Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - rapport orientation budgetaire 2017 commune
Conseil Municipal - debat orientation budgetaire 2015
Conseil Municipal - bp 2017 camping
Conseil Municipal - rob2018 camping
Conseil Municipal - rob 2020 camping
Conseil Municipal - Rapport d Orientation Budgetaire 2021pdf
Conseil Municipal - 01 rapport d orientations budgetaires modifie
Conseil Municipal - rapport orientations budgetaires 2017
Conseil Municipal - budget2018 camping
Déliberation - 01 rapport orientations budgetaires
Conseil Municipal - rapport orientation budgetaire 2017 camping municipal
Document publié le Mardi 31 janvier 2017 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - rapport orientation budgetaire 2017 camping municipal)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
L’an deux mille dix-sept et le trente et un janvier à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents : MM. SOTO Jean-François – SERVEL Olivier – CHRISTOL Marcel – SOREL Joëlle – LABEUR Martine à 18h40 – BLANES Michel – COLOMBIER François – LEROY Annie – DURAND Véronique - DEHAIL Francine – SANCHEZ Marie-Hélène – VAILHE Bruno – FALZON Serge – DEBEAUCE Christine – CABOCHE Chrystelle – NADAL Olivier – ADELAERE Sylvain – MATEO Amélie – GOMEZ René – SUQUET Maguelonne Pouvoirs : MM. BIESSE Frédérique à BLANES Michel - LONGIN Thierry à SERVEL Olivier - BONNET Jean-Louis à FALZON Serge - POURTIER Jean Luc à SOTO Jean-François - PANTALEONE Alexandra à SANCHEZ Marie-Hélène - CONTRERAS Sylvie à GOMEZ René - LECOMTE Olivier à SUQUET Maguelonne Absents : EDMOND-MARIETTE Gérard - DEJEAN Anne Marie
Convocation du 23 janvier 2017.
Mme SANCHEZ Marie-Hélène est élue secrétaire à l’unanimité.
Agissant conformément aux dispositions des articles du Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier ses articles L 52 14-1 et suivants.
Agissant conformément aux dispositions de son règlement intérieur.
Sur le rapport de Monsieur le Maire, le Conseil par 27 voix POUR (unanimité) pour le débat et pour le Rapport d’Orientation Budgétaire.
DECIDE
o de prendre acte de la tenue du débat d’orientation budgétaire 2017 du camping municipal préalable au vote du budget primitif 2017,
o d’approuver le rapport d’orientation budgétaire 2017 du camping municipal ci-annexé.
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean-François SOTO.
Délibération affichée le :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2017-004
* * *
Objet :
Rapport d’orientation budgétaire 2017 du camping
municipal dans le cadre du débat d’orientation
budgétaire 2017. Budget Primitif 2017