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Procès Verbal - 2023PV01 001 Installation dun nouveau conseiller municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Germain-de-Marencennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023PV01 001 Installation dun nouveau conseiller municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la commune
de
SAINT-PIERRE-LA-NOUE
Séance
du
23
janvier
2023
Nombre
de
présents
Date
de
convocation
Date
d'
affichage
de
la convocation
|
| En
exercice
Présents
Votants
17
janvier
2023
17
janvier
2023
|
22
17
17+3
|
_
Procès-Verbal
n°
2023PVO1-001
: Installation
d'un
nouveau
conseiller
municipal
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le lundi
23
janvier
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT-PIERRE-LA-NOUE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
salle
du
Conseil
de
la
Mairie
de
la Commune
déléguée
de
Saint-Germain-de-Marencennes,
sous
la présidence
de
Monsieur
Denis
DUBOURGNOUX,
Maire.
Membres
présents
: Cécile
BONNIFAIT,
Jean-Pierre
PARONNEAU,
Colette
PARONNAUD,
Micheline
SIMONNEAU,
Claude
RAVON,
Isabelle
DUMONT,
Christophe
PARION,
Martine
LLEU,
Walter
GARCIA,
Christèle
ROBLIN,
Marc-Antoine
LAMBERT,
Jean
François
MALTERRE
Sébastien
SANTOLINI,
Martine
YVON,
Jean-Yves
BOUCARD,
Berend
KAMP.
Membres
absents
non
représentés
:
Jackie
ALBERT,
Fanny
GRIMAUD
Membres
absents
représentés
:
Jean-Luc
PROQUIN
(donne
pouvoir
à Martine
YVON),
Sandrine
GUIBERT
(donne
pouvoir
à Jean-Pierre
PARONNEAU),
Patrick
MORENNE
(donne
pouvoir
à Jean-
François
MALTERRE)
Secrétaire
de
séance
:
Claude
RAVON
Monsieur
le Maire
informe
que,
par
courrier
en
date
du
16
décembre
2022,
Madame
Sylvie
MANGOUT
l'a
informé
de
sa
volonté
de
démissionner
de
ses
fonctions
de
conseillère
municipale.
Conformément
à l’article
L 270
du
code
électoral,
il y
a lieu
de
compléter
le Conseil
Municipal
par
le
candidat
venant
immédiatement
derrière
le dernier
élu
de
la liste
concernée
et
de
procéder
à son
installation. Monsieur
Claude
LAROCHE
est
la personne
venant
ensuite
dans
l'ordre
de
la liste.
Monsieur
le Maire
lui
souhaite
la bienvenue
au
nom
de
l'ensemble
du
Conseil
Municipal.
Vu
le code
électoral
et
notamment
son
article
L270,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L2121-4,
Considérant
que
Monsieur
Claude
LAROCHE
est
la candidate
venant
immédiatement
derrière
le dernier
élu
de
la liste
concernée,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
:
- Prend
acte
de
la démission
de
Madame
Sylvie
MANGOUT
de
son
poste
de
conseillère
municipale,
- Prend
acte
de
l'installation
de
Monsieur
Claude
LAROCHE
en
qualité
de
conseillère
municipale
au
sein
du
conseil
municipal.
TELETRANSMIS
AU
CONTROLE
DE
Fait
les
jours,
mois
et
ans
désignés
ci-dessus.
LEGALITE
Pour
extrait
conforme.
Sous
le N°
017
— 200080091--
20230123
Les
signatures
sont
au registrs.
— 2023PV01-001
dE
SAINT-PIERRE-LA-NOU]
EE
—
Le
30
janvier
2023
Le
Maire,
Accusé
de
Réception
Préfecture
Reçu
le :.3
#/
01
/ 2023