Arrêté - ARRETES 1108 AU 1124 DU 2 AOUT

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Arrêté - ARRETES 1108 AU 1124 DU 2 AOUT Document publié le Mardi 25 juillet 2023 par la commune de Carpentras. Lien du pdf (Arrêté - ARRETES 1108 AU 1124 DU 2 AOUT)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière, 82

RÉPUBLIQuE FRANÇAISE

CARPENTRAS

Cal':iifale dti Comtat Venaissin

ARRETE

DÉPARTEMENT DE V AUCLUSE

REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

AVENUE GEORGES CLEMENCEAU

DU MARDI 25 JUILlET 2023 AU MERCREDI 9 AOUT 2023

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1108

PDP

LE MAIRE de IaVille de CARPENTRAS,

VUle Code Général des CollectivitésTerritoriales etnotarnmentles articles L2212-1, L 2212-2 etL 2213-1,

VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du :t6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement

sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de

signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANTqu'enraisondelaprolongationdestravauxderénovationdetoiture. Avenue

Georges Clémenceau. effectués du 25 juillet au 9 août zo','i nar domicilié '., il convient de réglementer ia

circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le

bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du mardi 25 juillet 2023 au mercredi g août 2023, Avenue Georges

Clémenceau, au droit des travaux :

- autorisation de réserver deux places de stationnement au droit des numéros

230 et 242 ;

- Ia chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit, sauf au véhicule de

chantier ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - sera chargé de la mise en place de la signalisation

nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite

en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la

largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Artiele 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière,

aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le

Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.

Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible

par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la VilIe de Carpentras, le Commissaire de

Police, et les agents placés sous Ieurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté.

VILLE DE CARPENTRAS

Publié le :

2 MIUT 2023

; Admïnistration Générale

Fait à Carpentras, le 3î juillet 2023

Pour le Maire,83

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE V AUCLUSE

CARPENTRAS Capit,'ile dLl Cr»infatVenaissiri

ARRETE

REGlEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

AVENUE JOHN FITZGERALD KENNEDY

DU JEUDI 27 JUILLET 2023 AU LUNDI 4 SEPTEMBRE 2023

Pôle Travaux e+ Développement Durable

2023 - A - SVRD - 1109

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VUle Code Généraldes CollectivitésTerritoriales etnotarnmentles articles L2212-1, L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 3:5-î à L 325-13, R325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison de la prolongation des travaux de raccordement Enedis, 8g Avenue

John Fitzgerald Kennedy, effectués du 27 juillet au 4 septembre 2023, par l'entreprise SRV BAS MONTEL, dorniciliée Chemin de la Malautière - 847oî SORGUES, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article î - Du jeudi 27 juillet 2023 au 1undi4 septembre 2023, Avenue John Fitzgerald, au droit des travaux :

- la chaussée sera rétrécie et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;

- la vitesse sera limitée à 3o km/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant avancement des travaux ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise SRV BAS MONTEL sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du -i6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

.cle 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

VILLE DE CARPENTh-RAS

Publié le :

2 AOtlT 2023

Adrninistration Générale

Fait à Carpentras, le 3î juillet 2023

Pour le Maire,84

REPuBllQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE V AUCLUSE

CARPENTRAS

Ca1+itale du ComtatVenaissin

ARRETE

REGlEMENTANT lA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

BOULEV ARD ALFRED NAQUET ET AVENUE JEAN-HENR) FABRE

DU LUNDI 31 JUILLET 2023 AU MERCREDI 9 AOUT 2023

Pôle Ïravaux ef Développement Durable

2023 - A - SVRD-11 l 0

P

LE MAIRE de la Ville de CARPE,

VUle CodeGénéral des ConectivitésTerritoriales etnotammentles articles L 2212-1, L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature àMonsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de reprise du trottoir, Boulevard Alfred Naquet angle

Avenue Jean-Henri Fabre, effectués du 3i juillet au g août 2023, par l'entreprise COLAS FRANCE -

Agence SRMV, domiciliée 3o8 Chernin de Patris - Boîte Postale 7oîî5 - 84204 CARPENTRAS Cedex, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur lesdites voies, afin d'y maintenirla sécurité etle bon ordre,

ARRETE

Artiele 1- Du lundi 3i juillet 2023 au mercredi g août 2023, Boulevard AIfred Naquet et Avenue Jean-Henri Fabre, au droit des travaux :

- la chaussée sera rétrêcie et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;

- unedéviationfacilitant1epassagedespiétonsdevraimpérativementêtremiseenp1ace.

