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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 22.04.2026
Procès Verbal - proces verbal du 12 avril 2018 valid
Procès Verbal - proces verbal cm du 11 06 20
Procès Verbal - proces verbal du 11 avril 2019 1
Procès Verbal - Proces Verbal cm 22.04.2026 SIGNE
Document publié le Mercredi 22 avril 2026 par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 22.04.2026 SIGNE)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
VILLE
DE
5 | LA TRINITÉ RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PROCES-VERBAL
Direction
générale
des services
RÉUNION
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Service
des
Instances
MERCREDI
22
AVRIL
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le mercredi
22
avril,
le Conseil
municipal
dûment
convoqué
le vendredi
10
avril
2026
s'est
réuni
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Ladislas
POLSKI,
Maire.
Monsieur
Le
Maire
ouvre
la séance
à
18h30
et
propose
de
nommer
Madame
Lina
BEN
HAMIDA
secrétaire
de
séance.
Après
les votes,
Madame
Lina
BEN
HAMIDA
est désignée
secrétaire
de séance
et procède
à l'appel:
Présent(e}s
: M.
Ladislas
POLSKI,
Mme
Rosalba
NICOLETTI-DUPUY,
M.
Didier
DAVID,
Mme
Emmanuelle
FERNANDEZ,
M.
Jean-Paul
GENIEYS,
Mme
Marie-Pierre
PARINI,
M.
Christophe
CERVI,
Mme
Chantal
CARRIE,
M,
Thomas
KLEMM,
Mme
Isabelle
DEPAGNEUX-SEGAUD,
M.
Jacques
BISCH,
M.
Charlie
FERRERO,
Mme
Annabel
BECCATINI-GESREL,
Mme
Fabienne
BERMOND,
Mme
Nathalie
ROUX,
M.
Sami
BADER,
Mme
Sophie
BOURNOT,
Mme
Nathalie
PESCHI-MASSEGLIA,
M.
Rudy
ACCOSSATO,
Mme
Sabrina
MISSUD-GUILLET,
M.
Nicolas
RIVOALLAN,
M.
Fabien
BONNAFOUX,
Mme
Lydia
PEREZ,
Mme
Lina
BEN
HAMIDA,
Mme
Isabelle
MARTELLO,
M.
Eric
ROLIN,
Mme
Oriana
BIREELI,
Excusé(e)}s
et représenté(e)s :
Mme
Noëlle
DYOT-GERARDIN
représentée
par
M. Didier
DAVID
M. Alex
FERRERO
représenté
par M. Thomas
KLEMM
M. Gilles
UGOLINI
représenté
par Mme
Annabel
BECCATINI-GESREL
M.
Tony
MARRAFFA
représenté
par
Mme
Marie-Pierre
PARINI
M.
Didier
RAZAFINDRALAMBO
représenté
par
Mme
Isabelle
MARTELLO
Mme
Angéla
GALIERA
représentée
par
M.
Eric
ROLIN
Absent{e}s
excusé(e)s :
/
Secrétaire
de
séance
: Madame
Lina
Ben
Hamida
Nombre
d'élus
en
exercice
: 33
Nombre
de
votants
: 33
Nombre
de
présents : 27 ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATIONS Finances 1- Adoption
du
Règlement
Budgétaire
et Financier
2- Adoption
du
Compte
Financier
Unique
2025
- budget
principal
de
la Ville
3 - Adoption
du
Compte
Financier
Unique
2025
- budget
annexe
du
cimetière
4 - Affectation
du
résultat
2025
- budget
principal
de
la Ville
5 - Affectation
du
résultat
2025
- budget
annexe
du
cimetière
6- Adoption
du
budget
primitif de
la Ville 2026
7-
Adoption
du
budget
primitif
annexe
du
cimetière
2026
8 - Ouverture
des
crédits
d'investissement
2027
jusqu’à
l’adoption
du
budget
primitif 2027
9 - Vote
des
taux
d'imposition
2026
10 - Modification
du
tarif de
la taxe
locale
sur la publicité
extérieure
- TLPE
11
- Autorisation
permanente
et générale
de
poursuites
au
comptable
public
12 - Versement
anticipé
d’acompte
de subvention
à la Caisse
des
écoles
pour
2027
13 - Versement
anticipé
d’acompte
de subvention
à l'EPL Stellae pour 2027
14 -
Versement
anticipé
d’acompte
de subvention
au
SIVU
La
Plana
pour
2027
15 -
Versement
anticipé
d’acompte
de
subvention
au
CCAS
pour
2027
16 - Versement
anticipé
d’acompte
de subvention
à Trinité Sports
pour 2027
17
- Transfert
de
Garantie
d'emprunt
donnée
à la société
LOGIS
FAMILIAL
dans
le cadre
de
la
réhabilitation
locative
sociale
de
64
logements
PLUS/PAI
de
la résidence
« Sainte-Anne
» à la société
1001
VIES
HABITAT
18 - Convention
de
services
entre
la Ville de
La Trinité et l'Etablissement
Public
local
Steliae
19 - Avenant
à la convention
de services
entre
la Ville de
La Trinité et le CCAS
de
La Trinité
20
- Avenant
à la convention
de
services entre
la Ville de
La Trinité
et la Caisse
des
écoles
Ressources
Humaines
21
- Mise
à jour
du
règlement
intérieur
de
La commune,
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale,
de
la Caisse
des
écoles
et de
l'établissement
public
local
Steliae
22 - Mise
à jour du
régime
indemnitaire
pour
l’ensemble
des
emplois
existants
au
sein
de
La commune
23 - Mise
à jour de
l’Indemnité
Spéciale
de
Fonction
et d’Engagement
des
policiers
municipaux
24
- Revalorisation
progressive
du
montant
de
la carte
« ticket
restaurant
» à compter
de
2027
25 - Adhésion
au
contrat
collectif
de
prévoyance
proposé
par
le Centre
de
Gestion
pour
la commune,
le Centre
Communal
d'Action
Sociale,
la Caisse
des
écoles
de
la Trinité
et l'établissement
public
local Stellae
26
- Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents
de
la Ville
27-
Revalorisation
- Recrutement
d'emplois
vacataires
28
- Renouvellement
des
modalités
d'attribution
de
véhicules
de
service,
avec
remisage
à
domicile
et
attribution
d’un
véhicule
de fonction
au
Directeur
général
de
services
pour
2026
Administration 29 - Désignation
d’un
conseiller
municipal
correspondant
défense
Intercommunalité 30 - Communication
du
rapport
d'activité
et développement
durable
2024
- Métropole
Nice
Côte
d'Azur
31
- Mise
à jour
- Détermination
du
nombre
et
élection
des
délégués
du
Conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
centre
communal
d'action
sociale CECHCICICECECS
Monsieur
le Maire:
Mesdames
et
messieurs,
chers
Trinitaires,
en
saluant
les
citoyens
qui
sont
présents
dans
la
salle
et
ceux
comme
à l'habitude
qui
sont
derrière
leur
écran
à nous
écouter,
je vous
remercie
d'être
présent
pour
cette
séance
du
Conseil
municipal
en ce
jour
du
22
avril.
Et donc,
je procède
à l'ouverture
de
la séance et
je passe
la parole
à la secrétaire
de
séance,
madame
Lina
Ben
Hamida,
vous
avez
la parole.
Madame
Lina
BEN
HAMIDA
est désignée
comme
secrétaire
de séance.
Le secrétaire
de séance
procède
à l'appel.
Monsieur
le Maire:
Je constate
que
le quorum
est atteint
et que
nous
pouvons
régulièrement
délibérer.
CECHCECECECECS
Monsieur
le Maire:
Je constate
que
le quorum
est atteint et que
nous
pouvons
régulièrement
délibérer.
Nous
allons
donc
passer
à l'examen
des
délibérations
à l'ordre du jour en commençant
évidemment
par la délibération
n°1.
Madame
Martello,
vous
avez
la parole
si vous
le souhaitez.
Madame
Martello
:
Merci,
Oui, j'aurais
voulu
dire
un
petit
mot
de
félicitation
si vous
Le permettez.
Déjà,
j'adresse
mon
bonsoir,
enfin
notre
bonsoir
à
toutes
les
personnes
qui
nous
écoutent
et
nous,
nous
souhaïitions
adresser
nos
félicitations
à Eric
Ciotti
pour
son
élection
à la
Présidence
de
la
Métropole
de
Nice
Côte
d'Azur
et
nous
lui
apportons
comme
toujours
notre
soutien
et saluons
l'engagement
de
l’équipe
qui
l'entoure.
Nous
relevons
également
votre élection
en
qualité de 9"
Vice-Président
et soulignons
que
cette Vice-Présidence
vous
a été
octroyée
non
en
fonction
de
votre
bilan,
mais
de
votre
seul
statut
de
Maire
de
la 5
ville
des
plus
peuplées
de
la
Métropole.
