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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2013 048 bx arts tarifs 2013 20144931 Document publié le Mardi 19 mars 2013 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2013 048 bx arts tarifs 2013 20144931)Thèmes du document : Enseignement supérieur, Justice et droit, Culture et patrimoine, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Département des Hautes-Alpes Services à la Population - Culture

DELIBERATION

N°2013-048 du 19 mars 2013

OBJET : ATELIER INTERCOMMUNAL DES BEAUX-ARTS :

À TARIFS 2013/2014

_ communauté Rapporteur : M. René SIESTRUNCK

27 de communes du

rÉAñCORRAËS Le 19 mars 2013 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance en ordinaire, suite à la convocation du 12 mars 2013 en la salle du Conseil les Les Cordeliers Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA

1,rue Aspirant Jan Nombre de conseillers en exercice : 40 05105 BRIANÇON cedex ei

Tél. 04 92 21 35 97 Présents : 29 (de la délibération n°2013-023 à 2013-027) Fax 04 92 20 38 90 0492 28 (de la délibération n°2013-028 à 2013-030)

accueiléiccbrianconnaisfr 26 (de la délibération n°2013-031 à 2013-032)

28 (de la délibération n°2013-033 à 2013-039)

26 (pour la délibération n°2013-040)

28 (de la délibération n°2013-041 à 2013-048)

Nombre de pouvoirs : 7 (jusqu'à la délibération n°2013-034)

8 (de la délibération n°2013-035 à 2013-045)

7 {pour la délibération n°2013-046)

8 (de la délibération 2013-047 à 2013-048)

… Nombre de votants : 34 (pour la délibération n°2013-023)

i 36 (de la délibération n°2013-024 à n°2013-027)

35 (de la délibération n°2013-028 à n°2013-030)

mn 35 (pour les délibérations n°2013-033 et 2013-034)

36 (de la délibération n°2013-035 à 2013-039)

i 34 (pour la délibération n°2013-040)

à 36 (de la délibération n°2013-041 à 2013-045) 34 (pour la délibération n°2013-046)

36 (de la délibération n°2013-047 à 2013-048)

M. Pierre BOUVIER est nommé secrétaire de séance.

i| 33 (de la délibération n°2013-031 à n°2013-032)

l

| 22 was 208 |

Etaient présents: M. Gérard FROMM (s'absente de la délibération n°2013-028 à la n°2013-032 et pour la n°2013-046), Mme Marie MARCHELLO (s'absente pour les délibérations n°2013-031 à 2013-033), Mme Francine DAERDEN, Mme Nicole GUERIN, M. Mohammed DJEFFAL (s'absente pour les délibérations n°2013-031 et 2013- 032), Mme Marie Hélène PONSART (s'absente pour la délibération n°2013-034), M. Yvon AIGUIER, Mme Renée PETELET, Mme Catherine VALDENAIRE, M. Philippe SEZANNE (absent de la délibération n°2013-035 à 2013-045 et de 2013-047 à 2013-048), Mme Mireille FABRE, M. Bruno DAVANTURE, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Jean-Louis FAURE, M. Alain FARDELLA (représentant Mme Claudine FINE), M. Pierre BOUVIER (représentant M. Guy HERMITTE), M. Roger GUGLIELMETTI (représentant M. Marc FORNESI), M. Edmond CADET (s'absente pour la délibération n°2013-033), M. Jacques DEYME, M. Henry-Pierre ROUX, M. Pierre LEROY (s'absente pour la délibération n°2013-040), Mme Estelle ARNAUD (s'absente pour la délibération n°2013-040), M. Henry RAOUX, M. Roger PERINET, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, Mme Nicole MATHONNET, Mme Laurence FINE (représentant M. Philippe MICHELON), M. Sébastien FINE.

Avaient donné pouvoir : M. Philippe MICHELON à Mme Laurence FINE

Mme Claudine FINE à M. Alain FARDELLA

M. Guy HERMITTE à M. Pierre BOUVIER

M. Marc FORNESI à M. Roger GUGLIELMETTI

M. Patrick REY à M. Henri RAOUX

M. Xavier CRET à Mme Nicole MATHONNET

Mme Brigitte BOREL à M. Sébastien FINE

M. Philippe SEZANNE à Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération

n°2013-035 à la n°2013-045 et de la délibération n°2013-047 à n°2013-048)

Délibération n° 2013-048 Page 1 sur 2

Briançon - Cervières - - Le Monêtier les Bains- Montgenèvre - Névache

- Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Vai des Prés : - Villard Saint PancraceVu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2011-300-i en date du 27 octobre 2011 portant compétence en matière de gestion de l'Atelier intercommunal des Beaux-Arts,

Vu l'avis favorable de la Commission « Culture et Communication » en date du 7 mars 2013,

Vu l'avis favorable du Bureau en date du 11 mars 2013,

Le Conseil Communautaire, à l'unanimité,

" Approuve la grille suivante des tarifs relatifs aux droits d'inscription à l'Atelier intercommunal des Beaux-Arts, applicables à partir de l'année scolaire 2013/2014, en augmentation de 2% par rapport à l’année précédente :

DESSINS 1% enfant | 2°" enfant Adulte À * Adulte B * PEINTURE

MODELAGE

CERAMIQUE

TARIF ANNUEL 125€ 115 € 183 € 248 €

172.5 € 233.50 €

{si enfant inscrit} (si enfant inscrit)

TARIF 69€ 62€ 101€ 137 € TRIMESTRIEL

96€ 128€

(si enfant inscrit) (si enfant inscrit) _ |

GRAVURE Inscrits Beaux Arts : 20 € Stage semaine

6 h de cours L_ Extérieurs Beaux-Arts : 25 €

* A = 1 cours par semaine dans la même discipline

B = 2 cours par semaine.

Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.

Pour copie conforme

Le Présiden

Alain F,

Date dépôt s.p.: 22 MARS 20

Date affichage : 2 1 MAR 201

Délibération n° 2013-048 Page 2 sur 2