Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM du 01 juillet 2024 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM du 09 avril 2024 LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - PV CM 29 01 2024 approuve
Déliberation - CM du 03 juillet 2023 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM du 09 septembre 2024 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM du 13 mai 2024 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM du 21 octobre 2024 LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - 2024 01 29 CRCM
Déliberation - CM du 17 octobre 2022 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM du 18 mars 2024 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM du 29 janvier 2024 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Quintenas.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 29 janvier 2024 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération D2024-01-01 examinée le 29 janvier 2024
Intercommunalité — Séparatif eaux usées — rue de la Voûte — Convention d'attribution d’un fonds de concours pour des travaux d’eaux pluviales
Approuvée
Délibération D2024-01-02 examinée le 29 janvier 2024
Budget commune - Demande d'imputation de factures inférieures à 500 € en section investissement sur l’opération Dépôt communal (141)
Approuvée
Délibération D2024-01-03 examinée le 29 janvier 2024
Personnel — Création d’un emploi permanent ouvert aux fonctionnaires et, le cas échéant aux agents contractuels sur le fondement des articles L.332-14 et L.332-8 du Code Général de la Fonction Publique
Approuvée
Délibération D2024-01-04 examinée le 29 janvier 2024
Elections — Désignation du délégué au Syndicat de Développement, d’Équipement et d'Aménagement
Approuvée
Délibération D2024-01-05 examinée le 29 janvier 2024
Information au conseil municipal — Virement de crédit
Approuvée
Délibération D2024-01-06 examinée le 29 janvier 2024
Information au conseil municipal — Déclarations d’intention d’aliéner Approuvé
Le secrétaire de séance, Madame Le Maire,
Pierre GUIRRONNET Sylvette DAVID
us _
E—— —
Mise en ligne le 30 janvier 2024