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Arrêté - Préfecture - Sarthe - recueil 72 2023 02 003 recueil des actes administratifs special
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Sarthe - recueil 72 2023 02 003 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Jeunesse,
SARTHE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°72-2023-02-003
PUBLIÉ LE 10 FÉVRIER 2023Sommaire
DSDEN / Division des Finances et des Affaires Générales
72-2023-02-09-00002 - Arrêté 2023-05 CSA SD formation spécialisée février
2023 (3 pages) Page 3
72-2023-02-09-00004 - arrete 2023-06 CDAS fevrier 2023 (2 pages) Page 7
DT ARS / Parcours
72-2023-02-06-00005 - Rf (2 pages) Page 10
SDIS / Direction
72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 (18 pages) Page 13
2DSDEN
72-2023-02-09-00002
Arrêté 2023-05 CSA SD formation spécialisée
février 2023
DSDEN - 72-2023-02-09-00002 - Arrêté 2023-05 CSA SD formation spécialisée février 2023 31/3
Arrêté n° 2023- 05 du 09 février 2023 portant désignation des membres du Comité Social d’Administration Spécial Départemental de la Sarthe – Formation Spécialisée
Le Directeur Académique des Services de l’Education Nationale, Directeur des services Départementaux de l’Education Nationale de la Sarthe
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu le décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 modifié relatif aux comités sociaux d'administration dans les administrations et les établissements publics de l'Etat ;
Vu l’arrêté du 28 avril 2022 portant création de comités sociaux d'administration ministériels, de l'administration centrale, des services déconcentrés et des établissements publics des ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
Vu l’arrêté n° 2023-02 du 20 janvier 2023 portant composition du CSA-SD auprès du directeur académique des services départementaux de l’Education nationale de la Sarthe, et notamment son article 5 ;
Vu le procès-verbal de dépouillement du scrutin relatif au comité social d’administration académique et de répartition des sièges lors des élections professionnelles s’étant déroulées du 1er décembre au 8 décembre 2022 ;
Vu les résultats au scrutin du CSA Spécial Académique et aux scrutins des CSA Spéciaux Départementaux transmis par le Ministère de l’Education Nationale et de la Jeunesse le 14 décembre 2022 ;
Vu les propositions des organisations syndicales, habilitées à désigner des représentants au CSA SD en formation spécialisée, en dates des 13 janvier 2023 (FSU), 19 janvier 2023 (UNSA) et 26 janvier 2023 (FO et SGEN – CFDT).
ARRÊTE :
Article 1er
Il est mis fin à compter du 31 décembre 2022 au mandat des représentants de l’administration et du personnel à l’instance CHSCT – SD.
Il est institué auprès de l’Inspecteur d’académie, directeur académique des services de l’Education nationale de la Sarthe un comité social d’administration spécial départemental, comprenant une formation spécialisée dont la composition est l’objet du présent arrêté. La formation spécialisée du CSA-SD est compétente sur les domaines de santé, sécurité et conditions de travail (SSCT), et ses attributions sont encadrées par le décret n°2020-1427, et notamment son chapitre II – articles de 56 à 74.
DSDEN - 72-2023-02-09-00002 - Arrêté 2023-05 CSA SD formation spécialisée février 2023 42/3
Article 2
Sont nommés à compter du 1er janvier 2023 membres du Comité Social d’Administration Spécial Départemental de la Sarthe – réuni en formation spécialisée, les membres représentants de l’administration suivants :
- Président : M. Mathias BOUVIER, Directeur Académique des Services de l’Education Nationale, Directeur des services Départementaux de l’Education Nationale de la Sarthe, ou son représentant
- Mme Anne-Marie RIOU, Secrétaire Générale de la Direction des Services Départementaux de l’Education nationale de la Sarthe.
Le Directeur académique est assisté, en tant que de besoin, par les représentants de l’administration exerçant des fonctions de responsabilité et concernés par des questions soumises à l’avis de la formation spécialisée du comité social d’administration spécial départemental de la Sarthe.
Article 3
Sont nommés membres à la formation spécialisée du Comité Social d’Administration Spécial Départemental de la Sarthe, les membres représentants des personnels suivants :
I) Membres titulaires :
- M. Quentin LEGAY, FO
- Mme Véronique LALLIER, UNSA Education
- Mme Léa LOOTEN, UNSA Education
- Mme Marie Françoise LOUTELLIER, SGEN-CFDT
- Mme Leiza TOUAHRIA, FSU
- M. Eric DEMOUGIN, FSU
- Mme Sophie PEREIRA, FSU
- Mme Hélène LACHENDROWIECZ, FSU
- Mme Catherine JAUNET, FSU
- Mme Marianne MASSON, FSU
II) Membres suppléants :
- Mme Isabelle RIBEAU, FO
- Mme Aurélie PROUTEAU, UNSA Education
- M. Gilles LELIEVRE, UNSA Education
- Mme Elisabeth JARDIN, SGEN-CFDT
- Mme Rose FRANCHETEAU, FSU
- M. Antoine CHAUVEL, FSU
- Mme Esther FALLOT, FSU
- Mme Aurélie SALINAS, FSU
- Mme Joëlle HILL, FSU
- M. René-Yves MAUTOUCHET, FSU
DSDEN - 72-2023-02-09-00002 - Arrêté 2023-05 CSA SD formation spécialisée février 2023 53/3
Article 4
Le mandat des membres représentants du personnel mentionnés à l’article 3 du présent arrêté est de quatre ans, à compter du 1er janvier 2023.
Les représentants des personnels peuvent être remplacés dans les conditions prévues à l’article 22 du décret n°2020-1427 du 20 novembre 2020, pour la durée du mandat restant à courir.
Article 5
La Secrétaire générale de la Direction des services départementaux de l’Education nationale de la Sarthe est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Sarthe.
