Arrêté - 2026 010 recueil 260128

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Arrêté - 2026 058 recueil 260605

Arrêté - 2026 035 recueil 260327

Arrêté - 2026 021 recueil 260226

Arrêté - 2026 050 recueil 260518

Arrêté - 2026 010 recueil 260128 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Challans. Lien du pdf (Arrêté - 2026 010 recueil 260128)Thèmes du document : Transports, Données personnelles, Télécommunications et internet, cHallans

décisions

Recueil de publication

des délibérations, décisions

et arrêtés

N° 2026-010

Mis en ligne le 28 janvier 2026

Publié électroniquement le 28/01/2026 1/30En application des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel doivent être publiés sous format électronique, sur le site internet de la commune.

Lorsqu’une personne demande à obtenir sur papier un acte publié sous forme électronique, le maire le lui communique. Il n’est pas tenu de donner suite aux demandes abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif et systématique. Les demandes de communication, en version papier, des actes publiés sous formes électroniques sont à adresser à Monsieur le Maire, Hôtel de ville, secrétariat de la direction générale, 1, bd Lucien Dodin BP 239, 85302 CHALLANS CEDEX – mairie@challans.fr

Certains des actes publiés ci-après ont pu être rendus anonymes conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l’article L. 312- 1-2 du code des relations entre le public et l’administration, relatives à la protection des données personnelles. Les catégories de documents et informations qui dérogent à l’obligation d’anonymisation sont

énumérées à l’article D. 312-1-3 de ce code .

Publié électroniquement le 28/01/2026 2/30= un

Sommaire

I. Délibérations du conseil municipal

Néant

II. Décisions du maire

Néant

III. Arrêtés du maire

Arrêtés du 26 janvier 2026

 n°26-AT-0029 Portant réglementation du stationnement RUE DU CHATEAU, PARKING PLACE DE L'EUROPE et RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY

 n°26-AT-0030 Portant réglementation de la circulation RUE DES SABLES

 n°26-AT-0031 Portant réglementation de la circulation et du stationnement RUE CARNOT

 n°26-AT-0032 Portant réglementation de la circulation RUE SAINT-DOMINIQUE

Arrêtés du 27 janvier 2026

 n°26-AT-0034 Portant réglementation de la circulation RUE PAULINE DE LEZARDIERE (D69)

 n°26-AT-0035 Portant réglementation de la circulation BOULEVARD RENE BAZIN

 n°26-AT-0036 Portant réglementation de la circulation RUE DE LA CORNERIE

 n°26-AT-0037 Portant réglementation du stationnement et de la circulation RUE DE CHOLET

Arrêtés du 28 janvier 2026

 n°26-AT-0038 Portant réglementation du stationnement et de la circulation BOULEVARD DE LA GARE

 n°26-AT-0039 Portant réglementation de la circulation CHEMIN DE BAUDU

 n°26-AT-0041 Portant réglementation du stationnement et de la circulation RUE JEAN PERRIN

 n°26-AT-0042 Portant réglementation de la circulation CHEMIN DE LA POCTIERE

Publié électroniquement le 28/01/2026 3/30==

I. Délibérations du

conseil municipal

- Néant -

Publié électroniquement le 28/01/2026 4/30II. Décisions du

maire

- Néant -

Publié électroniquement le 28/01/2026 5/30III. Arrêtés du maire

Publié électroniquement le 28/01/2026 6/30VILLE DE

cHallans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE - -

ARRONDISSEMENT

pes SABLES D'OLONNE

susvisée.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

__________________

Arrêté temporaire n°26-AT-0029

Portant réglementation du stationnement

RUE DU CHATEAU, PARKING PLACE DE L'EUROPE et RUE

DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY

Le Maire,

VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;

VU le Code de la route et notamment l'article R. 417-10 ;

VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,

signalisation de prescription ;

VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en

vigueur le 16/03/2022 ;

VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,

Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;

VU la demande en date du 20/01/2026 émise par FIFA FIBRE 1 rue des Sycomores 93110 ROSNY SOUS

BOIS, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement ;

CONSIDÉRANT que la réalisation des travaux de tirage de câbles fibre optique dans chambres Télécom

existantes par chantier mobile, rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du

stationnement afin d'assurer la sécurité des usagers, du 09/02/2026 au 10/03/2026, RUE DU CHATEAU,

PARKING PLACE DE L'EUROPE et RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY ;

ARRÊTE

Article 1

À compter du 09/02/2026 et jusqu'au 10/03/2026, le stationnement des véhicules est interdit dans

l'emprise du chantier :

10 RUE DU CHATEAU

PARKING PLACE DE L'EUROPE

1, 1 bis, 2 RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY.