Article 2 - L'entreprise COLAS FRANCE - Agence SRMV sera chargée de la mise en place de la

signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par Ies services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du 16 juinet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le

TribunalAdministratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.

Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible

par le site internetwww.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de

Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté.

VILLE DE CARPENTRAS

Publié le :

2 AOttT 20'23

Adrninistration Généraïe

Fait à Carpentras, 1e3i juillet 2023

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué85

REPUBLIQUE FRANÇAISE DEP ARTEMENT DE V AUCLUSE

CARPENTRAS Capitale du ComtatVenaissin

ARRETE

REGlEMENTANT LA CIRCULATION ET LE SÏATIONNEMENT DES VEHICULES

RUE TERRADOU ET RUE BEZERT

DU MARDI 1ERAOUT 2023 AU JEUDI 10 AOUT 2023

Pôle ïravaux ef Développement Durnble

2023 - A - SVRD - l 111

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VUle Code Général des Collectivités Territorialesetnotarnmentles articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-1, VUles articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

vu l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature àMonsieur Bernard Bossan,Adjoint auMaire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de reprise de la chaussée suite à un affaissement, Rue Terradou angle Rue Bézert, effectués du xa au îo août 2023, par l'entreprise COLAS FRANCE - Agence SRMV, domiciliée 3o8 Chemin de Patris - Boite Postale 7oîî5 - 84204 CARPENTRAS Cedex, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur lesdites voies, afin d'y maintenirla sécurité etle bon ordre,

ARREÏE

Article 1- Du mardi x" août 2023 au jeudi îo août 2023, Rue Terradou et Rue Bézert, au droit des travaux :

- la route sera barrée ;

- unedéviationfacilitantlepassagedespiétonsdevraimpérativementêtremiseenplace.

Article 2 - L'entreprise COLAS FRANCE - Agence SRMV sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internetwww.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Vine de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le 3î juillet 2023

Pour le Maire,

V1LLE DE CARPENTRAS

Publié le :

2 AûUT 2023

Administration Générale86

REPUBLIQUE FRANCAISE

CARPENTRAS Capit,ile CILICoi'i'itc'ii Vei'iaissin

ARRETE

DEP ARTEMENT DE V AUCLUSE

REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET lE ST ATIONNEMENT DES VEHICULES

RUE DES REMP ARTS

JEUDI 3 AOUT 2023,

DE 9 HEURES A 17 HEURES

Pôle Travaux e+ Développement Durable

2023 - A - SVRD-1112

PDP

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VUle Code Généraldes ConectivitésTerritoriales et notarnmentles artiaes L::î:-î, L 2212-2 et L ::i3-î, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSTn'F.RANT au'en raison d'un déménaïement, Rue des Remparts, effectué le Q sit-nit -»rsr»rï üar

, il convient de rÉ.glementer la circulation et le statïonnement des Venl(:uieS Sur ladite rue, afin

d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article î - Le jeudi3 août 2023, de g heures à î7 heures, Rue des Remparts, au droit du déménagement :

- autorisation de stationner face au numéro 20, en se serrant bien afin de ne pas

gêner la circulation ;

- informer les riverains au préalable ;

- affichage de l'arrêté 48 heures à l'avance.

Article 2 - sera chargé de la mise en place de la signalisation nécessaire

dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de

nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la

chaussée.

Article 3 - n n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.

