA 304 DO445, DO443 SCI M&M BOTTARO 41 Avenue des Langories 5390 172 000 € un local professionnel Renonciation
IA 305 CI26 OSTERNAUD 18 avenue maurice faure 274 443 000 € une maison de 2 appartements Renonciation
IA 306 CE289 FLAUTRE 7 rue gustave flaubert 143 78 500 € un appartement + une cave Renonciation
IA 307 CE79, CE82 AMOUROUX 25 rue Charles Peguy 1526 467 000 € une maison + un garage Renonciation
IA 308 BL258 LEPINASSE 9 Rue Jean-Henri Fabre 1234 277 000 € une maison Renonciation
IA 309 CI12 MACCIONI 54 Avenue de la Comète 417 219 000 € 2 appartements + 2 caves Renonciation
IA 310 AC375 DA ROCHA 13 Rue Farnerie 1185 140 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 311 BI878, BI877, BI900 GARRIGUES 13 Rue d'Athènes 1223 15 300 € un garage Renonciation
IA 312 AP103 GONZALEZ 25 Allée Nicolas Boileau 670 170 000 € une maison Renonciation
IA 313 AB225 BENOIT 2 Rue du Théatre 152 65 000 € un appartement + un grenier + un débarras Renonciation
IA 317 AX10, AX7, AX8, AX9, AX520 FAURE 36 à 62 Rue Jules Blanc 16013 175 000 € une maison Renonciation
IA 320 AV294 GONNET
62 AV MAL DE
LATTRE DE
TASSIGNY
299 315 000 € une maison Renonciation
IA 314 BI688 LOSTAGLIO 118 Rue Faventines 518 185 000 € un appartement + une cave + un garage Renonciation
IA 315 AK347 TERCHI 51 cours Bourvil 233 249 000 € une maison Renonciation
IA 316 BI1153, BI1155, BI1156
Syndicat des
copropriétaires
l'EMERGENCE
33 Rue Amblard 2282 4 000 € un parking Renonciation Numéro
dossier
Liste des
Parcelles Propriétaire Adresse Terrain Superficie
en m2
Prix de vente
ou évaluation
Désignation du
bien Décision
IA 318 CD594, CD596 DENIS 9 Rue Edouard Branly 5820 270 000 € un appartement + un garage Renonciation
IA 319 CE450 BALAYN 95 Avenue Victor Hugo 4136 20 000 € un garage Renonciation
IA 321 BI879 DERUAZ 1 Rue de l'Isle 105 130 000 € une maison Renonciation
IA 322 BI266 NOLY 1 rue de Mulhouse 312 152 500 € un appartement + une cave + un parking Renonciation
IA 351 AB274, AB276, AB273 SCI DU 6-8 RUE DES JARDINS 14 et 16 RUE EMILE AUGIER 331 480 000 € un local commercial + un bureau + 2 aves + un wc En Cours
IA 323 BI649 DELORME 46 Rue Berthelot 296 190 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 324 AM611 VALENCE ROMANS HABITAT Cours Bourvil 213 142 000 € une maison Renonciation
IA 325
AY272, AY275, AY262,
AY292, AY291, AY283,
AY278, AY276, AY280,
AY282, AY281, AY273,
AY274, AY279, AY265,
AY285, AY284, AY289,
AY269, AY290
AIT-ZAI 2 Allée Franz Schubert 5771 160 000 € une maison Renonciation
IA 326 AC71 IMMOCITO Place Simone Veil 392 1 550 000 € un immeuble commerce et bureaux En Cours
IA 327 CE450 BALAYN 95 Avenue Victor Hugo 4136 20 000 € un garage Renonciation
IA 328 BK117 NARBONNE 40 Rue des Alpes 197 285 000 € un appartement + 3 caves + un grenier Renonciation
IA 329 CH243 CAUMONT 6 Rue de l'Industrie 345 180 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 330 CH455 DEVERNAY 17 rue Chevandier 443 120 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 331 AR50 AIO LURI 2 55 Rue Mozart 998 157 170 € un batiment professionnel En Cours
IA 332 AC371 PONSODA 5 Rue Farnerie 105 202 000 € un batiment commerce et habitations Renonciation
