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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Ségali - liste 2025 03 11 conseil)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Entrepreneuriat et startup, Union Européenne,
PV du conseil communautaire – 11 mars 2025 1
Ordre du jour :
* Présentation du National Limousin ;
* Restitution de l’analyse, résultat et préconisation du diagnostic organisationnel des services de PSC ; * Approbation du PV de la réunion du conseil communautaire du 18 février 2025 ; * Vote des CFU (Comptes Financiers Uniques des budgets principal et annexes 2024 de PSC ; * Approbation du fonds de concours pour Cassagnes-Bégonhès ; Maison d’assistantes maternelles * Plan de financement LEADER du projet de valorisation du Viaduc du Viaur dans l’optique d’une candidature à la labellisation UNESCO – Phase 3 ;
* Plan de financement LEADER pour les travaux du tiers lieu de Baraqueville ; * Passation du contrat avec le groupement H. TOURNIER Architecte pour la reprise de la maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement du tiers-lieu de Baraqueville
* Vente d’un terrain ZA de l’Issart à Naucelle à Monsieur GINESTET ;
* Prix de vente des terrains ZA de l’Issart à Naucelle ;
* Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique avec ENEDIS ; * Groupement de commandes relatif à la fourniture de couches et de laits infantiles ; * Avis sur le document cadre de la Chambre d’Agriculture définissant les surfaces agricoles et forestières ouvertes à un projet d’installation photovoltaïque ;
* Questions diverses.
OBJET : Présentation du national Limousin
OBJET : Restitution de l’analyse, résultat et préconisation du diagnostic organisationnel des services de PSC
Délibération n° 20250218-01
OBJET : Approbation du PV de la réunion du conseil communautaire du 18 février 2025 Adopté à l’unanimité
Membres
43
Présents
33
Dont
1 suppléant
et
7 procurations
PV du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
de PAYS SEGALI COMMUNAUTE
Séance du 11 mars 2025
Le onze mars deux mille vingt-cinq à vingt heure trente à la salle Jacques Boubal à Baraqueville, le conseil de Pays Ségali Communauté convoqué le 5 mars 2025, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement sous la présidence de Madame CLEMENT Karine, Présidente.
Etaient présents : ALCOUFFE Patrick, ARTUS Michel, AT André, BARBEZANGE Jacques, BAUGUIL William, BERNARDI Christine, BESOMBES Yvon, BORIES André, BOUSQUET Pierre, CARRIERE François, CAZALS Bernard, CAZALS Claude, CHINCHOLLE Philippe, CLEMENT Karine, COSTES Michel, DOUZIECH olivier, ESPIE Gabriel, FABRE Jean-Marc, FRAYSSE Julien, FRAYSSINHES Patrick, GARRIGUES Séverine, MAUREL Jacques, MAZARS David, PANIS Didier, RAUZY Christophe, RIGAL Damien, TARROUX Jean- Luc, TROUCHE Anne, VABRE François, VABRE Philippe, VERNHES Nadine, VIALETTES Jacky, WOROU Simon
Absents excusés : CALMELS Bernard (pouvoir donné à VABRE P.), CHINCHOLLE Franck, GINISTY Suzanne (pouvoir donné à MAZARS D.), GREZES-BESSET Jean-Louis (pouvoir donnée à ESPIE G.), LACHET Jean (suppléant présent PANIS D.), LAUR Patricia (pouvoir donné à FRAYSSINHES P.), MOUYSSET René, POMIE Alain (pouvoir donné à WOROU S.), SERGES GARCIA Dorothée (pouvoir donné à BARBEZANGE J.), SUDRES Vincent (pouvoir donné à TROUCHE A.)
Absent : JAAFAR Thomas,
Secrétaire de séance : Monsieur VIALETTES Jacky PV du conseil communautaire – 11 mars 2025 2
Délibération n° 20250218-02
OBJET : Vote des CFU (Comptes Financiers Uniques) des budgets principal et annexes 2024 de PSC ; Adoptés à l’unanimité
Délibération n° 20250218-03
OBJET : Approbation du fonds de concours pour les investissements portés par la Commune de Cassagnes- Bégonhès ; maison d’assistantes maternelles
Validé à l’unanimité
Délibération n° 20250218-04
OBJET : Plan de Financement LEADER du projet de valorisation du Viaduc du Viaur dans l’optique d’une candidature à la labellisation UNESCO – Phase 3
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 20250218-05
OBJET : Demande de financement LEADER pour le projet de tiers-lieu à Baraqueville Approuvé à l’unanimité
OBJET : Passation du contrat avec le groupement H. TOURNIER Architecte pour la reprise de la mission de MO des travaux d’aménagement du tiers-lieu de Baraqueville
Délibération ajournée
Délibération n° 20250218-06
OBJET : Vente d’un terrain ZA de l’Issart à Naucelle à Monsieur GINESTET Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 20250218-07
OBJET : Prix de vente des terrains ZA de l’Issart à Naucelle
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 20250218-08
OBJET : Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique avec ENEDIS
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 20250218-09
OBJET : Groupement de commandes relatif à la fourniture de couches et de laits infantiles Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 20250218-10
OBJET : Avis sur le document cadre de la Chambre d’Agriculture définissant les surfaces agricoles et forestières ouvertes à un projet d’installation photovoltaïque
Avis favorable avec réserves
OBJET : Questions diverses
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h00