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Procès Verbal - PV 28 mars 2023
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Poilley.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 28 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
PV- 2023 - 13-
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Manche
Commune de POILLEY - 50220
PROCES-VERBAL
du CONSEIL MUNICIPAL Tél/Fax : 02 33 48 51 39
SÉANCE du mardi 28 mars 2023 Nombre de conseillers
en exercice : 14 L'an deux mille vingt-trois, le mardi 28 mars à 20h00, se sont réunis les
membres du Conseil Municipal sous la présidence de Pierre-Michel VIEL,
Maire.
u Membres présents: 14 > Pierre-Michel VIEL, Sylvie VALLET, Chantal Date de convocation: GAZEAU, André SAVONA, Bernard DECOENE, Sarah DUVAL, Yvon 24 mars 2023 FAROUAULT, Ericka BOURGEOIS, Romain JACQUETTE, Hervé Date d'affichage : PAUTRET, Stéphane JOUIN, David BOSSARD, Philippe DATIN, Sébastien 24 mars 2023 GUESDON
Membres excusés ou représentés :
Membres absents :
Secrétaire : Chantal GAZEAU
Le conseil municipal est ouvert à 20h00.
Le procès-verbal de la réunion précédente, reçu par tous les conseillers municipaux, n'appelant aucun commentaire, est adopté.
délib 2023-04-001 Tarifs location des salles de convivialité
M. Le maire demande à Syivie Vallet de faire un rappel des informations sur la location de la salle de motricité. Lors de la réunion du 28 février 2023, en questions diverses, le Conseil Municipal a envisagé de louer, en essai, pendant les vacances scolaires la salle de motricité.
Sylvie Vallet a fait une recherche sur les tarifs pratiqués dans les salles avoisinantes de taille égale. Aujourd'hui, le calendrier des dates de réservation de la salle communale est presque complet. Il ne reste 3 ou 4 dates sur la période de juillet et août. Sylvie Vallet propose la grille suivante des prix de location des salles :
Habitant Poilley Hors commune
Petite salle 130 € 180 €
Petite salle + grande salle de 300 € 380 € convivialité
Journée supplémentaire 35 € 45 € accolée au week-end pour la
petite salle
Journée supplémentaire hors 70 € 90 € week-end et hors période
scolaire
2
Conseil Municipal de POILLEY PV- 2023 - 14-
Stéphane Jouin souligne qu'il y a une différence importante entre la petite salle et la grande salle de convivialité et les prix sont assez élevés par rapport aux prix pratiqués alentours.
Sylvie Vallet répond qu'en raison du sol en parquet de la salle de motricité, le ménage sera effectué par un agent technique, donc un surcoût. Les personnes qui loueront la salle assureront un balayage soigné, mais pas de lavage et aucun bar ne pourra être installé dans cette salle. Un nouveau règlèment de la location des salles sera rédigé.
Sébastien Guesdon demande si la commission de sécurité a bien donné son accord pour la location de cette salle et destinée à du public. Syivie Vallet répond positivement à cette question.
André Savona informe qu'il faut vraiment veiller à la vérification du nettoyage et un entretien régulier afin d'éviter la dangerosité par des éclats de verre, un risque de détérioration de tout ordre, soit du sol parqueté, soit des murs, etc... Il faut avoir à l'esprit que la salle est avant tout utilisée par les enfants des maternelles au cours de l’année scolaire.
Sylvie Vallet fait remarquer que nous faisons un test.
Au vu de ces échanges, M. Le Maire invite le Conseil Municipal de prendre une délibération pour la location de la salle de motricité pendant une période test en juillet et août d'une part, et pour les
tarifs d’autre part.
Location de la salle :
Contre : 3 votes
Abstention : 2 votes
Pour : 9 votes :
Tarifs des salles :
Contre : 3 votes
Abstention : 2 votes
Pour : 9 votes
Participation aux frais de fonctionnement de l’école Ste Marie / St Joseph (délib 2023-04-002)
M. Le Maire fait la lecture d’un courrier reçu de l'Ecole Ste Marie / St Joseph d’Avranches. Celle dernière fait une demande de participation aux frais de fonctionnement concernant un enfant de Poilley faisant partie d'une classe ULIS.
Notre RPI de Juilley-Poilley-Précey n’a pas de classe spécifique et adaptée ULIS. La participation est de 497 euros.