Et nous
relevons
aussi
que
votre
taux
de
popularité
parmi
vos
pairs
ne
fait
pas
l'unanimité.
IL
est
remarquable
également
que
vous
ayez
accepté
cette
collaboration
qui
vous
engage
auprès
d'un
Président
de
la
Métropole,
donc
Eric
Ciotti,
contre
lequel
vous
avez
fait
campagne
et
qui,
vous
engage
également
avec
deux Vice-Président,
le 1% et le 18Ÿ"° tous
deux
issus des
rangs
du
Rassemblement
National
alors
que
vous
déclariez
dans
le Nice-Matin
du
17
mars
ne
pas
pouvoir, j'ouvre
les guillemets
: «envisager
Le
RN
pour
diriger
la Métropole
». C'est
peut-être
pour
cette
raison
que
vous
êtes
le seul
Vice-Président
à
ne
pas
avoir
remercié
le Président
Ciotti
de
la confiance
qu'il vous
accorde
malgré
vos
propos
à son
égard.
Vous
avez
reçu
la délégation
de
l'aménagement
stratégique
et économique
de
la Vallée
du
Paillon
en
lien
avec
la ligne
5 du tramway,
au
regard
des
orientations
que vous
avez défendues
jusqu'à
présent en
la matière,
notamment
celle
ayant
contribué
à l'enclavement
de
la Vallée
du
Paillon.
Le
défi
qui
vous
attend
apparaît
à l'évidence
particulièrement
complexe,
voire
improbable.
Voilà,
je vous
remercie.
Monsieur
le Maire:
Bien
madame
Martello,
moi
je
ne vous
remercie
pas
de
ces
gentillesses.
En
tous
les cas,
il semble
que
vous
n'ayez
pas
bien
écouté
Le discours
d'investiture
du
Président
de
la Métropole,
Éric Ciotti
qui, contrairement
à vous
ne
souhaite
pas
donner
une
dimension
partisane
et
politicienne
à la gouvernance
de
la
Métropole,
c'est
la
raison
pour
laquelle
il m'a
sollicité,
pour
que
je
sois
au
nom
des
Trinitaires,
Vice-Président
et qu'il
a
considéré
qu'il
était
assez
bien
légitime
pour
le Maire
le plus
largement
réélu
parmi
les communes
les
plus
importantes
de
la
Métropole
que
de
défendre
la voix
de
La
Trinité
et
des
Trinitaires
au
sein
de
l'exécutif
métropolitain
où je
l'ai déjà
défendue,
contrairement
aux
usages
antérieurs
et notamment
de
la mandature
dans
laquelle
vous
étiez
Première
adjointe
d'une
commune
qui
avait
brillé
par son
absence
et par sa difficulté
à faire
entendre
la voix
de
La
Trinité
avant
la
période
de
2020.
Quant
à nous, et
j'y reviendrai
tout
à l'heure lors
de
l'ordre
du
jour
parce
que
comme
d'habitude,
vous
choisissez
de
vous
affranchir
de
l'ordre
du
jour,
mais
nous
aurons
tout
à
l'heure
une
délibération,
en
tout
cas
une
présentation
de
rapport
qui
concerne
la
Métropole
où
j'évoquerai
à la
fois
le
bilan
passé
et
le
rôle
que
j'entends
jouer
effectivement
comme
Vice-
Président
au
côté
du
Président
avec
une
divergence
de
sensibilité
que
nous
assumons
lui
et
moi,
mais
avec
une
vision
partagée
sur
le
fait
que
la
gouvernance
métropolitaine,
cet
établissement
public
de
coopération
intercommunale,
doit
être
géré
dans
l'intérêt
général
et
à bien
des
égards
selon
les
compétences
techniques
qui
lui
sont
attribuées.
En
tous
les
cas,
je
suis
très
fier
effectivement
de
porter
la
voix
des
Trinitaires
au
sein
de
la
Métropole.
Cette
voix
des
Trinitaires
qui
nous
a
si
largement
été
formulée
par
sa
confiance
parce
qu’effectivement
contrairement
à vous
qui,
par
deux
fois,
avez
reçu
une
sévère
défaite
eh
bien,
quant
à nous
avec
mon
équipe
nous
avons
reçu
une
confiance
des
Trinitaires
qui
nous
engage,
qui
nous
donne
beaucoup
de
responsabilités,
et
de
Trinitaires
qui
ont
manifesté
par
leur
vote
à plus
de
68
%,
Le
fait
qu’ils
souhaitaient
que
la
commune
soit
gouvernée
au-delà
des
sensibilités
dans
un
esprit
de
rassemblement
et
de
confiance
dans
l'avenir,
ce
qui
est
notre
boussole.
CHCICHCECECECS
Délibération
n°1
- Adoption
du
Règlement
Budgétaire
et Financier
Monsieur
le Maire:
À présent,
je vous
propose
que
nous
passions
à
l'ordre du jour
et à
la délibération
n°1 qui concerne
l'adoption
du
règlement
budgétaire
et financier et je donne
la parole
à l'adjoint aux
finances.
Monsieur
Genieys
:
Merci
monsieur
le
Maire.
Je
vais
prendre
la
parole
pour
une
vingtaine
de
délibérations.
Excusez-moi.
Ce
soir
donc,
il faut
présenter
une
série
de
délibérations.
Il y en
a 20
en
tout.
Certaines
sont
déterminantes
pour
l'action
de
la commune,
c'est
le budget
2026,
c'est
le CFU
2025
et
le vote
des
taux
d'imposition.
L'ensemble
des
autres
délibérations
concerne
des
dispositions
réglementaires
ou
techniques
qui
encadrent
l'action
de
nos
services.
Donc,
on
démarre
avec
la
première
délibération
qui
nous
demande
de
voter
le
règlement
budgétaire
et financier.
La
commune
de
La Trinité
avait
candidaté
et a été
retenue
pour
l'expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
et elle applique
depuis
2022
le référentiel
budgétaire
comptable
M57.
Ce
dernier
est
maintenant
devenu
la
règle
pour
toutes
les communes
et ce
dernier
impose
l'adoption
d'un
règlement
financier
et
budgétaire.
Nous
avions
déjà
voté,
puisque
nous
étions
dans
l'expérimentation,
un
règlement
financier
budgétaire,
Celui-ci
encadre
globalement
trois
axes
budgétaires
majeurs
de
la
municipalité:
La
tenue
d'une
comptabilité
d'engagement,
l'instauration
d'une
programmation
pluriannuelle
des
investissements,
l'organisation
et le suivi
des
autorisations
de
programmes.
Nous
vous
demandons
de
bien
vouloir
approuver
ce
règlement.
Monsieur
le Maire:
Merci
monsieur
l'adjoint
aux
finances.
Y at-il
des
observations
? S'il
n'y
en
a pas,
je
soumets
Le
règlement
budgétaire
et financier
au
vote.
Qui
est contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour?
Ilest adopté.
Vote
du
Conseil
:
Pour:
28
Contre
: 0
Abstention
: 5
CECHCECHCECECS
Délibération
n°
2 - Adoption
du
Compte
Financier
Unique
2025
- budget
principal
de
la Ville
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°2
concerne
l'adoption
du
Compte
Financier
Unique
pour
2025
dans
le budget
principal
de
la Ville. Vous
avez
la parole,
monsieur
l'adjoint. Monsieur
Genieys
:
On
parle
maintenant
du
CFU
Ville
2025.
Ce
CFU
vous
a été
explicité
dans
le rapport
de
présentation
joint
à
l'ensemble
des
documents
comptables
qui
vous
ont
été
précédemment
transmis.
Par
ailleurs,
comme
vous
l'avez
découvert
dans
le
rapport
de
présentation
du
CFU
2025,
l'article
191
de
La
loi
de
finances
de
2024,
introduit
une
nouvelle
annexe
au
Compte
Financier
Unique,
dite
annexe
environnementale
des
collectivités
locales
qui
permet
d'évaluer
l'impact
des
budgets
locaux
sur la transition
écologique.
Elle vise
à valoriser
Les
investissements
ayant
un
effet
positif
sur
l'environnement
et
accompagner
la
planification
écologique.
La
commune
a
donc
procédé
à
une
identification
des
dépenses
d'investissement
présentant
un
impact
environnemental,
On
en
vient
au
CFU
proprement
dit.
L'exercice
2025
est
caractérisé
notamment
par
une
maîtrise
des
charges
à
caractère
général
et
des
ressources
humaines.
Un
niveau
d'épargne
confirmant
la
trajectoire
financière
positive
de
la
commune,
la
réalisation
d'un
programme
d'investissement
durable
et
écoresponsable,
notamment
dans
les
écoles
et
bien
sûr
l'avancement
des
travaux
de
La
Stella.
