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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 9032023 1
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 9032023 1)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Démocratie,
Conseil Municipal de Feuquières-en-Vimeu
Séance du 9 mars 2023
L'an deux mille vingtirois, le neuf mars les membres du Conseil Municipal, se sont réunis à dix-huit heure trente à la mairie, sur la convocation qui leur aété adressée par Madame le Maire le 03/03/2022, conformément à l'article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales, Étaient présents Mme HECKMANN
Maryline,
MM.
MAVIOU
Michel, CUVIER
Géraud, BOULANGER
Carol,
CREUSET
Thieny,
POTEL
Pascal,
LOUCHART
André, CHIVOT
Daniel,
BECQUET
Francis,
ISRAEL
Pascal,
Mmes
BARBIER
Stéphanie, AVISSE
CUVIER
Elise, NEVEU
Justine, NOEL
Stéphane, PAPIN Caroline. Euient absents excusés : Mme
PLATEL Anne ayant donné pouvoir à M.
CUVIER
Géraud, Mme
DELAVIGNE
Véronique ayant donné pouvoir à M.
MAVIOU Michel, Mme BOCLET Laure ayant
donné pouvoir à Mme
PAPIN
Caroline, Mme
FREMANGER
Valérie ayant donné pouvoir à M
ISRAEL Pasc Absent : M. LEROUX Pascal, M. LEGER Thomas. Avant d'ouvrir la séance, Mme le maire donne lecture de Ia lettre de démission du poste de conseillère municipale de Mme Magali HAUTIN, pour raisons personnelles et familiales. Madame le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Orüre du jour. 1- Adoption du précédent compte rendu 2- Validation de l'avant-projet pour l'aménagement de
La Place Jean Jaurès
3- Validation de l'avant-proet pour l'aménagement de La cour
de l'école primaire
4 Délibérations + Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la place Jean Jaurès + Demande de subventions pour l'aménagement de La Place (Région et Fonds vert) + Mise en non-valeur + Organisation du temps scolaire Achat terrains rue Albert Thomas + Demande de subvention MARPA pour eréation d'un parcours santé 5- Questions diverses Conformément
à l'article
L.2121.1
du Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
procédé
à a
nomination
d'un
secrétaire
pris
dans
le scin
du Conseil.
Mme
Caroline
PAPIN
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
1). ADOPTION DU PRECEDENT COMPTE REND! Chaque conseller ayant reçu le précédent comple rendu, Mme le maire demande s'il y a des observations, Aucune remarque n'étant soulevée, le compte rendu st adoptéà l'unanimité.
2) VALIDATION
DE
L'AVANT-PROJET
POUR
L'AMENAGEMENT
DE
LA
PLACE
JEAN
JAURES
(Mme le maire rappelle que l'avant-proje a été présenté à l'ensemble du conseil municipal ainsi qu'à la
population, quelques ajustements ont été demandés, notamment
en ce qui conceme les amorees de chaque Voie
autour
e La place. Le budget prévisionnel de l'opération s'élève 1 920 000€ H.T. Des demandes
de subventions
ont été déposées au tire de la DETR, d'autres demandes de subventions vont être envoyées pour essayer d'atteindre un taux de subventions maximum. ‘Après délibération, Mme
le maire soumet
avant-projet au vote:
17 vtes
« POUR », 1 € ABSTENTION »
4: Boulanger)
L'avant-projet et adopté àla majorité. 3) VALIDATION DE L'AVANE-PROJET POUR
L'AMENAGEMENT DE
LA COUR
DE
L'ECOLE
PRIMAIRE
Mie le maire rappelle que l'avant-projet a été présenté à l'assemblée lors d'une précédente réunion. Le
projet a également té présenté
à la directrice de l'école, qui n'a émis aucune observation. Seuls quelques bacs
potagers nt té supprimés. Le montant prévisionnel des travaux s'élèveà 336 763
€ HT.
‘Après délibération, Mme le mare soumet l'avant-projet au vot, lequel est adoptéà l'unanimité. 2
DELMERATIONS
1. n°1
au
contrat
de
malrise
d'auvre
pour
l'aménagement
de
Jean
Jauès
: sue
à la
a
eo
ne
ae
RE
Re
déterminera
la rémunération
définitive
du
mate
d'œuvre.
Le
wux
de 640%
étant
appliqué
au montant
prévisionnel
de
travaux
arrêté
à
l'AVP,
la rémunération
définitive
du maire
d'œuvre
s'élève
désormais
à
122
880
€ HT.
Après
délibération,
l'avenant
n°1 est
adopté
à l'nanimit.
2.
