Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 06 2020
Compte-Rendu - CR 14 10 2021
Compte-Rendu - CR CM 25 06 20
Déliberation - DELIB EN LIGNE JANVIER 2021
Compte-Rendu - 6. CR CM 28 07
Compte-Rendu - CR CM 1 12 2021
Compte-Rendu - 5. CR CM 10 07
Déliberation - DELIB EN LIGNE JANVIER 2021
Compte-Rendu - CR CM 25 06 20 1
Compte-Rendu - 2021 07 06 CR CM
Compte-Rendu - CR 06 07 2021
Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Baux-de-Provence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 06 07 2021)
Thèmes du document : Logement, Banque, Loisirs,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du mardi 6 juillet 2021 à 17h30
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le mardi 6 juillet 2021, à 17h30, salle du conseil municipal.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Etaient présents (10) : Mmes et MM.,, Anne PONIATOWSKI, Laurent FERRAT, Michel BELGUIRAL, Jean-Benoît HUGUES, Dominique DELAIRE, Claire NOVI, Isabelle ACHARD, Pascal OFFRE, Alexandre BRAGLIA, Jean RENO
Absences excusées (1) : Mounia BANDERIER-ZAHIR
Procurations (1) : Mounia BANDERIER-ZAHIR a donné procuration à Jean-Benoît HUGUES Secrétaire de séance : Jean RENO
La séance est ouverte à 17h30 par Madame le Maire qui annonce les points prévus à l’ordre du jour.
Elle informe les conseillers municipaux des décisions prises depuis le dernier conseil :
DECISIONS PRISES DEPUIS LE CONSEIL DU 15/04/2021
Date N° Décision Objet
27/04/2021 2021-06 Demande de subvention auprès du CD13 au titre
de l'aide aux Travaux de proximité pour
l'installation d'un totem autonome de pilotage
d'une borne escamotable à l'entrée de la Cité
ancienne des Baux-de-Provence
29/04/2021 2021-07 Demande de subvention auprès du CD13 au titre
du Fonds Départemental d'Aide au Développement
Local (FDAL) ainsi qu'au titre de l'Aide au
Développement de la Provence rurale dans le
cadre d'études et de diagnostics de risques sur les
falaises, sur 3 zones du village de la commune des
Baux-de-Provence
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de ville, 31 Grand’rue F. Mistral - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - accueil-
mairie@lesbauxdeprovence.com 26/05/2021 2021-08 Marché de travaux pour le confortement des
falaises de Baubesse et Sarragan (réf
2020MAPAO1)
Ajustement des montants
02/06/2021 2021-09 Convention d'occupation temporaire de l'ancienne
école pour des activités sportives de Taï Chi Chuan
avec l'association Les Baux Loisirs
02/06/2021 2021-10 Convention d'occupation temporaire du cours de
tennis n°1 et des vestiaires mutualisés du Country
avec l'association Les Baux Loisirs
02/06/2021 2021-11 Convention d'occupation temporaire de l'ancienne
école pour des activités sportives et culturelles
avec l'association Vivons les Arts
06/07/2021 2021-12 Convention d'occupation temporaire des
équipements de la piscine du Country Club avec
l'association Les Baux Loisirs
Le Conseil Municipal, après avoir entendu les rapporteurs délibère ainsi qu'il suit.
Les délibérations suivantes ont été prises à l’unanimité :
2021-29 Retrait de la Communauté d'Agglomération Terre de Provence du Syndicat
Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SIVVB)
2021-30 Convention de mise à disposition d’un terrain pour dépôt de ruches en forêt communale des Baux-de-Provence
2021-31 Autorisation préalable de changement d'usage des locaux d'habitation -
instauration et fixation des conditions d'application
2021-32 Convention de partenariat avec l'association Kolybree pour l’organisation des « Nuits Dorées » le 21 août 2021
2021-33 Tarifs des concessions au cimetière communal
2021-34 Convention de mise à disposition d’un broyeur de végétaux avec la CCVBA-
Service des déchets
2021-35 Convention de mise à disposition de service avec la CCVBA- Service de
l'hygiène et de la sécurité
2021-36 Cession de la maison Cinarca, sise parcelles AB0086, AB0185 et AB0186 à la
SCI « LES 3 MAGES »
2021-37 Signature d’un bail de location de parkings avec les consorts PERNIX
2021-38 Dénomination des voiries communales - actualisation et complément
2021-39 approbation et mise en œuvre de la procédure d’étalement des charges -
montant et durée
2021-40 Décision modificative n°1 au BP 2020
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de ville, 31 Grand’rue F. Mistral - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - accueil- mairie@lesbauxdeprovence.com + 2021-41 Contrat DSP Château des Baux-de-Provence : observations sur le rapport
annuel d'activité 2020
e 2021-42 Contrat DSP des Carrières de Bringasse et des Grands Fronts : observations
sur le rapport annuel d'activité 2020
> Informations et questions diverses :
- acquisitions potentielles de terrains en zone naturelle
- départ du Directeur Général des Services et arrivée d’un remplaçant
® L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 19h30
Le Maire,
Anne PONIATOWSK
Mairie des Baux-de-Provence - Hôtel de ville, 31 Grand’rue F. Mistral - 13520 Les Baux-de-Provence - Tél. 04.90.54.34.03 - accueil-
mairie@lesbauxdeprovence.com