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Conseil Municipal - rapport orientation budgetaire 2017 commune
Document publié le Mardi 31 janvier 2017 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - rapport orientation budgetaire 2017 commune)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
L’an deux mille dix-sept et le trente et un janvier à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents : MM. SOTO Jean-François – SERVEL Olivier – CHRISTOL Marcel – SOREL Joëlle – LABEUR Martine à 18h40 – BLANES Michel – COLOMBIER François – LEROY Annie – DURAND Véronique - DEHAIL Francine – SANCHEZ Marie-Hélène – VAILHE Bruno – FALZON Serge – DEBEAUCE Christine – CABOCHE Chrystelle – NADAL Olivier – ADELAERE Sylvain – MATEO Amélie – GOMEZ René – SUQUET Maguelonne Pouvoirs : MM. BIESSE Frédérique à BLANES Michel - LONGIN Thierry à SERVEL Olivier - BONNET Jean-Louis à FALZON Serge - POURTIER Jean Luc à SOTO Jean-François - PANTALEONE Alexandra à SANCHEZ Marie-Hélène - CONTRERAS Sylvie à GOMEZ René - LECOMTE Olivier à SUQUET Maguelonne Absents : EDMOND-MARIETTE Gérard - DEJEAN Anne Marie
Convocation du 23 janvier 2017.
Mme SANCHEZ Marie-Hélène est élue secrétaire à l’unanimité.
Agissant conformément aux dispositions des articles du Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier ses articles L 52 14-1 et suivants.
Agissant conformément aux dispositions de son règlement intérieur.
Sur le rapport de Monsieur le Maire, le Conseil
DECIDE
o par 27 voix POUR (unanimité)
de prendre acte de la tenue du débat d’orientation budgétaire 2017 de la commune préalable au vote du budget primitif 2017
o par 23 voix POUR et 4 CONTRE
d’approuver le rapport d’orientation budgétaire 2017 de la commune ci-annexé.
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean-François SOTO.
Délibération affichée le :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2017-003B
* * *
Objet :
Rapport d’orientation budgétaire 2017 de la commune
dans le cadre du débat d’orientation budgétaire 2017.
Budget Primitif 2017