Article 4 - tes véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 7 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

VILLE DE CARPENTRAS Publié le :

2 AOt)ï 2ü23

Admînistration Générale

Fait à Carpentras, le 3î juillet 2023

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué87 REPUBLIQUE

FRANCAISE

CARPENTRAS Capitale du

ComtatVenaissin

ARRETE

DEP ARTEMENT DE V AUCLUSE

REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE SÏATIONNEMENT DES VEHICULES

RUE DES REMPARTS

LuNDl 7 AOUT 2023,

DE 9 HEURES A 17 HEURES

Pôle Travaux ef Développemen+ Durable

2023 - A - SVRD-1113

PDP

LE MAIRE, de la Ville de CARPENTRAS,

V[Jle Code Général des CollectivitésTerritoria1es etnotamment les articles L 2212-1, L 2212-2 et L2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R325-1 et R 325-52 du Code de la Route,

sru l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

V[J l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjointau Maire,

ÇON5T3)v, pipNT rm'pnraisond'un déménaaement,. RuedesRemparts, effectué le 7 août 2023, par l) domicilié

il convient de règlementer la circulation et îe stanonnexneut aes verncuies sur laane rue, aïin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARREÏE

,Cle 1- Le 1undi7 aOût 2023, de 9 heures à 17 heures, Rue deS Rempartsi au droit du déménagement :

- autorisation de stationner face au numéro 20, en se serrant bien afin de ne pas gêner la cireulation ;

- informer les riverains au préalable ;

- affichage de l'arrêté 48 heures à l'avance.

Article 2 - sera chargé de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures

à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas rMrogê autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribuna] Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Aele 7 - Le Dîrecteur Général deS SerVICe8 de la Vule de Carpentras, le Commlssaïre de POliCe, etleS agents placés sous ]eurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent aÎrêté.

Fait à Carpentras, le 3î juillet 2023

VILLE DE CARPENTRAS

Publié le :

2 AOuT 2023

Administration Généra1e

Pour le Maire,88

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

CARPENTRAS

Ca1iitc'ile du CoimatVei'iaissin

ARRETE

REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

RUE DU VIEIL HOPITAl

SAMEDI 12 AOUT 2023,

DE 8 HEURES A 19 HEURES

Pôle Travoux et Développemen+ Durable

2023 - A - SVRD-1114

PDP

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VU le Code GénéraldesConectivitésTerritoriaïes et notammentIes articIesL2212-I, L2212-2 etLsïî3-î, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du .î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 jufflet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT au'en raison d'un déménagement, . Rue du Vieil Hônital. effectué le 12 août

»ox3,ï ,domicilié

, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et Ie bon ordre,

ARRETE

Article 1- Le samedi 12 août 2023, ae 8 heures à :ig heures, Rue du Vieil Hôpital, au droit du déménagement :

- autorisation de barrer la ïe au droit du numéro 84 ;

- mise en place d'une signalisation en amont ;

- les riverains seront informés au préalable ;

affichage de l'arrêté 48 heures à l'avance.

Article a; - sera chargé de la mise en place de la signalisation

nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite

en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la

largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de I'arrêté municipaI du i6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

VILLE DE CARPEfffRAS Publié le :

2 AOtlÏ 2023

AdministrationGénérale

Fait à Carpentras, le 3î juillet 2023

Pour le Maire89 REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

CARPENTRAS Capitale du

Con'itat Venaissin

ARRETE

REGLEMENTANT LA CIRCULATION ETLESTATIONNEMENTDESVEHICULES

RUE BARRIOT

SAMEDI 19 AOUT 2023,

DE 8 HEURES 30 A 18 HEURES 30

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1115

PDP

LE MAIRE de laVille de CARPENTRAS,

VUle Code Général des Conectivités Territoriales etnotammentles articlesL2212-1,L2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R S,25-1 et R 325-52 du Code de la Route,

VÏJ l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANTau'enraisond'un déménagement, Rue Barriot, effectué le îg août 2023, par :, domiciliée à la même adresse, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article î - Le samedi 19 août 2û23, de 8 heures 3o à i8 heures 3o, Rue Barriot, au droit du déménagement :

- autorisation de barrer la rue au droit du numéro 21 ;

- mise en place d'une signalisation en amont ;

- lesriverainsserontinformésaupréalable;

- affichage de l'arrêté 48 heures à l'avance.