Demande
de subventions
pour
l'aménagement
de la
Place
(Résion
el Fonds
vert:
site
à a
validation
de l'avent-projet,
Mme
le maire
demande
l'autorisation
de déposer
une
demande
de subvention
au tire
du
Fonds
Vert
(ur
l'axe
2: «
Fonds
de remauraion
es villes
et des
villages ),
pus
de répondre
à
l'appel
à projet
AMI
cetres-viles
et centre-boure
lancé
par
Le Conseil
Régioal,
pour
lequel
let
nécessaire
de reprendre
la
délibération
relative
à l'engagement
de la
collectivité
de ne
pas
développer
le commerce
de périphérie
au
étiment
du commerce
de centre-ville
Après
délibération
le conseil
mumipal
autorise
Mme
le maire
à déposer
ces
demandes
de subventions,
et
accepte
la proposition
ci-dessus
à l'unanimité
à
Mis
en nen-valer
: Mme
Le maire
fait part
e la
demande
de remise
grsieuse
concemant
le
remboursement
d'un trop
perçu
(datant
de 205)
versé
à une
apprenti
dont
le contrat
a té
rompu.
Le montant
du trop-perçu
s'élève
à 157,90
€. Considérant
la sation
Financière
de La
personne,
Mme
le maire
propose
d'accepter
la remise
graceuse
et de
mettre
en nonsvaleur
Le mandat
corespondant
‘Après
délibération,
le conseil
accepte
à l'unanimité.
+ Organisation
du temps
scolai
:Mme
le maire rappelle que suit
à la
mise
en place
de 1x
semaine
scolaire
à 4,5
jours,
les cotés
ont
la posibiité
de solicter
une
dérogation
pour
metre
en place
une
arganisation
du temps
scolaire
sur 4
jours.
La demande
étant
faite
pour
3 ans,
est nécessaire
de renouveler
la
demande
auprés
des
services
déparememtaix
de l'Ecuation
Nationale,
Mme
Le maire
précie
que l
conseil
d'école
de l'école
primaire
a émis
un avis
favorable.
‘Après
en avoir
délibéré,
le onselaccpte
à l'unanimité
+
Achat
erains
rue
Albert Thomas
: Mme
le maire
explique
que
lors
de l'aménagement
dela
rue
Albert
Thomas
la collectivité
avait
demandé
au propriétaire
des
terrains
au bout
de Ia
rue,
de ui
céder
une
bande
de
Lérain
sur
le devant
des
parcelles
fin
de pouvoir
aménager
des
rois.
La division
parcellaire
a été
cfetuée
mai
le dossier
n'a pas
&té act
chez
le notaire.
Mme
le maire
précise
qu
les acquisition
à l'euro
symbolique
6 sont
plus
autorisées,
Ainsi
elle
propose
d'acquérir
ects
parcelle
d'une
supeficie
de 204
m au
pri
de 0.50
€
le mètre
carré
soit
un prix
de 102€,
fais
de notaire
en sus,
et demande
l'autorisation
de signer
es documents
relatif
à cet
acquisition.
Après
en avair
délibéré,
le conseil
accept
et autorise
Mme
le maire
à signer
les
documents
relatifs
à
l'acquisition.
+
Demande
de subvention
MARPA
pour
L
2 d'un
parcours
san
avant
d'aborder
ce point,
Mme
Le maire
demande à
Mme
NOËL
de quiter
la
le
maire
expose
le projet
de eréaton
d'un
parcours
de
santé
à a
MARPA,
et donne
lecture du
plan
de financement
qui
s'élève
à 143
188,62
€ HT.
Mme
Le maire
fait
part
dela
demande
de subvention
exceptionnelle
de l'association
gestionnaire
de la
MARPA
pour
un montant
de
Sou0e L'inquitude
de l'assemblée
est de
savoir
dans
Le cas
où Le
montant
de subventions
soliités
n'est pas
ait,
quel
ser
la décision
? qui
prendra
en charge
a différence
? Mme
le mare
explique
que
ke budget
manquant
n°
pour
être
pris
sur
le budget
de fonctionnement,
toutefois
le projet
peut
être
seindé
si les
financement
ne sont
pas
sufisants.
Mme
le maire
propose
de s'engager
sur
une
subvention
uniquement
si le
montant
des recettes
nécesaires
au
projet
st
teint.
Il st
également
proposé
de s'assurer
que
Le budget
es atteint
avant
d'effectuer
le versement
de
là subvention,
Mme
le maire
soumet
au vote
la proposition
suivante:
accord pour
acroyer
une
subvention
exceptionelle
de 5000
€ sur
globalité
du projet,
s'il est
réalisé
partllement
alors
le montant de
La subvention
Après
en avoir
délibéré
le conseil
accepte
à l'unanimité
5) QUESTIONS
DIVERSES
Mme NOËL
reprend
sa pce.
>
Mme
le Maire informe l'assemblée
que
a commune
a été
sollicitée pour
répondre
à un
appel
à projet
du
‘Conseil
Départemental
qui
propose d'orgariser
une
journée
autour
du sport. En
effet
dans
Ia perspective
des Jeux Olympiques
en 2024, le Département
a ét labellsé «Terres et Jeux », et propose
à plusieur communes du
“département
dans différents secteurs d'accueil Le Village des spots.
