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unknown - Métropole - Grand Paris - 03 DAM Conv LTHT Villeneuve la Garenne version V9EXE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Page 1 sur 6
AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE TRAVAUX RELATIFS AUX MISES EN
SOUTERRAIN D’INITIATIVE LOCALE
DES LIGNES 225 kV SURPLOMBANT LA COMMUNE DE VILLENEUVE LA GARENNE
ENTRE
La commune de Villeneuve-la-Garenne, représentée par M. Alain BORTOLAMEOLLI, en sa
qualité de Maire, en vertu de la délibération du Conseil municipal de Villeneuve-la-Garenne du
13 décembre 2018 et pour le compte de la commune de Villeneuve-la-Garenne,
La Métropole du Grand Paris, représentée par M. Patrick OLLIER en sa qualité de Président,
en vertu de la délibération du Conseil Métropolitain du 12 novembre 2018,
SOLIDEO, Société de Livraison des Ouvrages Olympiques, établissement public national à
caractère industriel et commercial, représentée par M. Nicolas FERRAND en sa qualité de
Directeur général, en vertu de la délibération du Conseil d’administration du 16 octobre 2018,
Ci-après désignées par l’appellation « les Demandeurs »
D’UNE PART
ET
RTE Réseau de transport d’électricité, société anonyme à conseil de surveillance et
directoire au capital de 2 132 285 690 euros, immatriculée au registre du commerce et des
sociétés de Nanterre sous le numéro 444 619 258, dont le siège social est situé Immeuble
WINDOW, 7C Place du Dôme, 92073 Paris La Défense CEDEX,
Représentée par Mme Gwenaëlle BONGIOVANNI en sa qualité de Directrice du Centre Développement Ingénierie Paris, dûment habilitée à cet effet, faisant élection de domicile à : Immeuble Palatin III 3, 5 Cours du Triangle 92036 LA DÉFENSE CEDEX
Ci-après désignée par l’appellation « RTE »
D'AUTRE PART,
Ou, par défaut, ci-après désignées individuellement par « une Partie » ou conjointement par
« les Parties ».
Accusé de réception en préfecture
075-200054781-20200313-BM2020021103-
DE
Date de réception préfecture : 13/03/2020 Page 2 sur 6
Préambule
La poursuite des études et la passation de certains marchés permettent de préciser la
consistance des ouvrages et de disposer d’un coût des travaux à terminaison plus précis. Le
présent avenant a pour objet de permettre de préciser ces points et d’ainsi faire de la
convention travaux le document de référence.
Article 1 : MODIFICATIONS DE LA CONVENTION TRAVAUX SIGNEE LE 11 JANVIER 2019
Par le présent avenant les dispositions suivantes de la convention signée entre les parties le
11 janvier 2019 sont modifiées ou remplacées comme ci-après indiqué :
Article III de la convention travaux :
A l’article III, au troisième point, la consistance des ouvrages du domaine liaisons souterraines
est modifiée pour passer de 6 liaisons à 4 liaisons. La description des ouvrages du Domaine
liaisons souterraines, pour la période de mi 2021 à fin 2023, est désormais la suivante :
• Domaine liaisons souterraines :
[…]
o De mi 2021 à fin 2023 :
l’équipement des 2 puits et de la galerie : pose des 4 liaisons souterraines,
des câbles de mise à la terre et des câbles optiques, installation des pompes,
de la ventilation, …
fin été 2023, la mise en service des nouveaux cantons souterrains des axes
Plessis Gassot-Seine 1, 2, 3 et 4 ;
Outre l’impact sur le coût global du projet, cette évolution impacte le taux de participation de
RTE au financement, qui passe de 27,16% à 27,6%, réduisant d’autant la part à prendre en
charge par les demandeurs.
A l’article III, au troisième point, la consistance des ouvrages du domaine poste est modifiée par
la suppression de la création de l’inductance de 80 MVAR et des adaptations de cellules
associées dont la réalisation était initialement prévue. La description des ouvrages du Domaine
postes est désormais la suivante
• Domaine postes :
o Au poste de Briche : la modification des arrivées des 2 piquages Briche ;
o Au poste de Seine : la mise à disposition d’une puissance suffisante pour réaliser et
exploiter le tunnel et ses 2 puits, l’adaptation des cellules départ et tranches basse
tension associées.