Fait au Mans, le 09 février 2023
Le Directeur Académique des
Services de l’Education Nationale,
Directeur des services
Départementaux de l’Education
Nationale de la Sarthe
SIGNÉ
Mathias BOUVIER
DSDEN - 72-2023-02-09-00002 - Arrêté 2023-05 CSA SD formation spécialisée février 2023 6DSDEN
72-2023-02-09-00004
arrete 2023-06 CDAS fevrier 2023
DSDEN - 72-2023-02-09-00004 - arrete 2023-06 CDAS fevrier 2023 71/2
Arrêté n° 2023-06 du 09 février 2023 portant composition de la
Commission Départementale d’Action Sociale
Le Directeur académique des services de l’Éducation nationale de la Sarthe,
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu l’arrêté du 7 mars 2013 relatif au rôle et la composition de la commission nationale, des commissions académiques et départementales et de la commission centrale d’action sociale ;
Vu le procès-verbal de dépouillement du scrutin relatif au CSA, désagrégé pour le département de la Sarthe, et de répartition de sièges lors des élections professionnelles s’étant déroulées du 1er décembre au 08 décembre 2022 ;
Vu l’arrêté n° 2023-02 du 20 janvier 2023 portant composition du comité social d’administration – spécial départemental ;
Vu les propositions des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants à la CDAS, et la proposition de la MGEN – toutes transmises au Rectorat ;
ARRÊTE
Article 1
Il est mis fin, à compter du 31 décembre 2022, au mandat des représentants de l’administration, du personnel et de la MGEN à la commission départementale d’action sociale de la Sarthe, dont la composition était précisée dans le dernier arrêté de composition n° 2022-08 du 24 octobre 2022, ainsi abrogé.
Article 2
Sont nommés membres de la commission départementale d’action sociale de la Sarthe :
I – REPRÉSENTANTS DE L’ADMINISTRATION
• Madame Anne-Marie RIOU, secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’Education
Nationale
• Madame Nathalie DAVAL, Principale du collège Costa-Gavras LE MANS
II – REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
• Au titre de la FSU :
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Madame Julie PAULIN Madame Edwige GUIOT
Madame Patricia LECOURT Madame Luce ESPARRON
Madame Marianne MASSON Monsieur Julien CRISTOFOLI
Madame Karine PECCATTE Madame Isabelle ACHART
DSDEN - 72-2023-02-09-00004 - arrete 2023-06 CDAS fevrier 2023 82/2
• Au titre de l’UNSA :
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Madame Laura ZUCCHETTI Monsieur Willy VAUVELLE
III – REPRÉSENTANTS DE LA MGEN
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Madame Angélique DOISNEAU Madame Sigrid ANDRIEU
Monsieur Sylvain GUERANT Monsieur Pierre BONNANT
Monsieur Patrick HOUBIN Monsieur Patrick MUSSARD
Monsieur Alain GUETTE Madame Martine LAMARQUE
Madame Emmanuelle CHAIGNE-JOLY Monsieur Jean-Marie VIALLE
Article 3
Le mandat des membres représentants du personnel est de quatre ans, à compter du 1er janvier 2023.
Article 4
La Secrétaire générale est chargée de l’exécution du présent arrêté qui fera l’objet d’une publication sur le site internet de la direction ainsi qu’au recueil des actes administratifs de la préfecture du département de la Sarthe.
Au Mans, le 09 février 2023
L'Inspecteur d'académie,
Directeur académique des
Services de l'Éducation nationale,
SIGNÉ
Mathias BOUVIER
DSDEN - 72-2023-02-09-00004 - arrete 2023-06 CDAS fevrier 2023 9DT ARS
72-2023-02-06-00005
Rf
DT ARS - 72-2023-02-06-00005 - Rf 10Agence Régionale de Santé des Pays de Loire
17 boulevard Gaston Doumergue - CS 56233
44262 NANTES cédex 2
www.pays-de-la-loire.ars.sante.fr
ARRETE N° ARS-PDL/DT72/PARCOURS/2023/01/72
portant modification de la composition
du conseil de surveillance du Centre Hospitalier du Mans (Sarthe)
Le Directeur Général
de l’Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire par Intérim
Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L..6143-5, L. 6143-6, R. 6143-1 à R.6143-4 et R.6143- 12 ;
Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
Vu le décret du 1er avril 2010 portant nomination des directeurs généraux des agences régionales de santé ;
Vu le décret n° 2010-361 du 8 avril 2010 relatif aux conseils de surveillance des établissements publics de santé ;
Vu le décret du 2 octobre 2014 portant nomination de Madame Cécile COURREGES au poste de Directrice Générale de l’Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire
Vu l’arrêté n° DAS/300/2010/72 de la directrice générale de l’agence régionale de santé en date du 02 juin 2010 fixant la composition nominative du conseil de surveillance de l’hôpital du Mans dans la Sarthe ;
Vu le décret du 22 septembre 2017 portant nomination du directeur général de l’ARS des Pays de la Loire – M. COIPLET Jean-Jacques ;
A R R E T E :
ARTICLE 1er :
L’article 1er de l’arrêté n° DAS/300//2010/72 du 02 juin 2010 susvisé est modifié comme suit : « est nommé en qualité de membre du conseil de surveillance du Centre Hospitalier du Mans au titre de :
- représentant des personnalités qualifiées :
Monsieur Jean-Marie MACOUIN, délégué général de Le Mans Développement
ARTICLE 2 :
La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sous réserve des dispositions particulières prévues à l’article R.6143-12 du code de la santé publique
.
DT ARS - 72-2023-02-06-00005 - Rf 11Agence Régionale de Santé des Pays de Loire
17 boulevard Gaston Doumergue - CS 56233
44262 NANTES cédex 2
www.pays-de-la-loire.ars.sante.fr
ARTICLE 3 :
Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de la Gloriette – BP 24111 – 44041 Nantes cedex – dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté. A l’égard des tiers, ces délais courent à compter de la date de publication de la décision au recueil des actes administratifs de la Région des Pays de la Loire
ARTICLE 4 :
Le Directeur Territorial de l’Agence Régionale de Santé de la Sarthe est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la région des Pays de la Loire et au recueil des actes administratifs du département de la Sarthe.
Fait à Nantes, le 06 février 2023
Le Directeur Général
de l’Agence Régionale de Santé
des Pays-de-la-Loire par Intérim,
Nicolas DURAND
DT ARS - 72-2023-02-06-00005 - Rf 12SDIS
72-2023-02-03-00001
Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 13Page 1 / 18
Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
Portant listes annuelles d’aptitude à différentes fonctions ou spécialités opérationnelles 2023
Le Préfet de la Sarthe,
Vu la loi n° 96.369 du 3 mai 1996 relative aux Services d’Incendie et de Secours ;
Vu le décret n° 97.1225 du 26 décembre 1997 modifié relatif à l'organisation des Services d'Incendie et de Secours ;
Vu l’arrêté n° 2022 / 2304 du 28 juillet 2022 portant listes annuelles d’aptitude à différentes fonctions ou spécialités opérationnelles au titre de l’année 2022 ;
Vu les avis des référents départementaux ;
Sur proposition du directeur du service départemental d’incendie et de secours de la Sarthe ;
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 14Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
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Arrête
Article 1 : L’Arrêté n° 2022 / 2304 du 28 juillet 2022 portant modification des listes annuelles d’aptitude à différentes fonctions ou spécialités opérationnelles au titre de l’année 2022, est abrogé.
