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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Syndical du 08 04 2019 validé 1
Document publié le Lundi 8 avril 2019 par la commune de Quingey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Syndical du 08 04 2019 validé 1)
Thèmes du document : Loisirs, Santé, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 08 avril 2019
A 20H30 MEDIATHEQUE DE QUINGEY
Etaient présents : VUILLERMOZ Marie-Laure, MARSOUDET Sebastien, RAGOT Maryvonne, SAGE
LIGIER Marie-Thèrèse(suppléante de PRILLARD Dominique), DALLAVALLE Martine, PERUCCHINI
Xavier, EDME Philippe, GAUDIN Blandine, HUGUES Benoit, HUMBERT Anne-Lise ( 2 voix : la sienne et
celle de ROY JEAN MICHEL par procuration), CELLIER Gaëlle, JACQUOT Marc.
Etaient absents excusés PRILLARD Dominique, CHRETIEN Anne Claude, CHEVROTON Emmanuelle,
ROY Jean Michel.
Secrétaire de séance : GOY Aurore
ORDRE DU JOUR :
Point médiathèque par Marie-Laure, Gaëtane et Carole
Approbation Compte rendu du dernier conseil
Quelques nouvelles de l’école
Répartitions communes 2019
Présentation et vote du budget 2019
Affectation de résultat
Contrat Sophie Sthely
Approbation différents devis
Désignation Assistant de prévention en matière de santé et de sécurité au travail
Hausse tarif concession columbarium
Subvention école sorties scolaires 2019
Questions diverses
Point médiathèque : rapport d’activité 2018
Les salariées Carole et Gaëtane ont réalisé un power point nous présentant énormément
d’informations très riches. En voici les grandes lignes :
Nous remarquons une très nette hausse des fréquentations ainsi que des prêts de documents en
2018. Le pôle informatique appelé « médiadoo » fonctionne très bien puisque Quingey est en 2ème
position concernant l’utilisation de ce service de consultation en ligne de vidéos et documentaires
sur l’ensemble des médiathèques du Doubs.
Les salariées explique qu’elles ont mis en place 53 animations en 2018 soit 23 animations régulières
(heures du conte, ateliers créatifs, jeux de société, cercle de lecture, café parents PEPS...).
Les projets pour 2019 sont : la pièce de théâtre autour de Simone Veil réalisée en collaboration avec
les élèves du collège le 30 avril 2019, volonté de développer l’offre de jeux de société, marquer la
présence de la médiathèque dans le champ de l’insertion sociale, développer le numérique.
Les salariées font également remarquer un manque de temps pour effectuer leur travail.
Mr EDME évoque deux solutions à envisager dans l’avenir qui permettraient de pouvoir dégager des
moyens plus importants : soit la médiathèque a vocation intercommunale et passe sous la gestion de
la CCLL, soit le SIPQ demande une cotisation aux usagers extérieurs au Syndicat (soit 46% des
usagers de la médiathèque) puisque l’inscription à la médiathèque est jusqu’à présent gratuite pour
quelle que soit l’origine des usagers.
Approbation compte rendu
Le Conseil approuve à l’unanimité de compte rendu du dernier conseil.
Quelques nouvelles de l’école
Mr EDME rappelle qu’il a envoyé un courrier à l’inspecteur d’académie en lui demandant de tenir
compte des nombreuses récentes inscriptions pour la rentrée 2019 dans la décision de fermeture
définitive d’une classe en maternelle.
Mr EDME explique que l’école Charles Belle ouvrira ses portes les 15,16,17,18 et 19 avril 2019 pour
les « stages de réussite » destinés aux élèves en difficultés, stages organisés par l’académie.
Un dernier point concerne le projet de subvention ENIR pour l’école rurale numérique. Nous avons
reçu un courrier de l’académie nous expliquant que notre projet était retenu. Pas de montant de
subvention connu pour l’instant. Mr EDME souligne le lenteur des réponses qui contrastent avec les
demandes des enseignants. Faut-il commencer à investir ou attendre d’avoir les montants de
subvention ? La question est posée ...
Répartitions communes 2019
Les répartitions 2019 sont présentées au Conseil. A noter que :
- la répartition sur le budget assainissement est plutôt faible par rapport aux années précédentes car
elle est calculée sur la partie investissement uniquement (la partie fonctionnement étant
excédentaire).
- la répartition sur le budget CLSH est plus importante que l’année dernière car des dépenses
(acompte FRANCAS) qui auraient dues entrer dans les dépenses 2017, ont été payées seulement en
2018. Les dépenses étant prises en compte dans le calcul du CA 2018 et donc des répartitions, cela
explique ces fluctuations de répartitions.
- les répartitions sur le budget école et église ont dues être revues à la hausse car impossibilité
d’équilibrer le budget 2019.
Le Conseil, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité les sommes des répartitions communes
2019.
Présentation et vote du budget 2019
-ECOLE : voici les sommes budgétisées:
Dépenses de fonctionnement : 278 926.57€ (dont 1000 euros peinture couloir, 3000 euros
subvention pour sorties scolaires, 127 420 euros de charges de personnels et 42501.57 de virement à
la section d’investissement).
Recettes de fonctionnement : 278 927.93€
Dépenses d’investissement : 84 482.37€ (dont 1900 euros achat de tables et chaises)
Recettes d’investissement : 84482.37€
Le budget est accepté et voté à l’unanimité des membres.
- MEDIATHEQUE :- voici les sommes budgétisées :
Dépenses de fonctionnement 67255.73 euros (dont 46 975 euros de charge de personnel et 600
euros de virement à la section d’investissement).
