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Conseil Municipal - convoc cm 6 4 2023
Convocation - convocation cm 060924
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ver-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 060924)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
è MAIRIE DE VER SUR MER 14114
Le
29
août
2024
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu :
KKRRRK RER K K K K KKSKKKSS
VENDREDI
6
SEPTEMBRE
2024
À
18H00
Salle
Saint
Exupéry
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
Conseil
Municipal
du
11 juin
2024
Communication
du
Maire
Point
financier
au
31/08/24
Bilan
poste
de
secours
été
2024
Exonération
loyer
médecin
- Maison
médicale
Remise
gracieuse
IFSE
Creation
d'un
emploi
Emprunt
achat
terrain
2
route
de
sainte
croix
Subvention
CCAS
Définition
de
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
(ZAEnR)
sur
le
territoire
communal
- (avec
une
PJ)
Acte
notarié
Les
Stins
Actualisation
règlement
cimetière
Stationnement
parking
place
du
char
Convention
de
servitudes
- ENEDIS
parcelle
AK
0067
Convention
de
servitudes
- ENEDIS
parcelle
AL
0249
Interdiction
chiens
sur
la plage
Questions
diverses
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La
Maire
Len
Lysiane
LE
DUC
DREAN POUVOIR
Je
soussigné(e),
empêché
(e)
de
participer
à la séance
du
Conseil
municipal
du
………...,
donne
pouvoir
pour
me
représenter
et
voter
eh
MON
NOM
à...
M
Fait
à ….......,|e
Signature
manuelle