Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 10 octobre 2017

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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 10 octobre 2017 Document publié le Mardi 10 octobre 2017 par la commune de Chelles. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 10 octobre 2017)Thèmes du document : Logement, Industrie, Institutions publiques, 1

Direction Juridique et Patrimoine

CONSEIL MUNICIPAL

Du 10 octobre 2017

Salle du Conseil Municipal à 18h30

ORDRE DU JOUR :

Approbation des comptes-rendus du Conseil Municipal du 23 mai et du 4 juillet 2017

Intercommunalité

1) Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne pour 2016

2) Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Ile de France (SIGEIF) pour l'année 2016

Finances

3) Décision Modificative n°1

4) SEM M2CA/Aménagement ZAC de l'Aulnoy : demande de garantie d'un emprunt souscrit auprès de la Caisse d'Epargne

5) Demande de remise gracieuse du régisseur titulaire de la régie de recettes du mini golf suite à incident de gestion

Juridique et Patrimoine

6) Convention d'occupation du terrain au droit de la piscine de Chelles pour des modulaires mis en place par la Société Maison Bleue suite à l'incendie de la crèche rue des Frères Verdeaux

7) Avenant numéro 6 à la convention avec l’Établissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF)

8) ZAC du Centre Gare - Acquisition auprès de la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Aménagement (SEM M2CA) d'une partie du 29 avenue de la Résistance2

9) Démarches de location puis de vente des espaces de stationnement rue Victor Hugo (terrain Labeyrie) et autorisation de déposer le permis de construire

10) Cession du droit au bail du commerce Dress Avenue sis 12 avenue de la Résistance

11) Acquisition du fonds de commerce de la boutique NATHY Fleurs sise 51 rue Gambetta

12) Action en vue du maintien d'un commerce de proximité - Acquisition d'un fonds de commerce de boulangerie - Quartier du Mont-Châlats

Urbanisme

13) Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne et la Ville de Chelles pour le système d'information géographique (SIG)

Développement Urbain

14) Protocole préalable au lancement d'une opération d'aménagement sur la zone élargie du Sud Triage sur la commune de Chelles, entre la Ville de Chelles, la Ville de Vaires- sur-Marne, la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, la SNCF et l'EPAMARNE

Environnement Urbain

15) Cession d'une balayeuse de voirie

Travaux

16) Convention avec la Société du Grand Paris pour l'état des lieux et la remise en état des voies après travaux

17) Avenant à la convention de maîtrise d’œuvre avec la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne pour la construction d’un nouveau groupe scolaire Place des Martyrs de Chateaubriand

Ecologie Urbaine

18) Convention de partenariat avec la société « VOS TRAVAUX ECO », pour la valorisation de certificats d’économie d’énergie (CEE) dans le cadre du dispositif des Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV)3

Enfance et petite enfance

19) Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis sur le projet de délégation de service public pour l'exploitation de la crèche de la Maison de la Petite Enfance

Santé et Handicaps

20) Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour les Handicapés (SICPRH) pour l'année 2016

Personnel

21) Modification du tableau des effectifs

Communication

22) Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal

23) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal