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Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Déliberation - affsco subvention bourguets)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Accusé de réception en préfecture 062-216200402-20250224-2025-15-DE
Date de télétransmission : 26/02/2025 Date de réception préfecture : 26/02/2025
Numéro de 2025-15-DGSMM
l'acte
Nature de l'acte | Délibération
Matière de l'acte | 7.5
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2025
QUESTION N° 2025-15
AFFAIRES SCOLAIRES: VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ECOLE ELEMENTAIRE JULES LESIEUX
RAPPORTEUR : Madame Corinne REANT
Adjointe au Maire, Affaires Scolaires — Jeunesse
Le conseil municipal,
Monsieur Le Directeur de l'Ecole Elémentaire LESIEUX, dans le cadre du projet d'école, sollicite une aide de la ville pour le voyage découverte de 3 jours pour les élèves des classes CE1/CE2 et CE2/CM1.
Celui-ci aura lieu en Baie de Somme du 12 au 14 mars 2025, à 5 Lieu Dieu à BEAUCHAMPS.
Après avoir entendu son rapporteur,
ARTICLE 1 : ALLOUE un apport financier à l'Ecole Lesieux de 1 155,00€ pour l'ensemble des élèves ayant séjourné.
ARTICLE 2 : INSCRIT ces crédits au budget 2025.
DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Votes favorables 21
- Votes défavorables 0
- Abstentions 0
Fait à ARQUES
Le 24 février 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Corinne REANT Benoît ROUSSEL
LE Acte administratif certifié exécutoire 2B FEV 9 en Sous-Préfecture
ele. A] 05. et publication
ou notification
le …
Monsieur 148: FEV. 2025
HS enoît ROUSSEL