Synthétiquement,
les
recettes
réelles
de
fonctionnement
de
l'exercice
se
sont
montées
à
18
765
902
€,
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement
à 17
691
492
€, soit
un
solde
positif
réel
de
1074
410
€.
Les
recettes
réelles
d'investissement
s'établissent
à 8 308
668
€, Les dépenses
réelles
d'investissement
à 9 779
660 €, soit
un solde
négatif réel de
1 470 492 €. Le jeu comptable
des
recettes
et dépenses
d'ordre
dans
les deux
sections
fait
ressortir
un
excédent
net
cumulé
de
710
970
€ en
fonctionnement,
un
déficit
net
cumulé
de
1 107
052
€
en
investissement.
Après
intégration
des
restes
à
réaliser
et
des
résultats
antérieurs,
le
résultat
cumulé
de
clôture
aboutit
à un
excédent
net
de
2 357
901
€ qui
traduit
une
situation
financière
maîtrisée.
Nous
vous
demandons
d'approuver
ce
CFU.
Monsieur
le Maire:
Je
vous
propose
monsieur
l'adjoint
que
vous
présentiez
le CFU
du
budget
cimetière,
après
quoi
je
quitterai
la salle
puisque
selon
l'usage
le Maire
ne
doit
pas
participer,
ni
au
débat,
ni au
vote.
Donc
présenter
le CFU.
Monsieur
Genieys:
Oui,
donc
le CFU
du
cimetière
vite présenté,
qui constate
les recettes
réalisées
à hauteur
de 42 000 € qui sont
les ventes
de caveaux
de
l'année
2025.
Voilà.
Monsieur
le Maire:
Parfait,
Donc je
quitte
la séance et je vous
laisserai procéder
au débat éventuel
et au vote sur les délibérations
n°2etn°3. Monsieur
Genieys
:
Pardon,
Donc
je vous
demande
de
bien,
oui,
pardon
madame
Martello.
Madame
Martello:
Merci
monsieur
Genieys.
Alors
bon,
nous
constatons
que
vous
poursuivez
le
choix
de
maintenir
votre
politique
fiscale
et
de
dépenses
démesurées.
Les
éléments
budgétaires
que
vous
présentez
aujourd'hui
appellent
plusieurs
observations.
Vous
affichez
un
résultat
de
fonctionnement
à 3
millions
d'euros
ainsi
qu'un
résultat
d'investissement
déficitaire
d'environ
1 million
d'euros.
Malgré
cette
situation,
vous
faites
le
choix
de
recourir
de
nouveau
à l'emprunt.
Après
avoir
emprunté
6 millions
d'euros
en
2025,
vous
prévoyez
d'emprunter
de
nouveau,
2
millions
en
2026.
Fin
2025,
l'état
de
la dette
était
de
30
millions
d'euros
et cela
représente
1 500
000
euros
de
remboursement
annuel
dont
plus de 450
000 € d'intérêts
bancaires.
En
réalité,
l'emprunt
apparaît
comme
le seul
levier
permettant
de
financer
votre
unique
projet,
à savoir
la construction
d'une
salle
des
fêtes
aux
dimensions
que
nous
jugeons
encore
plus
aujourd'hui
comme
pharaonique.
De
510
000
€ de
fonctionnement
en
2025,
il vous
sera
nécessaire
de
prévoir
1 500
000
€
pour
2026
alors
que
La
Stella
n'est
toujours
pas
inaugurée.
Pour
notre
part,
nous
tenons
à
rappeler
que
l'efficacité
de
l'action
communale
ne
se
mesure
pas
au
montant
dépensé,
mais
bien
à la
pertinence
des
choix
effectués
et à leur
utilité
pour
les
habitants
et
ainsi
qu'à
leur
soutenabilité
dans
le temps.
Vous
ne
pouvez
plus
vous
dispenser
de
responsabilité
derrière
l'excuse
d'une
situation
financière
difficile avec
un
résultat de fonctionnement
tel
que vous
l'évoquez
grâce
à une
fiscalité
beaucoup
trop
élevée. Vous
dites avoir de
l'ambition
pour
La Trinité,
or la vie quotidienne
des
Trinitaires
ne vous
intéresse
pas
: lourdeur
fiscale,
insécurité,
embouteillages,
voilà la
routine
ordinaire.
Le
temps
des
festivités
devrait
laisser
place
au
temps
de
la
prudence.
Je
vous
remercie
et
nous
votons
contre.
Monsieur
Genieys
:
Juste
je vous
réponds juste
parce
que
vous
avez
digressé
par
rapport
à un
compte.
On
parle
là du
CFU
2025.
Donc
vous
avez
une
comment
dire.
Madame
Martello:
Je suis allée trop vite. Monsieur
Genieys
:
Voilà
un
tour
d'horizon
politique.
Bon,
ily
a un
certain
nombre
d'erreurs
que
j'ai
constaté
là-dessus.
Vous
me
parlez
de
3
millions
d'endettement,
de
30
millions
d'entendements.
Je
ne
sais
pas
où
d'où
vous
sortez
ce
chiffre
déjà.
Et puis
bon,
on
reparlera
peut-être
des
problèmes
de
fiscalité
puisqu'on
en
est pas
au
vote
des
taux
d'imposition.
Voilà,
pour
le reste, je pense
que
cela
dépasse
le vote
et la proposition
du
budget
pardon,
du
CFU
2025,
votre
analyse.
C'est tout,
Moi, je m'en
tiens
à une
rigueur
comptable
et celle-là,
je
pense
que
personne
ne
peut
la
contester.
Peut-être
qu'on
passe
au
vote,
à moins
que
voilà.
Donc,
sur
le CFU
2025
qui
est
pour
pardon,
c'est
déjà
qui
est
contre.
Alors,
excusez-moi,
qui
est
contre
?Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour
?
Le CFU
2025
est adopté. Vote
du
Conseil:
Pour
:27
Contre
:5
Abstention
: 0
Monsieur
le Maire
a quitté
la salle
et n’a pas
pris part
au
vote
CHCECHACECECS
CE
Délibération
n°3-
Adoption
du
Compte
Financier
Unique
2025
- budget
annexe
du
cimetière
Monsieur
Genieys:
Alors,
on a
le cimetière,
sur
le cimetière,
je
pense
qu'il y aura
moins
de
polémique.
Donc
sur le cimetière,
les
recettes
de
l'année,
je
vous
l'avais
dit,
sont
ont
été
réalisées
à
hauteur
de
40
000
€,
ce
sont
les
ventes
de
caveaux.
À
moins
qu’il
y ait
des
observations,
on
passe
au
vote.
Pareil,
qui
est
contre
? Contre
le cimetière.
Qui
s'abtient
? Qui
est pour?
C'est adopté
et on va
peut-être
demander
à monsieur
Le Maire
de
revenir.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 27
Contre
:5
Abstention
: 0
Monsieur
le Maire
a quitté la salle et n’a pas pris part au
vote
CHCICHCHCECECE
Délibération
n°4 - Affectation
du
résultat 2025
- budget
principal de la Ville
Monsieur
le Maire:
Bien, je
prends
note
de
l'adoption
des
délibérations
n°2
et n°3.
La délibération
n°4
concerne
l'affectation
du
résultat
2025
du
budget
principal
de
la Ville. Vous
avez
la
parole,
monsieur
l'adjoint.
Monsieur
Genieys:
Alors,
on
a
la 4 et
la 5.
On
va
voir
la Ville
et
le cimetière.
Simplement,
les
résultats
définitifs
arrêtés
en
2025
sont
repris,
affectés
au
budget
principal
de
la ville
pour
2026.
La
prise
en
compte
s'effectue
ainsi,
nous
avons
décidé
de
porter
un
excédent
de
fonctionnement
capitalisé
à
hauteur
1
070
645
€.
L'excédent
de
fonctionnement
résiduel
est
de
2 650
066
€ et cela
donc
en
recettes
et
on
porte
en
déficit
d'investissement
1362
770
€ pour
Le budget
de
la Ville. Monsieur
le Maire:
Merci
monsieur
l'adjoint.
Y a-t-il des
observations
? S'il
n'y en
a pas,
c'est
une
occasion
de
rappeler,
et nous
évoquerons
tout
à l'heure
le budget
primitif de
2026,
c'est
une
occasion
de
rappeler
des
éléments
factuels
contrairement
à quelques
contre-vérités
qui
pourraient
circuler,
Je
me
suis
laissé
dire
qu'en
mon
absence
certaines
contre-vérités
auraient
pu
circuler,
La
dette
de
la
Ville
s’élevait,
madame
Martello,
à
22
millions
d'euros
lorsque
nous
avons
pris
les
responsabilités
en
2020,
notamment
à
cause
de
dettes
cachées,
d'une
ligne
de trésorerie
en
permanence
consommée,
Madame
Martello
:
Ça je ne
peux
pas vous
laisser dire
ça.