Article 2

Toute intervention, d’une durée supérieure à 24 heures et/ou qui nécessite des travaux de génie civil,

devra faire l’objet d’une demande d’arrêté spécifique.

Article 3

Les travaux sont prévus pour une durée de 1 jour sur la période susvisée.

Article 4

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par le demandeur, FIFA FIBRE.

Article 5

Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la

réglementation en vigueur.

Page 1 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 7/30Pour le Maire

ué

Jean-Marc FOUQUET

Fait à Challans, le 26 janvier 2026

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

DIFFUSION:

FIFA FIBRE (pour attribution)

DESTINATAIRES TRAVAUX EN CENTRE-VILLE (pour information)

GENDARMERIE CHALLANS (pour information)

POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

Page 2 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 8/30VILLE DE

cHallans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE - -

ARRONDISSEMENT

pes SABLES D'OLONNE

Pour le Maire

L’Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

__________________

Arrêté temporaire n°26-AT-0030

Portant réglementation de la circulation

RUE DES SABLES

Le Maire,

VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1 ;

VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,

signalisation de prescription ;

VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en

vigueur le 16/03/2022 ;

VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,

Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;

VU la demande en date du 14/01/2026 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS 20 rue du Bois David

Parc d'activités BP 139 85300 CHALLANS, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la

circulation ;

CONSIDÉRANT que la réalisation des travaux d'ouverture de fouille sur le réseau électrique

Enedis rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation afin d'assurer la

sécurité des usagers, du 11/02/2026 au 13/02/2026, sur une partie de la RUE DES SABLES ;

ARRÊTE

Article 1

À compter du 11/02/2026 et jusqu'au 13/02/2026, la circulation est alternée par B15+C18 ou K10 du 25

au 30 RUE DES SABLES.

Article 2

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.

Article 3

Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la

réglementation en vigueur.

Fait à Challans, le 26 janvier 2026

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

DIFFUSION:

SPIE CityNetworks CHALLANS (pour attribution)

GENDARMERIE CHALLANS (pour information)

SDIS CHALLANS (pour information)

POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)

Page 1 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 9/30Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

Page 2 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 10/30VILLE DE

cHallans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE - - -

ARRONDISSEMENT

pes SABLES D'OLONNE

Pour le Maire

L’Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

__________________

Arrêté temporaire n°26-AT-0031

Portant réglementation de la circulation et du

stationnement

RUE CARNOT

Le Maire,

VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10 ;

VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en

vigueur le 16/03/2022 ;

VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,

Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;

VU la demande en date du 23/01/2026 émise par SOCOVATP 868 rue des Marais 85220

COMMEQUIERS, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation ;

CONSIDÉRANT que la réalisation de suppression de branchements d'eau potable rend nécessaire

d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation et du stationnement, afin d'assurer la sécurité

des usagers, du 29/01/2026 au 30/01/2026, sur une partie de la RUE CARNOT ;

ARRÊTE

Article 1

À compter du 29/01/2026 et jusqu'au 30/01/2026, du 42 au 50 RUE CARNOT, un rétrécissement de

chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la chaussée, entraine une

modification des conditions de circulation. La circulation est alternée par B15+C18.

Le stationnement est interdit dans l'emprise du chantier.

Article 2

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.

Article 3

Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la

réglementation en vigueur.

Fait à Challans, le 26 janvier 2026

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

DIFFUSION:

SOCOVATP (pour attribution)

DESTINATAIRES TRAVAUX EN CENTRE-VILLE (pour information)

GENDARMERIE CHALLANS (pour information)

SDIS CHALLANS (pour information)

POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)

Page 1 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 11/30Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

Page 2 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 12/30VILLE DE

cHallans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE = _ LL Lo

ARRONDISSEMENT

pes SABLES D'OLONNE

Cette déviation emprunte l'itinéraire

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

__________________

Arrêté temporaire n°26-AT-0032

Portant réglementation de la circulation

RUE SAINT-DOMINIQUE

Le Maire,

VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1 ;

VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,

signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire ;

VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en

vigueur le 16/03/2022 ;

VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,

Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;

VU la demande en date du 20/01/2026 émise par BODIN TP Boulevard Pascal ZI - BP 439 85300

CHALLANS, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation ;

