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Compte-Rendu - CR CM 10 07 2020
Conseil Municipal - 2020 07 10 CM délibérations
Conseil Municipal - cm 10 07 2020 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Île-de-Batz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 10 07 2020 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Données personnelles,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
JUILLET
2020
ŒIL,
COMPTE-RENDU
Conseillers
en
exercice
: 11
De
Convocation
du 6
juillet
2020
B
à
T
Maire
: Guy
CABIOCH
Secrétaire
de
séance
: Christine
PORTANELLI
Le
conseil
municipal
de
l’ÎLE-DE-BATZ
s’est
réuni
le {gjuillet
2020
à
18
h,
sous
la
présidence
de
M.
CABIOCH
Guy,
Maire.
Etaient
présents
: Mesdames
et
Messieurs
Guy
CABIOCH,
Jacky
PRIGENT,
Armand
GLIDIC
(pouvoir
de
M.
Éric
GRALL),
David
TANGUY,
Brigitte
SIREDEY,
Christine
PORTANELLI,
Cyrille
SÉITÉ,
René
ROSE,
Jean-Luc
GAURICHON,
Alexia
CRÉACH.
Absents
excusés
: M.
Éric GRALL
qui a donné
pouvoir
à M. Armand
GLIDIC.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
1...
Désignation
du
délégué
du
conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
2.
Composition
des
commissions
communales
et
extra-communales
Le
Maire
soumet
à l'approbation
du
conseil
municipal
le procès-verbal
de
la séance
du
3 juillet
2020
transmis
par
courriel
le 8 juillet
2020
qui
doit
être
approuvé
en
début
de
séance.
Les
conseillers
municipaux
adoptent
à l’unanimité
ledit
procès-verbal.
1...
Désignation
du
délégué
du
conseil
municipal et de
leurs
suppléants
en
vue de l'élection
des
sénateurs
Délibération
n° 2020-020
e
Proclamation
de
l'élection
du
délégué
M.
GRALL
Éric,
né
le 18/11/1961
à Saint-Thégonnec
A
été
proclamé
élu
au
1° tour
et
a déclaré
accepter
le mandat.
e
Proclamation
de
l'élection
des
suppléants
M.
CABIOCH
Guy,
né
le 12/07/1948
à l’Île-de-Batz
A
été
proclamé
élu
au
1° tour
et
a déclaré
accepter
le mandat.
M.
ROSE
René,
né
le 19/11/1951
à Vitry-sur-Seine
A
été
proclamé
élu
au
1
tour
et
a déclaré
accepter
le mandat.
M.
GAURICHON
Jean-Luc,
né
le 24/10/1968
à
Bordeaux
1/4 A
été
proclamé
élu
au
1% tour
et a déclaré
accepter
le mandat.
Poursuite
de
l’ordre
du
jour
du
conseil
municipal
e
Désignation
des
représentants
de
l'Association
les Îles
du
Ponant
(AIP)
Délibération
n° 2020-02:
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité,
de
désigner
M.
Guy
CABIOCH
en
tant
que
titulaire
et
M.
Éric
GRALL
en
tant
que
suppléant
à l'Association
les Îles
du
Ponant
(AIP).
e
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Portuaire
de
Roscoff
Vieux
Port/Île
de
Batz
Délibération
n° 2020-022
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité,
de
désigner
M.
Armand
GLIDIC
en
tant
que
titulaire
et
Mme
Alexia
CREACH
en
tant
que
suppléante
au
Conseil
Portuaire
de
Roscoff
Vieux
Port/Île
de
Batz.
e
Désignation
des
représentants
du
Comité
de
pilotage
du
transport
de
fret
Délibération
n° 2020-023
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité,
de
désigner
M.
Guy
CABIOCH
en
tant
que
titulaire
et
M.