Recettes de fonctionnement : 71449.16 euros
Dépenses d’investissement : 2215.14 euros (dont 568 euros achat bac à BD et frigo) Recettes d’investissement : 2215.14 euros
Le budget est accepté et voté à l’unanimité des membres.
-CENTRE DE LOISIRS : voici les sommes budgétisées :
Dépenses de fonctionnement : 158 345 euros (dont 31685 euros de charges de personnel et 10800
euros de virement à la section d’investissement).
Recettes de fonctionnement : 218 004.74 euros
Dépenses d’investissement : 18330.10 euros
Recettes d’investissement : 18330.10 euros
Le budget est accepté et voté à l’unanimité des membres.
-EGLISE /CIMETIERE voici les sommes budgétisées :
Dépenses de fonctionnement : 20295.90 euros (dont 4588.80 euros réparation luminaires église,
3600 euros plan cimetière géomètre, et 6165.90 euros de virement à la section d’investissement).
Recettes de fonctionnement : 20295.90 euros
Dépenses d’investissement : 11673.50 euros (dont 2600 euros peinture sacristie)
Recettes d’investissement : 11673.50 euros
Le budget est accepté et voté à l’unanimité des membres.
-ASSAINISSMENT voici les sommes budgétisées :
Dépenses de fonctionnement : 273641.59 euros (dont environ 20000 euros pour le vidage et
l’épandage du bassin de la station de Quingey, et 3000 euros pour les réparations poste de
refoulement Chouzelot et 24912 euros de virement à la section d’investissement).
Recettes de fonctionnement : 273641.59 euros
Dépenses d’investissement : 131795.77 euros
Recettes d’investissement : 131795.77 euros
Le budget est accepté et voté à l’unanimité des membres.
Vote des affectations de résultats
-ECOLE : affectation au 1068 (investissement) : 41140.80€
Report excédent fonctionnement 002 : 14185.35€
MEDIATHEQUE affectation au 1068 (investissement) : 1615.14€
Report excédent fonctionnement au 002 : 3078.98€
-CENTRE DE LOISIRS : affectation au 1068 (investissement) : 7530.10€
Report excédent fonctionnement au 002 : 52298.74€
-EGLISE /CIMETIERE affectation au 1068 (investissement) : 3207.60€
Report excédent fonctionnement au 002 : 0€
-ASSAINISSMENT affectation au 1068 (investissement) : 21010.77 euros
Report excédent fonctionnement au 002 : 82193.25 euros.
Les affectations de résultat sont acceptées à l’unanimité des membres. Contrat Sophie Stehly :
Sophie STEHLY, agent en charge du ménage le soir à l’école maternelle nous a sollicités pour que l’on
augmente son temps de travail hebdomadaire d’une heure car pas assez de temps pour réaliser le
ménage à la maternelle.
Le conseil valide à l’unanimité cette demande.
Approbation différents devis
Le Conseil valide le devis pour la restauration des luminaires de l’Eglise de Quingey (4588.80 euros
ttc) ainsi que le devis pour la restauration de la peinture du couloir de la sacristie (2571.50 euros).
Concernant le devis pour la remise aux normes des blocs autonomes (issue de secours) dans les
structures du Syndicat (école, médiathèque), le tarif est trouvé un peu élevé par le Conseil qui
demande à Marc Jacquot de renégocier.
Désignation Assistant de prévention en matière de santé et de sécurité au travail
Le Président explique que l’agent Assistant de prévention en matière de santé et de sécurité au
travail était jusqu’en décembre 2018 Mme MATHEY Agnès. Cet agent étant parti en retraite, le CDG
demande à ce que soit nommé un nouvel agent. Mme STEHLY Sophie est volontaire pour effectuer
cette mission.
Le Conseil accepte à l’unanimité de désigner Mme STEHLY Sophie agent Assistant de prévention en
matière de santé et de sécurité au travail pour le Syndicat Intercommunal du Pays de Quingey.
Hausse tarif concession columbarium
Le Conseil décide à l’unanimité d’inclure le coût des plaques dans le tarif de la concession du
columbarium, ce qui augmente de 15 euros le tarif de la concession columbarium, soit 415 euros au
lieu de 400 euros.
Subvention école sorties scolaires 2019
Le Président explique que le directeur de l’école et les instituteurs ont demandé au Syndicat de
subventionner leurs sorties scolaires 2019.
Ainsi, le Président soumet au Conseil le versement à la coopérative scolaire de la somme de
3000 euros pour subventionner leurs sorties scolaires pour l’année 2019.
Le Conseil accepte cette proposition à l’unanimité des présents.
Questions diverses
Mme VUILLERMOZ explique qu’il y a projet de fermer exceptionnellement la médiathèque les
31/05/2019 et 01/06/2019. Cette décision est acceptée à l’unanimité des membres.
Mme VUILLERMOZ explique que la médiathèque aimerait désherber 81 livres. Cette décision est
acceptée à l’unanimité des membres.
Mme EHINGER Marlène demande au Syndicat de financer une formation à la Chambre des métiers.
Les membres acceptent de financer la formation si cette formation a lieu durant ses congés.
Mme DALLAVALLE demande au Président des nouvelles de l’éventuelle fusion du Syndicat avec le
Syndicat de Byans pour le budget eau/assainissement. Mr EDME répond que la Communauté de
Commune Loue Lison doit décider prochainement si elle prend ou non la compétence EAU et/ou
ASSAINISSEMENT. Affaire à suivre..
Séance levée à 22h30.