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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municpal du 15.06.2021 1
Document publié le Mardi 15 juin 2021 par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municpal du 15.06.2021 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Industrie,
Conseil
Municipal
de
Feuquières-en-Vimeu
Séance
du
15 juin
2021
L’an
deux
mille
vingt-et-un,
le
quinze
juin
les
membres
du
Conseil
Municipal,
se
sont
réunis
à
dix-huit
heure
trente
à
la
salle
socioculturelle,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Madame
le
Maire
le
10
juin
2021,
conformément
à l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
r Etaient
présents
:
Mme
HECKMANN
Maryline,
MM.
MAVIOU
Michel,
CUVIER
Géraud,
BOULANGER
Carol,
CREUSET
Thierry,
POTEL
Pascal,
LEROUX
Pascal,
ISRAEL
Pascal
(arrivé
à
3
-
point
19h10),
LOUCHART
André,
CHIVOT
Daniel,
BECQUET
Francis,
Mmes
BARBIER
Stéphanie,
PLATEL
Anne
(arrivée
à
18h40
—
point
1),
HAUTIN
Magali,
DELAVIGNE
Véronique,
AVISSE
CUVIER
Elise,
NEVEU
Justine,
NOEL
Stéphane,
BOCLET
Laure,
FREMANGER
Valérie,
PAPIN
Caroline.
Absent
excusé
:M.
LEGER
Thomas
Avant
d’ouvrir
la
séance,
Mme
le
maire
donne
lecture
de
la
lettre
de
démission
de
Mme
TULIER
Nathalie,
laquelle
a pris
effet
le
jour
de
sa
réception
en
mairie.
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
M.
Pascal
POTEL
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu’il
accepte.
Lecture
est
faite
du
compte
rendu
de
la
réunion
du
22
avril
2021,
lequel
est
adopté
à l’unanimité.
1)
CONSTITUTION
DU
JURY
D’ASSISES
2022
Conformément
à l’arrêté
préfectoral
du
24
février
2021,
Mme
le maire
informe
l'assemblée
qu'il
faut
procéder
à la
désignation
de
6 électeurs
par
tirage
au
sort
pour
la constitution
des jurés
d'assises
2022,
et rappelle
les
conditions
pour
pouvoir
être
désigné
sur
la liste
préparatoire
des jurés.
Ont
ainsi
été
désignés
:
Bureau
1 :
-
N°
017
: BACOUEL
Martial
-
N°
125
: CHIVOT
Barnabé
-
_ N°367
: GLACHANT
Franck
Bureau 2 :
-
N°
275
: DEBURE
Bernard
-
N°
1243
: SANNIER
Daniel
-
N°
1032
: RAMOS
Pauline
2)
AMENAGEMENT
DU
CENTRE
DE
SECOURS
: MARCHES
DE
TRAVAUX
Suite
à la consultation
lancée
le
16
mars,
Mme
le maire
donne
lecture
des
résultats
:
22
offres
ont
été
reçues
pour
9
lots.
L'analyse
fait ressortir
les points
suivants
:
- Peu
de
réponses
: 1 ou
2 réponses
par
lot
sauf
1 lot qui
a reçu
3
offres
- Aucun
lot n’a
reçu
aucune
réponse
Les
critères
d’attribution
étaient :
prix
des
travaux
40%
- valeur
technique
60%
Concernant
les
lots
suivants
: Lot
1
: Gros
œuvre-curage-VRD
;
Lot
3
: Menuiseries
extérieures-métallerie;
Lot
4:
menuiseries
intérieures-plâtrerie-plafonds
suspendus,
toutes
les
offres
sont
conformes
au
cahier
des
charges
mais
elles
sont
toutes
au-dessus
de
l’estimation
prévisionnelle.
En
conséquence
la
maîtrise
d’œuvre
propose
de
négocier
avec
les
entreprises
conformément
à
l’article
8.3
du
règlement
de
la
consultation.
Un
courrier
leur
a été
envoyé
dans
ce
sens,
les
entreprises
doivent
envoyer
leur
nouvelle
offre
pour
le 25
Juin.
Concernant
le
lot
5 —
chauffage/plomberie,
les
offres
ne
répondent
pas
au
cahier
des
charges,
il a donc
été
déclaré
infructueux.