Mime le maire explique que
cette journée permet de sensibiliser
le publie à In pratique du sport. La ae du 8
juillet a été retenue, une première réunion a eu lieu avec les associations sportives de la commune.
D'autres
associations sportives du secteur seront invitées à participer à cette journée afin de faire découvrir leur sport. Enfin Mme le maire informe l'assemblée que le sport paralsmpique sera également représenté. 3 Mme le maire informe l'assemblée qu'elle 2 &t sollicitée par le chef du centre de secours pour la
réalisation d'un letrage « Sapeurs-pompiers » avec ou sans Le n° 112. Mme Le maire précise que la réalisation d'un tag n'est possible par rapport aux tôles, et donne lecture du devis qui s'élève à soit 2 364 € ou 2 682 € HT avec le numéro) Mme le maire soumet Le projet au vote : 1 vote « POUR» (M. Louchar), 6 « ABSTENTIONS » (MM
Maviou (2), Noël, Heckmann, Boulanges, Chivot
et 11 « CONTRE » (MM. Cuvier (2), Becquet, Creuse, Potel,
Israël (2), Mmes Noël, Papin (2) Avis Cuvien.
+ Mme le maire infome l'assemblée que la Caisse d'Allocations Familiales a revalorsé de 0,50 € le
montant de l'aide aux familles pour les aceuils de Loisirs, ainsi e reste à charge pour les Familles de a première ranch est passé à zéro euro. Or paur pouvoir continuer à
bénéficier de I prestation de service pour Les heures
d'accueil les Familles doivent partiiper financièrement à l'accueil de leurs enfants. C'est pourquoi Mme Le maire propose d'augmenter de 0.50 € la participation des Familles percevant l'aide de la CAF, ce qui n'aura pas d'incidence pour les familles ét ne pénalisera pas les familles ne percevant
pas cette
aide.
‘Après délibération, la proposition est acceptée
à l'unanimité.
+
Mme le maire informe l'assemblée que l'association USEP de l'école primaire s'était portée volontaire
pour accueillir 1 concentration cyclo, que cete proposition à été retenue, et aura lieu le dimanche 1 juin.
>
M. BOULANGER
fuit par de l'abattage
d’un arbre dans Le chemin vel et s'interroge de savoir s'il
était pas sur le domaine communal
Mme NOEL demande si Mme HAUTIN sera remplacée dans les syndicats et commissions. Mme le
maire ui répond que ce sera à l'ardre du jour de la prochaine réunion.
+ Mme AVISSE
CUVIER demande qui prend la décision d'accorder les dérogations scolaires afin
d'accepter l'inscription des enfants de l'extérieurà l'école matemelle, Mme le maire répond que c'est au mai de prendre cete décision, que lorsque le maire de La commune d'origine émet un avis défavorable en raison de la présence de
services périscolaires sur la commune permettant d'accueillir Les enfants, elle refuserit la
‘dérogation par principe pour les communes voisines qui font l'effart de metre en place les structures et services pour leurs administrés
© Mme BARBIER fat part àl'assemblée de Ia réumion organisé par le Pare Naturel Régional Baie de
Somme-Picardie Maritime sur Les« villages cours
» dont e but est de recenser les courils restants? de faire
un maillage par le biais de iaisons pédestres et cyclistes entre Les communes. La commission environnement availlant actuellement sur le tour de ville rencontrera une personne du PNR qui pourra apporter des conseil. Des subventions peuvent également être solicitées. 3 M. CUVIER informe l'assemblée que la CCV engage une étude sur Le schéma directeur cyclable, afin
de favoriserle développement de Ia pratique du vélo sur le territoire, I Fait part de Ia mise à disposition d'un questionnaireà destination des collectivités
et des administrés à compléter pour Le
+ M. CUVIER avise l'assemblée
que le comptage
de a société de chasse aura lieu le 19 mars, et que le
retoyage
« Hauts de France Propres » aura leu à cette occasion.
3 Mme le maire informe l'asemblée
que l'association USEP
de l'école primaire
s'était portée voloraire
pour accueillir a concentration eyelo, que cette proposition
a été retenue,
ct aura lieu le dimancle 1 juin
2 Mme le maire informe l'assemblée qu'un hommage sera rendu au sergent Bryan RIMBAUT le vendredi
17 marsà. 18h00 au cimetière, et invite Les membres de l'assembléeà
y participer
© Mme le maire propose aux membres de l'assemblée de se
rassembler le vendredi 31 mai à 1130 au
cimetière, afin d'honorer la mémoire de M. Bernard DAVERGNE, L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée
à 20h25.
Le Maire, Mme Maryline HECKMANN