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Déliberation - 2015 02 Tarifs cimetière 2015
Document publié le Jeudi 12 février 2015 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - 2015 02 Tarifs cimetière 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n° 2015-02 en date du 12/02/2015 précisant la délibération 2014-97 en date du 09/12/2014 portant sur les tarifs 2015 du cimetière :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s'est réuni à la mairie le 12 Février 2015, à 20H00, suivant convocation en date du 06 Février 2015, sous la présidence du Maire, M. Jean-Claude LEBLOIS.
Mme DUFOUR Aurore a été élue secrétaire de séance.
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre 15 13 0 13 13 13 0
Présents: MM. LEBLOIS Jean-Claude, DESROCHE Roger, LATOUR Christelle, DUCHEZ Michel, JACQUET Michel, ARMAND Thierry, ALAMARGOT Sylvie, BERGER Thierry, CASTANET Christine, DUBREUIL Marc, DUFOUR Aurore, HARGE Andrée, GILLES Dominique.
Mme Aurore DUFOUR été élue secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal, sur proposition du maire, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
Considérant qu'une précision dans la délibération 2014-97 du 09/12/2014 concernant les tarifs d'utilisation du caveau communal pour les troisième et quatrième semestres est nécessaire.
DECIDE de préciser sa délibération 2014-97 du 09/12/2014 concernant que les tarifs d'utilisation du caveau communal à compter du 1°! Janvier 2015.
PRECISE que les tarifs votés pour les troisième et quatrième semestres sont mensuels comme indiqué dans la délibération du 09/12/2014 pour le deuxième semestre.
DIT que les tarifs à appliquer pour le cimetière en 2015 sont les suivants : Terrain :
- Nouveau cimetière : 60,00 € / m2?
- Ancien cimetière : 2,00 € / m°?
Caveau communal :
- Gratuit les 6 premiers mois,
- 20,00 € par mois le deuxième semestre,
- 100,00 € par mois le troisième semestre, eee - 200,00 € par mois le quatrième et dernier semestre{REÇU ALA PRÉFECTURE DE LA HAUTE-VIENNE
Columbarium :
- Une case : 250,00 € re 16 FEV. 2014
- Frais d'ouverture de la case : 40,00 € 1 NS
- Dispersion dans le jardin du souvenir : 60,00 € |
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 14 Février 2015 et transmise à la Préfecture.