M. Le Maire demande au Conseil Municipal de prendre une délibération pour la participation aux frais de fonctionnement de cette classe :
Vote à l'unanimité : 14
Subventions aux associations 2023 : (délib 2023-04-003)
M. Le Maire informe sur les demandes de subventions reçues des différentes associations Polucéennes et locales à provisionner pour l'année 2023.
Les sommes indiquées en colonne « 2023 » sont les sommes votées à l'unanimité :
Conseil Municipal de POILLEY PV- 2023 - 15-
Associations N-1 2023 commentaires
Club 3° age 150 € 0€ Sachant que le club n'a plus de président, on
attend septembre 2023
USD Ducey Foot 360 € 350 €
Comité des Fêtes | 150€ 150 € |
Société de Chasse 100 € 100 €
Amicale des Pompiers | 100 € 150 €
APAEIA 50 € 0€ Pas de demande cette année
Donneurs de sang 100 € 100 €
Joggeurs Ducey 200 € 100 € Non participation à la fête de l'été, d'où baisse de
la dotation
Club d'escalade 0€ 0€ | Pas de liste des licenciés de Poilley. A nous
d’Avranches | remettre liste noms avec demande pour 2024
Canoé Club 0€ 0€ Pas de liste des licenciés de Poilley. A nous
remettre liste noms avec demande pour 2024
Collège Montgomery — | 0 € Mise en | 2 enfants.
voyage Auvergne attente
Collège Montgomery — | 0€ Mise en | 2 enfants
voyage Laichingen attente
Collège Montgomery — | 0 € Mise en | 4 enfants
voyage Strasbourg attente
Total 950 €
Concernant les 3 demandes du Collège Montgomery, M. le Maire souhaiterait que les enfants formulent et motivent leur demande. Le secrétariat du Collège va être contacté afin d'organiser une rencontre avec les élus et les enfants.
En complément, nous demanderons également si la subvention sera déduite de la participation de la famille de Poilley ou répartie sur toutes les classes.
Note après le conseil: les associations sportives « Club d'Escalade d'Avranches » et le « Canoé-Club d'Avranches » ont bien fourni la liste de leurs adhérents, habitant Poilley.
Questions diverses
Questions diverses
> Départ de Syivie
Sylvie Haudiquert, à temps partiel en qualité d’assistante administrative, nous quitte samedi 1* avril. Un pot de départ est organisé à midi et le conseil municipal est invité.
Conseil Municipal de POILLEY PV- 2023 - 16-
> Remplacement de Philippe Lebranchu :
M. Le Maire informe sur le départ en retraite de Philippe au 1# septembre 2023. Nous avons quelques candidatures actuellement en cours d'étude.
> Budget du SIS :
Chantal Gazeau présente le budget du SIS pour l'année 2023.
Part Poilley : 56 261 € avec une baisse de 6,50 % par rapport à 2022.
> Journée citoyenne :
Sylvie Vallet informe que la journée citoyenne est programmée le samedi 13 mai 2023. I! est présenté le déroulement de cette journée et l'inscription des élus souhaitant y participer. Prospectus à distribuer.
> Point sur l'atelier Flash :
M. le Maire informe sur l'intervention d'un bureau d'urbanisme chargé d'étudier différents projets pour des aménagements sur la commune. Des ateliers seront organisés en avril prochain et une participation bénévole des habitants est demandée. Un prospectus informatif est à distribuer pour les journées des 13 et 15 avril 2023.
> Parcelle Pavement:
Sylvie Vallet fait part de la rencontre avec M. Lefebvre Fabrice. M. Le Maire informe que ce dernier serait d'accord pour céder l'entière parcelle (environ 4000 m2). L'ensemble du Conseil souhaite
acquérir ce terrain.
> Conseil d'école du 28 mars :
Chantal Gazeau fait un petit bilan de la réunion et entre autres la décision de l'Inspection Académique de la suppression d'un poste. Par conséquent, nous aurons la fermeture d'une classe à Précey à partir de la rentrée de septembre 2023.
> Prochain conseil municipal
Îl'aura lieu le mardi 11 avril à 20h.
La séance est terminée à 22h30.
Le Maire : Pierre-Michel VIEL La secrétaire de séance : Chantal GAZEAU
Conseil Municipal de POILLEY