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Document publié le Lundi 24 juillet 2023 par la commune d'Amancy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 24 07 2023 Approbation du P.V)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Éducation,
9023-09 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la HAUTE-SAVOIE
ARRONDISSEMENT DE BONNEVILLE
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL D’AMANCY DU 24 JUILLET 2023
La réunion du Conseil municipal s’est tenue à la mairie à 20h00
Etaient_ présents : MM. DOLDO Dominique, BRAND Eric, VIANDAZ Christophe,
AUBOURG Mélanie, MATTIO Patrick, KRAEUTLER Janine, RAMUS Nelly,
CONSTANS Juanita, IERVASI Catherine, COURTOIS Cédric, PAUZE Sonia, LETT
Philippe, NICOLLIN Stéphane, BOLCHOFF Marine
Etaient excusés avec pouvoirs: Mme CIANCIA Joséphine qui donne pouvoir à M.
VIANDAZ Christophe, Mme ROCH Valérie qui donne pouvoir à M. DOLDO Dominique,
M. BOUCHET François-Xavier qui donne pouvoir à M. MATTIO Patrick, Mme VIGUIER Elodie qui donne pouvoir à Mme PAUZE Sonia
Etaient excusés : MM BONICKI Jean-René, BERTHET Bernadette, CASONI Sébastien Secrétaire de séance : Mme IERVASI Catherine
Quorum : 12
Les délibérations inscrites à l’ordre du jour étaient les suivantes :
2°) Fixation des tarifs des services d'accueil périscolaire
3°) Convention de servitude pour le passage du réseau ENEDIS sur la parcelle
communale A n° 2049 sises route de la Chapelle
Monsieur le Maire a rendu compte des décisions prises en application des délégations du Conseil municipal :
Décision du maire n° 2023-03 relative à l'acquisition d’un véhicule de transport neuf place d'occasion (minibus) au tarif de 33 720,26 € HT.
Les délibérations suivantes ont ensuite été adoptées à l'unanimité :
Fixation des tarifs des services d'accueil périscolaire et de restauration scolaire pour l'année scolaire à venir.
Approbation de la constitution d’une servitude au profit de ENEDIS pour le passage de fourreaux d'alimentation électrique sur la parcelle À n° 2049 sise le long de la Rue de la Chapelle dans le cadre du programme immobilier « Respire ».
Monsieur le Maire a ensuite évoqué les points suivants : 2023-093
- Le démarrage des travaux d'extension et de réhabilitation des vestiaires du terrain de foot de Veige conformément au planning prévu dans les marchés de travaux.
- Les travaux de peintures dans 3 classes, de pose de filets dans la cour de l'école et de réalisation garages à vélo sur le parvis de l’école
- L'ouverture d’une classe de maternelles grande section à l’école élémentaire à la rentrée 2023/2024. Il s'agit d'une mutualisation de locaux entre la CCPR et la commune suite à la saturation de l'école maternelle
- La récompense obtenue par l'école élémentaire dans le cadre du challenge mobilité et la remise d’un cadeau par la commune aux élèves de CM2
- Le résultat de l'enquête sur la mise en œuvre d'un service de transport collectif pour l'école élémentaire. Seules 4 familles étant intéressées, le projet est mis en stand-by
Monsieur Eric BRAND a fait le point sur le taux de remplissage de la MARPA qui compte désormais 11 résidents. 1l a rappelé que l'inauguration de la structure aurait lieu le samedi 2 septembre.
Monsieur Christophe VIANDAZ a fait le point sur les travaux: réfection de chaussées et travaux de marquage au sol
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 21h15.
Fait à AMANCY le 25 juillet 2023
Le Maire, La secrétaire,
Catherine IERVASI
y
Publié sur internet abfès/approbation par le CM du 18 septembre 2023