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Déliberation - Liste DES Deliberations du 7 AVRIL 2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Bosse-de-Bretagne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 7 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
BE
BRETAGNE
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
:
Séance
du
7 avril 2026.
L'an
deux
mil vingt six
Le 7 avril à 20H00. Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est réuni
à la mairie
de
La
Bosse
de
Bretagne
sous
la
présidence
de M.
HAMON
Jean-Charles,
Maire.
Étaient présents : HAMON
Jean-Charles
- BAZIN
Bruno — BALDINI
Stéphanie
- COUSSOT
Guillaume
—
MOLON
Nathalie — CHOJNACKI
Emilie —- CABRAL
FOUQUET
Elizabet — LATAPPY
Cédric —
PAVOINE
Elodie — COUPEL
Florian - TERRIEN
François - DEROCHE
Rémy
— SIMENEL
Justine —
COURTIES
Manon
-
Absent
:
Absent
excusé
:
M. GÉRARD
Alexis donne
pouvoir Mme
PAVOINE
Elodie —
Mme
BAZIN
Bruno
a été
élu
secrétaire
de
séance.
N°
délibération
|
Intitulé
Nombres
de
votants
|
Votes
2026
— 010
Composition
des commissions
15
A l'unanimité
communales.
2026 —-011
Désignation
des
référents ou
15
A l'unanimité
correspondants
communales.
2026
- 012
Désignation
d'un
représentant communal
|
15
À l'unanimité.
au
Syndicat
Départemental
d'Energie
35.
2026
— 013
Commission
d'appel
d'offres.
15
À l'unanimité.
2026 - 014
Délégation
du Conseil
Municipal
au maire
|
15
À l'unanimité.
au
titre de
l'article L 2122-22du
CGCT.
2026
— 015
Délibération
fixant
les indemnités
du
Maire |
15
À
l'unanimité.
et des
adjoints.
2026
- 016
Droit à la formation.
15
À l'unanimité
Adresse
Postale
: Mairie de La Bosse
de Bretagne
11, rue de la Mairie 35320
LA
BOSSE-DE-BRETAGNE
-
Tél : 02 99 44 62 03 - mail : mairie@tabossedebretagne.fr