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Ordre du Jour - ojcm 210215
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ojcm 210215)
Thèmes du document : Banque, Santé, Éducation,
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
01-2021 Vœu relatif au projet partenarial de développement du port du Légué Pascal LAPORTE
02-2021 Dénomination du complexe sportif les Sternes Ronan KERDRAON
03-2021 Projet de municipalisation des activités du centre nautique de Plérin Ronan KERDRAON
04-2021 Pacte de gouvernance de Saint-Brieuc Armor Agglomération Ronan KERDRAON
05-2021
Intercommunalité. Transferts de charges. Validation des rapports de la CLECT et des variations de dotation d’attribution de compensation
pour 2020
Jean-Marie BENIER
06-2021 Rapport d’orientations budgétaires pour l’année 2021 Jean-Marie BENIER
07-2021 Extension de l’opération « chèques solidaires » Brigitte DEMEURANT COSTARD
08-2021 Création du comité consultatif de transition écologique Michel CAINGNARD
09-2021 Regroupement des deux écoles publiques de Plérin Centre Delphine MESGOUEZ
10-2021 Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire sur neuf demi- journées Delphine MESGOUEZ
11-2021 Eradication de plantes invasives. Poursuite du chantier de la rue des Pêcheurs Pascal LAPORTE
12-2021 Parking des Horizons. Cession d’une enclave du domaine public communal Pascal LAPORTE
13-2021 Rue de la Charpenterie. Acquisition d’emprises et classement dans le domaine public communal Pascal LAPORTE
14-2021 Rue Montaigne. Acquisition d’une emprise Pascal LAPORTE
15-2021 Rue du Port Martin. Servitude de passage de réseaux au bénéfice du restaurant Pascal LAPORTE
16-2021 Rue du Moulin à vent. Droits de servitude consentis à ENEDIS Pascal LAPORTE
17-2021 Centre municipal de santé. Convention entre l’ARS, la CPAM et les médecins salariés sur la permanence des soins Yves ARNOUX
18-2021 Adhésion au groupement de coopération sanitaire E-santé Bretagne Yves ARNOUX
19-2021 Adhésion à E-Mégalis pour la mise en place d’un logiciel d’instruction et la dématérialisation des autorisations d’urbanisme Jean-Marie BENIER
20-2021 Adhésion aux organismes et associations Jean-Marie BENIER
21-2021 Indemnisation de commerçants pour perte d’exploitation liée aux travaux Jean-Marie BENIER
22-2021 Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2021 Jean-Marie BENIER
23-2021 Participation financière de la commune à la complémentaire santé des agents Jean-Marie BENIER
24-2021 Compte personnel de formation Jean-Marie BENIER
25-2021 Compte épargne temps. Mise à jour du règlement intérieur Jean-Marie BENIER
26-2021 Dispositif d’astreintes du personnel. Mise à jour. Jean-Marie BENIER
27-2021 Convention de coresponsabilité de traitement des données à caractère personnel des médiathèques de la Baie Christine DANIEL
CONSEIL MUNICIPAL-SEANCE N°01
LUNDI 15 FEVRIER 2021
18h30
ESPACE ROGER-OLLIVIER, SALLE ZEPHYR
N° Objet Rapporteur
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation
d’attributions (délibération du 8 juin 2020)
Informations diverses
Le port du masque sera obligatoire pour tous.
En cette période de couvre-feu, la séance se tiendra sans public. Seuls les journalistes, qui disposent d’une dérogation pour motif professionnel, sont autorisés à y assister.
La séance sera retransmise en direct (accès via le site internet de la commune).