Accusé de réception en préfecture
075-200054781-20200313-BM2020021103-
DE
Date de réception préfecture : 13/03/2020 Page 3 sur 6
Article VII de la convention travaux :
L’article VII de la convention travaux est remplacé par les dispositions suivantes :
Taux de financement
Les demandeurs s'engagent à rembourser à RTE un pourcentage du coût de l’opération. Ce
pourcentage varie en fonction de l’âge des ouvrages et de la typologie des travaux. Au titre de
l’article L 321-8 du code de l’énergie et conformément au barème fixé par l’arrêté du 31 mars
2013, RTE prend en charge la partie complémentaire de ce coût.
Pour les études approfondies et les travaux se rapportant à la création des parties souterraines
et à la dépose des parties aériennes des axes Plessis Gassot – Seine 1, 2, 3 et 4, RTE prend
en charge 27,6% du coût, les demandeurs 72,4%. La part financée par RTE correspond à la
moyenne pondérée, au prorata des longueurs des ouvrages aériens à mettre en souterrain, des
taux de participation de chaque ligne, déterminés à partir de l’âge de la ligne en application du
barème fixé à l’arrêté du 31 mars 2013.
Taux de financement entre RTE et les demandeurs
Ouvrage Tronçon Longueur (km)
Date de mise en
service
Année de mise
en service Age en 2018
Taux de
participation
RTE
par trançon
Taux de
participation
RTE
Taux de
participation
financeurs
EE49A - EE48N 0,28 17/08/2011 2011 7 0%
EE48N - EE47 0,26 17/08/2011 2011 7 0%
EE47 - EE45 0,82 01/01/1967 1967 51 25%
EE45 - EE43 0,73 01/01/1954 1954 64 40%
EE43 - EE42 0,16 01/01/1954 1954 64 40%
EE42 - EE39 1,04 01/01/1954 1954 64 40%
EE39 - EE36 0,88 01/01/1954 1954 64 40%
EE49B - EE48N 0,36 18/08/2011 2011 7 0%
EE48N - EE47 0,26 18/08/2011 2011 7 0%
EE47 - EE45 0,82 01/01/1967 1967 51 25%
EE45 - EE43 0,73 01/01/1954 1954 64 40%
EE43 - EE42 0,16 01/01/1954 1954 64 40%
EE42 - EE39 1,04 01/01/1954 1954 64 40%
EE39 - EE36 0,88 01/01/1954 1954 64 40%
FX47N - FX46N 0,29 08/10/2010 2010 8 0%
FX46N - FX36 3,23 10/01/1967 1967 51 25%
GZ47N - FX46N 0,30 10/09/2010 2010 8 0%
FX46N - FX36 3,23 01/01/1967 1967 51 25%
FX36 - GX01 0,27 01/01/1968 1967 51 25%
27,6% 72,4%
Plessis Gassot - Seine 1
Plessis Gassot - Seine 4
Z Briche 2
Plessis Gassot - Seine 2
Z Briche 1
Plessis Gassot - Seine 3
Les demandeurs sont au nombre de trois, SOLIDEO, la Métropole du Grand Paris et la
commune de Villeneuve-la-Garenne. Au regard des participations annoncées en réunion du 24
janvier 2018, SOLIDEO prend en charge 48,1% de la part due par les demandeurs, la
Métropole du Grand Paris 29,8% de la part due par les demandeurs, la commune de Villeneuve
la Garenne 22,1% de la part due par les demandeurs.
L’avancement des études et la passation du plus important marché de l’opération permettent de
disposer d’un cout d’objectif à terminaison. Ce coût d’objectif s’établit à 86,01 M€2024 contre
70,19 M€2016.
Accusé de réception en préfecture
075-200054781-20200313-BM2020021103-
DE
Date de réception préfecture : 13/03/2020 Page 4 sur 6
Les montants supplémentaires se décomposent comme suit :
• 9,57 M€ liés à l’évolution des indices de coûts entre 2016 et 2024 ;
• 3,52 M€2024 qui sont la conséquence de la hausse des prix en région parisienne sous l’effet
des nombreux chantiers en travaux classiques et en tunnelier, partiellement compensée par
une optimisation des choix techniques de RTE (suppression de deux liaisons et de
l’inductance) ;
• 2,72 M€2024 relatifs à des travaux de sécurisation des ouvrages liés au retour d’expérience
de l’incident sur le poste d’Harcourt en 2018, des travaux spécifiques pour la mise en place
du pylône FX35 et le coût supplémentaire induit par la conclusion d’un contrat unique de
conception et réalisation pour le lot galerie.
Sur ce montant global, RTE accepte de prendre complètement en charge les modifications de
programme pour un montant de 2,72 M€2024.
Le montant à répartir entre RTE (à hauteur de 27,6%) et les demandeurs (à hauteur de 72,4%)
s’établit donc à 83,29 M€2024, soit 86,01 M€2024 moins 2,72 M€2024.