Article 2 - sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Artiele 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux

mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet

www.telerecours.fr

Artiele 6 - Le Directeur Général des Servicesde la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le 3î juillet 2023

ViLLE DE CARPENTRAS

Publié le :

2 AOUT 2023

Aiministration Générale

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué9C)

REPUBLIQUE FRANÇ AISE DEP ARTEMENT DE V AUClUSE

[Ccôt!:!:':!uE!u!!S

ARREÏE

REGLEMENTANT lA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

RUE DES MARINS

LE LUNDI 21 AOUT 2023

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1116

P

LE MAIRE de la Ville de CARPE,

VUle Code Général des Conectivités Territoriales etnotammentles articles L 2212-1, L 2212-2 etLxïi3-:i, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de raccordement Enedis, 3 Rue des Marins, effectués le

21 août 2023, par la SARL FGM TP, domiciliée 205 Chemin de Mallemort - 8438o MKZAN, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Le lundi 21 août 2023, Rue des Marins, au droit des travaux : - la chaussée sera rétrécie ;

une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être rnise en place.

Artiele 2 - La SARL FGM TP sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans

les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.

Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Publiè

2 Mtn2023

Administration Généïale

Fait à Carpentras, le 3î juillet 2023

Pour le Maire,REPUBLIQUE FRANÇAISE 91 DEP ARTEMENT DE V AUClUSE

CARPENTRAS Cap!iale

CJLl COnlta( Venatssm

ARRETE

REGLEMENT ANT LA CIRCULATION ET lE STATIONNEMENT DES VEHICULES

AVENUE JEAN MOULIN

DU LUNDI 28 AOUT 2023 AU JEUDI 31 AOUT 2023

Pôle Travaux ef Développement Durable

2023 - A - SVRD-1117

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VUle CodeGénéral desCollectivitésTerritoriales etnotammentles articles L2212-1, L2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet :o:t réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de branchement au réseau d'adduction d'eau potable, 464 Avenue Jean Moulin, effectués du 28 au 3î août 2023, par l'entreprise GASNAULT BTP, dorniciliée Zone de Prato III - B P 12 - 84210 PERNES LES FONTAINES, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité etle bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du lundi 28 août 2023 au jeudi 3i août 2023, Avenue Jean Moulin, au droit des travaux :

- laaîausséeserarétrécieetleeLiliuiuîeuieulherainterdit,,saufàunvéhiculedechantier;

- la vitesse sera limitée à 3o lan/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l'avancement des travaux ;

- unedéviationfacilitant1epassagedespiétonsdevraimpérativementêtremiseenp1ace.

Article 2 - L'entreprise GASNAULT BTP sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'estpas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du i6 jufflet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur, Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le 3î juillet 2023

VILLE DE CARPENTRAS

Pub)ié le :

2 UUÏ 2g23

AdmNnistration Générale

Pour le Maire,92 REPU8LIQUE FRANÇAISE DEP ARTEMENT DE V AUCLUSE

[C-.st=p,===s

ARRETE CONJOINT

REGlEMENTANT lA CIRCUlATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

CHEMIN DES GARRIGUES

DU lUNDI 28 AOUT 2023 AU VENDREDI 1ERSEPTEMBRE 2023

Pôle ïnovaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1118

P

LE MAIRE de la Ville de CARPE,

VUle Code Général desCollectivitésTerritoriales etnotarnmentles arficles L2212-1, L2212-2 etL 2213-1, 'VUles articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du :r6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

VUla demande en date du 24 juillet 2023 de l'enteprise GASNAÏJLT BTP, domiciliée Zone de Prato III - 84210 PERNES LES FONTAINES,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de création d'un branchement d'adduction d'eau

potable, parcelles BI 'i7.i et 172 - Chemin des Garrigues, effectués du 28 août au î" septembre 2023, conjointement entre la VILLE DE CARPENTRAS, domiciliée Place Maurice Charretier - B. P. 264 - 84208 CARPENTRAS Cedex et la VILLE DE MONTEUX, domiciliée 28 Place des Droits de l'Homme - C. S. 5oo74 - 84170 MONTEUX, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ledit chemin, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARREÏE

Article 1- Du lundi 28 août 2023 au vendredi î" septembre 2023, Chemin des Garrigues, au droit des travaux :

- ladiausséeserarétrécieetlesLaLioiuieiueulserainterdiIsaufàunvéhiculedeôan'üer;

- la vitesse sera limitée à 3o ktn/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l'avancement des travaux ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise GASNAULT BTP sera chargée de la mise en place de la signalisation

nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Artiele 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Artiele 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

A Monteux, le

VtLLE DE CARPENTRAS

Publié le :

2 A[)UT 2023

A Carpentras, le 3î juillet 2C)

Admïnistration GénéraleREPUBLIQUE FRANÇ AISE 93 DEP ARTEMENT DE V AUCLUSE

CARPENTRAS Capitale

rlu ComtatVeriaissii'i

ARRETE

REGlEMENTANT LA CIRCUlATION ET lE STATIONNEMENT DES VEHICULES

BOULEV ARD DU MARECHAL LEClERC

DU LUNDI 28 AOUT 2023 AU VENDREDI 1ERSEPTEMBRE 2023

Pôle Travaux ef Développement Durable

2023 - A - SVRD-1119

P

LE MAIRE de la Ville de CARPENTRAS,

VUle Code Général des Collectivités Territoriales etnotarnmentles articles L2212-1, L2212-2 etLpzî3-î, VUles articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R325-52 du Code de la Route, V'[J l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSmERANT qu'en raison des travaux de branchement au réseau d'adduction d'eau potable,

152 Boulevard du Maréchal Leclerc, effectués du 28 août au î"" septembre 2023, par l'entreprise GASNAULT BTP, domiciliée Zone de Prato III - B P 12 - 84210 PERNES LES FONTAINES, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ledit boulevard, afin d'ymaintenir la sécurité etle bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du lundi 28 août 2023 au vendredi î"' septembre 2023, Boulevard du Maréehal Leclerc, au droit des travaux :

- ]sirhmissépsera'rétrffitpt1pslationneihïcutserainterdit,saufàunvéhicu1edechantier;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place,

Article 2 - L'entreprise GASNAULT BTP sera chargée de la mise en place de la signalisation

nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2C)21,

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le 3i juillet 2023

ViLLE DE CARPENTRAS

Publié le :

2 AüuT 2023

, Pour le Maire,

Adrninistration GénéraleDEP ARTEMENT DE V AUCLUSE

94

REPUBLIQUE FRANÇ AISE

CARPENTRAS Capitale du Cointat Vei"iaissin

ARRETE

REGLEMENTANT lA CIRCULATION ET LE STAÏIONNEMENT DES VEHICULES

CHEMIN DE SAINT-LABRE

DU MARDI 5 SEPTEMBRE 2023 AU VENDREDI 8 SEPTEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1120

P

LE MAIRE de laVille de CARPE,

VUle Code Généraldes ConectivitésTerritoriales etnotammentles articles L2212-1, L 2212-2 etL 2213-1, VUles articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du :r6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de réparation du muret, DP 8403123C0280, au droit de la parcelle CH 265 - Chemin de Saint-Labre, effectués du 5 au 8 septembre 2023, par l'entreprise FB MACONNERIE, domiciliée :î5î Traverse Saint-Arnbroise - 8433o CAROMB, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ledit chemin, afin d'y maintenir la sécurité etle bon ordre,

ARREÏE

Artiele 1- Du mardi5 septembre 2023 au vendredi8 septembre 2023, Chemin de Saint-Labre, au droit des travaux :

- lachausséeserarétrécieet1estationnementserainterdit,saufàunvéhiculedechantier;

- la vitesse sera limitée à 3o lan/h et la circulation se fera de manière alternée par feuxtricolores suivant avancement des travaux ;

- unedéviationfacilitantlepassagedespiétonsdevraimpérativementêtremiseenplace.