CONSIDÉRANT que la réalisation des travaux de réfection de voirie rend nécessaire d'arrêter la

réglementation appropriée de la circulation afin d'assurer la sécurité des usagers, du 26/01/2026 au

30/01/2026, sur une partie de la RUE SAINT-DOMINIQUE ;

ARRÊTE

Article 1 - Circulation interdite

À compter du 26/01/2026 et jusqu'au 30/01/2026, la circulation des véhicules est interdite RUE SAINT-

DOMINIQUE, entre la RUE DES MARZELLES et la voie SNCF. Par dérogation, cette disposition ne

s'applique pas aux véhicules de police, véhicules de secours et la collecte des ordures ménagères se

fera à l'extrémité des rues du périmètre du chantier.

Une présignalisation "ROUTE BARRÉE" à 200 mètres sera positionnée au carrefour de la rue Saint-

Dominique et de la rue Jan et Joël Martel.

Une présignalisation "ROUTE BARRÉE" à 400 mètres sera positionnée au carrefour de la rue Paul

Cézanne et de la rue Saint-Dominique.

Article 2 - Déviation

Une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :

RUE DES SABLES

RUE DU CHEVALIER CHARETTE

RUE SAINT-DOMINIQUE.

Article 3 - Déviation pour les transports scolaires

Une déviation est mise en place pour les transports scolaires. Cette déviation emprunte l'itinéraire

suivant :

RUE GAMBETTA

BOULEVARD JEAN XXIII,

RUE DES SABLES.

Article 4

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par le demandeur, BODIN TP.

Page 1 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 13/30Pour le Maire

ué

Jean-Marc FOUQUET

Article 5

Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la

réglementation en vigueur.

Fait à Challans, le 26 janvier 2026

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

DIFFUSION:

BODIN TP (pour attribution)

GENDARMERIE CHALLANS (pour information)

POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)

SDIS CHALLANS (pour information)

TRANSPORTS NOMBALAIS (pour information)

TRANSPORTS ALEOP 85 (pour information)

SNCF RESEAU (pour attribution)

TRANSPORTS CTA (pour information)

TRANSPORTS HERVOUET (pour information)

TRANSPORTS SOVETOURS (pour information)

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

Page 2 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 14/30VILLE DE

cHallans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE - -

ARRONDISSEMENT

pes SABLES D'OLONNE

e SUSvisée.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

__________________

Arrêté temporaire n°26-AT-0034

Portant réglementation de la circulation

RUE PAULINE DE LEZARDIERE (D69)

Le Maire,

VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1 ;

VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,

signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire ;

VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en

vigueur le 16/03/2022 ;

VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,

Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;

VU la demande en date du 21/01/2026 émise par SOCOVATP 868 rue des Marais 85220

COMMEQUIERS, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation ;

CONSIDÉRANT que la réalisation d'une antenne avec création de regards sur réseau d'eaux usées, 60

rue Pauline de Lézardière, rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation afin

d'assurer la sécurité des usagers, du 09/02/2026 au 20/02/2026, sur une partie de la RUE PAULINE DE

LEZARDIERE ;

ARRÊTE

Article 1 _ Circulation interdite

À compter du 09/02/2026 et jusqu'au 20/02/2026, la circulation des véhicules est interdite RUE PAULINE

DE LEZARDIERE, entre la rue de la Gazonnière et le BOULEVARD ALBERT SCHWEITZER (D1753). Par

dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les

travaux, véhicules de police, véhicules de secours et la collecte des ordures ménagères est autorisée si

le véhicule peut intervenir sans entrave ou manœuvre dangereuse. Dans le cas contraire, l’entreprise

doit informer les riverains que des containers sont mis à disposition sur des points désignés adaptés.

Article 2 _ Déviation VL

À compter du 09/02/2026 et jusqu'au 20/02/2026, une déviation est mise en place pour tous les

véhicules légers. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :

RUE DE LA GAZONNIERE

RUE RENE COUZINET

BOULEVARD ALBERT SCHWEITZER (D1753)

Article 3 _ Déviation PL

À compter du 09/02/2026 et jusqu'au 20/02/2026, une déviation est mise en place pour les véhicules

poids lourds. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :

BOULEVARD ALBERT SCHWEITZER (D1753)

RUE DE SAINT-JEAN DE MONTS

BOULEVARD RENE BAZIN

Article 4

Les travaux sont prévus pour une durée de 7 jours sur la période susvisée.

