Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2012 59 Tarifs FCS 2014
Déliberation - 2015 67 tarifs 2017 FSC
Déliberation - 2015 59 DM2 ASST
Déliberation - 2013 26 Tarifs TS 2013 2014
Déliberation - 2013 03 Tarif repas des aînés 2013
Déliberation - 2013 34 tarifs garderie
Déliberation - 2015 02 Tarifs cimetière 2015
Déliberation - 2015 41 tarifs TS 2015 2016
Déliberation - 2012 60 Tarifs assainissement 2013
Déliberation - 2013 56 tarifs cantine 2014
Déliberation - 2013 59 tarifs FCS 2015
Document publié le Jeudi 12 décembre 2013 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - 2013 59 tarifs FCS 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n° 2013-59 en date du 12/12/2012 portant sur les tarifs 2015 de la location
du Foyer socio-culturel :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s'est réuni à la mairie le 12 Décembre 2013, à
20H30, suivant convocation en date du 05 Décembre 2013, sous la présidence du Maire,
M. Jean-Claude LEBLOIS.
M. BABAUDOU Pascal a été élu secrétaire de séance.
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre
15 9 1 9 10 10 0
Présents: MM. LEBLOIS Jean-Claude, FAUCHER Alain, DESROCHE Roger, DUCHEZ Michel, BABAUDOU Pascal, BERGER Thierry, PASQUET Christophe, HARGÉ Andrée, GILLES Dominique.
Représentée : MM. PAGO Corinne procuration à BABAUDOU Pascal.
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
DECIDE que pour l’année 2015, les tarifs de location du Foyer socio-culturel seront les suivants :
1°) Week-End et jours fériés :
Extérieurs Habitants de la Associations
commune communales
Foyer Bar 91,00 € 41,00 € 41,00 €
Grande salle 138,00 € 103,00 € 68,00 €
Cuisine 101,00 € 41,00 € 41,00 €
TOTAL 330,00 € 185,00 € 150,00 €
- Les Associations Communales et les écoles peuvent bénéficier gratuitement des
installations deux fois par an.
- Le Comité des Fêtes et ses sections bénéficient de 10 utilisations gratuites par an.
2°) Semaine (pendant les vacances scolaires seulement) :
- Demi-tarif du tableau général comprenant une journée plus une soirée avec nettoyage le lendemain matin.
- Les Associations communales et les écoles :
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 16 Décembre 2013 et transmise à la Préfecture. Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
a Utilisation gratuite pour les écoles pendant les heures scolaires.
a Pour des activités sans recette comprenant une journée plus une soirée avec nettoyage le lendemain matin :
© Jusqu'à 2 utilisations : Gratuit €
© De 3 à 12 utilisations : 85,00 €
© Plus de 12 utilisations : 170,00 €
La salle du Conseil Municipal et la salle des associations sont disponibles gratuitement sur réservation.
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 16 Décembre 2013 et transmise à la Préfecture.