Une
nouvelle
consultation
directe
auprès
de
4 entreprises
va
être
lancée.
Concernant
le
lot
6
: Electricité
—
l’offre
la
mieux
disante
est
celle
de
l’entreprise
MACQUIGNY
ELECTRICITE,
toutefois
elle
est
particulièrement
basse
(offre
de
27052.00
€
HT,
estimation
42000
€
H.T),
certains
postes
semblent
avoir
été
oubliés.
Un
questionnaire
a
été
envoyé
à
l’entreprise
afin
qu’elle
confirme
son
offre.
Dans
l’attente
de
sa
réponse,
elle
est
classée
première,
le second
répond
également
au
cahier
des
charges
et son
offre
est
de
38
500€.
Il
est
donc
proposé
d’attendre
la
réponse
de
l’entreprise
MAQUIGNY
pour
lui
attribuer
le
marché,
si
la
réponse
n’est
pas
satisfaisante
il sera
attribué
à l’entreprise
CEGELEC. Concernant
les
lots
7
carrelages-faïences,
8
peinture
et
9
espaces
verts
—
clôtures,
les
offres
les
mieux
classées
sont
:
Lot
7
:SAS
AVANTI
pour
un
montant
de
5
898,29
€
HT.
Lot
8
:DOUTRELEAU
pour
un
montant
de
9
548.06
€
H.T
Lot
9
:ESAT
DU
VIMEU
pour
un
montant
de
9
504
€
HT
La
commission
d’appel
d’offres
propose
donc
d’attribuer
les
lots
7
—
8
et
9
aux
entreprises
classées
premières,
puis
demande
l’autorisation
pour
que
Mme
le
maire
puisse
signer
les
marchés
des
autres
lots
avec
les
entreprises
choisies
par
la
commission
d’appel
d’offres
à l’issue
de
la
négociation
et
de
la
nouvelle
consultation
pour
le
lot
5.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
la
proposition
de
la
commission
d’appel
d’offres
et
autorise
Mme
le
maire
à signer
les
marchés.
3)
SUPPRESSION
ET
CREATION
DE
POSTES
Mme
le
maire
rappelle
à
l’assemblée
que
le
pôle
enfance
jeunesse
va
ouvrir
à
partir
du
mois
de
juillet,
qu’il
faut
donc
revoir
les
emplois
du
temps
de
plusieurs
agents
afin
d’organiser
l’entretien
de
ces
locaux,
ce
qui
implique
que
:
- 4
postes
devront
être
supprimés
: 3
postes
d’adjoint
technique
: un
à
24h15,
un
à
21h00
et
un
à
21h45
ainsi
qu’un
poste
d’adjoint
technique
principal
1%
classe
à 27h00.
- 4
postes
devront
être
créés
: 3
postes
d’adjoint
technique
soit
un
à
35h,
un
à
28h15
et
un
à
29h15
et
un
poste
d’adjoint
technique
principal
1%
classe
à 32h30.
Suite
à
l’ouverture
du
pôle
enfance
jeunesse,
il
est
nécessaire
également
de
créer
un
poste
d’adjoint
d’animation
à 28h15/semaine.
Enfin
suite
au
tableau
d’avancement
de
l’année
2021,
il est
nécessaire
de
supprimer
un
poste
d’ATSEM
principal
2°%
classe
et
de
créer
1
poste
d’ATSEM
principal
l°®
classe,
puis
de
supprimer
un
poste
d’adjoint
technique
principal
2°"
classe
et de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
principal
1°
classe.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accepte
et crée
les
postes
comme
indiqués
ci-dessus.
Le
tableau
des
effectifs
mis
à jour
en
fonction
de
ces
suppressions
et créations
de
postes
est
établi
comme
suit :
Cadres
d’emplois
Grades
Nombres
Dont
TNC
d’emplois
Filière
administrative
Attaché
Attaché
1
Adjoint
administratif
Adjoint
administratif
principal
1°
classe
2
Adjoint
administratif
2
1
Filière
technique
Technicien
territorial
Technicien
principal
1ère
classe
1
Agent
de
maîtrise
Agent
de
maîtrise
principal
4
Adjoint
technique
Agent
de
maîtrise
1
Adjoint
technique
principal
1*°
classe
3
1
Adjoint
technique
principal
2°"
classe
1
Adjoint
technique
5
3
Filière
sociale
ATSEM
ATESM
principal
1%
classe
2
Filière
animation
Animateur
Animateur
territorial
1
Adjoint
d’animation
Adjoint
d’animation
1
4)
LOCATIONS
DE
SALLES
Mme
le
maire
propose,
comme
cela
a
déjà
appliqué
par
le
passé,
qu’une
location
de
salle
par
an
puisse
être
octroyée
à
titre
gratuit
à
chaque
élu
et
agent
de
la
collectivité.
