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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 9032023 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
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Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Conseil
Municipal
de
Feuquières-en-Vimeu
Séance
du
9
mars
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
mars
les
membres
du
Conseil
Municipal,
se
sont
réunis
à dix-huit
heure
trente
à
la
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
Madame
le
Maire
le
03/03/2022,
conformément
à l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
7 Etaient
présents
:
Mme
HECKMANN
Maryline,
MM.
MAVIOU
Michel,
CUVIER
Géraud,
BOULANGER
Carol,
CREUSET
Thierry,
POTEL
Pascal,
LOUCHART
André,
CHIVOT
Daniel,
BECQUET
Francis,
ISRAEL
Pascal,
Mmes
BARBIER
Stéphanie,
AVISSE
CUVIER
Elise,
NEVEU
Justine,
NOEL
Stéphane,
PAPIN
Caroline.
Etaient
absents
excusés
:
Mme
PLATEL
Anne
ayant
donné
pouvoir
à
M.
CUVIER
Géraud,
Mme
DELAVIGNE
Véronique
ayant
donné
pouvoir
à
M.
MAVIOU
Michel,
Mme
BOCLET
Laure
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
PAPIN
Caroline,
Mme
FREMANGER
Valérie
ayant
donné
pouvoir
à
M.
ISRAEL
Pascal.
Absent
: M.
LEROUX
Pascal,
M.
LEGER
Thomas.
Avant
d'ouvrir
la
séance,
Mme
le maire
donne
lecture
de
la
lettre
de
démission
du
poste
de
conseillère
municipale
de
Mme
Magali
HAUTIN,
pour
raisons
personnelles
et familiales.
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Ordre
du
jour :
1-
Adoption
du
précédent
compte
rendu
2-
Validation
de
l’avant-projet
pour
l’aménagement
de
la Place
Jean
Jaurès
3-
Validation
de
l’avant-projet
pour
l’aménagement
de
la cour
de
l’école
primaire
4-
Délibérations :
|
e
Avenant
n°1
au
contrat
de
maîtrise
d’œuvre
pour
l’aménagement
de
la place
Jean
Jaurès
Demande
de
subventions
pour
l’aménagement
de
la Place
(Région
et Fonds
vert)
Mise
en
non-valeur
Organisation
du
temps
scolaire
Achat
terrains
rue
Albert
Thomas
Demande
de
subvention
MARPA
pour
création
d’un
parcours
santé
5-
Questions
diverses
Conformément à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
procédé à
la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Mme
Caroline
PAPIN
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
1)
ADOPTION
DU
PRECEDENT
COMPTE
RENDU
Chaque
conseiller
ayant
reçu
le
précédent
compte
rendu,
Mme
le
maire
demande
s’il
y
a
des
observations.
Aucune
remarque
n’étant
soulevée,
le compte
rendu
est
adopté
à l’unanimité.
2)
VALIDATION
DE
L’AVANT-PROJET
POUR
L’AMENAGEMENT
DE
LA
PLACE
JEAN
JAURES
Mme
le
maire
rappelle
que
l’avant-projet
a
été
présenté
à
l’ensemble
du
conseil
municipal
ainsi
qu’à
la
population,
quelques
ajustements
ont
été
demandés,
notamment
en
ce
qui
concerne
les
amorces
de
chaque
voie
autour
de
la place.
Le
budget
prévisionnel
de
l’opération
s’élève
1 920
000
€ H.T.
Des
demandes
de
subventions
ont
été
déposées
au
titre
de
la
DETR,
d’autres
demandes
de
subventions
vont
être
envoyées
pour
essayer
d’atteindre
un
taux
de
subventions
maximum.
Après
délibération,
Mme
le maire
soumet
l’avant-projet
au
vote
: 17
votes
« POUR
»,
1 « ABSTENTION
»
(M.
Boulanger) L’avant-projet
est
adopté
à la majorité. 3)
VALIDATION
DE
L’AVANT-PROJET
POUR
L’AMENAGEMENT
DE
LA
COUR
DE
L’ECOLE
PRIMAIRE
Mme
le
maire
rappelle
que
l’avant-projet
a
été
présenté
à
l’assemblée
lors
d’une
précédente
réunion.
