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Document publié le Mardi 19 mars 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2013 047 conservatoire tarifs 2013 20145818)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Enseignement supérieur,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Dé ” : s : épartement des Hautes-Alpes Services à la Population - Culture
DELIBERATION
N°2013-047 du 19 mars 2013
OBJET : CONSERVATOIRE DU BRIANCONNAIS : TARIFS 2013/2014
À communauté Rapporteur : M, René SIESTRUNCK
de communes dû
rianconneis Le 19 mars 2013 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 12 mars 2013 en la salle du Conseil les Les Cordeliers Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA
Î,rue Aspirant Jan 05105 BRIANÇON cedex Nombre de conseillers en exercice : 40
Tél. 04 92 21 35 97 2 . PT , Fax 04 92 20 38 90 Présents : 29 (de la délibération n°2013-023 à 2013-027)
accucil@cchrincannaisfr 28 (de la délibération n°2013-028 à 2013-030) www,cchrianconnais.fr 26 (de la délibération n°2013-031 à 2013-032) 28 (de la délibération n°2013-033 à 2013-0309)
26 (pour la délibération n°2013-040)
28 (de la délibération n°2013-041 à 2013-048)
Nombre de pouvoirs : 7 (jusqu'à la délibération n°2013-034)
8 (de la délibération n°2013-035 à 2013-045)
7 (pour la délibération n°2013-046)
8 (de la délibération 2013-047 à 2013-048)
Nombre.de votants : 34 (pour la délibération n°2013-023)
i 36 (de la délibération n°2013-024 à n°2013-027)
: 35 (de la délibération n°2013-028 à n°2013-030)
\ 33 (de la délibération n°2013-031 à n°2013-032)
i 35 (pour les délibérations n°2013-033 et 2013-034)
: 36 (de la délibération n°2013-035 à 2013-039)
34 (pour la délibération n°2013-040)
36 (de la délibération n°2013-041 à 2013-045)
34 (pour la délibération n°2013-046)
36 (de la délibération n°2013-047 à 2013-048)
M. Pierre BOUVIER est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents: M. Gérard FROMM (s’absente de la délibération n°2013-028 à la n°2013-032 et pour la n°2013-046), Mme Marie MARCHELLO (s'absente pour les délibérations n°2013-031 à 2013-033), Mme Francine DAERDEN, Mme. Nicole GUERIN, M. Mohammed DJEFFAL. (s'absente pour les délibérations n°2013-031 et 2013- 032), Mme Marie Hélène PONSART (s'absente pour la délibération n°2013-034), M. Yvon AIGUIER, Mme Renée PETELET, Mme Catherine VALDENAIRE, M, Philippe SEZANNE (absent de la délibération n°2013-035 à 2013-045 et de 2013-047 à 2013-048), Mme Mireille FABRE, M. Bruno DAVANTURE, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Jean-Louis FAURE, M. Alain FARDELLA (représentant Mme Claudine FINE), M. Pierre BOUVIER {représentant M. Guy HERMITTE), M. Roger GUGLIELMETTI (représentant M. Marc FORNESI), M. Edmond CADET (s'absente pour la délibération n°2013-033), M. Jacques DEYME, M. Henry-Pierre ROUX, M. Pierre LEROY {s'absente pour la délibération n°2013-040), Mme Estelle ARNAUD (s'absente pour la délibération n°2013-040), M. Henry RAOUX, M. Roger PERINET, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, Mme Nicole MATHONNET, Mme Laurence FINE (représentant M. Philippe MICHELON), M. Sébastien FINE.
Avaient donné pouvoir : M. Philippe MICHELON à Mme Laurence FINE
Mme Claudine FINE à M. Alain FARDELLA
M. Guy HERMITTE à M, Pierre BOUVIER
M. Marc FORNESI à M. Roger GUGLIELMETTI
M. Patrick REY à M. Henri RAOUX
M. Xavier CRET à Mme Nicole MATHONNET
Mme Brigitte BOREL à M. Sébastien FINE
M. Philippe SEZANNE à Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération
n°2013-035 à ja n°2013-045 et de la délibération n°2013-047 à n°2013-048)
PTT SE RENTREE u
Délibération PRES Worvières . Le Monêtier les Bains - Montgenèvre NévachS 1sur3
Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - Villard Saint Parcrace Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2011-300-1 en date du 27 octobre 2011 portant compétence en matière de gestion du Conservatoire du Briançonnais,
Vu l'avis favorable de la Commissions « Culture et Communication » en date du 7 mars 2013,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 11 mars 2013,
Le Conseil Communautaire , à l'unanimité des votants et une abstention (Mme Nicole GUERIN),
“ Approuve la grille suivante des tarifs relatifs aux droits d'inscription et location de salles et
d'instruments du Conservatoire du Briançonnais, applicables à partir de l'année scolaire 2013/2014, en augmentation de 2% par rapport à l'année précédente :
CONSERVATOIRE DU BRIANCONNAIS
Tarifs année scolaire 2013/2014
(Formation Musicale comprise)
Disciplines/ 1*enfant | 2°enfant | aWenfant | Adulte coût annuel . a _
Instrument ME | liée | 340€
Cursus non diplômant
Disciplines collectives
Eveil, Ensembles,
Formation Musicale
ou chorale enfants
Culture Musicale
Chorale
ou ensembles adultes
Discipline
supplémentaire
Location d'instrument
Eveil danse
Danse classique
Danse jazz
Discipline
supplémentaire
Eveil théâtre
Théâtre
Discipline
supplémentaire
Délibération n° 2013-047 Page 2 sur 3 Locations de salles, location clavecin en direction des associations sportives et culturelles
Tarifs 2013/2014
Location salle de danse
Yann Tiersen 204€ heure
Caution 200 €
51€ Derni jour
Location salle Jérôme Deschamps |102€ Jour
{théâtre) 153€ Wéek end
Caution 100€ jour
en direction des élèves des Conservatoires ou les artistes en villégiature
Tarifs 2013/2014
Location salle avec piano TÆ heure
Tarifs 2013/2014
213€ le:1er jour
: : 142 € le 2ème Location ciavecin jour
7VE par journée
supplément
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie g@nforme
ésidént,
Alain DELLA.
Date dépôt s.p.: 2 2 MAS 20
Date affichage : 2 7 MARS 208
Délibération n° 2013-047 Page 3 sur 3