Article 5

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.

Page 1 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 15/30Pour le Maire

ué

Jean-Marc FOUQUET

Article 6

Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la

réglementation en vigueur.

Fait à Challans, le 27 janvier 2026

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

DIFFUSION:

SOCOVATP (pour attribution)

GENDARMERIE CHALLANS (pour information)

POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)

SDIS CHALLANS (pour information)

TRANSPORTS NOMBALAIS (pour information)

TRANSPORTS ALEOP 85 (pour information)

TRANSPORTS CTA (pour information)

TRANSPORTS HERVOUET (pour information)

TRANSPORTS SOVETOURS (pour information)

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

Page 2 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 16/30VILLE DE

cHallans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE

ARRONDISSEMENT

pes SABLES D'OLONNE

Pour le Maire

L’Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

__________________

Arrêté temporaire n°26-AT-0035

Portant réglementation de la circulation

BOULEVARD RENE BAZIN

Le Maire,

VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10 ;

VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en

vigueur le 16/03/2022 ;

VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,

Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;

VU la demande en date du 21/01/2026émise par SAS PHILIPPE ET FILS 107 route des Relandières

44850 LE CELLIER, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation ;

CONSIDÉRANT que la réalisation des travaux de branchements sur réseaux de gaz rend nécessaire

d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation afin d'assurer la sécurité des usagers, du

16/02/2026 au 08/03/2026, sur une partie du BOULEVARD RENE BAZIN ;

ARRÊTE

Article 1

À compter du 16/02/2026 et jusqu'au 08/03/2026, du 5 au 7 BOULEVARD RENE BAZIN, un

rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la chaussée,

entraine une modification des conditions de circulation et de stationnement. La circulation est alternée

par B15+C18. Les emplacements de stationnement situés au droit de l'empiètement sont neutralisés.

Article 2

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SAS PHILIPPE ET FILS.

Article 3

Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la

réglementation en vigueur.

Fait à Challans, le 27 janvier 2026

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

DIFFUSION:

SAS PHILIPPE ET FILS

GENDARMERIE CHALLANS (pour information)

SDIS CHALLANS (pour information)

POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

Page 1 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 17/30contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

Page 2 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 18/30VILLE DE

cHallans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE

ARRONDISSEMENT

pes SABLES D'OLONNE

Pour le Maire

L’Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

__________________

Arrêté temporaire n°26-AT-0036

Portant réglementation de la circulation

RUE DE LA CORNERIE

Le Maire,

VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10 ;

VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en

vigueur le 16/03/2022 ;

VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,

Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;

VU la demande en date du 22/01/2026 émise par MABILEAU TP SAS TSA 70011 Chez Sogelink 69134

DARDILLY CEDEX, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation ;

CONSIDÉRANT que la céation d'une liaison Télécom rend nécessaire d'arrêter la réglementation

appropriée de la circulation afin d'assurer la sécurité des usagers, du 04/02/2026 au 10/02/2026, sur

une partie de la RUE DE LA CORNERIE ;

ARRÊTE

Article 1

À compter du 04/02/2026 et jusqu'au 10/02/2026, du 11 au 20 RUE DE LA CORNERIE, un rétrécissement

de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la chaussée, entraine une

modification des conditions de circulation et de stationnement. Les emplacements de stationnement

situés au droit de l'empiètement sont neutralisés.

Article 2

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par le demandeur, MABILEAU TP SAS.

Article 3

Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la

réglementation en vigueur.

Fait à Challans, le 27 janvier 2026

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

DIFFUSION:

MABILEAU TP SAS (pour attribution)

GENDARMERIE CHALLANS (pour information)

SDIS CHALLANS (pour information)

POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

Page 1 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 19/30contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

Page 2 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 20/30VILLE DE

cHallans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE

ARRONDISSEMENT

pes SABLES D'OLONNE

chantier.

Pour le Maire

L’Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

__________________

Arrêté temporaire n°26-AT-0037

Portant réglementation du stationnement et de la

circulation

RUE DE CHOLET

Le Maire,

VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10 ;

VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,

signalisation de prescription ;

VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en

vigueur le 16/03/2022 ;

VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,

Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;

VU la demande en date du 19/01/2026émise par SAS PHILIPPE ET FILS 107 route des Relandières

44850 LE CELLIER, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation ;

CONSIDÉRANT que la réalisation des travaux de branchement sur réseau de gaz rend nécessaire

d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation afin d'assurer la sécurité

des usagers, du 09/02/2026 au 22/02/2026, sur une partie de la RUE DE CHOLET ;

ARRÊTE

Article 1

À compter du 09/02/2026 et jusqu'au 22/02/2026, les prescriptions suivantes s'appliquent entre le 20 et

le 24 RUE DE CHOLET :

La circulation est alternée par B15+C18 ;

Le stationnement des véhicules est interdit dans l'emprise du chantier.