Monsieur
le Maire:
De très grandes
irrégularités dans
le compte
administratif
pour
lesquelles
le tribunal
malheureusement
avait
dû
se
prononcer
et vous
a condamnée.
Madame
Martello:
C'est faux.
C'est faux
ce que
vous
dites.
Monsieur
le Maire
:
À l'issue, à l'issue, de ce …écoutez,
il n'y
a qu'à
ressortir les jugements
du tribunal.
Et quantà
la fin du
mandat
et aujourd'hui,
la dette
qui était à 22 millions d'euros
n'est plus qu'à
18 millions d'euros.
C'est-à-dire qu'après
Les
investissements
que
nous
avons
faits, qui
sautent
aux
yeux
de tous
les Trinitaires,
que
ce soit évidemment
pour
La
Stella
que
nous,
nous
inaugurerons
pour
la Sainte-Trinité
ou
que
ce
soit
pour
la rénovation
de
nos
bâtiments
communaux
à commencer
par
les
écoles,
après
tous
ces
investissements
que
nous
avons
faits
et
grâce
notamment,
évidemment
à
l'effort
des
Trinitaires
et
au
soutien
important
dont
nous
avons
pu
bénéficier de
La part de
l'État et des
collectivités,
nous
avons
réussi
à désendetter
la ville tout
en enrichissant
le patrimoine
des Trinitaires. Voilà
de quoi
it s'agit lorsqu'on
regarde
les choses
factuellement.
Et par ailleurs,
je ne reviens
pas surle
redressement
de latrajectoire financière
de
lacommune
que
tous
les commentateurs,
à
commencer
par
l'État,
ont
salué.
Je
me
souviens
encore
de
la
venue
du
Directeur
départemental
des
finances
publiques
dans
cette
salle
pour
saluer
le
redressement
de
la
trajectoire
de
la
ville.
Monsieur
l'adjoint,
nous
étions
ensemble
à
chacune
de
ces
étapes.
Donc,
s'il
n'y
a
pas
d'autres
interventions,
je
soumets
au
vote
cette
affectation
du
résultat
2025
dans
le budget
principal
de
la ville.
Délibération
n° 4. Qui
est contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour?
Elle
est
adoptée.
Vote
du
Conseil:
Pour
:28
Contre
:5
Abstention
:0
CHCHCECECECICE
Délibération
n°5
- Affectation
du
résultat
2025
- budget
annexe
du
cimetière
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°5
concerne
l'affectation
de
ce
résultat
2025
dans
le budget
annexe
du
cimetière.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour?
Elle
est
adoptée.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:28
Contre
:5
Abstention
:0
CHCHCICHCICICI
Délibération
n°6
- Adoption
du
budget
primitif
de
La Ville 2026
Monsieur
le Maire:
La délibération
n°6 concerne
le budget
primitif
de
la ville.
Et donc
je vous
donne
la parole,
monsieur
l'adjoint. Monsieur
Genieys
:
Oui.
Nous
en
venons
au
vote
du
budget
primitif
2026
de
la
Ville.
Alors,
ce
budget
primitif
s'inscrit
dans
la
continuité
des
orientations
définies
lors
des
exercices
précédents
avec
une
attention
particulière
portée
à
l'équilibre financier et
à
la maîtrise des
dépenses
qui vise à concilier le maintien
d'un
service
public de qualité
avec
la préservation
des
marges
de
manœuvre
financière
de
la collectivité
en
section
de fonctionnement.
La
section
de
fonctionnement
regroupe
l'ensemble
des
dépenses
et
des
recettes
nécessaires
au
fonctionnement
courant
des
services
municipaux.
En
2026,
les
priorités
portent
sur
La
maîtrise,
la
maîtrise
des
charges
à
caractère
général,
la
gestion
des
dépenses
de
personnel
dans
un
contexte
d'inflation
et
d'évolution
réglementaire,
le
maintien
d'un
niveau
de
service
public
de
qualité
et
la
préservation
de
l'épargne
brute.
La
section
d'investissement
retrace
les
opérations
ayant
un
impact
sur
le
patrimoine
de
la
collectivité,
Pour
2026,
la
politique
d'investissement
s'articule
autour
de
plusieurs
axes :
l'entretien
et
la
valorisation
du
patrimoine
communal,
la poursuite
des
projets
structurants
engagés,
l'amélioration
du
cadre
de
vie des
habitants.
Le
développement
des
équipements
publics
sont
principalement
visés,
l'extension
du
cimetière,
la rénovation
de
la crèche
ainsi
que
la rénovation
thermique
de
l'école
du
Chêne-Vert
et bien
sûr
la finalisation
de
La
Stella.
Le financement
des
investissements
est assuré
par
l'autofinancement
dégagé
en
section
de
fonctionnement.
L'autofinancement
prévu
est
de
1 500
000
€.
Deuxièmement,
les
subventions.
Les subventions
déjà
obtenues
et donc
budgétées
se montent
à 2 574 000 € et le recours
à l'emprunt
résiduel
dont
le montant
prévisionnel
est
de
2 millions
d'euros.
Voilà
monsieur
le Maire.
Monsieur
le Maire:
Merci. Y a-t-il des
observations
? Pas
d'intervention
sur
Le budget
primitif de
la Ville ?
Madame
Martello
:
Non. Monsieur
le Maire:
D'accord,
Bon,
écoutez,
traditionnellement,
ce
moment
de
débat
autour
du
budget
annuel
est
le
grand
moment
démocratique
d'une
collectivité.
Mais
si j'ai
bien
compris,
vous
avez
préféré
intervenir
quand
je
n'étais
pas
là en
fait, un
peu
à côté,
sur
Le Compte
Financier
Unique.
Cela
n'est
pas grave.
Madame
Martello
:
Ne
cherchez
pas
de
raison.
Ce
n’est
pas
grave.
Monsieur
le Maire
:
Si vous
ne souhaitez
pas
intervenir
sur
le budget
au
moment
de
cet important
débat
démocratique
c'est votre
choix.
Bon,
aussi
peut-être
que
vous
n'avez
pas
grand-chose
à
dire
pour
commenter.
Effectivement,
notre
trajectoire
est
assez
simple
: poursuite,
comme
vient de
le dire
monsieur
l'adjoint,
de
nos
investissements
au
service
des
Trinitaires.
Les
grands
investissements
dont
la commune
avait
besoin
pour
se remettre
à niveau
ont
été
faits
dans
le précédent
mandat
avec
la construction
de
cette
salle
de
spectacles
et de
festivités,
de
cette
maison
des
Trinitaires,
d'une
certaine
manière,
que
sera
La
Stella,
s'achève.
A
La
fin
de
l'année,
nous
aurons
terminé
de payer
tous
ceux
qui
ont
travaillé
pour
La
Stella.
En
ayant
terminé
de
payer
La
Stella,
nous
aurons
pourtant continué,
comme
je viens
de
le dire, de désendetter
la ville etnous
n'aurons
pas d'immenses
chantiers
en
termes
de
projets
nouveaux,
mais
par
contre,
nous
aurons
une
trajectoire
d'investissement
qui
se
maintiendra
pour
les
bâtiments
communaux,
pour
nos
écoles
avec
toujours
ce
cap
aussi
de
chercher,
monsieur
l'adjoint et avec
notre
équipe,
à mener
à bien
des
investissements
qui font faire des
économies
de
fonctionnement.
Le
meilleur
exemple
de
ce
que je
dis,
c'est
ce
que
nous
avons
fait
à
l'école
Lepeltier
où
en
bénéficiant
de
plus
d'un
million
d'euros
de
subvention,
peut-être
même
près
de
2
millions
d'euros
si
on
additionne
l'ensemble
des
subventions
dont
nous
avons
bénéficié
à cet
endroit-là,
eh
bien
nous
avons
pu
obtenir
une
rénovation
totale
de
l'école
et une
rénovation
énergétique
qui
nous
fait faire chaque
année 50
000
€
d'économie.
Donc,
investir
pour
pouvoir
faire
des
économies
de
fonctionnement,
c'est
exactement
le
cap
que
nous
nous
fixerons
progressivement
dans
une
logique
programmée,
pluriannuelle
pour
l'ensemble
de
nos
écoles,
pour
l'ensemble
de
nos
bâtiments
communaux
avec
toujours
cette
idée
que
l'optimisation
énergétique
et
la
rénovation
énergétique
est
un
enjeu
à La
fois,
évidemment
de
confort,
mais
aussi
d'économie.