1ère PARTIE : FONCTIONS OPERATIONNELLES
Article 2 : Peuvent exercer une fonction opérationnelle, sous l’autorité du directeur départemental :
Chefs de Site :
M. Ludovic AURIAU
M. Daniel DESCHAMPS
M. Manuel GOURIOU
M. Arnaud GRAS
M. Fabien HULLO
M. Christophe JARDIN
M. Yves LE BRETON
M. Jean-Marc LERAY
M. Laurent MORDRET
M. Marc RALLU
Chefs de Colonne :
M. Julien BAILLY
M. Laurent BERTRAND
M. Matthieu BERTRAND
M. Raphaël CASTELAIN
M. Jeremy DALLIER
M. Vincent DUBOIS
M. Julien FOULON
M. Benoît GUERIN
M. Alexandre GROSSE
M. Matthieu LEDUC
M. David LENOIR
Mme Charlotte LEROY
M. Romain PEREZ
M. Florent REY
M. Benoît ROUSSEAU
Chefs de Groupe :
Mme Clémire ALPHONSE
M. Jérôme ARNOU
Mme Sandrine BERGER
M. Charles Antoine BOUTROY
M. Stephane BRAZILLE
M. Laurent CASSERON
M. Denis CHOISNET
Mme Isabelle CHOUPAUD
M. Pascal CHOUPAUD
M. Stevenn CURRAN
M. Jean-Luc FERRE
M. Sébastien GAUTIER
M. Simon GIVRAS
M. Guillaume GOHIER
M. Christophe GUY
M. Pascal LODIN
M. Laurent MAGNOUX
M. Philippe MARTIN
M. Guillaume OUVRARD
M. Vincent PERDEREAU
M. Nicolas RAUX
M. Laurent ROUALEC
M. Killian TRUCAS
CIS ANCINNES M. Benoît DEZALAY
CIS AUVERS LE HAMON M. Mickaël BLU
CIS BALLON SAINT MARS M. Patrick CORMIER
M. Alexandre GAIGNON
CIS BEAUFAY M. Thierry FROGER
CIS BEAUMONT SUR SARTHE M. Thierry BOULAY
M. Ludovic BAUDOIN
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 15Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
Page 3 / 18
CIS BESSE SUR BRAYE M. Mickaël HUARD
CIS BONNETABLE M. Didier PAVE
CIS BOULOIRE M. Olivier DOUYERE
CIS LE BREIL SUR MERIZE M. Yann BUON
CIS BRULON M. Thierry LECORNUE
M. Emmanuel HAUBOIS
CIS CERANS FOULLETOURTE M. Eric GUERIN
M. Stéphane BUAILLON
CIS CHAHAIGNES M. Daniel CHRISTIAN
M. Christophe CROISARD
CIS CHALLES M. Allan JOSSELIN
CIS CHANGE M. Cédric PASSE
CIS CHANTENAY VILLEDIEU M. Laurent BOUGEANT
CIS CONLIE M. Jérôme THOMAS
CIS CONNERRE M. Patrick BOBY
M. Christophe MARY
M. Thomas JODEAU
CIS COURDEMANCHE M. Frédéric CHANTELOUP
M. Mickael GIRAULT
CIS ECOMMOY M. Jean-Philippe HENRI
M. Sylvain LETOURMY
M. Mickael BUSSON
M. Marc-Antoine LETELLIER
CIS LA FLECHE M. Jacques BOURDON
M. Bruno ROUILLARD
M. Matthieu DESCAMPS
CIS FRESNAY SUR SARTHE M. Arnaud BRUNEAU
CIS GESNES LE GANDELIN M. Olivier CRISON
CIS LA CHARTRE-RUILLE M. Carlos FIGUEIREDO
CIS LE LUDE M. Thierry LELARGE
M. Cyrille GAULUPEAU
CIS LOUE M. Jérôme HOUDAYER
CIS LUCHE-ST JEAN M. Rodolphe BRIFFAULT
CIS MALICORME SUR SARTHE M. Christophe LOURDELLE
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 16Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
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CIS MAMERS M Jérôme GALPIN
M. Christophe FAURE
M. Damien TARIEL
CIS MARCON M. Patrick MATHIS
CIS MAROLLES LES BRAULTS M. Sébastien HERVE
CIS MAYET VERNEIL M. Grégory MARTIN
M. Nicolas USSEL
M. Philippe GRIVEAU
CIS MONTFORT LE GESNOIS M. Anthony ROUX
CIS MONTVAL SUR LOIR M. Arnaud BLAMPIED
M. Pascal PELTIER
CIS NOYEN SUR SARTHE M. Jérôme FONTAINE
CIS OISSEAU LE PETIT M. Cédric CHAPRON
CIS PARCE SUR SARTHE M. Frédéric POIRRIER
CIS PARIGNE LE POLIN M. Patrice CAHOREAU
CIS PARIGNE L’EVEQUE M. Alexandre BORDAISEAU
CIS PRECIGNE M. Eric DUBAS
CIS SABLE SUR SARTHE M. Marc PELTIER
M. Sylvain PEROUZEL
CIS SILLE LE GUILLAUME M. Frédéric BESNIER
M. Mickaël GANDON
CIS SOULIGNE SOUS BALLON M. David CHOLLET
CIS LA SUZE SUR SARTHE M. David LEMAITRE
Mme Alexandra LEVOYÉ
CIS SAINT CALAIS M. Philippe SARRA
M. Philippe HUON
CIS SAINT COSME EN VAIRAIS M. Ludovic DEBUSNE
CIS SAINT GEORGES LE GAULTIER M. Jean-Luc CHARPENTIER
CIS SAINT GERMAIN - CHENU M. Claude CORROYER
M. Fabrice PORCHERON
CIS SAINTE JAMME SUR SARTHE Mme Valérie GUINET
M. Fabrice ROBILLIARD
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 17Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
Page 5 / 18
CIS SAINT MICHEL DE CHAVAIGNES M. Olivier CORBIN
CIS SAINT SYPMHORIEN Mme Pauline LETOURNEAU
CIS SAVIGNE L’EVEQUE M. Sébastien ROULLIER
CIS TENNIE M. Loïc LETHIELLEUX
CIS TUFFE VAL DE LA CHERONNE M. Didier DE KONINCK
CIS VIBRAYE M. Eric DORIZON
M. Christian SAUSSEREAU
CIS YVRE LE POLIN M. Emmanuel HERCE
CIS YVRE L’EVEQUE M. Denis ARNAUD
