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Document publié le Lundi 27 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil Novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Consommateurs,
1. Nomination d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 27 octobre 2025
3. Compte rendu des décisions prises par le Président.
4. Projets de délibération :
VOIRIE CADRE DE VIE – Rapporteur Denis BISSONNIER
1) Convention d’entretien courant de voirie entre les communes et la CCL – Avenant de prolongation pour l’année 2025
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / URBANISME HABITAT SCOT PLUI – Rapporteur David DUPUIS
2) SCOT – Définition des enveloppes économiques
3) Commune de Vienne en Val – Avis préalable à émettre pour l’intervention de l’EPFLI
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Rapporteur Frédéric MURA
4) Transfert des zones d’activité – Approbation des procès-verbaux de transfert
SERVICES A LA POPULATION – Rapporteur Frédéric MURA
5) Campagne 2026 DETR / DSIL – Demande de financement pour l’extension de la MSP à Sandillon
RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur Frédéric MURA
6) Protection sociale complémentaire – Adhésion à la procédure de consultation conduite par le Centre de Gestion du Loiret pour la complémentaire santé et la prévoyance
5. Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 17 novembre 2025 à 18 heures
Lieu : Sigloy