IA 333 AB218 CACCHIA 27 Grande Rue 89 290 000 € un immeuble commerce et habitations En Cours
IA 334 CN249 GRANGEON 7 Rue Paul Gateaud 372 158 000 € une maison Renonciation
IA 335 CX139, CX140 SNC VALORIS LOCATION 55 Avenue de Marseille 2712 1 200 000 € un batiment commercial Renonciation Numéro
dossier
Liste des
Parcelles Propriétaire Adresse Terrain Superficie
en m2
Prix de vente
ou évaluation
Désignation du
bien Décision
IA 336 CH393, CH392 SAS DU MENE 5 Avenue Victor Hugo 290 1 750 000 € un local commercial et un entrepot de stockage Renonciation
IA 337 AD65 CHARMILIAN 169 Avenue de Romans 226 170 000 € une maison Renonciation
IA 338
DX664, DX665, DX666,
DX667, DX668, DX669,
DX670, DX671, DX672,
DX673, DX677, DX678,
DX679, DX680, DX681,
DX682, DX685, DX686,
DX687, DX689, DX690,
DX691, DX692, DX693
BOULANGER 9 Allée André Boulle 12065 5 682 300 € un local commercial En Cours
IA 339 CH494, CH495, CH247, CH492 APRILE 23 Rue Chevandier 1678 280 000 € un appartement + un garage Renonciation
IA 340 AC581 SCI BAUDIN 4 Rue Baudin 171 100 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 342 BI922 BOULAT 29 Rue Marius Villard 1318 270 000 € un appartement + une cave +un garage + un parking Renonciation
IA 341 CH306 BACONNIER 65 Avenue Victor Hugo 913 293 000 € 2 appartements + 2 caves Renonciation
IA 343 AH33 DEYGAS 19 Rue Camille Flammarion 467 210 000 € une maison Renonciation
IA 344 AB139 GOORHUIS 10 Rue des Balais 293 125 000 € un appartement Renonciation
IA 345 BC442 LADHIB 37 Rue Dieudonné Costes 1362 395 000 € une maison En Cours
IA 346 BZ42 DELAGE 14 Allée Jean-Marc Bernard 305 320 000 € une maison Renonciation
IA 356 DI154 SCI INVEST 26 386 avenue Victor Hugo 3666 77 000 € un appartement En Cours
IA 347 AO272, AO273, AO274, AO275 JORCIN 102 Rue Georges Mandel 11174 230 000 € une maison Renonciation
IA 348 BK171 MORIN 73 Rue Pont du Gat 252 100 000 € un appartement + une cave Renonciation
IA 349 AX243 LAVAUD Rue Franz Liszt 2495 12 950 € un garage En Cours
IA 350 BK12 BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE 7 Rue Sévigné 1658 1 355 000 € un immeuble commerce et habitations En Cours Numéro
dossier
Liste des
Parcelles Propriétaire Adresse Terrain Superficie
en m2
Prix de vente
ou évaluation
Désignation du
bien Décision
IA 352 ZD284 L.O.W.Y 80 Allée James Joule 3698 600 000 € un batiment industriel En Cours
IA 353 AT489, AT513, AT517 VERGNON 55 Avenue de Chabeuil 321 148 000 € un appartement + 2 caves + un parking En Cours
IA 354 BL15, BL672, BL711, BL365 BASTET Rue des Moulins 2496 157 000 € un appartement + un garage En Cours
IA 355 DW288 GIE LES HAMEAUX DE THABOR Allée Louis Lachenal 152 1 € un terrain En Cours
IA 357 BI1129 DE BERNIS MAISONS Rue Amblard 18 15 000 € un garage En Cours
IA 359 EL597 FONTAINE-VIVE- CURTAZ 25 rue du petit Chirouze 241 260 000 € une maison En Cours
IA 360 BH64 LECLERCQ 24 Rue du Maréchal Joseph Gallieni 5478 15 000 € un garage En Cours
IA 361 BI840 BLACHIER 18 Rue de l'Armée Belge 163 333 500 € un immeuble de 5 appartements En Cours
IA 362 BK16 BRUN 11-13 rue Brunet 15 rue Brunet 2083 16 000 € un garage En Cours