SPV SDIS M. Christian LETELLIER
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 18Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
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2ème PARTIE : SPECIALITES
Section 1 : Systèmes d’Information et de Communication
Article 3 : Exercent une spécialité dans le domaine des systèmes d’information et de communication :
Commandant des Systèmes d’Information et de Communication :
M. Marc RALLU (titulaire du diplôme de commandant des systèmes d’information et de communication)
Officiers des Systèmes d’Information et de Communication (titulaires du diplôme d’officier des systèmes d’information et de communication):
M. Raphaël CASTELAIN M. Christophe JARDIN M. Fabien HULLO M. Julien FOULON M. Benoît GUERIN
Chef de salle opérationnelle (titulaire du diplôme de coordinateur de salle opérationnelle):
Mme Clémire ALPHONSE
M. Jérôme ARNOU
M. Corentin BELLANGER
M. Matthieu BERTRAND
M. Laurent CASSERON
M. Raphaël CASTELAIN
M. Denis CHOISNET
M. Alexandre COISINE
M. Stevenn CURRAN
M. Vincent DUBOIS
M. Jean-Luc FERRE
M. Marcellin EGER
M. Sébastien GAUTIER
M. Simon GIVRAS
M. Guillaume GOHIER
M. Christophe LAUNAY
M. Matthieu LEDUC
M. Laurent MAGNOUX
M. Philippe MARTIN
M. Guillaume OUVRARD
M. Vincent PERDEREAU
M. Romain PEREZ
M. Marshall PROCIDA
M. Nicolas RAUX
M. Laurent ROUALEC
M. Killian TRUCAS
Adjoints aux chefs de salle opérationnelle et chefs opérateurs de salle opérationnelle (titulaires du diplôme d’opérateur de salle opérationnelle minimum):
M. Ronan BAUVAIS
M. Gilles BAZILE
M. Jacques BOURDON
M. Benoît BOURNY
M. David CHOLLET
M. Stéphane FRANCIN
Mme Peggy GAUTIER
M. Christophe HOUDOIN
M. Didier PAVE
Mme Cindy PIRON
M. Patrick POUTEAU
M. Fabien RENEAUX
Opérateurs de salle opérationnelle (titulaires du diplôme d’opérateur de salle opérationnelle):
M. Renaud ARCAS
M. Ludovic BAUDOIN
Mme Isabelle BERTIN
M. Kévin BIDAUX
M. Romain BOLLE
M. Nicolas BRAULT
M. Etienne BRION
M. Benjamin BROUST
M. Yann BUON
M. Julien CAULIER
M. Théo CHARRIERE
Mme Karine CHOTARD
M. Pierre CORMIER
M. Julien COSME
M. Jérôme COURTEMANCHE
M. Arnaud DECONINCK
M. Mathieu FOUQUERAY
M. Alexandre FRAT
M. Valentin FROGER
M. Alexandre GAIGNON
M. Alan GAUDREE
M. Sylvain GODARD
M. Sébastien GRUDE
Mme Cindy GUILLON
M. Charlie GUILLOT
M. Kévin JUGE
Mme Hélène LABELLE
M. Ludovic LAPORTE
M. Philippe LEMOTHEUX
M. Stéphane LEVEQUE
M. Nicolas MASSON
M. Sébastien MORNET
M. David NEVEU
Mme Valérie PAPIN-CHARON
M. Frédéric POTTIER
Mme Priscilla SENEE
M. Guillaume RAUD
M. Alan RAULO
M. Anthony ROUX
M. Charli SASSIGNOL
M. Calvin SOUCHET
Mme Anne-Charlotte THIBAUDEAU
M. Stanislas THIEBAUT
Mme Mélanie TOURRANCHEAU
M. Mattis VALERI
M. Stanislas VILLEDIEU DE TORCY
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 19Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
Page 7 / 18
Techniciens des systèmes d’information et de communication :
M. Emilien ANGE
Mme Carole BRILLANT
M. Laurent BATARD
M. Benoît LEFILLASTRE
M. Jean-Marie TACHEAU
Section 2 : Cellule Mobile d’Intervention Chimique et Biologique
Article 4 : Exercent une spécialité au sein de la Cellule Mobile d’Intervention Chimique et Biologique
Référent départemental risques chimiques (spécialité de niveau 3) :
M. Manuel GOURIOU (titulaire du RCH 4)
Référent départemental adjoint risques chimiques (spécialité de niveau 3) :
M. Christophe JARDIN
M. Julien FOULON (titulaire du RCH 4)
Référent départemental risques biologiques – membres du SSSM :
Mme Karine ANCELIN, pharmacienne, référente départementale
M. Gilbert BROTHIER, pharmacien
Chefs de cellule risques chimiques (titulaires du RCH 3 - spécialité de niveau 3) :
Mme Karine ANCELIN
M. Ludovic AURIAU
M. Julien BAILLY
Mme Sandrine BERGER
M. Laurent BERTRAND
M. Laurent CASSERON
M. Jérémy DALLIER
M. Vincent DUBOIS
M. Sébastien GAUTIER
M. Simon GIVRAS
Mme Charlotte LEROY
M. Pascal LODIN
M. Romain PEREZ
M. Benoît ROUSSEAU
Equipiers intervention risques chimiques (titulaires du RCH2 - spécialité de niveau 2) :
M. Franck ALLENNE
Mme Clémire ALPHONSE
M. Richard AMANON
M. Jérôme ARNOU
M. Denis ASSIER
M. Tony BAUDRY
M. Ronan BAUVAIS