Le
projet
a
également
été
présenté
à
la directrice
de
l’école,
qui
n’a
émis
aucune
observation.
Seuls
quelques
bacs
potagers
ont
été
supprimés.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
s’élève
à 336
763
€ HT.
Après
délibération,
Mme
le maire
soumet
l’avant-projet
au
vote,
lequel
est
adopté
à l’unanimité.
4)
DELIBERATIONS
e
Avenant
n°1
au
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
pour
l'aménagement
de
la
place
Jean
Jaurès
: suite
à
la
validation
de
l’avant-projet
fixant
le
montant
prévisionnel
de
travaux,
il est
nécessaire
de
passer
un
avenant
qui
déterminera
la
rémunération
définitive
du
maître
d'œuvre.
Le
taux
de
6,40%
étant
appliqué
au
montant
prévisionnel
de
travaux
arrêté
à
l’AVP,
la
rémunération
définitive
du
maitre
d’œuvre
s’élève
désormais
à
122
880
€ HT.
Après
délibération,
l’avenant
n°1
est
adopté
à l’unanimité.
e
Demande
de
subventions
pour
l'aménagement
de
la Place
(Région
et Fonds
vert)
: suite
à
la validation
de
l’avant-projet,
Mme
le
maire
demande
l’autorisation
de
déposer
une
demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
Vert
(sur
l’axe
2
: « Fonds
de
renaturation
des
villes
et
des
villages
»),
puis
de
répondre
à l’appel
à projet
AMI
centres-villes
et
centre-bourgs
lancé
par
le
Conseil
Régional,
pour
lequel
il est
nécessaire
de
reprendre
la
délibération
relative
à
l’engagement
de
la
collectivité
de
ne
pas
développer
le
commerce
de
périphérie
au
détriment
du
commerce
de
centre-ville.
Après
délibération
le
conseil
municipal
autorise
Mme
le
maire
à
déposer
ces
demandes
de
subventions,
et
accepte
la proposition
ci-dessus
à l’unanimité.
>
Mise en non-valeur
: Mme
le maire
fait part
de
la demande
de
remise
gracieuse
concernant
le
remboursement
d’un
trop
perçu
(datant
de
2015)
versé
à une
apprentie
dont
le contrat
a été
rompu.
Le
montant
du
trop-perçu
s’élève
à
157,90
€.
Considérant
la situation
financière
de
la personne,
Mme
le maire
propose
d’accepter
la remise
gracieuse
et de
mettre
en
non-valeur
le mandat
correspondant.
Après
délibération,
le conseil
accepte
à l’unanimité.
e
Organisation.
du_
temps
scolaire
: Mme
le
maire
rappelle
que
suite
à
la
mise
en
place
de
la
semaine
scolaire
à
4,5
jours,
les
collectivités
ont
la
possibilité
de
solliciter
une
dérogation
pour
mettre
en
place
une
organisation
du
temps
scolaire
sur
4 jours.
La
demande
étant
faite
pour
3
ans,
il est
nécessaire
de
renouveler
la
demande
auprès des
services
départementaux
de
l’Education
Nationale.
Mme
le
maire
précise
que
le
conseil
d’école
de
l’école
primaire
a émis
un
avis
favorable.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
à l’unanimité.
e
Achat
terrains
rue
Albert
Thomas
: Mme
le
maire
explique
que
lors
de
l’aménagement
de
la rue
Albert
Thomas
la
collectivité
avait
demandé
au
propriétaire
des
terrains
au
bout
de
la
rue,
de
lui
céder
une
bande
de
terrain
sur
le
devant
des
parcelles
afin
de
pouvoir
aménager
des
trottoirs.
La
division
parcellaire
a été
effectuée
mais
le
dossier
n’a
pas
été
acté
chez
le notaire.
Mme
le
maire
précise
que
les
acquisitions
à
l’euro
symbolique
ne
sont
plus
autorisées.
