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Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 05.06.2026 signé
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM du 05.06.2026 SIGNE
Procès Verbal - Proces Verbal cm 05.06.2026 SIGNE
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 05.06.2026 SIGNE)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE
DE
LA
TRINITÉ
PROCES-VERBAL
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Direction
générale
des
services
RÉUNION
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Service
des
instances
VENDREDI
5
JUIN
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le vendredi
5 juin,
le
Conseil
municipal
dûment
convoqué
le vendredi
29
mai
2026
s'est
réuni
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Ladislas
POLSKI,
Maire.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
à 18h35
et
propose
de
nommer
Madame
Lina
BEN
HAMIDA
secrétaire
de
séance.
Après
les votes,
Madame
Lina
BEN
HAMIDA
est désignée
secrétaire
de séance
et procède
à l'appel:
Présent(e}s
: M.
Ladislas
POLSKI,
Mme
Rosalba
NICOLETTI-DUPUY,
M.
Didier
DAVID,
Mme
Emmanuelle
FERNANDEZ,
M.
Jean-Paul
GENIEYS,
Mme
Marie-Pierre
PARINI,
M.
Christophe
CERVI,
Mme
Chantal
CARRE,
M.
Thomas
KLEMM,
M.
Charlie
FERRERO,
Mme
Noëlle
DYOT-GERARDIN,
M.
Alex
FERRERO,
Mme
Annabel
BECCATINI-GESREL,
Mme
Fabienne
BERMOND,
M.
Gilles
UGOLINI,
Mme
Nathalie
ROUX,
Mme
Nathalie
PESCHI-MASSEGLIA,
Mme
Sabrina
MISSUD-GUILLET,
M.
Nicolas
RIVOALLAN,
M.
Fabien
BONNAFOUX,
M.
Tony
MARRAFFA,
Mme
Lydia
PEREZ,
Mme
Lina
BEN
HAMIDA,
Mme
Isabelle
MARTELLO,
Mme
Angéla
GALIERA,
Mme
Oriana
BIRELLI.
Excusé(e)}s
et représenté(e)s
:
Mme
Isabelle
DEPAGNEUX-SEGAUD
représentée
par
Mme
Rosalba
NICOLETTI-DUPUY
M.
Jacques
BISCH
représenté
par
M.
Didier
DAVID
M. Sami
BADER
représenté
par Mme
Emmanuelle
FERNANDEZ
Mme
Sophie
BOURNOT
représentée
par
Mme
Annabel
BECCATINI-GESREL.
M.
Rudy
ACCOSSATO
représenté
par
M.
Thomas
KLEMM
M.
Didier
RAZAFINDRALAMBO
représenté
par
Mme
Isabelle
MARTELLO
M. Eric ROLIN
représenté
par Mme
Oriana
BIRELLI
Absent(e}s
excusé(e)s
: /
Secrétaire
de
séance
: Madame
Lina
Ben
Hamida
Nombre
d'élus
en
exercice
: 33
Nombre
de
votants
: 33
Nombre
de
présents
: 26ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATIONS Administration 1-
Elections
sénatoriales
du
27
septembre
2026
- désignation
des
délégués
du
Conseil
municipal
et de
leurs
suppléants
et établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux.
Monsieur
le Maire:
Mesdames
et
messieurs,
bienvenue
dans
la salle
du
Conseil
municipal
et
saluant,
comme
à
l'accoutumée,
l'ensemble
des
citoyens
qui
nous
regardent
en
direct,
Il s'agit
bien
entendu
d'un
Conseil
municipal
très
particulier
qui
ne
prévoit
à son
ordre
du jour
qu'une
seule
délibération
et comme
il est stipulé
dans
la note
que
nous
a transmise
monsieur
le Préfet,
ce Conseil
municipal
ne fera
l'objet
d'aucun
débat,
mais
seulement
d'un
vote
sur
la
base
des
listes
qui
ont
été
présentées
pour
la
désignation
des
électeurs
des
élections
sénatoriales
qui
se
dérouleront
au
mois
de
septembre.
Je
déclare
donc
la séance
ouverte et je
vais
proposer
la mise
en
place
du
bureau
électoral
pour
cette
élection.
Je
propose
donc
au
conseil
municipal
de
désigner
madame
Lina
Ben
Hamida,
benjamine
du
Conseil
municipal,
comme
secrétaire
de
séance
et je
demande
à madame
Ben
Hamida
de
bien
vouloir
procéder
à
l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil
municipal.