M. Patrice BECHU
M. Nabel BEL ACH
M. Jean-François BERTHELOT
Mme Isabelle BERTIN
M. Sylvain BEUNAICHE
M. Thomas BOUTEILLER
M. Mickaël BRETEAU
M. Laurent BRISARD
M. Jean-Gaston BUCHENET
M. David CHEREAU
M. Jérémy CHEVALLEREAU
M. Denis CHOISNET
M. Pascal CHOUPAUD
M. Tony CHOUTEAU
M. Stéphane COLLEE
M. Manuel CORBIN
M. Charles COTTEREAU
M. Alan COSNE
M. Raoul CRONIER
M. Stevenn CURRAN
M. Thibault DELUGRE
M. Jérôme DOUVENOULT
M. Laurent DOUVENOULT
M. Marcelin EGER
M. Christophe EVRARD
M. Gaël FERNIER
M. Alain GAUTIER
Mme Peggy GAUTIER
M. Régis GOLA
M. Jean Pierre HERVE
M. Jean-Michel JOUBERT
M. Arnaud KULIK
M. Pascal LEBEAUPIN
M. Romain LEGUENNEC
Mme Audrey LEMAIRE
M. Olivier LENOIR
Mme Alexandra LEVOYE
Mme Gaëlle LHERAULT
M. Laurent MAGNOUX
M. Philippe MARTIN
M. Guillaume MONEREAU
M. Thomas MONOYER
M. Bruno PAYET
M. Marc PELTIER
M. Vincent PERDEREAU
M. Sylvain PEROUZEL
M. Jean Philippe PETITE
M. Fabrice POTHIER
M. Frédéric PRADINES
M. Karl RAUX
M. Nicolas RAUX
M. Grégory RIBOT
M. Richard ROINET
M. Nicolas SERIT
M. Yann THARREAU
M. Edouard THEETTEN
M. Jérôme VERNY
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 20Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
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Equipiers reconnaissance risques chimiques (titulaires du RCH1 - spécialité de niveau 1) :
M. Oumar BA
M. Ludovic BERNARDON
M. Maxime BESNARD
M. Guillaume CHARBONNIER
M. Romain CRONIER
M. Ronan DELION
M. Teddy DENIAU
M. Nicolas GASNIER
M. Manuel GERVAIS
M. Baptiste GOYER
M. Sébastien GRUDE
M. Christophe HOUDOIN
M. Fabien LANDELLE
M. Ludovic LAPORTE
M. David MACE
M. Maxime ORIARD
Mme Véronique PAPON
M. Denis RICHARD
M. Anthony ROUX
M. Arnaud THIERRY
Section 3 : Equipe Risques radiologiques
Référent départemental “risques radiologiques (spécialité de niveau 3) ::
M. Laurent MORDRET (titulaire du RAD3)
Référent départemental adjoint “risques radiologiques” (spécialité de niveau 3) :
M. Fabien HULLO (titulaire du RAD3)
Equipiers intervention risques radiologiques (titulaires du RAD2 - spécialité de niveau 2) :
M. Romain BOLLE M. Vincent DUBOIS M. Pascal LODIN
Equipiers reconnaissance risques radiologiques (titulaires du RAD1 - spécialité de niveau 1) :
M. Matthieu BERTRAND
M. Laurent BRISARD
M. Jérémy DALLIER
M. Thibault DELUGRE
M. Julien FOULON
M. Manuel GOURIOU
M. Pascal LEBEAUPIN
M. Matthieu LEDUC
Mme Charlotte LEROY
M. Romain LEGUENNEC
M. Nicolas SERIT
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 21Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
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Section 4 : Prévention des risques
Article 5 : Sont habilités à effectuer des missions de prévention et à présider les jury d’examen de SSIAP conformément à l’article 9 de l’arrêté du 2 mai 2005 relatif aux missions, à l’emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur, les sapeurs-pompiers titulaires de l’unité de valeur PRV2 recyclé dont les noms suivent.
Présidence de la sous-commission départementale de sécurité :
M. Christophe BURBAUD M. Yves LE BRETON
Chef du service Prévention (titulaire du PRV2, spécialité de niveau 3) :
M. Laurent CASSERON
Rapporteur devant les commissions et représentant le DDSIS (titulaire du PRV2, spécialité de niveau 3) :
M. Stéphane BRAZILLE
Mme Sandrine BERGER
M. Laurent CASSERON
M. Thierry GAUGAIN
M. Christophe GUY
M. Romain PEREZ
M. Anthony TRIFAUT
Instructeur des dossiers d’installations classées (titulaires du PRV2, spécialité de niveau 3 et du module ICPE) :
M. Stéphane BRAZILLE
M. Laurent CASSERON
M. Thierry GAUGAIN M. Christophe GUY
Agent de prévention (rapporteur des visites et des études de dossier relatifs aux ERP de 5ème cat sans locaux à sommeil, titulaire du PRV1) :
M. Vincent PERDEREAU
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 22Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
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Section 5 : Unité de sauvetage, d’appui et de recherche (USAR)
Article 6 : Exercent une spécialité au sein des Unités de Sauvetage d’Appui et de Recherches
Référent départemental (titulaire du SDE3, spécialité de niveau 3).
