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Déliberation - ojcm 191007
Document publié le Lundi 7 octobre 2019 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Déliberation - ojcm 191007)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Banque,
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
87-2019 Pointe du Roselier. Convention de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du Littoral Pascal Laporte
88-2019 Rue de Martin Plage. Effacement du réseau électrique Pascal Laporte
89-2019 Rue Fleurie. Fiabilisation du réseau électrique basse tension. Droits de servitude accordé à Enedis sur la parcelle communale AC 678 Pascal Laporte
90-2019 Assurance statutaire. Adhésion au contrat groupe Jean-Marie Benier
91-2019 Recrutement d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire (études surveillées) Jean-Marie Benier
92-2019 Occupation du domaine public par des ouvrages de distribution de gaz. Permission de voirie et redevance pour l’année 2019 Jean-Marie Benier
93-2019 Budget 2019. Admissions en non valeur et pertes sur créances irrécouvrables Jean-Marie Benier
94-2019 Budget 2019. Décision modificative n 2019-01 Jean-Marie Benier
95-2019 Garantie d’emprunt accordée à la SCIC Habitat Handi Citoyen Jean-Marie Benier
96-2019 Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées Delphine Mesgouez- Le Gouard
97-2019
Petite enfance. Evolution du barème national des participations familiales. Modification des règlements intérieurs de la Maison de la petite enfance
Delphine Mesgouez-
Le Gouard
98-2019
Accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) en dehors du temps scolaire. Convention entre la Direction académique et la commune pour l’année scolaire 2019-2020
Delphine Mesgouez-
Le Gouard
99-2019
Mise à disposition d’intervenants musicaux dans les écoles. Convention pluriannuelle entre la commune de Plérin et Saint Brieuc Armor Agglomération
Delphine Mesgouez-
Le Gouard
100-2019 Festival Armor Pocket film. Convention entre la commune et l’association Artistes et Cie Delphine Mesgouez- Le Gouard
101-2019 Subventions exceptionnelles
Delphine Mesgouez-
Le Gouard
Suzanne Le Tiec
102-2019 Port du Légué. Autorisations d’occupation temporaire du domaine public maritime portuaire Delphine Mesgouez- Le Gouard
103-2019 Avenants aux baux emphytéotiques avec Terre et Baie Habitat Christine Daniel
104-2019 Bâtiments communaux. Dépôt d’autorisations de travaux Christine Daniel
105-2019 Transfert d’office après enquête publique de différentes emprises d’alignements anciens Philippe Faisant
106-2019 Rue de la Ville Vivo. Acquisition d’emprises Philippe Faisant
107-2019 Rue de Beauregard. Acquisition d’emprises Philippe Faisant
108-2019 Rue des Acacias. Convention d’entretien et de protection de l’alignement d’arbres entre la commune et la SCI Les Acacias Philippe Faisant
109-2019 Elargissement du réseau des médiathèques de la baie. Incidence sur le Suzanne Le Tiec
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE N°06
LUNDI 7 OCTOBRE 2019
18h30
MAIRIE DE PLÉRIN, SALLE LOUISE MICHEL
N° Objet Rapporteur
fonds de concours de fonctionnement et mise en conformité des documents
110-2019 Mise à disposition gratuite de l’auditorium René Vautier Suzanne Le Tiec
111-2019 Mandats spéciaux Ronan Kerdraon
112-2019 Mise à disposition de salles municipales pour la campagne des élections municipales de 2020 Ronan Kerdraon
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation
d’attributions (délibération du 22 mai 2017)
Informations diverses
Ronan Kerdraon