Ainsi
elle
propose
d’acquérir
cette
parcelle
d’une
superficie
de
204
m?
au
prix
de
0,50
€
le
mètre
carré
soit
un
prix
de
102
€,
frais
de
notaire
en
sus,
et
demande
l’autorisation
de
signer
les
documents
relatifs
à cette
acquisition.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
accepte
et
autorise
Mme
le
maire
à
signer
les
documents
relatifs
à
l'acquisition.
e
Demande
de
subvention
MARPA
pour
la
création
d'un
parcours
santé
: avant
d’aborder
ce
point,
Mme
le maire
demande
à Mme
NOEL
de
quitter
la salle.
Mme
le
maire
expose
le
projet
de
création
d’un
parcours
de
santé
à
la
MARPA,
et
donne
lecture
du
plan
de
financement
qui
s’élève
à
143
188,62
€
H.T.
Mme
le
maire
fait
part
de
la demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l’association
gestionnaire
de
la MARPA
pour
un
montant
de
5 000
€.
L’inquiétude
de
l’assemblée
est
de
savoir
dans
le
cas
où
le
montant
de
subventions
sollicitées
n’est
pas
atteint,
quelle
sera
la décision
? qui
prendra
en
charge
la différence
? Mme
le maire
explique
que
le budget
manquant
ne
pourra
être
pris
sur
le
budget
de
fonctionnement,
toutefois
le
projet
peut
être
scindé
si
les
financements
ne
sont
pas
suffisants.
Mme
le
maire
propose
de
s’engager
sur
une
subvention
uniquement
si
le
montant
des
recettes
nécessaires
au
projet
est
atteint.
Il est
également
proposé
de
s’assurer
que
le budget
est
atteint
avant
d’effectuer
le
versement
de
la
subvention.
Mme
le
maire
soumet
au
vote
la
proposition
suivante:
accord
pour
octroyer
une
subvention
exceptionnelle
de
5000
€
sur
la globalité
du
projet,
s’il
est
réalisé
partiellement
alors
le montant
de
la subvention
sera
révisé. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
à l’unanimité.
5)
QUESTIONS
DIVERSES
Mme
NOEL
reprend
sa place.
>
Mme
le Maire
informe
l’assemblée
que
la commune a
été
sollicitée
pour
répondre
à un
appel
à projet
du
Conseil
Départemental
qui
propose
d’organiser
une
journée
autour
du
sport.
En
effet
dans
la
perspective
des Jeux
Olympiques
en
2024,
le Département
a été
labellisé
« Terres
et Jeux
»,
et propose
à plusieurs
communes
du
département
et dans
différents
secteurs
d’accueillir
le Village
des
sports.
Mme
le maire
explique
que
cette journée
permet
de
sensibiliser
le public
à la pratique
du
sport.
La
date
du
8
juillet
a
été
retenue,
une
première
réunion
a
eu
lieu
avec
les
associations
sportives
de
la
commune.
D’autres
associations
sportives
du
secteur
seront
invitées
à
participer
à
cette
journée
afin
de
faire
découvrir
leur
sport.
Enfin
Mme
le maire
informe
l’assemblée
que
le sport
paralympique
sera
également
représenté.
>
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
qu’elle
a
été
sollicitée
par
le
chef
du
centre
de
secours
pour
la
réalisation
d’un
lettrage
« Sapeurs-pompiers
»
avec
ou
sans
le
n°
112.
Mme
le
maire
précise
que
la
réalisation
d’un
tag
n’est
possible
par
rapport
aux
tôles,
et
donne
lecture
du
devis
qui
s’élève
à soit
2
364
€
ou
2
682
€ HT
(avec
le numéro).
Mme
le
maire
soumet
le
projet
au
vote:
1
vote
« POUR
»
(M.
Louchart),
6
« ABSTENTIONS
»
(MM.
Maviou
(2),
Noël,
Heckmann,
Boulanger,
Chivot)
et
11
« CONTRE
» (MM.
Cuvier
(2),
Becquet,
Creuset,
Potel,
Israël
(2),
Mmes
Noël,
Papin
(2), Avisse
Cuvier).
>
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
a
revalorisé
de
0,50
€
le
montant
de
l’aide
aux
familles
pour
les
accueils
de
loisirs,
ainsi
le reste
à charge
pour
les
familles
de
la première
tranche
est
passé
à zéro
euro.