Par ailleurs SOLIDEO et RTE souhaitent ajouter, et se répartir à parts égales sans faire appel
aux autres co-financeurs, une provision pour risques et aléas de 2,88 M€.
Dans ce cadre, le tableau de répartition des prises en charge s’établit comme suit.
en €2024 vision consolidée RTE SOLIDEO Métropole Villeneuve Total
périmètre travaux 2016 19 066 246 24 578 307 15 238 550 11 306 021 70 189 124
(1) Péri mètre tra va ux 2016 a vec cl é de répa rti ti on s ui va nt opti mi s a ti on 19 355 521 24 439 233 15 152 324 11 242 047 70 189 124
(2) Coûts complémentaires hors PAI/PRI 6 335 547 4 559 154 2 826 676 2 097 211 15 818 588
dont modification de programme à la charge de RTE 2 724 762 2 724 762
dont effet conjoncture francilienne et optimisation du programme 971 196 1 226 280 760 294 564 089 3 521 859
dont indexation des prix 2 639 588 3 332 874 2 066 382 1 533 122 9 571 967
Coût d'objectif à terminaison = (1)+(2) 25 691 067 28 998 387 17 979 000 13 339 258 86 007 712
(3) Coût complémentaire lié aux PAI PRI 1 441 250 1 441 250 2 882 500
Total contribution de chaque financeur = (1)+(2)+(3) 27 132 317 30 439 637 17 979 000 13 339 258 88 890 212
Monta nts répa rti s entre l es 4 cofi na nceurs (70,19 M€2016)
monta nts s uppl émenta i res à répa rti r entre l es 4 cofi na nceurs (+15,82 M€ - hors PAI PRI)
monta nt s uppl émenta i re l i é a ux ri s ques et a l éa s des tra va ux ga l eri e à répa rti r entre RTE et SOLIDEO (+2,88 M€)
Le coût à la charge de RTE est de 25 691 067 euros HT. Le coût à la charge de SOLIDEO
s’élève à 28 998 387 € HT. Le coût à la charge de la Métropole du Grand Paris s’élève à
17 979 000 € HT. Le coût à la charge de la commune de Villeneuve-la-Garenne s’élève à
13 339 258 € HT.
La provision pour risques et aléas de 2 882 500 € HT est appelée à parts égales entre
SOLIDEO et RTE en tant que de besoin.
Accusé de réception en préfecture
075-200054781-20200313-BM2020021103-
DE
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La ventilation annuelle de ce coût prévisionnel se fait comme suit :
€ courant 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 Total
LS - construire et équiper la galerie 1 342 178 1 403 522 18 528 066 33 801 965 11 784 141 3 159 194 70 019 066
LA - implanter 2 supports aérosouterrains 217 475 2 460 785 2 380 924 5 059 184
LA - déposer les lignes aériennes 111 543 752 882 7 515 453 9 683 8 389 560
LS - modifier les piquages vers Briche 88 138 1 090 828 804 060 1 983 025
Poste - adapter Seine 12 087 12 067 136 792 134 959 260 971 556 877
Total 1 659 878 4 967 202 21 849 842 34 048 467 12 797 994 10 674 647 9 683 86 007 712
Par rapport à la convention travaux, le coût à la charge des dites entités est modifié comme
suit :
convention signée le 11 janvier 2019 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 Total
RTE 367 539 1 989 366 6 091 542 7 701 485 952 823 1 963 490 0 19 066 246
Financeurs dont 979 927 5 304 013 16 241 160 20 822 361 2 540 399 5 235 020 0 51 122 878
SOLIDEO 471 119 2 550 006 7 808 250 10 010 750 1 221 345 2 516 837 0 24 578 307
Métropole du Grand Paris 292 094 1 581 004 4 841 115 6 206 665 757 234 1 560 439 0 15 238 550
Villeneuve la Garenne 216 715 1 173 003 3 591 795 4 604 945 561 819 1 157 745 0 11 306 021
Total 1 347 466 7 293 379 22 332 702 28 523 846 3 493 221 7 198 510 0 70 189 124
Actualisation du coût prévisionnel du projet 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 Total
RTE 495 816 1 483 736 6 526 691 10 170 500 3 822 845 3 188 587 2 892 25 691 067
Financeurs dont 1 164 062 3 483 466 15 323 151 23 877 967 8 975 149 7 486 060 6 791 60 316 645
SOLIDEO 559 645 1 674 743 7 366 900 11 479 792 4 314 976 3 599 067 3 265 28 998 387
Métropole du Grand Paris 346 980 1 038 341 4 567 478 7 117 471 2 675 285 2 231 422 2 024 17 979 000
Villeneuve La garenne 257 437 770 382 3 388 774 5 280 704 1 984 889 1 655 571 1 502 13 339 258
Total 1 659 878 4 967 202 21 849 842 34 048 467 12 797 994 10 674 647 9 683 86 007 712
Les parties conviennent que :
• pour les années 2018, 2019 et 2020, les appels de fonds sont conformes à ceux définis
dans la convention travaux du 11 janvier 2019 ;
• pour l’année 2021, l’appel de fond est la différence entre les sommes précédemment
perçues et les dépenses de 2018 à 2021 définies dans le présent avenant ;
• pour les années 2022 à 2024, les appels de fonds couvrent les dépenses prévisionnelles
définies par le présent avenant.