Et
puis,
nous
aurons
d'autres
investissements
à
mener,
à
la
fois
ceux
qui
sont
dans
nos
engagements,
mais
aussi
peut-être
ceux
qui
s'imposeront
à
nous,
parce
qu’en
permanence,
je
demande
à ce
que
soit
regardé
très
précisément
tous
les
éléments
de
la
commune
qui
peuvent
avoir
besoin
d'un
investissement.
Et
puis
en
termes
de
fonctionnement,
là
aussi
monsieur
l'adjoint
l'a
bien
dit,
nous
continuerons
de
rechercher
partout
les
économies
qui
nous
permettent
ensuite
de
dégager
des
marges
pour
améliorer
la
santé
financière
de
la
commune
et
puis
pour
investir.
Voilà
donc
une
logique
à la
fois
prudente,
raisonnable
et
en
même
temps
de
développement
de
notre
commune
qui
commence
largement
à se
voir
puisqu’il
n'y
a pas
un
jour
où
je
ne
croise
pas
un
Trinitaire
ou
un
ami
de
La
Trinité
qui
nous
dit
qu'il
est
heureux
de
voir
comment
le
visage
de
La
Trinité
se
rénove,
s'embellit,
se
sécurise,
C'est
la
grille
de
lecture
que
nous
avons.
Je
soumets
donc
au
vote
le
budget
primitif
de
la
ville.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour
?
I
est
adopté.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 28
Contre
:5
Abstention
:0
CHCHCECHCHCECS
Délibération
n°7 - Adoption
du
budget
primitif annexe
du cimetière
2026
Monsieur
le Maire:
La délibération
n°7, c'est Le cimetière
donc,
c'est ce que vous
avez évoqué.
Je crois qu'ily a pas d'observation.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Délibération
adoptée.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 28
Contre:5
Abstention
: O
CECHCHCHCECE
CS
Délibération
n°8
- Ouverture
des
crédits
d'investissement
2027
jusqu’à
l'adoption
du
budget
primitif
2027
Monsieur
le Maire:
La délibération
n°8. Alors
la délibération
n°8 comme
d'autres
dans
ce Conseil
municipal,
fait vraiment
l'objet
d'une
extrême
rigueur
comptable,
budgétaire,
d'une
extrême
anticipation.
Je
l'explique
brièvement
et
puis
vous
allez développer.
Traditionnellement,
comme
les budgets
sont
votés
en
début
d'année,
il y a toujours
un
moment
en
tout
début
d'année
avant
le vote
du
budget
où
des
crédits
doivent
être
engagés
sans
que
le
budget
de
l'année
soit
voté.
Et
donc
c'est
le
cas
en
2026,
ce
sera
le
cas
en
2027
et
donc
nos
services
particulièrement
rigoureux,
c'est
ce
qui
nous
vaut
aussi
Les
bonnes
notes,
les
bonnes
appréciations
de
la
Direction
des
Finances
Publiques
eh
bien,
nous
propose
dès
ce
printemps
d'anticiper
sur
le fait qu'en
2027,
nous
n'aurons
pas
encore
voté
le budget
en
janvier
par
exemple
et il nous
faudra
engager
des
crédits.
C'est
de
cela,
si je
ne
me
trompe
pas,
monsieur
l'adjoint,
qu'il
s'agit
dans
la délibération
n°8.
Monsieur
Genieys:
Et
monsieur
le Maire
a tout
dit.
Donc
on
passe
au
vote.
Monsieur
le Maire
:
Y a-t-il des
observations
là-dessus
?
IE n'y en
a pas.
Qui
est contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour
? C'est
adopté.
Vote
du
Conseil:
Pour:
28
Contre
:5
Abstention
: 0 CHCICHCECECICS
Délibération
n°9
- Vote
des
taux
d'imposition
2026
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°9,
délibération
là aussi
particulièrement
importante,
elle
concerne
les taux
d'imposition
comme
nous
nous
y
sommes
engagés
eh
bien
évidemment,
nous
maintiendrons
à
l'identique
les
taux
d'imposition
étant
entendu
qu'au
regard
de
l'histoire
de
la commune
depuis
de
très
nombreuses
années,
l'imposition
trinitaire
est
haute
et
même
si nous
avons
dans
le mandat
précédent
baissé
les taux,
parce
que
suite
à la victoire
que
nous
avions
obtenue
au
Conseil
Constitutionnel
contre
l'injustice
qui
nous
était faite,
nous
avions
pu
ensuite
répercuter
cette
victoire
sur
une
baisse
des
taux
d'imposition.
Cette
baisse
des
taux
d'imposition
n'a
pu
servir
que
de
bouclier
contre
l'augmentation
à laquelle
procédait
l'État sur
les
bases.
Et
donc
cette
baisse,
elle
ne
s'est
pas
vraiment
vue
sur
les
feuilles
d'impôts
des
Trinitaires,
mais
nous
l'avons
faite.
Alors
évidemment
la
période
de
grande
difficulté
mondiale,
nationale,
nous
conduit
à beaucoup
de
prudence.
Mais
malgré
cela,
malgré
les difficultés
que
nous
aurons
à affronter,
malgré
la baisse
d'une
partie
des
dotations
de
l'État,
il faut
le
dire,
qui
concerne
l'ensemble
des
collectivités,
eh
bien
nous
maintenons
notre
cap
et
évidemment
nous
n'augmenterons
pas
les
impôts.
C'est
ce
que
nous
déciderons
dans
cette
délibération
qui
a
pour
objet
de
fixer
Les
taux
pour
cette
année.
Y
a-t-il
des
observations
? Oui,
madame
Martello,
vous
avez
la
parole.
Madame
Martello
:
Alors,
permettez-moi
aussi
un
bref rappel
sur
l'évolution
des
taux
depuis
2020.
En
2020,
le taux
s'établissait
à
19
et quelques
pourcents,
en
2022,
il a été
porté
à 52
%
donc,
c'est
sous
votre
mandature,
52
%.
En
2023,
vous
l'avez
ramené
à 47
%
niveau
qui
demeure
le plus
élevé
du
département.
La
délibération
proposée
ce
soir vise
de
fait à
pérenniser
ce
niveau
de
fiscalité
particulièrement
élevé
sans
évolution
notable,
sinon
celle
de
confirmer
ce
positionnement
au
sommet
des
taux
départementaux.
Une
situation
qui
manifestement
ne
suscite
guère
d'interrogation
au
sein
de
votre
majorité.
Par
ailleurs,
il serait
difficile
de
soutenir
qu'il
s'agit
d'une
baisse
d'impôt.
Chacun
peut
constater
à
la lecture
du
montant
dû
en
bas
de
sa
feuille
d'impôt,
que
la
réalité
de
la charge
fiscale
de
ce
racket
fiscal
demeure
inchangée.
A cet
égard,
il pourrait
être
opportun
de
s'inspirer
de
certaines
initiatives
menées
par
le Président
Ciotti,
notamment,
bon,
lui
il l'a fait,
je
ne
sais
pas
si
vous
pouvez
le
faire,
mais
la
réduction
des
indemnités
des
élus
et
la
baisse
annoncée
de
la
taxe
d'enlèvement
des
ordures
ménagères
au
bénéfice
des
habitants,
Donc,
il commence
à travailler
sur
des
baisses
d'impôts.
Bon,
ici ce
n'est pas
le cas. Voilà, je vous
remercie.
Monsieur
le Maire:
Bien
madame
Martello,
je
ne
crois
pas
qu'il
faille
qu'on
refasse
Le
film
sans
cesse
parce
que
dans
la
démocratie
locale,
il y
a
des
échéances
importantes
qui
s'appellent
les
élections.
Et
si
vous
vous
faites
semblant
de
ne
pas
avoir
compris
ou
si vous
n'avez
pas
compris,
les Trinitaires
ont
compris.
Les
efforts
que
nous
avons
faits, c'est-à-dire
Madame
Martello
:
Les
efforts
que
vous
avez
faits sont
les Trinitaires
qui
les
ont
faits
avec
leurs
impôts.
Monsieur
le Maire
:
…ils
ont
voté.
S'il vous
plait,
moi
je vous
laisse
parier...
Madame
Martello
:
Non,
vous
ne
me
laissez
pas
parler,
Monsieur
le Maire
:
…
donc
ayez
s'il
vous
plait
la
politesse
de
ne
pas
interrompre
le
Président
de
séance.
Moi,
je
ne
vous
interromps
jamais.
10 Madame
Martello:
Si
peu,
la
preuve,
Monsieur
le Maire
:
…
donc,
s'il vous
plait,
n'interrompez
pas
le Président
de
séance
que
je suis,
grâce
aux
suffrages
récents
des
Trinitaires.
Donc, je
vous
redis
que
les Trinitaires
ont
voté,
le débat
a eu
lieu,
enfin
vous
avez
refusé
le débat
direct
pendant
la
campagne
électorale,
mais
enfin
en
tout
cas,
le débat
public
a
eu
lieu,
les
Trinitaires
ont
tranché
et ils ont
compris.