IA 363 CH475 LOUBET DEL PAR 44 Avenue Victor Hugo 1257 60 000 € un appartement En Cours
IA 364 AP40 FLURIAN 26 rue de Montesquieu 809 34 000 € un appartement En Cours
IA 365 AV163 MESONA 12 Rue de Peyrus 256 195 000 € une maison En Cours
IA 366 BK27 GIRARD 28 Rue des Alpes 189 130 000 € un appartement + 3 pièces En Cours
IA 367 AC219 ADENOT 15 Rue du Ha Ha 78 55 500 € un studio En Cours
IA 368 BK22 SCHWARTZ 1 Rue Brunet et 6 et 8 Rue Brunet 163 184 000 € un appartement + une cave En Cours
IA 369 AC333 BOIS 6 Boulevard du Cire 403 20 000 € un depot avec jardin + un garage En Cours
IA 370 DL232, DL196, DL194, DL186 Syndicat des copropriétaires Avenue de la Condamine 3574 0 € un local d'activité En Cours
IA 371 AT279 GAY 41 Avenue de Chabeuil 343 82 000 € un appartement En Cours
IA 372 BI741 SORANT 6 Rond Point Faventines 350 90 000 € un appartement + une cave + un garage En Cours
IA 373 AO167 MAISONNEUVE 2 Allée Auguste Rodin 640 180 000 € une maison En Cours Numéro
dossier
Liste des
Parcelles Propriétaire Adresse Terrain Superficie
en m2
Prix de vente
ou évaluation
Désignation du
bien Décision
IA 375 DT216 SCI LOUCINE 27 Rue Paul-Henri Charles Spaak 3000 170 000 € un local bureau + 5 parkings En Cours
IA 376 BK157 LEYRAL 76 B Rue des Alpes 632 116 000 € un appartement + une cave En Cours
IA 377 BO131 GIMENEZ Rue Jean Bertin 1533 180 000 € 3 studios + 3 parkings En Cours
IA 378 CN41 SCI LE SOUVEYRON 357 Avenue Victor Hugo 518 183 000 € un appartement + un parking En Cours
IA 379 AC375 SCI FARNERIE 13 Rue Farnerie 1185 6 000 € un garage En Cours
IA 380 AO167 KAP'IMO 2 Allée Auguste Rodin 640 293 000 € une maison En Cours
IA 381 BM8 RECOURAS- MASSAQUANT 77 Avenue du Grand Charran 516 235 000 € une maison En Cours
IA 382 AZ372 BONNETON 11 Allée Claude Debussy 388 209 000 € une maison En Cours
IA 383 BI941, BI943, BI946 GIELLY 20 Rue Jean-Louis Barrault 1127 57 000 € un appartement En Cours
IA 384 BX279 CASTEL VERDE Rue Sainte Thérèse 559 210 000 € un terrain a batir En Cours
IA 385 CN90 BARTHELEMY 12 Rue de la Palla 3004 15 000 € un garage En Cours
IA 386 BI515 ROLLAND 38 bis Rue Louis Barthou 692 280 000 € une maison En Cours
IA 387 AC900, AC565, AC901, AC908 LAVALLEE 20 Rue Baudin 1636 43 500 € un appartement En Cours
IA 388 BN103, BN104, BN119 GUIRONNET 13 Allée Marguerite Yourcenar 4820 245 000 € un pavillon En Cours
IA 389 AB143 SCI DE LA PIERRE 18 Rue des Balais 84 110 000 € un appartement En Cours
IA 390 AT243 DUCHAMP 12 Rue du Général Faidherbe 120 215 000 € une maison En Cours N° Adresse Propriétaire du fonds, du bail Bailleur Activité exercée Activité pressentie Prix de vente
DC 008 cession
de bail
commercial
4 bis rue Ferdinand
Marie ASIA PURA M. Albert BOYADJIAN
restauration rapide, sur place
ou à emporter
bar, restaurant, restauration
rapide, sur place ou à
emporter, snacking 16 000,00 €
X
DC 009 18 bis rue Marc
Sangnier LAUR,JEAN,DIS SCI SOUROS
boulangerie, patisserie,
snacking
boulangerie, patisserie,
snacking 70 000,00 € X
DC 010 10 place Aristide Briand ALTERPANIS SCI AB 10 V boulangerie, patisserie boulangerie, patisserie
130 000,00 € X
