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Compte-Rendu - 2024 12 09 Compte rendu
Déliberation - CM du 17 octobre 2022 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM du 09 avril 2024 Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Quintenas.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 09 avril 2024 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération D2024-04-01 examinée le 09 avril 2024
Intercommunalité — Séparatif eaux usées — rue Centrale/ Grande Rue — Convention d'attribution d’un fonds de concours pour des travaux d’eaux pluviales Approuvée
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Budget commune - budget primitif 2024
Approuvée
Délibération D2024-04-03 examinée le 09 avril 2024
Budget maison de santé rurale — Budget primitif 2024
Approuvée
Délibération D2024-04-04 examinée le 09 avril 2024
Acquisition d’un cheminement piétonnier du lotissement « La Bardoine » Approuvée
Délibération D2024-04-05 examinée le 09 avril 2024
Ecole - Révision du règlement des temps périscolaires
Approuvée
Délibération D2024-04-06 examinée le 09 avril 2024
Personnel — Création d’un emploi permanent ouvert aux fonctionnaires et, le cas échéant aux agents contractuels — adjoint territorial du patrimoine
Approuvé
Délibération D2024-04-07 examinée le 09 avril 2024
Personnel — Création d’un emploi permanent ouvert aux fonctionnaires et, le cas échéant aux agents contractuels — agent spécialisé principal de 1°° classe des écoles maternelles Approuvé
Délibération D2024-04-08 examinée le 09 avril 2024
Personnel — Création d’un emploi permanent ouvert aux fonctionnaires et, le cas échéant aux agents contractuels — rédacteur territorial
ApPprouvé
La secrétaire de séance, Madame Le Maire,
Bénédicte PION Sylvette DAVID
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Mise en ligne le 10 avril 2024