Sur ces bases, l’échéancier des appels de fonds s’établit comme suit.
Au titre du présent avenant n°1 à la convention 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 Total
RTE 367 539 1 989 366 6 091 542 10 228 295 3 822 845 3 188 587 2 892 25 691 067
Financeurs dont 979 927 5 304 013 16 241 160 21 323 547 8 975 149 7 486 060 6 791 60 316 645
SOLIDEO 471 119 2 550 006 7 808 250 10 251 705 4 314 976 3 599 067 3 265 28 998 387
Métropole du Grand Paris 292 094 1 581 004 4 841 115 6 356 057 2 675 285 2 231 422 2 024 17 979 000
Villeneuve La garenne 216 715 1 173 003 3 591 795 4 715 784 1 984 889 1 655 571 1 502 13 339 258
Total 1 347 466 7 293 379 22 332 702 31 551 842 12 797 994 10 674 647 9 683 86 007 712
conforme à la convention travaux du 11 janvier 2019
année de rattrapage
conforme à l'avenant n°1 à la convention travaux
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DE
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Actualisation des coûts
Les Parties conviennent que les coûts à terminaison affichés ci-dessus sont établis à partir de
taux d’actualisation prévisionnels, et pourront faire l’objet d’une actualisation à la hausse ou à la
baisse pour tenir compte de l’évolution réelle de l’indice des coûts. Les indices de référence
pour cette actualisation sont les indices ING, TP01, TP02, TP03a, TP04, TP05a et b, TP08,
TP09, BT47. La référence de départ est l’indice de Juillet 2016, publié au JO du 13 octobre
2016.
La différence entre l’actualisation prévisionnelle des coûts et l’actualisation réelle des coûts sera
répartie entre les co-financeurs au prorata de leur contribution au coût total constaté du projet.
Survenance d’un risque ou aléa
Le coût à terminaison du projet de 86,01 M€ 2024 intègre une première provision de 2,88 M€ 2024
au titre des travaux de construction et d’équipement de la galerie qui sera soit utilisée pour
couvrir les coûts liés à la survenance de risques identifiés ou aléas et imprévus provisionnés,
soit versée sous forme d’une prime au groupement d’entreprises retenu pour réaliser la galerie
en cas de respect des délais.
Une fois ce premier montant de 2,88 M€ 2024 de provisions pour risques et aléas consommé,
RTE et la SOLIDEO ont convenu de se répartir à part égale la couverture d’un second montant
de 2,88 M€2024 lié à des risques identifiés ou aléas et imprévus provisionnés.
En cas de survenance d’un risque ou aléa entraînant des surcoûts au-delà de la provision de
2.88 M€ prise en charge par RTE et la SOLIDEO, les Parties s’engagent à se rencontrer afin
d’établir les conditions de répartition de ces surcoûts.
Article 2 : DATE D’ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT AVENANT
Le présent avenant prend effet à compter de la date de signature par les parties.
Article 3 : CLAUSES ET CONDITIONS DE LA CONVENTION TRAVAUX NON MODIFIEES DANS LE PRESENT AVENANT
Les clauses et conditions non modifiées de la convention travaux signée le 11 janvier 2019 entre les Parties conservent leur plein droit et entier effet.
Fait en 4 exemplaires originaux,
A Paris, le………
Pour SOLIDEO
Le Directeur Général
Pour la Métropole
du Grand Paris
Le Président
Accusé de réception en préfecture
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DE
Date de réception préfecture : 13/03/2020 Page 7 sur 6
Pour la commune
de Villeneuve la Garenne
Le Maire
Pour RTE
Le Directeur du Centre
Développement & Ingénierie
Accusé de réception en préfecture
075-200054781-20200313-BM2020021103-
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