David
TANGUY
en
tant
que
suppléant
du
Comité
de
pilotage
du
transport
de
fret. e
Désignation
des
représentants
au
Syndicat
mixte
de
protection
du
littoral
breton
(VIGIPOL) Délibération
n° 2020-024
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité,
de
désigner
M.
Armand
GLIDIC
en
tant
que
titulaire
et
Mme
Christine
PORTANELLI
en
tant
que
suppléante
au
Syndicat
mixte
de
protection
du
littoral
breton
(VIGIPOL).
e
Désignation
des
représentants
du
Parc
Marin
de
lIroise
Délibération
n°
2020-025
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité,
de
désigner
M.
Guy
CABIOCH
en
tant
que
titulaire
et
M.
Armand
GLIDIC
en
tant
que
suppléant
du
Parc
Marin
de
l’Iroise.
e
Désignation
du
correspondant
du
« bâtiment
école
Le Jaguar
»
Délibération
n° 2020-026
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité,
de
désigner
M.
Jean-Luc
GAURICHON
en
tant
que
correspondant
du
« bâtiment
école
Le Jaguar
».
e
Désignation
des
représentants
au Syndicat
Départemental
d'Energie
et d’Equipement
du
Finistère
(SDEF)
Délibération
n° 2020-027
2/4
er Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité,
de
désigner
Messieurs
Guy
CABIOCH
et
René
ROSE
en
tant
que
titulaires
et
Messieurs
David
TANGUY
et
Cyrille
SEITE
en
tant
que
suppléants
au
Syndicat
Départemental
d’Energie
et d’Equipement
du
Finistère
(SDEF).
e
Désignation
des
représentants
au
Syndicat
Mixte
de
l’Horn
Délibération
n° 2020-028
Le
conseif
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité,
de
désigner
M.
Guy
CABIOCH,
Maire,
M.
David
TANGUY,
délégué
et
Messieurs
Éric
GRALL
et
Cyrille
SEITE
en
tant
que
suppléants
au
Syndicat
Mixte
de
l’Horn.
+
Désignation des
représentants
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS)
Délibération
n° 2020-029
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité,
de
désigner
Mme
Brigitte
SIREDEY
en
tant
que
représentante
du
collège
des
élus
et
Mme
Sophie
DUCHÂTEL
en
tant
que
représentante
du
collège
des
agents
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS).
e
Désignation
du
correspondant
Défense
Délibération
n° 2020-030
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité,
de
désigner
M.
Armand
GLIDIC
en
tant
que
correspondant
Défense.
e
Désignation
du
référent Sécurité
Routière
Délibération
n° 2020-031
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité,
de
désigner
M.
Jean-Luc
GAURICHON
en
tant
que
référent
Sécurité
Routière.
e
Désignation
du
référent
RGPD
(règlement
général
sur
la
protection
des
données)
Délibération
n° 2020-032
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité,
de
désigner
M.
Éric
GRALL
en
tant
que
référent
RGPD
(règlement
général
sur
la protection
des
données).
e
Désignation
des
membres
de
la Commission
communale
d'appel
d'offres
Délibération
n°
2020-033
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
décide
:
Sont
donc
désignés
en
tant
que:
- délégués
titulaires
:
e
M.
Jacky
PRIGENT
e
Mine
Christine
PORTANELLI
eo
M.René
ROSE
- délégués
suppléants
:
Lys M.
Cyrille
SEITE
Mme
Alexia
CREACH
M.
Éric
GRALL
Désignation
des
membres
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
Délibération
n°
2020-034
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité,
pour
que
cette
nomination
puisse
avoir
lieu,
de
dresser
une
liste
de
24
noms
(annexés
à
la
délibération)
:
Monsieur
le
Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
s’ils
ont
des
questions
à poser,
ce
à quoi
ils
répondent
négativement.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
M.
le
Maire
clôt
la
séance
à 18
h
35.
A
l’ÎLE-DE-BATZ,
le
10
juillet
2020
Le
Maire,
Guy
CABIOCH,
AT
4/4