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Procès Verbal - 1 remplacement d un conseiller municipal suite a une demission 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blaye.
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Hlâ,ÿii EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Mairie de Blaye (33390)
L'an deux mille vingldeux le I févrjer, le Conseil Municipal de la Commune de Blaye étant assemblé en session
ordinaire, salle du conseil municipal, après convocation légale en date du 2lévner 2022, sous la présidence de
Monsieur Denis BALDES Maire de Blaye.
Etaient présents :
M. BALDES, Maire.
Mme SARRAUTE, M. BROSSARD, Mme GlRoTTl, M. CARREAU, Mme I\'IERCHADOU, M. SABoURAUD , M.
SERAFFON, Adjoints, l\,lme HIMPENS, l\.4me PAIN-GoJoSSo, Mme GRANGEoN' M. CASTETS, M. DURANT,
Mme THEUIL, MME BAUDERE, MME HOLGADO, M. RENAUD' MME SENTIER, M, MOINET, MME ZANA' M'
EYMAS, Mme SANCHEZ, Conseillers Municipaux.
Etaient excusés et représentés oar pouvoir:
ttr. |-UCXHnUS a Mme SARRAUTE, Mme DUBOURG à M. BROSSARD, M. ELIAS à M' DURANT, Mme
BAYLE à MME HIMPENS
Etait absent:
M. CARDOSO
Conformément à l'article L - 2'121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme HOLGADo est élue
secrétaire de séance, el ceci à I'unanimité des membres présenls.
Conseillers en exercice : 27
conseillêrs présents : 22
Conseillers votants : 0
Certifié exécutoire pour avoir été reçu
à la Sous-Préfecture le 11102122
ldentifiant de télêtransmission : 033-21330058500014-
20220208-66993-DE-',l -1
Pour: 0
Contre : 0
Abstention : 0
Fait et prend acte en séance, les iourc, mois et an susdits :
LapÉsentedétibérationpeutlatel'obietd'unrecourspolrexcè.sdepo*o.!:d,":!l:-l:TibunalAdninislratildeBordeauxdansundélai ài'iiii
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a ,orpt , âe sa publicaiian et de sa rëceplion par le repésentant de IElat'
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I - Reupuceueur o'utt cotsrrten uultclPÀL sulÎE À u E DÉl{lssloN
Le Conseil MuniciPal délibère à
Sujet qui ne donne pas lieu à un vote.
Par courrier en dafe du 11 )anvier 2022,reçu le 13janvier2022, M. Jean-Michel GADRAT a donné sa démission
au poste de Conseiller MuniciPal
Conformément à I'article 1.270 du Code Electoral « le candidat venant sur une liste immédiatement après le
dernier êlu est appelé à le remplacer sur cette liste dont le siège devient vacant (" ) »'
Le siège laissé vacant revient donc au 5h" sur la lisle « Bouge Ton Blaye », qui est Mme Elina SANCHEZ'