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Document publié le Jeudi 23 septembre 2021 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 09 2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU
23 septembre 2021
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de du Conseil municipal du 24 juin 2021
2. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS HORS COMMISSIONS
1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
2 Gestion des affaires culturelles C.FOUGERE
3 Demandes de Subventions exceptionnelles A.CAILLAUD
4 Relations contractuelles entre la Ville de Beaune et les Hospices Civils de Beaune A.CAILLAUD
5 Convention cadre de prêt matériel avec la Médiathèque de Côte d’Or A.CAILLAUD
6 Gestion des Ressources Humaines S.LEFAIX
7 Cession de terrain au profit de la SCI NOUVEAU & Cie X.COSTE
8 Acquisition de parcelles de M. LACHAUX X.COSTE
9 Cession de terrain au profit de la SCI DEFAUGAY X.COSTE
10 Cessions au profit de la Maison BICHOT – Report du délai de signature X.COSTE
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
11
Aménagement du Parc de la Cité des Vins : Ajustement du
plan de financement suite au différentes demandes de
subvention
X.COSTE
12 Cession du Château de Vignoles X.COSTE
13 Enfouissement de Réseaux RTE JL.BECQUET
14 Réfection d’une partie du mur de soutènement Chemin de la Demi-Lieue – Plan de financement JL.BECQUET
15 Création du parking relais Saint Nicolas JL.BECQUET
16 Contrat de partenariat Eclairage public : Rapports d’activités 2018 – 2019 -2020 et approbation de l’avenant 17 JL.BECQUET
17 Rapport annuel sur la qualité de l’eau utilisée pour la consommation humaine – 2020 JL.BECQUET
18 Rapport annuel sur l’accessibilité des personnes handicapées 2018, 2019 et 2020 J.VION
19 Rémunération des agents recenseurs V.LEVIEL
20 Décision modificative 3 JF.CHAMPION
21 Abandon de créances sur le Budget Principal JF.CHAMPION
22 Convention de refacturation RGPD entre la Communauté d’Agglomération, le CCAS et la Ville JF.CHAMPION
23
Convention relative à la participation financière pour la
réalisation de la Cité des Vins et des Climats de Bourgogne –
Participation du BIVB
JF.CHAMPION
24
Convention relative à la participation financière pour la
réalisation de la Cité des Vins et des Climats de Bourgogne –
Participation de la Communauté d’Agglomération
JF.CHAMPION