Elle
précise
que
ce
prêt
de
salle
devra
être
exclusif,
et
ne
pourra
avoir
lieu
pour
une
autre
personne
sauf
dans
le
cadre
d’une
cérémonie
familiale
(ex
:
mariage
d’un
enfant).
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accepte
à l’unanimité.
Mme
PAPIN
aborde
le
problème
rencontré
par
le
voisinage
autour
des
salles
lors
des
locations,
notamment
les
nuisances
sonores
(musique
forte,
jets
de
bouteilles
dans
les
containers
tard
dans
la
nuit).
M.
ISRAEL
évoque
également
ces
problèmes
liés
aux
locations
de
la salle.
Ils
demandent
si des
solutions
pourraient
être
envisagées
afin
de
réduire
ses
nuisances.
La
commission
des
bâtiments
va
étudier
ces
problèmes
et
voir
la
possibilité
de
mettre
un
limiteur
de
son.
Le
règlement
de
la salle
sera
également
revu
afin
d’interdire
le jet
des
bouteilles
en
verre
au
cours
de
la nuit. 5)
DESIGNATION
D’UN
DELEGUE
AU
SIPPH
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
suite
à
la
démission
de
Mme
TULIER,
il
est
nécessaire
de
renommer
un
délégué
titulaire
au
SIPPH.
Elle
fait
donc
appel
à
candidature.
Mme
NEVEU
propose
sa
candidature
puisqu’elle
était
déjà
suppléante,
étant
la
seule
candidate
elle
est
désignée
déléguée
titulaire
à
l’unanimité.
Mme
AVISSE-CUVIER
se
propose
afin
de
la
remplacer
comme
déléguée
suppléante,
le
conseil
valide
la proposition.
6)
MANIFESTATIONS
DES
13
ET
14 JUILLET
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
la
commission
animation
propose
d’organiser
les
manifestations
des
13
et
14 juillet.
Elle
soumet
donc
aux
membres
de
l’assemblée
le programme
suivant
:
Le
13 juillet :
retraite
aux
flambeaux
suivie
d’un
feu
d’artifice.
Le
14 juillet
: cérémonie
officielle
suivie
d’un
vin
d’honneur.
L’organisation
du
feu
d’artifice
interroge
plusieurs
membres
de
l’assemblée,
notamment
par
rapport
au
rassemblement
de
personnes,
certains
d’entre
eux
pensent
que
c’est
prématuré
et
risqué
par
rapport
à la
situation
sanitaire.
D’autres
pensent
que
les
administrés
en
ont
besoin,
qu’ils
désirent
sortir.
Après
en
avoir
délibéré,
Mme
le
maire
soumet
la
proposition
au
vote
: 3
votes
« contre
» ; 9
« abstentions
» et
8
votes
« pour
».
En
conséquence
un
feu
d’artifice
sera
tiré
à
la
suite
de
la
retraite
aux
flambeaux.
Mme
le
maire
précise
que
les
gestes
barrière
devront
être
respectés
et que
le port
du
masque
sera
obligatoire.
Elle
demande
donc
que
les
élus
de
la
commission
animation
surveillent
les
accès
au
stade
de
façon
à
contrôler
et
faire
porter
le
masque.
7)
CESSION
D’UNE
PARCELLE
DE
TERRAIN
RUE
ALBERT
THOMAS
A
L’AMSOM
Mme
le maire
rappelle
qu’en
2018
la commune
a acquis
de
plein
droit
la propriété
de
M.
GERVOIS
selon
la
procédure
d’acquisition
de
plein
droit
d’un
bien
sans
maître.
M.
