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Conseil Municipal - conseil municipal du 4 juillet 2017
Document publié le Mardi 4 juillet 2017 par la commune de Denney.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 4 juillet 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1/3
Cm20170704
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal de DENNEY
Du 4 juillet 2017 à 20h00
Nombre de conseillers en exercice : 14
Nombre de conseillers présents : 8
Présents : M. MORGEN Jean-Paul, M. ROMANO Stéphane, M. BESANCON Germain, M. ROBEZ-MASSON Jérémy, M. PERIAT Fabrice, M. GROSJEAN Hervé, M. NACER Boudjema, Mme GARCIA Françoise.
Absents excusés :
- M. OTTIGER Jean-Claude donne procuration à M. BESANCON Germain - M. DE SOUSA Claude donne procuration à M. Jérémy ROBEZ-MASSON - Mme GRUSS Virginie donne procuration à M. ROMANO Stéphane.
- Mme SCANZI Sylvie donne procuration à M. GARCIA Françoise
- M. PAILLARD Bertrand
Absent non excusé :
M. FLEURY Sylvain
Le Maire ouvre la séance après avoir constaté que le quorum est atteint, il a procédé, en conformité de l'article L.2121-15 du Code Général des collectivités territoriales à l'élection d'un secrétaire de séance.
M. Stéphane ROMANO est nommé secrétaire de séance.
Ordre du jour :
1 - Approbation PV du 28 juin 2017
2- Ecole - Périscolaire
1 – Approbation du PV conseil du 28 juin 2017
M. le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance en date du 28 juin 2017.
M. Stéphane ROMANO propose la modification suivante au point 7 concernant le sentier pédestre au Bromont :
Sentier pédestre au Bromont : des jeunes de l’EPIDE ainsi qu’une délégation allemande (dans le cadre d’un échange franco-allemand) sont intervenus sur l’ouvrage fortifié des batteries. Des pierres sont grattées, repositionnées, le fort est ainsi remis en valeur, le travail réalisé par les jeunes des deux équipes est remarquable.
Le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du 28 juin 2017 avec la modification apportée ce jour.
2 – Ecole – Périscolaire
Jusqu’à la fusion de la CCTB et de la CAB, l’ex-CCTB avait la compétence pour la gestion des
périscolaires. Depuis la fusion, le Grand Belfort n’a pas souhaité reprendre cette compétence, ce qui oblige les communes concernées à gérer individuellement ou à regrouper les
périscolaires.
Les communes de DENNEY et d’EGUENIGUE se sont rapprochées pour solliciter le syndicat de la Baroche pour une éventuelle gestion de ces deux périscolaires. 2/3
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De ce fait, il faut réorganiser les services périscolaires entre les communes d’EGUENIGUE et de DENNEY. Il faudra tenir compte du personnel déjà en place dans les 2 centres et revoir le système de gestion de l’ensemble des deux services périscolaires au sein du syndicat.
M. le Maire propose au conseil de se prononcer sur les trois points suivants :
- Semaine d’école de 4 jours ou 4 jours ½
- Gestion des services périscolaires d’EGUENIGUE de DENNEY
- Gestion des transports scolaires pour le RPI DENNEY PHAFFANS.
Semaine d’école de 4 jours ou 4 jours ½ :
L’ensemble des enseignants de l’école maternelle souhaite revenir aux 4 jours d’école par semaine, il semblerait que les enseignants de la Baroche des communes de MENONCOURT, LACOLLONGE souhaitent revenir aux 4 jours. Pour Le RPI de DENNEY PHAFFANS, 3 sur 4 enseignants souhaitent rester sur les 4jours ½.
Pour certains conseillers il est un peu tard pour revenir aux 4 jours et souhaitent se laisser le temps pour préparer la rentrée 2018-2019 sereinement.