Et soit vous
faites
semblant
de
ne
pas
avoir
compris,
soit vous
n'avez
pas
compris,
en
tous
les
cas,
quand
vous
parlez
d'un
passage
de
19
à
52,
tous
ceux
qui
sont
des
observateurs
honnêtes
intellectuellement
des
réalités,
savent
que
quand
vous
parlez
de
19
%,
vous
oubliez
toutes
les
autres
fiscalités,
notamment
la taxe
additionnelle
du
SIVOM,
notamment
la taxe
du
Département
qui
ont été
par la
loi et par
notre
récupération
de
compétences
fusionnées
en
un
seul taux
dont
nous
avons
hérité
à cause
de
vous ,
qui
s'élevait
à 52 %
et suite
à la bataille
que
nous
avons
menée,
nous
avons
péniblement
ramené
ce
taux
de
52
à 47
%.
Ça,
ce sont
es
faits,
madame
Martello,
Les faits sont
têtus.
Maïs
si vous
voulez,
je
crois
qu'il
n'est pas
utile de
revenir
une
nouvelle
fois à cela
parce
qu’il semble
que
rien
ne vous
arrête
dans
Le déni.
Madame
Martello:
Maïs
je
ne
suis
pas
dans
Le
déni.
En
parlant
comme
ça,
vous
insultez
tous
les
gens
qui
ont
voté
pour
notre
équipe. Monsieur
le Maire:
Ni
les
condamnations
au
tribunal,
ni
les
condamnations
dans
les
urnes.
Madame
Martello:
C'est vous
qui
êtes
en
boucle
avec
ça.
Monsieur
le Maire
:
Ni
les
condamnations
dans
les
urnes. Et
je
demande
à ce
qu'on
ne
donne
pas
le
micro
à
madame
Martello
quand
je suis en train
de
parler, comme
quand
tout autre
conseiller
municipal
est en train
de
parler
et moi
je
ne
m'autorise
pas
à couper
un
élu
qui
intervient
parce
que
c'est
le respect
de
la démocratie,
Donc,
vous
avez
la
parole
quand
le
Président
de
la
séance
vous
la
donne
et
je
vous
la
donne
à
chaque
fois
que
vous
la
demandez
et
moi
je
ne
m'autorise
jamais
à
vous
interrompre,
voilà.
Donc
madame
Martello,
arrêtez
d'importuner
les
citoyens
avec
des
contre-vérités,
s'il vous
plaît
et désormais
avançons.
Donc,
est-ce
que
vous
êtes
pour ou
contre
le maintien
des taux
d'imposition
lors de
cette
délibération
? Vous
êtes
contre.
Alors,
je fais
voter
l'ensemble
du
Conseil
municipal.
Qui
est contre
Le maintien,
le gel
des
taux
d'imposition
?
Qui
est contre
? Vous
êtes
contre
? C'est ça. Donc,
qui s'abstient
? Qui
est pour
? Bien,
le gel de taux
d'imposition
est adopté.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:28
Contre
:5
Abstention
:0
CHCICHCECACECS
Délibération
n°10
- Modification
du
tarif
de
la
taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
- TLPE
La
délibération
n°10
concerne
la
modification
du
tarif
de
la
TLPE,
c'est-à-dire
la
taxe
locale
pour
la
publicité
extérieure
qui
concerne
les
enseignes
commerciales.
Je
précise
que,
comme
chaque
année,
puisque
cette
délibération
est
votée
chaque
année,
nous
avons
décidé
bien
entendu
d'exonérer
toutes
les
enseignes
commerciales
de
moins
de
7 m2.
C'est-à-dire
que
tous
les
commerces
de
proximité
sont
exonérés
de
cette
taxe
et
ne
sont
soumis
à
cette
taxe
et
à
son
augmentation
modérée
de
par
la
loi,
que
les
très
grandes
enseignes
pour
lesquelles
cette
taxe
n'a
que
très
peu
d'impact.
Y a-t-il
des
observations
? Pas
d'observation.
11 Alors,
je
soumets
aux
voix
qui
est
contre,
qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Vous
êtes
contre
? D'accord.
Donc
qui
est
pour
?
La
délibération
est
adoptée.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 28
Contre
:5
Abstention
: 0
CECHCHCHCECECS
Délibération
n°11
- Autorisation
permanente
et
générale
de
poursuites
au
comptable
public
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°11
concerne
l'autorisation
permanente
donnée
au
comptable
public
pour
des
poursuites.
Monsieur
l'adjoint.
Bon,
c'est
une
délibération
très
formelle,
très
technique.
La
délibération
n°11.
Qu'on
donne
le micro
à monsieur
Genieys.
Monsieur
Genieys
:
Après
le vote
des
taux
d'imposition
et la TLPE,
c'est
l'autorisation
permanente
et générale
de
poursuite
qui
est
donnée
au
comptable
public
que
nous
vous
demandons
d'approuver
puisque
nous
sommes
dans
un
nouveau
mandat.
Voilà,
c'est
tout.
Monsieur
le Maire:
Parfait,
Pas
d'observation
sur cette
délibération.
Bien.
Qui
est contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Adoptée
à l'unanimité.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:
33
Contre
:0
Abstention
: 0
CECHCHCHCHCECS
Délibération
n°12
- Versement
anticipé
d'acompte
de
subvention
à la
Caisse
des
écoles
pour
2027
Monsieur
le Maire:
Les
délibérations
n°12
à 16, je vais vous
donner
la parole,
concerne
le même
mécanisme
que j'évoquais
tout
à l'heure.
Vous
avez
la parole,
monsieur
l'adjoint.
Monsieur
Genieys
:
C'est
ça qui
concerne
Le versement
anticipé
d’acompte
de
subvention
pour
la Caisse
des
écoles,
l'EPL
Stellae,
le CCAS,
le SIVU
La Plana et
Trinité
Sports.
Et ce versement
calculé
en
pourcentage
de la subvention
accordée
l'année
précédente
permet
de
faire
face
aux
dépenses
dès
le
1°
janvier
2027.
Cette
autorisation
doit
intervenir
toujours
lors
du
budget
primitif
ou
d'une
décision
modificative.
On
est
en
mesure
de
le
faire
directement
et c'est
ce
qui
vous
est
demandé
aujourd'hui.
Monsieur
le Maire:
Ÿ a-t-il des
observations
? S'il
n'y
en
a pas,
je soumets
les délibérations
au
vote
une
par
une.
Donc
pour
le
versement
anticipé d'acompte
de subvention
à la Caisse
des
écoles
pour
2027,
qui est contre? Qui s'abstient
? Qui
est pour
? Adoptée
à l'unanimité.
Vote
du
Conseil:
Pour
:33
Contre
:0
Abstention
:0
CECECECECSCECS
Délibération
n°13
- Versement
anticipé
d’acompte
de
subvention
à EPL
Stellae
pour
2027
12 Monsieur
le Maire:
Délibération
n°13,
la
même
chose
pour
l'établissement
public
local
Stellae
pour
2027.
Qui
est
contre
?
Ah
pardon,
monsieur
Rolin.
Qu'on
donne
la
parole
à monsieur
Rolin,
s'il vous
plaît. Vous
avez
la parole,
cher
collègue. Monsieur
Rolin
:
Merci,
monsieur
le Maire.
Monsieur
le Maire,
une
subvention
de
1 558
000
€ constitue
un
engagement
pour
le
moins
significatif.
Pourriez-vous
à ce titre
nous
préciser
les orientations
de
la programmation
culturelle
de
La
Stella
? Quelle
seront
l'addition
et
l'effervescence
que
nous
avons
pu
observer
depuis
les fêtes
de
Noël
pour
essayer
de
livrer
avant
les
élections
?
Nous
suivons
en
effet
son
avenir
avec
une
intention
toute
particulière,
dans l'espoir
qu'elle
ne devienne
pas
à terme
une
charge
durable
pesante
pour
les contribuables
trinitaires.
Elle
n'est
toujours
pas
inaugurée.
Nous
votons
contre.
Monsieur
le Maire:
Alors,
monsieur
Rolin,
pour
répondre
précisément
à vos
questions,
je vous
remercie
de
leur
précision,
nous
avons
voulu créer
justement
un
établissement
public
local
pour
que
les dépenses
et le fonctionnement
de
la
culture
à La
Trinité
soit
parfaitement
transparents
et parfaitement
identifiables
par
Les Trinitaires.
Et nous
avons
voulu,
parce
que
vous
évoquez
1 million
d'euros
qui
n'est
pas
seulement
consacré
à La
Stella,
comme
vous
le savez,
mais
qui
regroupe
l'ensemble
des
activités
culturelles
de
la ville y compris
les existentes,
c'est-
à-dire
l'école
de
musique
et
la
médiathèque.