Vous
avez
la parole.
Madame
Lina
BEN
HAMIDA
est désignée
comme
secrétaire
de
séance.
La
secrétaire
de
séance
procède
à l'appel,
Monsieur
le Maire:
Bien,
je constate
que
le quorum
est
atteint.
CHCHCBCHCECECE
Délibération
n°1
-
Elections
sénatoriales
du
27
septembre
2026
- désignation
des
délégués
du
Conseil
municipal
et de
leurs
suppléants
et établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux.
Monsieur
le Maire:
Je
vous
propose
que
les
deux
conseillers
Les
plus
âgés
et
les
deux
conseillers
les
plus
jeunes
présents
à
l'ouverture
du
scrutin,
à savoir
monsieur
Charlie
Ferrero,
monsieur
Jean-Paul
Genieys
d'une
part,
madame
Lina
Ben
Hamida
et
madame
Oriana
Birelli
d'autre
part,
soient
désignés
pour
constituer
Le bureau.
Nous
allons
à
présent
procéder
à
l'élection
des
suppléants.
Donc,
le
corps
électoral
pour
les
élections
sénatoriales
en
ce
qui
concerne
la
commune
de
La
Trinité
est
constitué
par
l'ensemble
des
conseillers
municipaux
et il nous
faut désigner
une
liste de suppléants.
Je vais donc
proposer
à la fois au
groupe
présidé
par
madame
Martello
et évidemment
au
groupe
de
la
majorité
de
proposer
une
liste chacun.
Je
rappelle
que
conformément
à ce
que
je viens
de
dire,
l'élection
des
délégués
et des
suppléants
a lieu
sur
la
même
liste
suivant
le système
de
la représentation
proportionnelle
avec application
de
la règle de la plus forte moyenne
sur
une
même
liste
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe
sans
adjonction,
ni
radiation
de
noms
et
sans
modification
de
l'ordre
de
présentation
des
candidats.
En
cas
d'égalité,
le
plus
âgé
des
candidats
est déclaré
élu.
Pour
les communes
de
1000
habitants
et plus,
ce qui
est notre
cas,
les
listes
doivent
être
déposées
auprès
du
Maire
aux
dates
et
heures
fixées
pour
la
séance
au
cours
de
laquelle
le
Conseilmunicipal est appelé
à élire les délégués
et les suppléants,
c'est-à-dire
aujourd'hui.
Pour
les communes
entre
9000
et 30000
habitants
ce
qui
est
notre
cas,
tous
les conseillers
municipaux
en
exercice
sont
délégués
de
droit.
Aussi,
l'assemblée
sera
invitée
à désigner
uniquement
les suppléants.
C'est ce que
j'ai expliqué
et que
le nombre
de suppléants
est déterminé
par rapport
au
nombre
de
délégués
de droit.
Pour
nous,
ce sera
neuf
suppléants.
J'indique
par
ailleurs
que
cette
liste
de
suppléants
est
constituée
de
neuf
noms,
Les
candidats
peuvent
se
présenter
sur
une
liste
comportant
autant
de
noms
qu'il
y a de
suppléants
à élire,
ou
également
une
liste
incomplète.
Je
rappelle
que
l'élection
se
fait
sans
débat
et
à
bulletin
secret
et
donc,
j'ai
bien
constaté
que
nous
avions
deux
listes,
l'une
celle
de
la « Majorité
municipale
» et
l'autre
intitulée
« La
Trinité
d'abord
». Un
exemplaire
de
chaque
liste bien
entendu
sera joint au
procès-verbal.
Je
vais
lire
la
composition
des
listes.
Pour
la
« Majorité
municipale
», je
propose
donc
monsieur
Michaël
Faraut,
madame
Aurélie
Moraldo,
monsieur
Michel
Figasso,
madame
Delphine
Marques,
monsieur
Joseph
Macri,
madame
Marion
Troyat,
monsieur
Stéphane
Poulet,
Madame
Suzanne
Lessatini
Bernardi
et monsieur
Maurice
Bernardi.
Pour
la
liste
« La
Trinité
d'abord
» : Monsieur
Stéphane
Meynard,
madame
Marilyne
Varoqui,
monsieur
Rémi
Fagot,
madame
Nathalie
Duquerroy,
monsieur
Rocco
Tigani,
madame
Bernadette
Pujolle,
monsieur
Jean-Marie
Fort,
madame
Sophie
Laugier
et monsieur
Franck
Oster.