M. Alexandre GROSSE, chef de section USAR
Chefs de section USAR (titulaires du SDE3, spécialité de niveau 3) :
M. Matthieu BERTRAND M. Karl RAUX M. Florent REY
Chefs d’unité USAR (titulaires du SDE2, spécialité de niveau 2) :
M. Grégory AVENEL
M. Sébastien BINET
M. Julien CAULIER
M. Anthony DELAUNAY
M. Christophe DUSSAUZE
M. Marcelin EGER
M. Damien GARCIA
M. Alain GAUTIER
M. Guillaume GOHIER
M. Sébastien GUILMET
M. Bruno LABELLE
M. Julien LEROUX
M. Sylvain LEROUX
M. Kevin MACHEFER
M. Sébastien OLIVERO
M. Mickael SANGLEBOEUF
M. Anthony SINEAU
M. Arnaud THIERRY
M. Sébastien VALLEE
Equipiers USAR (titulaires du SDE1, spécialité de niveau 1) :
Mme Clémire ALPHONSE
M. Charlélie APRIL
M. Tony BAUDRY
M. Ludovic BERNARDON
M. Thomas BOUTEILLER
M. Matthieu BRETEAU
M. Julien BROTHIER
M. Christophe BUREAU
M. Guillaume CHARBONNIER
M. Anthony CHESNEAU
M. Fabien CHEVREUX
M. Anthony DELAUNAY
M. Thibault DELUGRE
M. Jean-Christophe DURET
M. Pascal FOURMI
M. Ludovic GAUVIN
M. Jean-Noël GERVAIS
M. Manuel GERVAIS
M. Dominique GIRARDOT
M. Julien GLASBERG
M. Régis GOLA
M. Frédéric GUERIN
M. Yohann GUYARD
M. Jean Michel JOUBERT
M. Stéphane JOSEPH
M. Gilbert LEBESLE
M. Romain LEGUENNEC
M. David LENOIR
M. Olivier LENOIR
M. Damien LEVEAU
M. Philippe MARTIN
M. Etienne PARISOT
M. Bruno PAYET
M. Gwennaël PRIGENT
M. Fabrice POTHIER
M. Emmanuel RAULO
M. Mickaël ROUGET
M. Romain SABATIER
M. Matthieu SCIBERRAS
M. Frédéric TENIN
M. Ludovic TURPIN
M. Jérôme VERNY
Equipiers USAR membres du SSSM, (titulaires de la qualification SDE 1):
Infirmier :
M. Gaël HARDOUIN M. Vincent BALLESTEROS RIO
Risques bâtimentaires :
M. Matthieu BERTRAND M. Alexandre GROSSE M. Karl RAUX M. Florent REY
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 23Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
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Section 6 : Feux de forêt et d’espaces naturels
Article 7 : Exercent une spécialité dans le domaine du feu de forêt et d’espaces naturels
Référent départemental feux de forêts et d’espaces naturels titulaire du FDF5, spécialité de niveau 3) :
M. Benoît GUERIN, titulaire du FDF5, spécialité de niveau 3
Référents départementaux adjoints feux de forêts et d’espaces naturels :
Adjoint en charge des relations inter-services, de la réglementation et la doctrine, RCCI : M. Florent REY Adjoint en charge des formations initiales et continues, du retour d’expérience : M. Vincent DUBOIS Adjoint en charge du détachement d’intervention spécialisée et des feux tactiques : M. David CHOLLET Adjoint en charge des missions de prévision (cartes DFCI et points d’eau incendie) : M. Laurent BERTRAND
Chefs de site (titulaire du FDF5, spécialité de niveau 3) :
M. Yves LE BRETON
Chefs de secteur (titulaire du FDF4, spécialité de niveau 2) :
M. Ludovic AURIAU
M. Julien BAILLY
M. Laurent BERTRAND
M. Matthieu BERTRAND
M. Raphael CASTELAIN
M. Jérémy DALLIER
M. Daniel DESCHAMPS
M. Vincent DUBOIS
M. Manuel GOURIOU
M. Alexandre GROSSE
M. Arnaud GRAS
M. Fabien HULLO
M. Christophe JARDIN
M. David LENOIR
M. Jean-Marc LERAY
M. Florent REY
M. Benoît ROUSSEAU
Chefs de groupe (titulaire du FDF3, spécialité de niveau 1) :
Mme Sandrine BERGER
M. Frédéric BESNIER
M. Arnaud BLAMPIED
M. Laurent BOUGEANT
M. Mickaël BLU
M. Alexandre BORDAISEAU
M. Jacques BOURDON
M. Charles-Antoine BOUTROY
M. Stéphane BRAZILLE
M. Rodolphe BRIFFAULT
M. Arnaud BRUNEAU
M. Laurent CASSERON
M. Jean-Luc CHARPENTIER
M. Denis CHOISNET
M. David CHOLLET
Mme Isabelle CHOUPAUD
M. Pascal CHOUPAUD
M. Daniel CHRISTIAN
M. Steeven CURRAN
M. Didier DE KONINCK
M. Eric DORIZON
M. Olivier DOUYERE
M. Christophe FAURE
M. Jean Luc FERRE
M. Carlos FIGUEIREDO
M. Julien FOULON
M. Jérôme GALPIN
M. Cyrille GAULUPEAU
M. Sébastien GAUTIER
M. Simon GIVRAS
M. Guillaume GOHIER
M. Eric GUERIN
M. Christophe GUY
M. Jean-Philippe HENRI
M. Sébastien HERVE
M. Mickaël HUARD
M. Philippe HUON
M. Thomas JODEAU
M. Allan JOSSELIN
M. Thierry LECORNUE
M. Matthieu LEDUC
M. Thierry LELARGE
M. David LEMAITRE
M. Christian LETELLIER
M. Loic LETHIELLEUX
M. Pascal LODIN
M. Laurent MAGNOUX
M. Grégory MARTIN
M Christophe MARY
M. Patrick MATHIS
M. Laurent MORDRET
M. Cédric PASSE
M. Didier PAVE
M. Marc PELTIER
M. Pascal PELTIER
M. Vincent PERDEREAU
M. Romain PEREZ
M. Marc RALLU
M. Karl RAUX
M. Fabrice ROBILLIARD
M. Laurent ROUALEC
M. Anthony ROUX
M. Christian SAUSSEREAU
M. Killian TRUCAS
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 24Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
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Chefs de groupe détachement d’intervention spécialisé (titulaire du FDF3) :
M. Frédéric BESNIER
M. David CHOLLET
M. Simon GIVRAS
M. Benoît GUERIN
M. David LENOIR
M. Cédric PASSE
M. Florent REY
Équipiers détachement d’intervention spécialisé:
M. Cédric BARAULT
M. Sébastien BEAUMONT
Mme Sabrina BEAURY
M. Ludovic BOULAY
M. Sébastien BOULAY
M. Nicolas BRAULT
M. Cyril BRION
M. Olivier CABARET