Et
donc,
dans
le
chiffre
que
vous
avez
avancé,
l'immense
majorité,
la quasi-totalité,
ce sont
des
sommes
que
la commune
dépensait
déjà
depuis
de très
nombreuses
années
parce
qu’elle
a depuis
longtemps
une
médiathèque,
une
école
de
musique,
etc.,
et donc,
nous
avons
transféré
les charges
et notamment
de personnelà
cet établissement
public
local.
Là aussi, dans
une volonté
à la fois
de
transparence
et de
parfaite
bonne
gestion
parce
que
je
ne
souhaitais
pas
que
l’on
puisse
dire
ou
que
l'on puisse
ressentir
une forme
d'opacité dans le fonctionnement
et donc,
les choses
seront parfaitement
lisibles. C'est extrêmement
important.
Ensuite
pour
le chantier
et sa
livraison,
bon
l'inauguration
est prévue
pour
la Sainte-Trinité,
c'est
ce
que
nous
avons
voulu
depuis
longtemps
quand
nous
nous
sommes
aperçus
qu’effectivement
la livraison
n'interviendrait
pas
avant
la fin du
précédent
mandat.
Et nous
l'avons
dit bien
avant,
nous
n'avons
pas
cherché
à
accélérer
les
choses
d'une
manière
où
d'une
autre.
Ce
chantier
a
eu
finalement
très
peu
de
retard
au
regard
des
chantiers
de
cette
importance.
On
reste
toujours
très
vigilant
parce
qu'on
est dans
la période
des
définitions.
De
nombreux
trinitaires,
de
très
nombreux
trinitaires
même,
ont
participé
aux
visites
de
chantier
que
nous
avons
organisées
tout
au
long
de
ce
chantier,
ils ont
pu
voir
que
les
choses
avançaient
progressivement.
Quant
à
la
programmation,
comme
nous
nous
y
sommes
engagés,
nous
voulons
que
cette
programmation
réponde
finalement
au
goût
de
tout
le monde.
Alors
c'est
difficile
Les
goûts
et
Les
couleurs
parce
que
par
définition
c'est
très
très
subjectif,
D'abord
priorité
absolue,
nous
voulons
que
cette
salle
soit
la
salle
des
Trinitaires
et
que
donc
les
associations
trinitaires
y
soient
accueillies comme
nous
nous
y
étions engagés
dès
le premier
jour
du
lancement
de ce projet,
les associations
trinitaires,
y
soient
accueillies
gratuitement.
Nous
aurons
par
exemple
dans
les
premières
semaines
du
fonctionnement
de
la
Stella,
un
spectacle
de
danse
important,
celui
de
l'association
Classi-Jazz,
connue
parmi
toutes
les associations
de
danse
de
la ville, qui
fera
son
spectacle.
Nous
aurons
au
furet
à mesure
des
associations
trinitaires
qui
occuperont
La
Stella,
qui
bénéficieront
d'un
écrin.
Je
vous
rappelle
quand
même
que
depuis
des
années
et
des
années,
l'association
de
danse
Classi-Jazz
dans
laquelle
ont
dansé
tant
de
génération,
de
filles
et de
garçons
aussi,
mais
quand
même
davantage
de
filles trinitaires,
on
parle
vraiment
de
plusieurs
générations,
eh
bien
faisait
son
spectacle
la
plupart
du
temps
à
l'Ariane.
Les
Trinitaires
se
garaient
à
La
Trinité,
traverseraient
le
pont
à
Anatole
France
et
allaient
à
l'Ariane
pour
participer
à
un
spectacle
de
danse
trinitaire depuis
de
nombreuses
années.
Il y
avait
une
forme
d'anomalie
à
cela
et
désormais,
nous
allons
avoir
un
écrin
où
les associations
trinitaires,
je
pense
à beaucoup,
beaucoup
d'autres
associations
eh
bien,
pourront
organiser
leur
manifestation
importante
dans
La
Stella.
C'est
la priorité
n°1.
Et
puis
ensuite
et
il y
a
d'ailleurs
des
demandes
qui
arrivent
nombreuses
petit
à
petit
et
qu'il
nous
faudra
évidemment
bien
organiser
parce
que
par ailleurs,
il y aura
une
programmation
de spectacles et
je profite de
cette occasion
pour
saluer les élus qui, à mes
côtés, travaillent à
ces sujets,
que
ce soit l'adjointe
à la culture,
Chantal
Carrié,
l'adjointe
aux
festivités,
Marie-Pierre
Parini
notamment,
vraiment
pour
le contenu
de
ce qu'il
y
aura
dans
La
Stella.
Nous
allons
avoir
une
programmation
culturelle
avec
des
spectacles
d'humour,
des
13 one
man
show,
des
stand-up,
du
théâtre,
de
la
danse,
de
la
musique
actuelle,
classique.
Bref,
l'idée
c'est
qu'il
y
en
ait
pour
tous
les
goûts.
Ce
n’est
pas
simple
parce
que
là
aussi,
comme
nous
avions
une
incertitude
forcément
sur
la
date
réelle
de
livraison
et
puis
qu'il
y avait
cette
échéance
électorale,
moi
je
ne
me
sentais
pas
légitime
pour
acter
une
programmation
alors
même
qu'il
y avait
le
renouvellement
électoral.
Donc,
j'ai
demandé
à ce
que
la
programmation
soit
retenue.
Et
donc,
évidemment
là
nos
services
ont
travaillé
sur
une
programmation,
mais
il faudra
sans
doute
une
forme
d'indulgence
parce
qu'on
va
tester
au
début,
il y
aura
sans
doute
des
spectacles
qui
marcheront
énormément,
d'autres
qui
marcheront
moins,
forcément
c'est
le
c'est
le
sens
même
d'une
salle
de
spectacles
et
ensuite,
l'avantage
qu'on
aura
c’est
de
pouvoir
adapter
cette
programmation
en
regardant
les
choses,
en
disant
« Eh
bien
ça,
ça
a fait
un
tabac»
;donc
il faut
sans
doute
peut-être
faire
plus
de
spectacles
de
ce
type
;
« Ça
n’a
pas
du
tout
marché
» ;
peut-être
qu'il
faut
réfléchir
autrement,
etc.
Mais
je
suis
assez
optimiste
et
raisonnablement
optimiste
au
regard
de
toutes
les
demandes
que
nous
recevons,
que
ce soit
d'artistes,
de
producteurs,
de
dirigeants
d'institutions
culturelles
importantes
qui
sont
venus
visiter
Le
chantier,
que
ce
soit
des
dirigeants
de
théâtres
importants,
que
ce
soit
ce
fameux
comique
dont
le
nom
m'échappe,
Jarry,
il
n’y
a
qu’à
moi
qu'il
peut
échapper
parce
que
c'est
une
star
nationale
qui
un
jour
m'a
appelé
en
disant
:
"Monsieur
le
Maire,
je
voudrais
visiter
le
chantier
de
La
Stella
parce
que
ce
que
vous
faites
est
particulièrement
intéressant."
Donc
j'ai
fait
sa
connaissance
à ce
moment-
là,
il a
visité
et
depuis
nous
continuons
d'avoir
des
échanges
avec
ses
équipes
pour
voir
comment
nous
pourrons
travailler,
notamment
sur
ces
sujets
d'humour.
Je
salue
aussi
Le
travail
que
mènera
à
mes
côtés,
Rudy
Accossato
dans
le
cadre
de
sa
délégation,
le
mécénat
autour
de
La
Stella,
parce
que
nous
avons
un
très
grand
nombre
d'entreprises
qui
nous
disent
:
« Eh
bien
nous,
on
voudrait
bien
à
la
fois
inviter
nos
salariés,
nos
clients
et
puis
pourquoi
pas
faire
un
partenariat,
de
temps
en
temps
faire
une
soirée
privée
».
Tout
ça,
cela
va
aussi
ramener
de
l'argent
dans
Les
caisses
de
cet
établissement
public
où
nous
pourrons
dire
chaque
année,
quand
nous
voterons
ce
fameux
budget
:
« Eh
bien,
voilà
ce
que
nous
avons
pu
avoir
comme
recettes
extérieures,
par
exemple
».
Voilà,
je
ne
sais
pas
si
j'ai
répondu
à toutes
vos
questions,
mais
voilà
la
trajectoire
que
nous
nous
donnons.
Je
crois
que
ce
qui
est
très,
très
important
et
ce
à quoi
nous
avons
travaillé,
c'est
que
La
Stella,
cela
n'est
pas
un
caprice
des
Trinitaires.
Nous
en
2020
avec
mon
équipe,
quand
on
a
été
élu,
on
s'était
engagé
pour
faire
une
salle
de
spectacles
et
de
festivités,
c'était
notre
engagement
n°1.