Je
propose
donc
que
nous
puissions
ouvrir
le scrutin.
I nous
faut
que
les assesseurs
puissent
s'approcher
de
l'urne
que j'ai désignée.
Il ne
faut
pas
forcément
besoin
d'être tous
les quatre
autour
de
l'urne.
Je
propose
à
monsieur
Genieys
de
rester
à sa
place
et
même
monsieur
Ferrero.
On
a avec
madame
Birelli
et
Madame
Ben
Hamida
deux
assesseuses
de
grande
quatité.
Et donc
nous
allons
procéder
à l'appel
nominal.
C'est
madame
Ben
Hamida
qui
va
le faire.
Ah
non,
c'est
moi
qui
Le fait
alors
qu'on
m'amène
la
liste
même si je
La connais
de
tête. Alors, chacun
des conseillers
municipaux
choisit
bien
sa liste en
la relisant
bien
et en
la pliant en quatre.
CECHCECICHCICE
Monsieur
le maire
procède
à l’appel
nominal
de
chaque
conseillers
municipaux
afin
de procéder
au
vote
CHCHCHCECECECE
Monsieur
le Maire:
Le
scrutin
est
clos.
Nous
allons
pouvoir
procéder
au
dépouillement.
CHCECECECICECE
Monsieur
Jean-Paul
Genieys,
mesdames
Lina
Ben
Hamida
et Oriana
Birelli procèdent
au
dépouillement
CHCHCECECICECE
Monsieur
le Maire:
Alors,
combien
y a-t-il de
bulletins
? Recomptez
s'il vous
plaît.
Monsieur
Genieys
:
33. Monsieur
le Maire:
Bien,
nous
avons
bien
33
bulletins.
Je
propose
que
vous
passiez
au
dépouillement.
Bien,
si
nous
avons
bien
compté
en
même
temps
que
vous,
nous
constatons
que
la
« Majorité
municipale
» avec
sa
liste
obtient
28
voix,
que
la liste « La
Trinité
d'abord
» obtient
5 voix,
qu’il
n'y
a donc
aucun
bulletin
blanc,
aucun
bulletin
nul,
que
le nombre
de suffrages
exprimés
s'élève
à 33
et que
donc
la liste de
la « Majorité municipale
» voit élire 8
de
ses
9 membres
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
et
la
liste
« La
Trinité
d'abord
», un
membre,
cequi
nous
fait pour
la liste des
suppléants
de
la commune
de
La Trinité
appelés
à voter en
remplacement
des
titulaires
éventuellement,
pour
les
élections
sénatoriales,
la
liste
exhaustive
est
constituée
de
monsieur
Michaël
Faraut,
de
madame
Aurélie
Moraldo,
monsieur
Michel
Figasso,
de
madame
Delphine
Marques,
monsieur
Joseph
Macri,
de
madame
Marion
Troyat,
monsieur
Stéphane
Poulet,
madame
Suzanne
Lessatini
Bernardi
et de
monsieur
Stéphane
Meynard.
Les
membres
du
bureau
me
confirment
tout
cela.
Parfait,
ils
auront
à signer
le procès-verbal.
Vote
du
Conseil :
Liste
« Majorité
municipale
» : 28 voix
Liste
« La
Trinité » d’abord
» : 5 voix
CACHE
Monsieur
le Maire:
L'ordre
du
jour
de
ce
Conseil
municipal
est
épuisé
et
donc,
je
remercie
l'ensemble
des
conseillers
municipaux,
les
Trinitaires et
je
donne
rendez-vous
à tous
les Trinitaires
à
la fête
des
voisins et
je
félicite
les
différents
quartiers
qui
ont
organisé
cette
fête
et
qui,
pour
la
majorité
d'entre
eux
ont
décalé
leur
organisation
d'une
semaine
parce
qu’évidemment
la
semaine
dernière
il y avait
ces
magnifiques
moments
d'inauguration
de
notre
Stella.
Vive
La Trinité
et bonne
soirée
à tous.
CECHCECECECECE
La
séance
est
levée
à
18h55
CECECECECECECS
à
Lina
BEN
HAMIDA,
Ladislas
POLSKI,
Secrétaire
de séance.
ire.