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Déliberation - liste deliberations Juin 2026 20260622090259520
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 03h59 par la commune de Sevelinges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations Juin 2026 20260622090259520)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Transports,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
JUIN
2026
SCAN
53
Route
de
Cours
42460
Sevelinges
Tél.
04.74.89.77.09
contact @mairiesevelinges.fr
Nombre
de
Conseillers
:
-
En
exercice :
15
-
Présents
:
12
-
Votants
:
15
Pouvoir :
3
L'an
deux
mille
vingt-six,
le dix-huit
juin
à
19h30
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
SEVELINGES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
PALLUET,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 11
juin
2026
PRESENTS:
MMES
et
MM
PALLUET
Dominique,
Maire-LAPIERRE
Estelle-
MILLIER
Annie-
BLANCHARD
Cyrille,
Adjoints
-
CLAIRET
Mireille-
DELAGE
Marilyne-
TISSIER
Marie-Laure-
JACQUET
Cécile-
RAMBAUD
Ludovic-
VERMOREL
Guillaume-LAROCHETTE
Camille-
JOLY
Léa
ABSENTS
EXCUSES
: Monsieur
GIRAUD
Baptiste
(pouvoir
à
Mr
PALLUET
Dominique)
Monsieur
BERCHOUX
Patrick
(pouvoir
à Mme
LAPIERRE
Estelle)
Monsieur
DESVERCHERE
Nicolas
(pouvoir
à
Mr
VERMOREL
Guillaume)
SECRETAIRE
ELU
POUR
LA
DUREE
DE
LA
SESSION
: Monsieur
BLANCHARD
Cyrille
Monsieur
le Maire
et le secrétaire
de
séance
déclarent
que
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
à la réunion
du
Conseil
Municipal
ont
pris
connaissance
de
la
liste
des
délibérations
suivantes :
N°
OBJET
APPROUVEE
REFUSEE
DELIBERATION 2026-06-01
ACHAT
CAMION
x
2026-06-02
SUBVENTIONS
ASSOCIATIONS
x
2026-06-03
PARTICIPATION
TRANSPORT
SCOLAIRE
x
2026-06-04
CONVENTION
PRÊT
MATERIELS
x
2026-06-05
DESIGNATION
DE
DELEGUES
x
2026-06-06
DESIGNATION
D
UN
REFERENT
DEONTOLOGUE
x 2026-06-07
LOGEMENT
COMUNAL
LOYER
x
2026-06-08
MUTUELLE
REGION
x
2026-06-09
TAXE
SUR
LA
VACANCE
DES
LOCAUX
D'HABITATION
INSTITUTION
DE
LA
TAXE
SUR
LA
VACANCE
DES
X
LOCAUX
D’HABITATION
2026-06-10
AVENANT
CONVENTION
SIEL
x
2026-06-11
TARIFS
CANTINE
x
Fait
à
Sevelinges,
le
Le
Maire,
Dominique
PALLUET
/
Secrétaire
de
séance,
Monsieur
BLANCHARD
Cyrille