Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 24 09 19 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 24 06 27 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 24 06 27 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 09 12 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 06 30
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 09 2021
Ordre du Jour - 20250410 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 20250130 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 09 20
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 11 07
Ordre du Jour - CM 24 09 19 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 24 09 19 Ordre du jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU
19 SEPTEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 juin 2024
2. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS HORS COMMISSIONS
1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
2 Comité des Fêtes et du Développement du Pays Beaunois : organisation des festivités de la vente des vins 2024 P.BOLZE
3 Gestion des affaires culturelles C.FOUGERE
4 Relations contractuelles entre la Ville, les Associations et d’autres organismes A.CAILLAUD T.GLOAGUEN
5 Financement de la ludothèque : appel à projet CAF O.PUSSET
6 Enquêtes Famille INSEE 2025 V.LEVIEL
7 Gestion des ressources humaines S.LEFAIX
8
Mutualisation entre la Communauté d’Agglomération Beaune
Côte et Sud et la Ville de Beaune : approbation des
conventions de mise en commun de service
S.LEFAIX
9 Contrat de Partenariat Eclairage Public – Avenant n° 21 JL.BECQUET
10 Contrat de partenariat Eclairage public : rapports d’activité 2022-2023 JL.BECQUET N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
11
Avenant 1 à la convention de gestion de services pour
l’entretien courant des espaces communs de la voierie et de
ses dépendances des zones d’activité
JL.BECQUET
12 Cession du lot 18 ZAC Porte de Beaune X.COSTE
13
Avis sur le projet de rénovation urbaine du quartier des Ares
Cautains engagé par ORVITIS portant démolition d’immeubles
anciens en vue d’une reconstruction
V.LONGIN
14
Avis sur le projet de rénovation urbaine du quartier des
Prévolles engagé par ORVITIS portant démolition
d’immeubles anciens en vue d’une reconstruction
V.LONGIN
15 Avenant 1 à la DSP Fourrière automobile JF.CHAMPION
16 Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes JF.CHAMPION
17
Convention constitutive de groupement de commande pour
la refonte des sites internet de la Commune de Beaune et de
la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud
JF.CHAMPION
18
Convention constitutive de groupement de commande pour
l’adhésion aux accords-cadres « Télécom » et « multi-
éditeurs » proposés par la Centrale d’Achat La Canut pour la
Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud, la
Commune de Beaune et son CCAS
JF.CHAMPION
19
Convention constitutive de groupement de commande pour
la fourniture et la pose de menuiseries extérieures diverses
pour les besoins de la Commune de Beaune et son CCAS et de
la Communauté d’Agglomération Beaune Côte et Sud
JF.CHAMPION