Article 2 - L'entreprise FB MACONNERIE sera chargée de la mise en place de la signalisation

nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.

Artiele 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Artiele 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. (:e dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le 3'i juillet 2023

VILLE DE CARPENTRAS

Publié le :

2 AOUT 2ü23

Administration Générale

Pour le Maire,95

REPUBLIQUE FRANÇAISE

[cA='.=,I"u=s

ARRETE

DEP ARTEMENT DE V AUCLUSE

REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET lE STATIONNEMENT DES VEHICUlES

RUE CLOVIS HUGUES

LUNDI 11 SEPTEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1121

P

LE MAIRE de la Ville de CARPE,

Wle COde Général des Conectivités Territo.tiales etnotarnmentles articles L 2212-1, L 2212-2 etL 2213-1, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU

l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

vu l'arrêté municipal :o:o/DCA/A-g64 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de raccordements Enedis, 45 Rue Clovis Hugues, effeciués le u septembre 2023,

par la SARL FGM TP, domiciliée 205 Chemin de Mallemort - 8438o , il convient de reglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite rue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Lelundi îi septembre 2023, Rue Clovis Hugues, au droit des travaux : - la chaussée sera rétrécie

et le stationnement sera interdit, sauf à un véhicule de chantier ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - La SARL FGM TP sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures

à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de

nécessité urgente par les serices de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas rfMrogê autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribuna1Administratif de Nîmes, dans un délai

de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.

Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Artiele 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés

sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le 3î juillet 2023

VILLE DE CARPENTRAS

Publié le :

2 A[)UT 2023

Administration Générale

Pour le Maire,

l , ,7,96 REPUBLIQUE FRANÇAISE

CARPENTRAS Capitale du Con'itat Venaissin

ARRETE

DEPARTEMENT DE V AUCLUSE

REGlEMENTANT LA CIRCUlATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

CHEMIN DE SAINT-ROCH

DU LUNDI 1l SEPTEMBRE 2023 AU VENDREDI 15 SEPTEMBRE 2023

Pôle Travaux ef Développemen+ Durable

2023 - A - SVRD-1122

P

LE MAIRE de laVille de CARPENTRAS,

VUle CodeGénéraldesConectivités Territorialesetnotammentles articles L2212-1, L 2212-2 etLpïî3-i, VU les articles L 325-1 à L 3:5-î3, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juinet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison des travaux de branchement au réseau d'adduction d'eau potable,

parcelles AB î8î, 182, 183, 184 - Chemin de Saint-Roch, effectués du :i:i au i5 septembre 2023, par l'entreprise GASNAULT BTP, domiciliée Zone de Prato III - B P 12 - 84210 PERNES LES FONTAINES, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ledit chemin, afin d'ymaintenirla sécurité. etle bon ordre,

ARRETE

Article x - Du lundi îî septembre 2023 au vendredi i5 septembre 2023, Chemin de Saint-Roch, au droit des travaux :

- laàausséeserarétrécieetleglationnementserainterdit,saufàunvéhiculededïantier;

- la vitesse sera limitée à 3o lan/h et la circulation se fera de manière alternée par feux tricolores suivant l'avancement des travaux ;

- unedéviationfacilitantlepassagedespiétonsdevraimpérativementêtremiseenplace.

Article 2 - L'entreprise GASNAULT BTP sera chargée de la mise en place de la signalisation

nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juinet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur.

Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de

Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

VILLE DE CARPENTRAS

Publié le :

2 AOUT 2023

Administration Générale

Fait à Carpentras, le 3i juill '023

Pour le Maire,

L'Adjoint déléguREPUBLIQUE FRANÇ AISE

97

DEPARTEMENT DE V AUCLUSE

CARPENTRAS

Capitale du Con'itat S/enaissin

ARRETE

REGlEMENTANT LA CIRCUlATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICUtES

AVENUE JEAN-HENRI FABRE

DU MARDI 12 SEPTEMBRE 2023 AU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023

