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Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Lucinges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 020924)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LUCINGES Papi village CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 septembre 2024 à 19h30
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LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération Vote Observations
| ApProuvé
| 20240901 e Urbanisme : Adoption du 1” rapport local de suivi de l’artificialisation des sols
Fait à Lucinges, Le Maire,
Le 5 septembre 2024 Jean-Luc SOULAT
Le texte intégral de ces délibérations est consultable en mairie dans les registres de la commune. Les procès-verbaux du conseil municipal sont également consultables en mairie et sur le site internet de la commune, une semaine après leur approbation au cours de la séance du conseil municipal suivant.