DC 011 2 rue d'Arménie NOUSHIK M. Henri RASTKLAN patisserie, salon de thé, traiteur, repas sur place ou à
emporter
restauration rapide sur place
ou à emporter, salon de thé,
traiteur, bar à chat 75 000,00 €
X
DC 012 37 rue du Maréchal de
Lattre de Tassigny
EURL RAFFI
NETTOYAGE M. Rafi NAJARIAN
nettoyage de locaux
professionnels
nettoyage de locaux
professionnels 240 000,00 € X
DC 013 6 rue Chevandier SARL FIT ET BIEN SCP PELOUX salle de sport et de remise en forme
salle de sport et de remise en
forme 30 000,00 € X
DC 014 1 avenue Pierre
Sémard BAR DU GLOBE M. Ralph ROURESSOL bar, café bar, café 222 500,00 € X
DC 015 11 bis rue Emile Augier SARL L.V.F. M. R ené MAURY vente de linge de maison, broderie vente de linge de maison, broderie 168 000,00 € X
DC 016 cession
de droit au bail
236 avenue Victor
Hugo
SARL AROUND THE
WORLD
Mme Pierrette
TERPANT restauration traditionnelle
bar à vin, caviste, restauration
rapide et tradtionnelle, épicerie
fine 40 000,00 €
X
DC 017 27 avenue Victor Hugo SAS JPB MAGIC SYSTEM SCI GIULIA magasin d'équipement de la personne magasin d'équipement de la personne
20 000,00 €
X
DC 018 4 place de l'université EPICURIEN SCI GUERRY restauration restauration 80 000,00 € X
DC 019 rue du 8 mai 1945 CHAZAL DISTRIBUTION OXYSOFT alimentation générale alimentation générale 195 000,00 € X
DC 020 71 rue Madier de Montjau SARL Le GALATA KEBAB ET TACOS M. Patrick DUQUENNE restauration rapide restauration rapide 60 000,00 €
LISTE DES DECLARATIONS DE CESSION / COMMERCE
PREEMPTION
OUI NON
en cours N° Adresse Propriétaire du fonds, du bail Bailleur Activité exercée Activité pressentie Prix de vente PREEMPTION OUI NON
DC 021 95 avenue des Baumes EURL MOINS VINCENT Mme Michèle BLESSA vente de pain, patisserie,
snacking, glacerie,
chocolaterie
vente de pain, patisserie,
snacking, glacerie,
chocolaterie 45 000,00 €
DC 022 58 rue Faventines SASU BAI HE SCI YOREGUI soins esthétiques soins esthétiques 18 000,00 €
DC 023 164 avenue Victor Hugo CHEZ REMI Mme Margaret GUIBERT
restauration traditionnelle,
traiteur et vente de plats
cuisinés, sur place ou à
emporter
restauration traditionnelle,
traiteur et vente de plats
cuisinés, sur place ou à
emporter 43 000,00 €
DC 024 5 avenue Félix Faure AMELIE FASHION CTS TOURNECUILLERT épicerie et prêt à porter épicerie 92 000,00 €
DC 025 fonds
artisanal
101 avenue Sadi
Carnot
ETABLISSEMENT
BERARD SCI CD JB garage automobile garage automobile 150 000,00 €
DC 026 droit au
bail 41 grande rue ACOLAD
Mme Solange
MONNET
vente de vêtements et
accessoires
numismatique : achat, vente et
expertise de monnaies, billets,
objets d'art et métaux préciaux
25 000,00 €
DC 027 droit au
bail 43 grande rue ACOLAD
M. Robert
CHAMPAGNOLA
vente de vêtements et
accessoires
numismatique : achat, vente et
expertise de monnaies, billets,
objets d'art et métaux préciaux
35 000,00 €
DC 028 37 grande rue LE TIRE BOUCHON SCI VIDOUZE restauration restauration 110 000,00 €
DC 029 27 rue Denis Papin SAS CLER SCI OHAN-ES café, restaurant,bar,licence IV, plats à emporter café, restaurant,bar,licence IV, plats à emporter 200 000,00 €
en cours
en cours
en cours
en cours
en cours
en cours
en cours
en cours
en cours