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Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Installation dun nouveau conseiller municipal 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République Française CONSEIL MUNICIPAL Délibération n° 2024.01.01
Département des Yvelines
Du 3 avril 2024
L'an deux mille vingt-trois, le 3 avril, à 20 heures, les membres du Conseil municipal,
régulièrement convoqués le 27 mars, se sont réunis, salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Olivier Delaporte, Maire,
Ville de
La Celle Saint-Cloud
La Celle Saint-Cloud Se
Objet : Installation d’un nouveau conseiller municipal
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20240403-DE2024-01-01-
DE Date de réception préfecture : 09/04/2024
Secrétaire de séance :
Françoise ALBOUY
En exercice : 34
Présents : 27
Pouvoirs : 5
Votants : 32
Prend acte
Présents
Le Maire Srmrttree re rte nn
Olivier DELAPORTE
Les Maires-adjoints
Sylvie d'ESTEVE
Pierre SOUDRY
Sophie TRINTAC
Valérie LABORDE
Anne-Sophie MARADEIX
Michel AUBOUIN
Dominique PAGES
Richard LEJEUNE
Les Conseillers
Mohamed KASMI
Laurent BOUMENDIYIL
Bruno-Olivier BAY LE
Geneviève SALSAT
Laurent DUFOUR
Françoise ALBOUY
Birgit DOMINICI
Georges LEFEBURE
Pierre QUIGNON-FLEURET
Oliver MOUSTACAS
Nathalie PEYRON
Philippe LERIN
Andrée BLOCH
Blaise VIGNON
Jean-François BARATON
Jean-François THOMAS
Marie-Pierre DELAIGUE
Olivier BLANCHARD <
Absents excusés :
Naïma CONTE EL ALAMI
Vincent POUVET
Absents ayant donné pouvoir :
Benoît VIGNES
Juliette DECAUDIN
Hélène ALEXANDRIDIS
Carmen OJEDA-COLLET
Stéphane MICHEL
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU le Code électoral, notamment l’article L.270,
CONSIDERANT le décès de Monsieur Jean-Christian Schnell, 4% Maire-Adjoint, survenu
le 12 février 2024,
CONSIDERANT l’empêchement de Madame Soumaïla Laval, candidate venant
immédiatement après le dernier élu de la liste « Ensemble pour la Celle Saint-Cloud » en date du 29 février 2024, d'intégrer le conseil municipal,
CONSIDERANT que Monsieur Jean-Luc Prieur, candidat venant immédiatement dans l’ordre de la liste « Ensemble pour la Celle Saint-Cloud », a accepté le mandat de conseiller municipal en date du 6 mars 2024,
Le Conseil Municipal,
PREND ACTE :
De l'installation de Jean-Luc Prieur en qualité de conseiller municipal.
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La présente délibération fera l'objet des mesures de publicité et de transmission prévues par les textes de loi en vigueur. Elle pourra faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Versailles dans les deux mois à compter de sa publication.
Acte rendu exécutoire en vertu de son
dépôt en Préfecture le 09/04/2024
et de sa publication le10/04/2024
P/le Maire |
Par délégation | ERIK
«hgétique LEDUCQUE 52, Directrice ressources