DAVERGNE
avait
alors
contacté
l'AMSOM
afin
de
savoir
s’il
serait
intéressé
pour
y construire
un
logement.
Aujourd’hui
l’AMSOM
a confirmé
être
intéressé
par
cette
parcelle
pour
y
construire
2
logements
et
aménager
un
petit
parking
sur
le
petit
morceau
de
parcelle
en
face.
Une
demande
d’estimation
a
été
faite
auprès
des
domaines
afin
de
faire
une
proposition
de
vente
à
P'AMSOM.
Aussi
pour
inscrire
ce
projet
de
construction
dans
sa
programmation
2022,
l AMSOM
demande
à
la
collectivité
de
prendre
une
délibération
de
principe
s’engageant
à
leur
vendre
le
terrain
dans
l’attente
de
l'estimation
des
domaines
Plusieurs
membres
s’interrogent
sur
la nécessité
de
construire
d’autres
logements
sociaux,
surtout
à cet endroit,
de
plus
ils ne
sont
pas
favorables
à s’engager
pour
céder
le terrain
sans
connaitre
exactement
le projet
de
| AMSOM,
d’autres
conseillers
proposent
plutôt
d’y
aménager
un
parking
pour
les
riverains.
Du
fait
de
ces
questionnements,
Mme
le
maire
propose
que
la
commission
aménagements
urbains
se
réunisse
pour
étudier
ce
dossier
afin
de
pouvoir
délibérer
lors
de
la prochaine
réunion.
8)
INDEMNITE
FORFAITAIRE
COMPLEMENTAIRE
POUR
ELECTION
(IFCE)
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
des
agents
seront
mobilisés
pour
les
opérations
de
dépouillement
des
scrutins
électoraux
qui
auront
lieu
les
20
et
27
juin
prochains.
Elle
informe
l’assemblée
que
les
agents
de
catégorie
C
et
B
seront
indemnisés
par
le
biais
des
IHTS
(indemnité
horaire
pour
travaux
supplémentaire),
les
agents
de
catégorie
À
ne
peuvent
y
prétendre,
il
est
donc
nécessaire
d’instituer
l’IFCE.
L’enveloppe
est
déterminée
sur
la
base
de
1/12*"%
du
taux
moyen
annuel
d’IFTS
2"
catégorie
soit
1091.70€/12
affecté
d’un
coefficient
allant
de
0 à 8,
et multiplié
par
le nombre
de
bénéficiaires.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
et fixe
le coefficient
à
.
9)
DIVERS
$
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
qu’il
est
nécessaire
de
remplacer
Mme
TULIER
au
conseil
d’administration
de
la
MARPA
et
dans
la
commission
jeunesse
:
Mme
BOCLET
a
été
désignée
au
conseil
d’administration
de
la MARPA
et Mme
AVISSE-CUVIER
a intégré
la commission
jeunesse.
$
Mme
BARBIER
rend
compte
de
la
réunion
avec
les
services
préfectoraux
concernant
le
site
de
l’entreprise
ECLACHROME
: une
partie
reste
à
dépolluer,
l'ADEME
a
déposé
un
dossier
afin
de
solliciter
une
prise
en
charge
pour
le
reste
de
la
dépollution
(coût
d’environ
150
000€).
La
réponse
n’interviendra
pas
avant
plusieurs
mois,
et
les
travaux
ne
pourront
être
entrepris
que
plusieurs
mois
après
la
décision.
Une
autre
réunion
aura
lieu
au
second
semestre
de
l’année.
$&
Mme
BARBIER
informe
l’assemblée
qu’une
réunion
a
eu
lieu
à
la
CCV
concernant
les
panneaux
lumineux,
toutefois
toutes
les
informations
n’avaient
pu
être
rassemblées,
celles-ci
devraient
être
envoyées
prochainement.
Mme
BARBIER
annonce
que
la commission
« environnement
» commence
à travailler
sur
la première
partie
du
tour
de
ville. $
M.
CUVIER
informe
l’assemblée
que
la
réunion
pour
la
levée
des
réserves
au
pôle
enfance
jeunesse
a eu
lieu,
il
reste
quelques
travaux
à
finaliser,
notamment
à
l’extérieur
:pose
de
la
clôture,
pose
de
pierres
au
niveau
des
accès
pour
empêcher
les
véhicules
à moteur
de
passer,
pose
de
panneaux
interdisant
l’accès
à tous
véhicules.
