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Document publié le Mardi 26 avril 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 35 ceab tarifs ann e 2011 20122109)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Enseignement supérieur,
ë Culture
“RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DELIBERATION Département des Hautes-Alpes
N° 2011-35 du 26 avril 2011
OBJET : Centre d'Enseignement Artistique du Briançonnais
Tarifs année scolaire 2011/2012
Räpporteur : M. Alain FARDELLA
communauté Le 26 avril 2011 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est de communes du réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 18 avril 2011 en
rianconnaëis la salle du Conseil les Cordeliers, sous la présidence de M. Alain FARDELLA
Les Cordeliers Nombre de conseillers en exercice : 37 1,rue Aspirant Jan Présents : 26 (jusqu'à la délibération n° 2011-33) 05105 BRIANÇON cedex 27 (à partir de la délibération n° 2011-34) Tél. 04 92 21 35 97 Nombre de pouvoirs : 8
Fax 04 92 20 38 90
arcuel@ecbrianconnafsf Nombre de votes : 34 (jusqu'à la délibération n° 2011-33) ‘ " 35 (à partir de la délibération n° 2011-34)
M. Pierre BOUVIER est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, M. Raymond CIRIO, M. Alain NICOLOSO, Mme Marie-Hélène PONSART, Mme Renée PETELET, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Aurélie POYAU, M. Eric PEYTHIEU, Mme Nicole GUERIN, Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération n° 2011-34), Mme Karine ESCALLIER, M. Marc FAURE-BRAC, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Alain FARDELLA, Mme Claudine FINE, M. Pierre BOUVIER, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Edmond CADET, M. Jacques DEYME, M. Henry RAOUX, M. Roger PERINET, Mme Catherine CHAUVIN, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, M. Xavier CRET, Mme Laurence FINE.
Avaient donné pouvoir : Mme Léa ROUX à M. René SIESTRUNCK ; PE i M. Jean-Louis FAURE à M. Jean-Pierre SEVREZ Î : Î Mme Nicole MATHONNET à M. Xavier CRET Lo,
Mme Brigitte BOREL à Mme Laurence FINE Î
M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC à M. Alain FARDELLA :
M. Pierre LEROY à M. Raymond CIRIO :
M. Philippe MICHELON à Mme Claudine FINE
M. Thierry DUCURTIL à M. Marc FAURE BRAC
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2010-27-10 en date du 27 janvier 2010, portant gestion du Centre d'Enseignement Artistique du Briançonnais,
Vu la délibération n°2010-065 du 18 mai 2010, portant décision de reconduire pour l'année scolaire 2010/2011, les tarifs à l'identique de l'année précédente, pour l’ensemble des prestations,
Vu l'avis favorable de la commission culture en date du 7 avril 2011,
Vu l'avis favorable du bureau en date du 12 avril 2011,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
# Décide d'appliquer pour l'année scolaire 2011/2012 au sein du Centre d'Enseignement Artistique du Briançonnais, les tarifs annexés à la présente, relatifs aux montants des droits d'inscription et tarifs de location de salles et d'instruments, en augmentation de 2% par rapport à l’année précédente,
# Précise que les recettes seront encaissées sur le budget général,
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Date dépôt S.P. : 2 8 AVR, 20
Date affichage : ? 9 AVR. 2011
Délibération n° 2011-35. , Au : PA RCOR “ Lières - La Grave - Le Monétier-les-Bains - Montgenèvre - Névache
k£ - Saint-Chaffrey - La Salle -les-Alpes - Val-des-Prés &- Villard Saint-Pancrace Centre d'Enseignement Artistique du Briançonnais
Tarifs année scolaire 2011/2012
Disciplines/coût 1er | 2ème 3ème 4ème Adutte
annuel enfant| enfant enfant enfant
Instrument
(Formation Musicale 233€| 210€ 184 € 162 € 326 €
comprise)
Cursus non diplômant | 1% €
Disciplines collectives
- Eveil, Ensembles,
Formation Musicale 140€| 126€ 113€ 99€ 198 €
ou chorale enfants
- Culture Musicale 125€ - Chorale
ou ensembles adultes 97€
Discipline 107€| 26€ ae | 7e 150€ supplémentaire
Location d'intrument | /#€| 170€ 153€ 132€ 266 €
Eveil danse 140€| 126€ 113€ 99€
Danse classique 153€| 135€ 121 € 107€
Danse jazz 125€| 113€ 101€ 89€
Discipline : 91€ 82€ 72€ 64€ supplémentaire
Eveil théâtre 140€| 124€ 113€ 99€
Théâtre 153€| 135€ 121€ 107€ 213€
Discipline : HE 82€ 72€ 64€ 128€ supplémentaire
Elèves domicilés sur les communes extérieures à la C.C.B. : + 50%
Location de salles, clavecin
en direction des associations sportives et culturelles
4,5 € l'heure
Location salle de danse 29,9 € J journée
149,3 € 1 semaine
Caution 156,9 €
en direction des associations cuiturelies en vue de préparer leurs manifestations artistiques dans le périmètre de la CCB
Location salle de cours 29,9 € J jour
Salle Albert Roussel 59,7 € l'jour
en direction des élèves des Conservatoires ou les artistes en villégiature
Location salle avec piano 6,7€ |/heure
204,7 € le ter jour
Location clavecin 136,6 € le 2ème jour
68,2 € par journée supplément.