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Compte-Rendu - CR 06 2020
Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Baux-de-Provence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 06 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du mardi 6 octobre 2020 à 18h00
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le 6 octobre 2020, à 18h00, salle du conseil municipal.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Etaient présents (9): Mmes et MM.,, Anne PONIATOWSKI, Laurent FERRAT, Michel
BELGUIRAL, Jean-Benoît HUGUES, Dominique DELATRE, Alexandre RRAGITA, Claire NOVI, Isabelle ACHARD, Pascal OFFRE
Absences excusées (2) : Mme Mounia BANDERIER-ZAHIR, M. Jean RENO Procurations (2) : Mounia BANDERIER-ZAHIR a donné procuration à Laurent FERRAT Jean RENO a donné procuration à Anne PONIATOWSKI
Secrétaire de séance : Alexandre BRAGLIA
La séance est ouverte à 18h00 par Madame le Maire qui annonce les points prévus à l’ordre du jour.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu les rapporteurs délibère ainsi qu’il suit.
Les délibérations suivantes ont été prises à l’unanimité :
e 2020-85 Tarifs de la DSP relatifs à la gestion des Carrières des Bringasses et des Grands Fronts (dites Carrières de Lumières) à partir du mois d'octobre 2020
e 2020-86 Tarifs de la DSP relatifs à la gestion du Château à partir du mois d'octobre 2020
e 2020-87 Cession de biens immobiliers communaux : compromis de vente de la Maison dite « Cinarca »
e 2020-88 Budget Primitif 2020 : communication de l’Avis de la Chambre Régionale des Comptes du 3 septembre 2020
e 2020-89 Décision modificative n°1 au BP 2020 et attribution de subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française
e 2020-90 Modalités d'application du droit à la formation des élus municipaux
e 2020-91 Désignation d’un coordonnateur communal et modalités de rémunération des agents dans le cadre du recensement de la population 2021 e 2020-92 Refus de transfert de la compétence PLU à la CCVBA e 2020-93 Rapport d'activité 2019 de la CCVBA
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de Manville - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04,90.54.34.03 - Fax 04.90,54.49,23 e 2020-94 Rapport annuel sur les prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la CCVBA pour l’année 2019
e 2020-95 Rapport annuel sur les prix et la qualité de service de l’eau potable de la CCVBA pour l’année 2019
e 2020-96 Rapport annuel sur les prix et la qualité de service de l'assainissement de la CCVBA pour l'année 2019
e 2020-97 Rapport annuel pour le Syndicat Intercommunal Les- Baux/Paradou de la CCVBA pour l’année 2019
e 2020-98 Rapport d'activité 2019 du Syndicat Mixte du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SMVVB)
e 2020-99 Rapport d'activité 2019 du Syndicat d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)
> Informations diverses :
- Demande de subvention de la SPA pour l’année 2021
- Prochain Conseil Municipal le mardi 17 novembre 2020
L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 19h10
Le Maire, fË TRE AN
Anne PONIATOWS Les NC
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de Manville - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - Fax 04.90.54.49.23