Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D202304008 subventions exceptionnelles asso
Déliberation - D202203005 subvention Ar Redadeg 2022 t
Déliberation - D202106005 subvention Les amis de lecomusee des Fo
Déliberation - D202206004 decision modificative Budget Port tamp
Déliberation - D202203004 tarifs CAK 3eme trim tamp
Déliberation - D202304011 Subventions Politique Ville 2023
Procès Verbal - D202203001 app PV CM 24 02 2022 tamp
Déliberation - D202402003 subventions recurrentes exceptionnelles
Déliberation - D202206005 decision modificative Budget Camping ta
Déliberation - D202312004 subvention exceptionnelle
Déliberation - D202203003 Subvention Stade Hennebontais tamp
Document publié le Jeudi 31 mars 2022 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - D202203003 Subvention Stade Hennebontais tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 04/04/2022
Reçu en préfecture le 04/04/2022
Affiché le
ID : 056-215600834-20220331-D202203003-DE
D 1 œ! Henbont
Hennebont
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 31 mars 2022
______
Objet de la délibération
DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION "STADE HENNEBONTAIS"
Le trente et un mars deux mille vingt-deux à 18 H 30, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le vingt-quatre mars deux mille vingt-deux, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Nadia SOUFFOY , Pascal LE LIBOUX , Claudine CORPART , Valérie MAHÉ , Julian PONDAVEN , Lisenn LE CLOIREC , André HARTEREAU , Laure LE MARÉCHAL , Frédéric TOUSSAINT , Peggy CACLIN , Roselyne MALARDÉ , Philippe PERRONNO , Jacques KERZERHO , Stéphane LOHÉZIC , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Fabrice LEBRETON , Aurélia HENRIO , Pierre-Yves LE BOUDEC , Julien LE DOUSSAL , Christian LE BOULAIRE , Guillaume KERRIC , Alain HASCOËT .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Joël TRÉCANT à Pascal LE LIBOUX, Marie-Françoise CÉREZ à Anne-Laure LE DOUSSAL, Martine JOURDAIN à Yves GUYOT, Jean-François LE CORFF à Roselyne MALARDÉ, Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ à Fabrice LEBRETON, Michèle LE BAIL à Christian LE BOULAIRE.
Absent(s) :
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Madame Valérie MAHÉ désignée pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
04/04/2022 Envoyé en préfecture le 04/04/2022
Reçu en préfecture le 04/04/2022
Affiché le
ID : 056-215600834-20220331-D202203003-DE
Direction de la Vie de la Cité N° 2022.03.003
DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION "STADE HENNEBONTAIS"
Rapporteur : Philippe PERRONNO
Le Stade Hennebontais organise cette année la 17ème édition de la « Fête régionale des jeux de boules bretonnes » qui se déroulera le jeudi 26 mai 2022 sur le site de Poterie.
Afin de l’aider à mettre en place cette manifestation, l’Association sollicite la Ville pour une aide financière de 500 €.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29 et suivants, Vu l’avis favorable du Bureau Municipal en date du 7 mars 2022,
Vu l’avis favorable de la Commission « Vie » en date du 8 février 2022
Vu le dossier de subvention reçu en Mairie le 22 décembre 2021,
Vu le rapport présenté,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
ATTRIBUE la subvention de 500 € à l’Association Stade Hennebontais,
DIT QUE la dépense sera inscrite au Budget au compte : 6574
Le Conseil Municipal adopte à l'unanimité cette délibération.
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr Envové en oréfeciure le G4/04/2622
Reçu en préfecture le 04/04/2622
Affiché le
ID : 055-275660834-20290331-0202263008-DE