M.
CUVIER
informe
l’assemblée
qu’un
premier
rendez-vous
a
eu
lieu
avec
la
FDE
concernant
la
vidéoprotection.
M.
POTEL
donne
également
des
explications
sur
la
vidéoprotection.
Des
contacts
seront
pris
également
avec
Somme
Numérique.
$
M.
MAVIOU
présente
à
l’assemblée
le
panneau
d’affichage
qui
sera
implanté
à
l’entrée
du
terrain
synthétique.
M.
MAVIOU
informe
l’assemblée
que
les
travaux
d’enrobés
à froid
rue
Curie
seront
réalisés
le
16
juin
;que
les
travaux
d’enfouissement
des
réseaux
rue
Henri
Barbusse
se
poursuivent.
Il
fait
part
des
dossiers
en
cours
:le
déplacement
d’un
passage
pour
piétons
rue
Emile
Zola,
la
réalisation
d’un
tourne
à gauche
par
le
Conseil
Départemental
au
niveau
de
l’entrée
rue
Ampère.
Concernant
l’aménagement
de
la
place,
la
banque
des
territoires
en
est
à
la
phase
du
choix
du
cabinet
de
prestataires
qui
accompagnera
la
collectivité
dans
son
projet
jusqu’au
choix
du
maître
d’œuvre.
M.
MAVIOU
rend
compte
de
la
réunion
du
SIEP,
il
n’y
aura
pas
d’augmentation
du
prix
de
l’eau.
Aucun
emprunt
sera
réalisé
pour
financer
les
travaux
2021
sur
les
réseaux.
Enfin
il
informe
l’assemblée
qu’il
sera
nécessaire
de
revoir
le
contrat
d’entretien
des
bouches
à
incendie
puisqu'il
arrive
à terme
en
fin
d’année.
&
Mme
PLATEL
informe
l’assemblée
qu’il
était
prévu
que
la
classe
orchestre
du
collège
réalise
une
prestation
sur
la
place
le
vendredi
25
juin
à
l’occasion
de
la
fête
de
la
musique,
toutefois
suite
aux
restrictions
prises
par
Mme
la
Préfète,
cet
interlude
musical
aura
lieu
dans
la
cour
de
l’école
primaire
vers
17h00.
$&
Mme
HAUTIN
informe
l’assemblée
que
l’accueil
de
loisirs
aura
lieu
du
7
au
30
juillet.
L’équipe
d’animation
est
constituée
de
14
animateurs
et
du
personnel
de
direction.
Elle
informe
également
l’assemblée
qu’un
cadeau,
composé
d’un
dictionnaire,
d’une
calculatrice
et
d’un
bled
de
collégien,
sera
remis
aux
élèves
de
CM2
partant
au
collège.
La
date
reste
à définir
avec
Mme
la
directrice
de
l’école
primaire.
&
M.
BECQUET
rend
compte
de
la
réunion
du
SIVU
du
lycée
du
Vimeu.
$
Mme
NOEL
demande
quel
est
le
nombre
d’enfants
inscrits
à
l’accueil
de
loisirs.
Elle
souhaite
également
savoir
si
les
démarches
pour
relancer
le
club
des
aînés
vont
pouvoir
reprendre.
Enfin
suite
à
la
visite
du
pôle
enfance
jeunesse,
elle
demande
si
l’accès
aux
véhicules
sera
réglementé
devant
le
club
house,
de
façon
à
les
interdire
afin
de
préserver
les
travaux
qui
ont
été
réalisés.
&
M.
LOUCHART
fait
part
de
sa
satisfaction
suite
à sa
visite
au
pôle
enfance
jeunesse.
$
Mme
le
maire
indique
quelques
dates
à
retenir
:CA
de
la
MARPA
le
28 juin,
réunion
de
présentation
du
logiciel
enfance
aux
parents
le
1°
juillet.
Enfin
elle
informe
l’assemblée
qu’elle
a
rencontré
les
services
de
la
Poste
qui
recherche
un
local
d’environ
100
m°
sur
Feuquières
pour
une
douzaine
de
facteurs
suite
à la
réorganisation
de
leurs
services.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h10.