Or
pour
pouvoir
continuer
à bénéficier
de
la
prestation
de
service
pour
les
heures
d’accueil
les
familles
doivent
participer
financièrement
à
l’accueil
de
leurs
enfants.
C’est
pourquoi
Mme
le
maire
propose
d’augmenter
de
0.50
€
la participation
des
familles
percevant
l’aide
de
la
CAF,
ce
qui
n’aura
pas
d’incidence
pour
les
familles
et ne
pénalisera
pas
les
familles
ne
percevant
pas
cette
aide.
Après
délibération,
la proposition
est
acceptée
à l’unanimité.
>
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
l’association
USEP
de
l’école
primaire
s’était
portée
volontaire
pour
accueillir
la concentration
cyclo,
que
cette
proposition
a été
retenue,
et aura
lieu
le dimanche
11 juin.
>
M.
BOULANGER
fait
part
de
l’abattage
d’un
arbre
dans
le
chemin
vert,
et
s’interroge
de
savoir
s’il
n’était
pas
sur
le domaine
communal.
>
Mme
NOEL
demande
si
Mme
HAUTIN
sera
remplacée
dans
les
syndicats
et
commissions.
Mme
le
maire
lui
répond
que
ce
sera
à l’ordre
du jour
de
la prochaine
réunion.
>
Mme
AVISSE
CUVIER
demande
qui
prend
la
décision
d’accorder
les
dérogations
scolaires
afin
d’accepter
l’inscription
des
enfants
de
l’extérieur
à l’école
maternelle.
Mme
le
maire
répond
que
c’est
au
maire
de
prendre
cette
décision,
que
lorsque
le
maire
de
la
commune
d’origine
émet
un
avis
défavorable
en
raison
de
la
présence
de
services
périscolaires
sur
la
commune
permettant
d’accueillir
les
enfants,
elle
refuserait
la
dérogation
par
principe
pour
les
communes
voisines
qui
font
l’effort
de
mettre
en
place
les
structures
et services
pour
leurs
administrés.
>
Mme
BARBIER
fait
part
à
l’assemblée
de
la
réunion
organisée
par
le
Parc
Naturel
Régional
Baie
de
Somme-Picardie
Maritime
sur
les
« villages
courtils
» dont
le
but
est
de
recenser
les
courtils
restants
?
de
faire
un
maillage
par
le
biais
de
liaisons
pédestres
et
cyclistes
entre
les
communes.
La
commission
environnement
travaillant
actuellement
sur
le
tour
de
ville
rencontrera
une
personne
du
PNR
qui
pourra
apporter
des
conseils.
Des
subventions
peuvent
également
être
sollicitées.
>
M.
CUVIER
informe
l’assemblée
que
la
CCV
engage
une
étude
sur
le
schéma
directeur
cyclable,
afin
de
favoriser
le
développement
de
la
pratique
du
vélo
sur
le
territoire.
Il
fait
part
de
la
mise
à
disposition
d’un
questionnaire
à destination
des
collectivités
et des
administrés
à compléter
pour
le
>
M.
CUVIER
avise
l’assemblée
que
le
comptage
de
la
société
de
chasse
aura
lieu
le
19
mars,
et
que
le
nettoyage
«
Hauts
de
France
Propres
» aura
lieu
à cette
occasion.
>
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
l’association
USEP
de
l’école
primaire
s’était
portée
volontaire
pour
accueillir
la concentration
cyclo,
que
cette
proposition
a été
retenue,
et aura
lieu
le dimanche
11 juin.
>
Mme
le maire
informe
l’assemblée
qu’un
hommage
sera
rendu
au
sergent
Bryan
RIMBAUT
le vendredi
17
mars
à
18h00
au
cimetière,
et invite
les membres
de
l’assemblée
à y participer.
>
Mme
la
maire
propose
aux
membres
de
l’assemblée
de
se
rassembler
le
vendredi
31
mai
à
17h30
au
cimetière,
afin
d’honorer
la mémoire
de
M.
Bernard
DAVERGNE.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h25.
Le
Maire,
Mme
Maryline
HECKMANN