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Déliberation - Liste des deliberations CM 06042023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 06042023
Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune de Lucinges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 06042023)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement,
LUCINGES
Papsit wllrge
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
6
avril
2023
à
19h30
Présents
: JL.
SOULAT,
L.
BAUD,
JY.
BEUCHER,
C.
BURKI,
P.
CHARRIERE,
A.
CHICHER,
Ÿ.
DIEULESAINT,
A.
DROUX,
A.
FAVRAT,
P.
GERBAZ,
JP
LEMMO,
S.
MARTY,
I. MAUGET,
C.
MASCAGNI,
M.
SARTON.
Absents
: M.
CIAMPORCERO-BEAUQUIS
pouvoir
A.
CHICHER,
E.
JOVILLAIN
pouvoir
P.
GERBAZ,
V.
MOUCHET
pouvoir
M.
SARTON,
D.
SIMONEAU
pouvoir
C.
MASCAGNI.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Yves
BEUCHER
est élu
secrétaire
de
séance
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la
délibération
Vote
Observations
20230401 |
Personnel
communal
: Mise
à jour
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions
Sujétions
Expertise
et Engagement
Approuvé
Professionnel
(RIFSEEP)-N°3
20230402 |
Personnel
communal
: Mise
à jour
de
la participation
à la protection
sociale
complémentaire
des
agents
Approuvé
20230403 |
Finances
: Approbation
du
compte
de gestion
et du
compte
administratif 2022
Approuvé
20230404 |
Finances
: Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
et d’investissement
2022
Approuvé
20230405 |
Nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57:
application
de
la
fongibilité
des
crédits
et
fixation
du
mode
de
gestion
des | Approuvé
amortissements
20230406 |
Finances
: Vote
du
budget
primitif 2023
Approuvé
20230407 |
Finances
: Vote
des
taux
d’imposition
2023
Approuvé
20230408 |
Versement
d’une
subvention
à l’association
Lucinges
N
Feta
Approuvé
20230409 |
Autorisation
de
signature
de
l’acte
notarié
portant
convention
de
servitudes
avec
Enedis
Approuvé
publié
sur le site internet
de
la
Fait
à Lucinges,
Le
Maire,
communele:
9+/oùu/9:23
Le 7 avril 2023
Jean-Luc
SOULAT
:<
Qualité et auteur de l'acte :
©” Jean-Luc SOULAT, ;
Maire
de
Lucinges
aile