Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 20130313
Conseil Municipal - CM 20210325
Conseil Municipal - CM 20170626
Conseil Municipal - CM 20121128
Conseil Municipal - CM 20101220
Conseil Municipal - CM 20131016
Conseil Municipal - CM 20120726
Conseil Municipal - CM 20141003
Conseil Municipal - CM 20120315
Conseil Municipal - CM 20201105
Conseil Municipal - CM 20100311
Document publié le Jeudi 11 mars 2010 par la commune d'Aigurande.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20100311)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 11 mars 2010
************
Date de convocation : jeudi 4 mars 2010
Séance du jeudi 11 mars 2010
L'an deux mil dix, le jeudi onze mars, à vingt heures trente, le conseil municipal de la ville d'Aigurande, régulièrement convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Pascal COURTAUD, maire.
Etaient présents : M. COURTAUD, Mme DARCHY, M. RAFFINAT, M. BOUSSAGEON, Mme MICAT, MM. DURIEUX, MAILLIEN, MAINGAUD, HERAULT, PICAUD Ph, PICAUD L., Mmes LAURIEN, GOUNEAU, YVERNAULT, Mme PENIN, M. SOHIER, Mmes GIRAUDET et AULET, formant la majorité des membres en exercice.
Absente excusée : Mme ROBISSON
Pouvoir :
Mme Véronique PENIN est élue secrétaire de séance.
__________________________________________________________________________________ COMPTES ADMINISTRATIFS 2009
Monsieur le Maire présente les comptes administratifs 2009 des services de l’Eau et de l’Assainissement.
Budget de l’Eau : Le conseil municipal délibérant sous la présidence de Mme DARCHY, approuve le compte administratif du service de l’Eau à l’unanimité.
Affectation des Résultats : Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve l'affectation des résultats telle que proposée par le Maire.
Budget de l’Assainissement : Le conseil municipal délibérant sous la présidence de Mme DARCHY, approuve le compte administratif du service de l’assainissement à l'unanimité. Affectation des Résultats : Le conseil municipal, à l’unanimité approuve l'affectation des résultats telle que proposée par le Maire.
COMPTES DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les comptes de gestion des services de l’Eau et de l’Assainissement établis par le receveur municipal.
BUDGETS PRIMITIFS 2010
Monsieur le Maire présente les budgets primitifs pour 2010 des services de l'eau et de l'assainissement.
Service de l’eau :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
• ADOPTE le budget primitif de l’eau 2010 qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :
36 187.78 € en fonctionnement et 70 867.13 € en investissement
Service de l’assainissement :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
• ADOPTE le budget primitif de l’assainissement 2010 qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :
75 654.64 € en fonctionnement et 83 805.54 € en investissement • AFFAIRES DIVERSES
Collège Frédéric Chopin : séjour "pleine nature" au Malzieu
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le collège Frédéric Chopin organise un voyage au Malzieu au cours duquel les enfants pratiqueront diverses activités de pleine nature. Ce voyage aura lieu du 29 mars au 4 avril2009. Son coût est de 218.50 €.
Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité moins une abstention, décide • D’ACCORDER une participation financière de 80 € par élève de la commune participant au voyage au Malzieu, organisé par le collège Frédéric Chopin.
• DE VERSER cette participation au collège Frédéric Chopin.
Adoption des décisions municipales n° 14/2009 à 04/ 2010
Le conseil municipal prend acte, à l’unanimité, des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (
Information
Le maire présente les conclusions du rapport établi par la Saur suite aux visites effectuées dans le cadre du contrôle des équipements d'assainissement non collectifs .Il indique que chaque particulier sera destinataire du rapport concernant son installation.