Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2021 100 PEL temps scolaire
Déliberation - DCM 2022 89 PEL Convention temps scolaire 1
Déliberation - DCM 2021 41 modif tableau effectifs
Déliberation - DCM 2024.13 ORGANISATION TEMPS SCOLAIRE RENTREE 20
Déliberation - DCM 20240402 21 PRCAT Scolaire Organisation temps
Déliberation - DCM 2021 62 organisation tps scolaire rentree2021
Déliberation - DCM 2021 101 PEL temps meridiens
Déliberation - DCM N 01 2026 execut DEM DEROGATION ORGANIS TEMPS
Déliberation - DCM 2022 90 PEL Conventions temps meridiens
Déliberation - DCM 2024 98 conv temps meridiens
Déliberation - DCM 2024 41 organis temps scolaire
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Riorges.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 41 organis temps scolaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
______
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
______
VILLE DE
R I O R G E S ______
N° DCM_2024_41
OBJET :
VIE SCOLAIRE - CITOYENNETE
ORGANISATION DU TEMPS
SCOLAIRE
RENTREE 2024
APPROBATION
Délibération du Conseil Municipal ____________
Séance du 18 mars 2024 – 20 h 30
LE MAIRE CERTIFIE
1. Que la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite le 11 mars 2024 dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite, conforme au texte du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée, par extrait à la porte de la Mairie le 19 mars 2024.
2. Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance, était de 33 sur lesquels il y avait 31 membres présents, savoir :
Jean-Luc CHERVIN, maire ; Véronique MOUILLER, Eric MICHAUD, Isabelle BERTHELOT, Nabih NEJJAR, Nathalie TISSIER-MICHAUD, Jacky BARRAUD, Brigitte BONNEFOND, André CHAUVET, Daniel CORRE adjoints ; Jean-Luc REYNARD Martine SCHMÜCK, Pierre BARNET, Pascaline PATIN, Thierry ROLLET, conseillers municipaux délégués, Michelle BOUCHET, Brigitte MACAUDIERE, Chantal LACOUR, Michel CELLIER, Valérie MACHON, Richard MOUSSÉ, Andrée RICCETTI, Christian SEON, Bénédicte PARIS, Jean CLERET, Bérenger CENTI, Catherine ZAPPA, Vincent MOISSONNIER, Gaëtan REDEUILH, Bernard JACQUOLETTO et Catherine REMY- MENU, conseillers municipaux.
Absent avec excuses : Delphine DEBATISSE, Cédric SCHÜNEMANN, conseillers municipaux.
Absent sans excuse : Néant
Secrétaire élue pour la durée de la session : Martine SCHMÜCK
A l'ouverture de la séance, M. le Président précise qu’aucun pouvoir écrit donné à un collègue par les conseillers municipaux empêchés d'assister à la séance, de voter en leur nom, par application de l'article L 2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales n’a pas déposé sur le bureau de l'assemblée ;
NOMS DES MANDANTS NOMS DES MANDATAIRES Delphine DEBATISSE Véronique MOUILLER
Cédric SCHÜNEMANN Thierry ROLLET
Le Conseil Municipal a donné acte de ce dépôt. Ville de Riorges
Délibération du Conseil municipal du 18 mars 2024 DCM_2024_41
VIE SCOLAIRE - CITOYENNETE
ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE RENTREE 2024
APPROBATION
Nathalie Tissier-Michaud, adjointe au maire en charge de la vie scolaire, de la citoyenneté et du conseil municipal enfants, expose à l’assemblée :
Afin de préparer la rentrée scolaire 2024, les horaires des écoles doivent être arrêtés au regard des articles D.521-10 et suivants du code de l’éducation.
Les horaires en vigueur sur les plans pédagogique et éducatif ont vocation à être prolongés. C’est pourquoi, dans le cas d’une demande de reconduction consensuelle, ces horaires feront l’objet d’un arrêté à l’identique pour trois ans.
Chaque conseil d’école a été réuni pour se prononcer sur cette organisation et a rendu un avis favorable.
Ces horaires sont les suivants :
Lundi : 8h30 à 11h45 et 13h30 à 16h15
Mardi : 8h30 à 11h45 et 13h30 à 16h15
Jeudi : 8h30 à 11h45 et 13h30 à 16h15
Vendredi : 8h30 à 11h45 et 13h30 à 16h15
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l'unanimité, approuve cette organisation du temps scolaire pour la rentrée 2024.
Riorges, le 18 mars 2024
La secrétaire de séance, Le Maire,
Martine SCHMÜCK Jean-Luc CHERVIN