M. Valentin CAMUS
M. Cédric CHAPRON
M. Angélo CHAUDET
M. Fabien CHEVREUX
M. Yoan CIBOIRE
M. Gaylord COLOMBU
M. Jérôme COURTEMANCHE
M. Ronan DELION
M. Emmanuel DESCHARREAUX
M. Gaylord DRONNE
M. Alexandre DUHAUBOIS
M. Xavier DURIF
M. Morgan FONTAINE
M. Alexandre GAIGNON
M. Nicolas GAUDIN
M. Frédéric GUÉRIN
M. Christopher GUIN
M. Pascal HERTAUX
M. Charles-Philippe HOULBERT
M. Bruno LABELLE
M. Julien LANDELLE
M. Gilbert LEBESLE
M. Fabien LENOIR
M. Benjamin LEPINAY
M. Damien LEVEAU
Mme Eugénie LIGNEUL
M. Kevin MACHEFER
M. Olivier MARDINLI
M. Joris MAURIN
M. Jérôme OLIVIER
M. Gwenaël PRIGENT
M. Nicolas RAINTEAU
M. Guillaume ROUGET
M. Mickaël ROUGET
M. Laurent ROULLIER
M. Romain TOUILLET
M. Jérôme VERNY
Officier AERO 3 :
M. Alexandre GROSSE M. Benoit GUERIN M. Florent REY
Officier AERO 2 HBE :
M. Vincent DUBOIS
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 25Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
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Section 7 : Conduite
Article 8 : La conduite des engins est autorisée comme suit :
Types de permis détenus Types d’engins autorisés à la conduite et à la mise en service A (2 roues > 125 cm³) Motocyclette
B permis probatoire (- de 3 ans)
Conduite autorisée hors aller en intervention
(véhicules dont le PTAC est ≤ 3,5 T)
VL / VF(5) VTU(5) VPI(5)
VTUTP(5) VTP(5) VSR(5)
B (véhicules dont le PTAC est ≤ 3,5T)
VL / VF(5) VTU(5) VPI(5)
VTUTP(5) VTP(5) VSR(5)
VLTT / VLTTU (2) VSAB(5) VSAV(5)
B (véhicules dont le PTAC est > à 3,5 T et ≤ à 4,5 T)
Décret n°2019-1260
Véhicules dont le PTAC n’excèdent pas 4,5 tonnes, à la double
condition que :
- Le délai probatoire soit expiré
- Le titulaire du permis B ait suivi et validé la formation
conduite préventive
BE (véhicules dont le PTAC est ≤ 3,5 T attelés d’une
remorque)
- remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est
supérieur à 750 kg et inférieur ou égal à 3500 kg
et
- la somme des PTAC du VL et de la remorque est supérieure à
4250 kg
C Véhicules isolés dont le PTAC est > 3,5T
Remorque possible si PTAC est ≤ 750 kg
FPT (1) FSRM FPTLSR / FPTSR (1)
CCFM / CCFS(1) (2) CCRM (1) (2) CCGC (1)
EPA (3) BEA (4) VPCE
Autres véhicules lourds non articulés
C1 Véhicules dont le PTAC est > 3,5 T et ≤ 7,5T,
remorque possible si PTAC ≤ à 750 kg FIL(1), CCRL(1) (2)
C1E Véhicules dont le PTAC est > 3,5 T et ≤ 7,5T
avec remorque ou semi- remorque > à 750 Kg,
PTRA de l’ensemble limitée à 12 T.
ou véhicules relevant de la catégorie B attelés d'une
remorque dont le PTAC est >3,5 T,
PTRA de l’ensemble limitée à 12 T.
FIL(1), CCRL(1) (2)
Les titulaires de permis C et CE doivent se conformer aux limitations de poids mentionnées sur leur permis de conduire.
Conformément à la circulaire DSC n°692 du 18 décembre 2007, l’attestation de formations COD 6 – Echelier et/ou COD 6 – Manipulation d’un bras élévateur est équivalente à une autorisation de conduite reconnue par l’établissement.
Formation complémentaire conseillée :
(2) COD 2
(5) Conduite préventive
Formations complémentaire obligatoires :
(1) COD 1
(3) COD 6 - Échelier
(4) COD 6 - Manipulation d’un bras élévateur
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 26Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
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Section 8 : Equipe subaquatique
Article 9 : Exercent une spécialité au sein de l’équipe subaquatique :
Référent départemental (spécialité de niveau 3) :
M. Patrice AUMONT (conseiller technique habilité 50/60m)
Référents départementaux adjoints (spécialité de niveau 3) :
M. Vincent VANNIER (habilité 50/60m)
M. Pierre WEHRLE (habilité 50/60m)
Chefs d’unité (spécialité de niveau 2) :
M. Stephane BOUTHIER (habilité 50/60m)
M. Nicolas CHENOT (habilité 50/60m)
M. David CADIOT (habilité 50/60m)
M. Rodolphe ROINNE (habilité 50/60m)
M. Yann LEROI (habilité 50/60m)
M. Jean Baptiste MOULARD (habilité 50/60m)
Dispositions de sécurité obligatoires 60 m (Plongée à l’air avec décompression à l’Oxygène table air/oxy 6m) ou Plongée Trimix normoxique
Scaphandriers autonomes légers (spécialité de niveau 1) :
M. Maxime BONHOMME (habilité 30m)
M. Matthieu BOTTE (habilité 30m)
M. Olivier BOURDON (habilité 30m)
M. Benjamin BUREAU (habilité 30 m)
Mme Elodie COLLET (habilité 30 m)
M. Julien COSME (habilité 30 m)
M. Teddy DENIAU (habilité 30m)
M. Arthur BRAZILLE (habilité 30m)
M. Julien DESNOS (habilité 30 m)
M. Matthieu DUBOIS (habilité 30 m)
M. Yohann GUYARD (habilité 30m)
M. Franck FOURNIE (habilité 30m)
M. Damien GARCIA (habilité 30m)
M. Charles-P. HOULBERT (habilité 30m)
M. Mickael LAHOREAU (habilité 30m)
M. Manuel MONTEBRUN (habilité 30m)
M. Guillaume PIRON (habilité 30m)
M. Gwénaël PRIGENT (habilité 30m)
Détiennent la qualification uniquement de SAV EV :
M. David CADOR M. Stephane COLLEE M. Valentin JUIN
Référent départemental SAV :
M. Patrice AUMONT
L’équipe SAL détient également la qualification SAV, et SAV option EV (Eau Vive).