Article 2

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SAS PHILIPPE ET FILS.

Article 3

Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la

réglementation en vigueur.

Fait à Challans, le 27 janvier 2026

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

DIFFUSION:

SAS PHILIPPE ET FILS (pour attribution)

GENDARMERIE CHALLANS (pour information)

SDIS CHALLANS (pour information)

Page 1 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 21/30POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

Page 2 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 22/30VILLE DE

cHallans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE = _ LL Lo

ARRONDISSEMENT

pes SABLES D'OLONNE

de ‘ de GUERIN.

chantier, pendant la durée des travaux.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

__________________

Arrêté temporaire n°26-AT-0038

Portant réglementation du stationnement et de la

circulation

BOULEVARD DE LA GARE

Le Maire,

VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;

VU le code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 412-28 et R. 417-10 ;

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,

signalisation de prescription, le livre 1, 5ème partie, signalisation d’indication, des services et de

repérage et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire ;

VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en

vigueur le 16/03/2022 ;

VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,

Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;

VU la demande en date du 26/01/2026 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant 20 rue du

bois David Parc d'activités 85301 CHALLANS, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du

stationnement et de la circulation ;

CONSIDÉRANT que la réalisation des travaux sur réseau électrique pour le compte de l'entreprise

ENEDIS, rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la

circulation afin d'assurer la sécurité des usagers, du 16/02/2026 au 27/02/2026, sur une partie du

BOULEVARD DE LA GARE ;

ARRÊTE

Article 1

À compter du 16/02/2026 et jusqu'au 27/02/2026, les prescriptions suivantes s'appliquent BOULEVARD

DE LA GARE, de l'AVENUE BIOCHAUD jusqu'au BOULEVARD GUERIN :

Un sens unique de circulation est institué :

BOULEVARD DE LA GARE, depuis L'AVENUE BIOHAUD vers le BOULEVARD GUERIN.

Le stationnement des véhicules est interdit dans l'emprise du chantier, pendant la durée des travaux.

Article 2

À compter du 16/02/2026 et jusqu'au 27/02/2026, une déviation est mise en place pour tous les

véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :

RUE DE LA POCTIERE

RUE DE VILLENEUVE

RUE DE LA ROCHE-SUR-YON

Article 3

La collecte des ordures ménagères est à prévoir dans l'emprise des travaux, et en dehors des horaires

de travail.

Article 4

Les entrées et sorties du parking de la Gare devront impérativement être maintenues pendant la durée

totale des travaux.

Article 5

Page 1 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 23/30Pour le Maire

L’Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

L'entreprise SPIE CityNetworks CHALLANS devra au préalable, informer les riverains et commerçants à

proximité et dans l'emprise du chantier, des contraintes de circulation sur le boulevard de la Gare, par

distribution en boîte aux lettres.

Article 6

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.

Article 7

Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la

réglementation en vigueur.

Fait à Challans, le 28 janvier 2026

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

DIFFUSION:

SPIE CityNetworks CHALLANS (pour attribution)

DIRECTION HOPITAL DE CHALLANS (pour information)

GENDARMERIE CHALLANS (pour information)

POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)

SDIS CHALLANS (pour information)

TRANSPORTS NOMBALAIS (pour information)

TRANSPORTS ALEOP 85 (pour information)

SNCF RESEAU (pour attribution)

TRANSPORTS CTA (pour information)

TRANSPORTS HERVOUET (pour information)

TRANSPORTS SOVETOURS (pour information)

ARD NORD OUEST (pour information)

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

Page 2 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 24/30VILLE DE

cHallans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE - -

ARRONDISSEMENT

pes SABLES D'OLONNE

e SUSvisée.

Pour le Maire

L’Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

__________________

Arrêté temporaire n°26-AT-0039

Portant réglementation de la circulation

CHEMIN DE BAUDU

Le Maire,

VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;

VU le code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1 .

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,

signalisation de prescription .

VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en

vigueur le 16/03/2022 ;

VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,

Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;

VU la demande en date du 26/01/2026 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant TSA 70011

Chez Sogelink 69134 DARDILLY CEDEX, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation ;

CONSIDÉRANT que la réalisation des travaux de branchement sur réseaux ou ouvrages

électriques rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation afin d'assurer la

sécurité des usagers, du 23/02/2026 au 24/03/2026, sur une partie du CHEMIN DE BAUDU ;

ARRÊTE

Article 1

À compter du 23/02/2026 et jusqu'au 24/03/2026, les prescriptions suivantes s'appliquent du 162 au 66

CHEMIN DE BAUDU :

La circulation est alternée par B15+C18 ou K10 ;

Le dépassement des véhicules est interdit ;

Article 2

Les travaux sont prévus pour une durée de 2 jours sur la période susvisée.

Article 3

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.

Article 4

Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la

réglementation en vigueur.

Fait à Challans, le 28 janvier 2026

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

DIFFUSION:

SPIE CityNetworks CHALLANS (pour attribution)

Page 1 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 25/30GENDARMERIE CHALLANS (pour information)

SDIS CHALLANS (pour information)

POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

Page 2 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 26/30VILLE DE

cHallans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE - - -

ARRONDISSEMENT

pes SABLES D'OLONNE

susvisée, le 27/02/2026.

Pour le Maire

L’Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

__________________

Arrêté temporaire n°26-AT-0041

Portant réglementation du stationnement et de la

circulation

RUE JEAN PERRIN

Le Maire,

VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-9 ;

VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,

signalisation de prescription ;

VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en

vigueur le 16/03/2022 ;

VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,

Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;

VU la demande en date du 22/01/2026 émise par SAUR demeurant 16 rue du Commerce ZI Sud 85033

LA ROCHE SUR YON, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la

circulation ;

CONSIDÉRANT que la réalisation des travaux de branchement sur réseaux ou ouvrages d'eau

potable rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la

circulation afin d'assurer la sécurité des usagers, du 23/02/2026 au 06/03/2026, sur une partie de

la RUE JEAN PERRIN ;

ARRÊTE

Article 1

À compter du 23/02/2026 et jusqu'au 06/03/2026, les prescriptions suivantes s'appliquent entre le 36 et

le 42 RUE JEAN PERRIN : ;

La circulation est alternée par B15+C18 ou K10 ;

Le stationnement des dans l'emprise du chantier est interdit.

Article 2

Les travaux sont prévus pour une durée de 1 jour sur la période susvisée, le 27/02/2026.

Article 3

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SAUR.

Article 4

Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la

réglementation en vigueur.

Fait à Challans, le 28 janvier 2026

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

Page 1 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 27/30DIFFUSION:

SAUR (pour attribution)

GENDARMERIE CHALLANS (pour information)

SDIS CHALLANS (pour information)

POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

Page 2 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 28/30VILLE DE

cHallans

DÉPARTEMENT de la VENDÉE - -

ARRONDISSEMENT

pes SABLES D'OLONNE

Pour le Maire

L’Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

__________________

Arrêté temporaire n°26-AT-0042

Portant réglementation de la circulation

CHEMIN DE LA POCTIERE

Le Maire,

VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;

VU le code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1 ;

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,

signalisation de prescription ;

VU le règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en

vigueur le 16/03/2022 ;

VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,

Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;

VU la demande en date du 16/01/2026 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant TSA 70011

Chez Sogelink 69134 DARDILLY CEDEX, aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation ;

CONSIDÉRANT que la réalisation des travaux de raccordement sur réseaux ou ouvrages

électriques rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation afin d'assurer la

sécurité des usagers, du 16/02/2026 au 02/03/2026, sur une partie du CHEMIN DE LA POCTIERE ;

ARRÊTE

Article 1

À compter du 16/02/2026 et jusqu'au 02/03/2026, les prescriptions suivantes s'appliquent du 205 au

211 CHEMIN DE LA POCTIERE :

La circulation est alternée par B15+C18 ou K10 ;

Le dépassement des véhicules est interdit.

Article 2

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.

Article 3

Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la

réglementation en vigueur.

Fait à Challans, le 28 janvier 2026

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué

Jean-Marc FOUQUET

DIFFUSION:

SPIE CityNetworks CHALLANS (pour attribution)

GENDARMERIE CHALLANS (pour information)

SDIS CHALLANS (pour information)

POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)

Page 1 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 29/30Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.

Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le

bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de

traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du

présent document.

Page 2 sur 2

Publié électroniquement le 28/01/2026 30/30