Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2013 59 tarifs FCS 2015
Déliberation - 2014 96 Tarifs 2016 salle polyvalente
Déliberation - 2012 34 Tarifs TS 2012 2013
Déliberation - 2012 60 Tarifs assainissement 2013
Déliberation - 2012 58 Tarifs cimetière 2013
Déliberation - D2019 59 TARIFS 2021 SALLE POLYVALENTE
Déliberation - 2012 56 Tarifs photocopies et fax 2013
Déliberation - 2014 98 Tarifs 2015 assainissement
Déliberation - 2014 97 Tarifs 2015 cimetière
Déliberation - 2013 56 tarifs cantine 2014
Déliberation - 2012 59 Tarifs FCS 2014
Document publié le Mardi 23 octobre 2012 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - 2012 59 Tarifs FCS 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n° 2012-59 en date du 23/10/2012 portant sur les tarifs 2014 de la location
du Foyer socio-culturel :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s'est réuni à la mairie le 23 Octobre 2012,
à 20H30, suivant convocation en date du 18 Octobre 2012, sous la présidence du Maire,
M. Jean-Claude LEBLOIS.
Mme DUTHEIL Rachel a été élue secrétaire de séance.
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre
15 12 1 12 13 13 0
Présents: MM. LEBLOIS Jean-Claude, ALAMARGOT Sylvie, DESROCHE Roger, GILLES Dominique, HARGE Andrée, COUSTY Gilles, BERGER Thierry, BABAUDOU Pascal, DUFOUR Aurore, DUTHEIL Rachel, PASQUET Christophe, DUCHEZ Michel.
Représenté : Mme PAGO Corinne procuration à Mme HARGE Andrée.
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
DECIDE que pour l’année 2014, les tarifs de location du Foyer socio-culturel seront les suivants :
1°) Week-End et jours fériés :
Extérieurs (€) Habitants de la Associations
commune (€) communales (€)
Foyer Bar 90,00 40,00 40,00
Grande salle 135,00 100,00 65,00
Cuisine 100,00 40,00 40,00
TOTAL 325,00 180,00 145,00
- Les Associations Communales et les écoles peuvent bénéficier gratuitement des
installations une fois par an.
- Le Comité des Fêtes et ses sections bénéficient de 10 utilisations gratuites par an.
2°) Semaine (pendant les vacances scolaires seulement) :
- Demi-tarif du tableau général comprenant une journée plus une soirée avec nettoyage le lendemain matin.
- Les Associations communales et les écoles :
ü Utilisation gratuite pour les écoles pendant les heures scolaires.
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 27 Octobre 2012 et transmise à la Préfecture. Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
a Pour des activités sans recette comprenant une journée plus une soirée avec nettoyage le
lendemain matin :
© Jusqu'à 2 utilisations : Gratuit
De 3 à 12 utilisations : 80,00 €
© Plus de 12 utilisations : 160,00 €
La salle du Conseil Municipal et la salle des associations sont disponibles gratuitement sur réservation.
A La Geneytouse, le 27 Octobre 2012
Le Maire,
Jean-Claude
REGU À LA PRÉFECTURE
DE LA HAUTE-VIENNE
30 OCT. 202
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 27 Octobre 2012 et transmise à la Préfecture.