Pôle Travaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD - 1123

P

LE MAIRE de la Ville de CARPE,

VUleCodeGénéraldesCollectivitésTerritorialesetnotammentlesartic1esL:z»îï-'i,L:zxîï-ï etLzïî3-î, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 325-1 et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du 16 juillet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

vu l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison de la reprise du trottoir suite auxtravaux pour Orange, aux abords du

îî Avenue Jean-Henri Fabre, effectuée du 12 au 26 septembre 2023, par l'entreprise ENSIO, domiciliée 321 Allée des Platanes - 26270 LORIOL SUR DROME, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article î - Du mardi 12 septembre 2023 au mardi 26 septembre 2023, Avenue Jean- Henri Fabre, au droit des travaux :

- la chaussée sera rétrécie et lp bla*«:uîuî«-int-nl st-ra interdit, sauf à un véMœle de chantier ;

- une déviation facilitant le passagedes piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise ENSIO sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Article 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, auxfrais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique <( télérecours citoyens » accessible parle site internetwww.telerecours.fr

4rtic1e 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Commissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le 3i juillet 2023

VffLLE DE CARPENTRAS Publié le :

- 2 A(]UÏ 2023

Adrninistration Générale

Pour le Maire,

L'Adjoint délégué98

REPUBLIQUE FRANÇAISE DEP ARTEMENT DE V AUCLUSE

CARPENTRAS Capitale

dci ComtatVenaissin

ARRETE

REGLEMENT ANT lA CIRCUlATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES

AVENUE NOTRE-DAME DE SANTE

DU DIMANCHE 6 AOUT 2023 AU SAMEDI 2 SEPTEMBRE 2023

Pôle ïravaux et Développement Durable

2023 - A - SVRD-1124

P

LE MAIRE de laVille de CARPENTRAS,

VUleCodeGénéra1desCo1lectivitésTerritorialesetnotammentlesartic1esLïzîï-î,Lïzîï-ï etI,sxi3-î, VU les articles L 325-1 à L 325-13, R 3:5-î et R 325-52 du Code de la Route, VU l'arrêté municipal en date du î6 jufflet 2021 réglementant la circulation et le stationnement sur la commune de Carpentras,

VU l'arrêté municipal 2020/DCA/A-964 du 23 juillet 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard Bossan, Adjoint au Maire,

CONSIDERANT qu'en raison de la prolongation des travaux de pose et dépose de câble fibre, du 5 au zpo Avenue Notre-Dame de Santé, effectués du 6 août au 2 septembre 2023, par l'entreprise ENSIO, domiciliée 3:î Allée des Platanes - 26270 LORIOL SUR DROME, il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules sur ladite avenue, afin d'y maintenir la sécurité et le bon ordre,

ARRETE

Article 1- Du dimanehe 6 aOû! 2023 au samedi2 sep[embre 2023, Avenue NOtre- Dame de Santé, au droit des travaux :

- lachausséeserarétrécieetlestationnementserainterdit,saufàunvéhiculedechantier;

- lavitesseseralimitéeà3olan/hetlaaireulationseferademaièrealternéeparfeux tricolores sauivantavancementdestravaux ;

- une déviation facilitant le passage des piétons devra impérativement être mise en place.

Article 2 - L'entreprise ENSIO sera chargée de la mise en place de la signalisation nécessaire

dans les délais légaux (48 heures à l'avance) et devra, sur l'invitation qui lui sera faite en cas de

nécessité urgente par les services de secours ou de police, restituer à tout moment la largeur de la

chaussée.

Article 3 - Il n'est pas dérogé autrement aux dispositions de l'arrêté municipal du î6 juillet 2021.

Artiele 4 - Les véhicules en infraction aux présentes dispositions pourront être mis en fourrière, aux frais de leur propriétaire.

Article 5 - Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois, à compter de son entrée en vigueur. Ce dernier peut aussi être saisi par application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr

Article 6 - Le Directeur Général des Services de la Ville de Carpentras, le Comrnissaire de Police, et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

Fait à Carpentras, le 3:i juillet 2023

VILLE DE CARPENTRAS

Publié le :

2 AüUT 2023 -.

Adrninistration Générale