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Arrêté - ARR2024 377 Tx Complexe sportif du Lievre dOr
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2024 377 Tx Complexe sportif du Lievre dOr)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
TA La l Châteauneuf EM SÛR Loire ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT A L'OCCASION DE TRAVAUX Complexe Sportif du Lièvre d’Or Du 17 Octobre au 25 Décembre 2024 N° : 377/2024 LE MAIRE DE CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE, L2211-1 et VU le Code de la Route, le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles VU L 2212-1 à L 2212-5 ainsi que sa partie règlementaire, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, Livre |, 8ème partie, signalisation temporaire, approuvée par l'arrêté ministériel du 12 décembre 2018, CONSIDÉRANT qu'il y a lieu d'assurer la sécurité à l’occasion de travaux sur un mur d'enceinte au ARRÊTE Complexe sportif du Lièvre d'Or. ARTICLE 1 : Afin de sécuriser les travaux et permettre la giration des engins de chantier, le stationnement sera réservé sur 3 places sur le parking devant le Complexe Sportif du Lièvre d'Or du 17 Octobre au 25 Décembre 2024. La signalisation sera mise en place par les services techniques de la Ville. ARTICLE 2 : Ampliation du présent arrêté qui sera publié et affiché dans la Commune sera adressée à : - Madame le Chef de Poste, Police Municipale de Châteauneuf-sur-Loire, - Monsieur le Directeur, Services Techniques de Châteauneuf-sur-Loire. CHARGÉS, chacun en ce qui le concerne, d'en assurer l'exécution. FAIT À CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE, LE QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE. Pour Le Maire, «27 L’Adjoint délégué, XX \S ke \S pal S PLISSON. QE DE > Le Maire certifie le caractère exécutoire du présent arrêté Affiché le 16 Octobre 2024. Pour Le Maire, «be Adjoint délégué, » « x? LL s 1 / 1 Ve \2 We Æ. i, place Aristide Briand BP 29 = 45110 Châteauneuf-sur-Loire » Tél. : 02 38 58 41 18 « Fax : 02 38 58 39 10 # mare@chateauneuisuroire.fr # www.chateauneuf-sur-loire.com DE F À T (TR SEE | Régis PE <<