Après débat, M. le Maire soumet au vote le retour de la semaine à 4 jours Après avoir entendu l’exposé du Maire,
Le conseil municipal par
8 CONTRE (Mrs. Jérémy ROBEZ-MASSON – Hervé GROSJEAN – Stéphane ROMANO – Fabrice PERIAT – Germain BESANCON + 3 procurations),
3 ABSTENTIONS (M. Jean-Paul MORGEN – Mme Françoise GARCIA + 1 procuration) 1 POUR (M. Boudjema NACER)
REFUSE la semaine à 4 jours
De ce fait la semaine à 4 jours ½ est maintenue.
Gestion des services périscolaires d’EGUENIGUE et DENNEY
M. le Maire expose : après diverses rencontres au sein du syndicat de la Baroche avec les membres délégués, la gestion des services périscolaires pourrait être faite par chaque centre dont la directrice assumerait le fonctionnement (gestion des absences du personnel, dossiers CAF, inscriptions des enfants etc…) Le secrétariat du syndicat interviendrait uniquement dans la partie comptable.
Concernant la gestion des centres, il faudra tenir compte de la disparité entre les effectifs de DENNEY et EGUENIGUE en rapport aux règles en vigueur.
A ce point de vue et pour ne pas pénaliser DENNEY et pour garder un juste équilibre des dépenses financières, il sera nécessaire de créer deux lignes supplémentaires dans la comptabilité du syndicat.
Après débat, le conseil municipal, à l’unanimité :
- DECIDE de confier la gestion des deux centres périscolaires au syndicat de la Baroche, - DECIDE que la comptabilité (dépenses, recettes) soit bien distincte pour chaque centre périscolaire, (lignes budgétaires séparées) au sein du syndicat de la Baroche. - DECIDE qu’un règlement de fonctionnement soit appliqué à chaque centre en complément des statuts.
Gestion des transports scolaires
La convention actuelle est reconduite pour la rentrée scolaire 2017/2018, le suivi sera confié au syndicat intercommunal de la Baroche.
Le Conseil municipal, à l’unanimité
APPOUVE que la gestion des transports scolaires soit gérée par le syndicat de la Baroche.
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INFORMATIONS DIVERSES
Concours des maisons fleuries : la période d’inscription au concours communal des maisons fleuries est close depuis le 30 juin, il y a 13 foyers inscrits toutes catégories confondues, M ROMANO Stéphane demande aux conseillers présents des bénévoles pour composer le jury. Les bénévoles se rencontreront prochainement afin d’organiser des visites aux adresses déposées par les candidats.
Forêts :
Vente bois sur les parcelles 9 et 10 sur Frais : M ROMANO Stéphane informe le conseil sur la suite de l’affaire concernant la vente des lots des parcelles 9 et 10. Les services de l’ONF ont fourni le document indiquant le montant de la meilleure offre, offre qui s’élève à 24507 euros, en dessous du prix de retrait de 27000 euros. Le lot ne sera pas reproposé à la vente de septembre 2017.
Table d’orientation : M ROMANO Stéphane informe le conseil que le service de l’environnement du GRAND BELFORT COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION souhaiterait installer Rue de la Baroche une table de lecture et d’orientation, différents textes concernant la faune, le patrimoine et les activités sportives seront inscrits sur cette table. Une première rencontre avec M HAMLIL Hamid technicien au service environnement a permis de prendre connaissance du projet. La teneur des textes de la table sera à débattre lors d’un prochain conseil.
La Ratte : Suite à une rencontre avec M MONPOINT Christophe habitant rue du lavoir et à proximité de la rivière « la ratte », M MONPOINT fait part de son inquiétude face à la croissance des arbres bordant le ruisseau et causant des dégâts sur les berges du cours d’eau. Une demande auprès des services compétents en la matière sera faite afin d’étudier les possibilités d’action sur ce problème de dégradation des berges.
La séance est levée à 21h30.
Les délibérations sont détaillées et consignées sur le registre des délibérations. Ce registre peut être consulté en mairie.