Surface non libre niveau 1 :
M. Patrice AUMONT
M. Pierre WEHRLE
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 27Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
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Section 9 : Groupe de Reconnaissance et d’intervention en milieu périlleux
Article 10 : Exercent une spécialité au sein du GRIMP :
Référent départemental (spécialité de niveau 3) :
M. Frédéric SEMENT (titulaire de l’IMP3)
Référent départemental adjoint (spécialité de niveau 3) :
M. Mickaël SARTHOIS (titulaire de l’IMP3)
Chef d'Unité (titulaires de l’IMP3, spécialité de niveau 2) :
M. Tony AUDHEON
M. Cédric BARAULT
M. Alexandre GUINOIS M. Guélor HORION
Sauveteur du GRIMP (titulaires de l’IMP2, spécialité de niveau 1) :
M. Jimmy ALAIN
M. Jérémy BESNARD
M. Sylvain BEUNAICHE
M. Julien CHALIGNE
M. Guillaume DIGUER
M. Valentin FROGER
M. Julien GUEDEU
M. Alfaric HEROUT
M. Romain LECOMTE
M. Yannick LELIEVRE
M. Guillaume POISSON
M. Emmanuel RABAROT
M. Nicolas SERIT
Sauveteurs du GRIMP, membres du SSSM, (titulaires de la qualification IMP 1) :
Médecin : M. Hoai-nam PHAN
Infirmiers : M. Paul CABARET
Mme Eve ATTAL
M. Benjamin GUERANGER
Section 10 : Unités de secours animalier
Article 11 : Exercent une spécialité au sein des unités de secours animalier :
Référent départemental :
M. Cédric BARAULT (titulaire de l’ANIM3)
Référent technique:
M. Fabien CHEVREUX (titulaire de l’ANIM3)
M. Xavier MERIENNE (titulaire de l’ANIM3)
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 28Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
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Equipier (titulaires de l’ANIM3) :
M. Grégory AVENEL
M. Ronan BAUVAIS
M. Matthieu DUBOIS
M. Geoffray ERNY
M. Allan GAUDREE
M. Jean-Noël GERVAIS
M. Régis GOLA
M. Alfaric HEROUT
M. Romain LECOMTE
Mme. Sophie LEGENTIL
M. Vincent LEROY
M. Kévin MACHEFER
M. Manuel MONTEBRUN
M. Sébastien OLIVERO
M. Gaël PARISOT
M. Romain SABATIER
M. Mickaël SANGLEBOEUF
M. Ludovic TURPIN
M. Sébastien VALLEE
M. Vincent VANNIER
Equipier (titulaires de l’ANIM2) :
M. Gilles BOITTIERE
M. Sébastien CONUAU
M. Jérôme DEVANNE
M. Thomas FAUCHEUX
M. Arnaud HOHMANN
M. Nicolas MAGUE
M. Etienne BRION
M. Dylan COUEDOR
M. Adrien DESBUSNE
M. Julien LEMIRE
M. Mickaël LEMIRE
M. Ludovic POTET
M. Vincent VAUCELLE
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 29Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
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3ème PARTIE : Service de Santé et de Secours Médicaux
Article 12 : Les personnels du service de santé et de secours médical, détenteurs de la compétence de médecine de catastrophe sont :
Capacité nationale de médecine de catastrophe :
M. Charles BARBIEUX M. Claude Philippe MOUGEOLLE M. Gérard PALLONE
Diplôme d’université de médecine de catastrophe :
Mme Karine ANCELIN
Article 13 : assure la fonction de conseiller spécialisé en biologie :
Mme Laetitia MARCUS
Article 14 : assurent la fonction de vétérinaire conseillers en risques sanitaires animaliers et appui opérationnel animalier :
M. Benoit HEMON M. Guillaume LAMAIN Mme Sandrine PEZARD
Article 15 : assurent la fonction d’infirmiers protocolés soins d’urgence :
Mme Zoé AHIER
Mme Virginie ANDRY
M. Vincent BALLESTEROS RIO
Mme Virginie BAUDUIN
Mme Aurore BELLANGER
Mme Gaëlle BEQUIN
Mme Lucie BOUTHORS
M. Paul CABARET
Mme Rafaela CAMUNEZ
(changement de NOM – CHARRON)
Mme Sophie CAULIER
M. Guillaume CESAR
Mme Maryline CHARPENTIER
Mme Louise CLAPEYRON
Mme Jennifer COMPAIN
Mme Sonia DAMOISEAU
M. Alexandre DORIZON
Mme Lucille THOUREAU
M. Olivier DELAHAYE
Mme Hélène DENIGUES
M. Alexandre DUPIRE
M. Benjamin GUERANGER
Mme Laura GUET
Mme Adeline GODIN
Mme Sandrine GOUBARD
Mme Christelle GYPTEAU
M. Gaël HARDOUIN
M. Alexis HATON
M. Emmanuel HANLEY
M. Isaac HIMDI
Mme Charlotte JOULIN
Mme Jessica JOUSSE
M. Nicolas LETOURNEUR
Mme Angélique LE MAP
M. Aurélien LOYER
Mme Andréa MARTIN
Mme Mylène MONTRON-PAUCET
Mme Armelle MORIN
M. Anthony MUSSARD
M. Ludovic ROBERT
M. Julien ROBERT
Mme Erwann SCHOULER
Mme Muriel TURENNE
Mme Marie-Louise VERDIER
4ème PARTIE : Recherche des Circonstances et Causes d’Incendie
Article 16 : exercent une spécialité au sein de l’équipe Recherche des Causes et Circonstances Incendie :
M. Stéphane BRAZILLE
M. Benoit GUERIN
M. Christophe GUY M. Florent REY
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 30Suite de Arrêté n° 2023 / 0001 du 1er janvier 2023
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5ème PARTIE : Communication
Article 17 : Les informations opérationnelles sont communiquées par les seuls Commandant des Opérations de Secours (COS). Le chef de salle opérationnelle est également habilité à communiquer des informations relevant de ses compétences opérationnelles sur autorisation du Directeur du service départemental d’incendie et de secours.
Article 18 : Conformément à l’Article R 102 du Code des Tribunaux Administratifs et des Cours Administratives d’appel, le Tribunal Administratif de NANTES peut être saisi par voie de recours contre la présente décision dans un délai de deux mois à compter de sa notification. Toutefois, en application de l’article 23 de la loi n° 2000-597 du 30 juin 2000, en cas de contestation du présent arrêté et préalablement à tout recours contentieux, un recours gracieux doit être engagé auprès du Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Sarthe.
Article 19 : Monsieur le Directeur du service départemental d'incendie et de secours de la SARTHE, et Messieurs les conseillers techniques départementaux, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Sarthe.
Le 1er janvier 2023
Le Préfet de la Sarthe
SIGNE
Emmanuel AUBRY
SDIS - 72-2023-02-03-00001 - Arrêté n 2023-0001 du 1er janvier 2023 31