On
à été
largement
élu
déjà
en
2020
et
on
a fait
exactement
ce
que
les
Trinitaires
nous
avaient
donné
mandat
de
faire.
Et
donc,
nous
allons
rendre
une
salle
qui
va
être
ce
que
je
viens
d'expliquer
et
sans
doute
plus
encore.
J'aurais
pu
évoquer
le
« café
des
étoiles
»,
c'est-à-dire
ce
foyer
que
nous
allons
avoir
au
premier
étage
avec
une
très
belle
terrasse
qui
fonctionnera
essentiellement
les
jours
de
spectacles,
mais
sans
doute
pas
seulement,
où
nous
pourrons
sans
doute
avoir
Le
plaisir
de
nous
retrouver
sur
une
terrasse
autour
d'un
verre
après
un
spectacle,
avant
un
spectacle
ou
peut-être
même
un
jour
où
il n'y
aura
pas
eu
de
spectacle,
mais
où
il y
aura
un
événement
particulier.
J'aurais
pu
évoquer
des
séances
de
cinéma
par
exemple,
Nous
organiserons
des
séances
de
cinéma
et
peut-être
qu’un
dimanche
après-midi,
les
Trinitaires
seront
contents
d'aller
voir
un
Disney
de
Noël
et
puis de
partager
un
brunch
ou
que
sais-je
? Voilà
tout
ce
que
nous
allons
pouvoir
faire
dans
La
Stella.
Y at-il
d'autres
observations
? S'iln'y
en
a pas,
je
soumets
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Madame
Martello:
Pour
Stellae
?
Monsieur
le Maire:
Oui,
la délibération
n°13
qui
concerne
le versement
anticipé
d'acompte.
Qui
est
contre
? Vous
êtes
contre,
Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
?
Elle
est
adoptée.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:28
Contre:5
Abstention
:0
CHCHCHCECECACE
14 Délibération
n°14
- Versement
anticipé
d’acompte
de
subvention
au
SIVU
La
Plana
pour
2027
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°14
concerne
la
même
chose,
mais
pour
le
SIVU
La
Plana,
c'est-à-dire
l'école
de
La
Plana.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
?
Elle est
adoptée.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:33
Contre
: 0
Abstention
:0
CHCHCECECECECS
Délibération
n°15
- Versement
anticipé
d’acompte
de
subvention
au
CCAS
pour
2027
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°15
pour
Le CCAS,
le versement
anticipé
d'acompte.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Quiest
pour
?
Elle est adoptée.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:33
Contre
:0
Abstention
:0
CICBCHCECECE
CS
Délibération
n°16
- Versement
anticipé
d'acompte
de
subvention
à Trinité
Sports
pour
2027
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°16
concerne
le versement
anticipé
d'acompte
de
subvention
au
Trinité
Sports
Omnisport
paur
2027.
Je
profite
de
cette
délibération
pour
dire
que
nous
allons
fêter
dans
quelques
jours,
les 60
ans
du
Trinité
Sports
Omnisport,
Ce
sera
un
beau
moment,
monsieur
l'adjoint
au
sport.
Je
crois
que
vous
y travaillez
avec
les
associations.
Y
a-t-il
des
observations
?
Non.
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour
?
Délibération
adoptée. Vote
du
Conseil:
Pour
:
33
Contre
:0
Abstention
:0
CHCHCECECHCECS
Délibération
n°17
-Transfert
de
Garantie
d'emprunt
donnée
à la
société
LOGIS
FAMILIAL
dans
le
cadre
de
la
réhabilitation
locative sociale
de
64
logements
PLUS/PAI
de
la
résidence
« Sainte-Anne
Ȉ la
société
1001
VIES
HABITAT Monsieur
le Maire:
Alors,
la délibération
n°17
est
une
délibération
là aussi,
très
technique.
Traditionnellement
et selon
l'usage,
depuis
toujours,
la
commune
accorde
une
garantie
d'emprunt
aux
différents
bailleurs
sociaux
qui
sont
présents
sur son
territoire.
Le Logis
Familial
est un des
bailleurs
sociaux
historiques.
Ilchange
de
nom
en fait.
ILse
regroupe
avec
d'autres
bailleurs
pour
former
« 1001
Vies
Habitat
» dans
sa
résidence
« Sainte-Anne
» qui
est
le nom
de
ce
que
les Trinitaires
appellent
le Logis
Familial.
Et donc,
ils'agit tout
simplement
de
transférer
cette
garantie
d'emprunt.
Y a-t-il
des
observations
? S'il n'y
en
a
pas.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient?
Qui
est
pour
? Adoptée à
l'unanimité.
Vote
du
Conseil:
Pour
:33
Contre
:0
Abstention
:0
CECHCECECHCECS
15 Délibération
n°18
- Convention
de
services
entre
la
Ville
de
La
Trinité
et
l'Etablissement
Public
local
Stellae
Monsieur
le Maire:
Les délibérations
suivantes
concernent
là aussi,
ce
bon
fonctionnement
que
nous
avons
voulu
parce
que j'ai
évoqué
donc
l'établissement
public Stellae,
mais
qui fonctionne
finalement
sur le même
modèle
que
le CCAS
ou
que
la
Caisse
des
écoles,
c'est-à-dire
ce
sont
des
établissements
publics
qui
sont
sous
Le
contrôle
de
la
commune,
mais
qui
ont
un
fonctionnement
autonome
qui
garantit
aussi
leur
bonne
visibilité.
Et donc,
ils'agit
évidemment
de
mener
une
convention
de services
entre
la Commune
et chacun
de
ces établissements,
Et là
aussi,
c'est une
mesure
de
bonne
gestion
qui
vise
à mutualiser
ce qu'on
appelle
les fonctions
support.
On
ne
va
pas
mettre
un
directeur
financier
à
La
Stella,
à
la
Caisse
des
écoles
alors
qu'il
y a
une
administration
de
fonctions
support
à
la Ville.
Et
donc,
c'est
l'administration
de
la Ville
qui
est
mise
à disposition
pour
partie
pour
chacun
de
ces
établissements
et
cela
nous
fait
faire
des
économies
extrêmement
significatives
de
fonctionnement
et
Les
services
de
l'État
saluent
ses
efforts.
Y
at-il
des
observations
? S'il
n'y
en
a
pas,
je
soumets
au
vote.
La
délibération
n°8
concernant
cette
convention
pour
l'établissement
public
Stellae.
Qui
est contre
? J'ai
dit quoi
? 18
pardon.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
c'est adopté
à l'unanimité.
Vote
du
Conseil:
Pour
:33
Contre
:0
Abstention
:0
CICHCECECECECZ
Délibération
n°19
- Avenant
à la
convention
de
services
entre
la
Ville
de
La
Trinité
et
le
CCAS
de
La
Trinité
Monsieur
le Maire
:
Délibération
n°19
concernant
le CCAS.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Adopté
à l'unanimité.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:33
Contre
:0
Abstention
:0
CHECHCICECECECS
Délibération
n°20
- Avenant
à la
convention
de
services
entre
la
Ville
de
La
Trinité
et
la
Caisse
des
écoles
Monsieur
le Maire
:
Délibération
n°20
concernant
la Caisse
des
écoles.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient?
Qui
est
pour
? Adoptée
à
l'unanimité et
je vous
remercie.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:33
Contre
:0
Abstention
:0
CHCECECECHCECE
Délibération
n°21
- Mise
à jour
du
règlement
intérieur
de
la
commune,
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale,
de
la
Caisse
des
écoles
et
de
l'établissement
public
local
Stellae
Monsieur
le Maire
:
Après
l'ensemble
de ces délibérations
financières,
nous
allons
passerà
un
ensemble
de
délibérations
sur les
ressources
humaines
parce
que
la Commune,
comme
toutes
les collectivités
est aussi
un
employeur
et donc,
il s'agit de délibérer
là aussi
selon
des
délibérations
qui
sont
assez
communes,
c'est le cas de
le dire.
Et donc
pour
la
délibération
n°21,
je
passe
la
parole
à
madame
la
conseillère
municipale
en
charge
du
personnel,
Fabienne
Bermond,
Donnez-lui
la parole
s'il vous
plaît,
enfin
un
micro.
Vous
avez
la parole.
16 Madame
Bermond
:
Merci
monsieur
le Maire.
Donc,
bonsoir
à tous.
Donc
la première
délibération
que
je vais
présenter,
c'est
la
délibération
n°21
qui est sur la mise
à jour du
règlement
intérieur qui garantit
la conformité
de
nos
pratiques
etl'harmonisation
des
règles internes
entre
les différents
établissements.
Cette
mise
à jour permet
de
mettre
notre
règlement
intérieur
en
conformité
avec
les évolutions
législatives
et réglementaires.
Nous
sécurisons
Les droits des
agents
notamment
en
matière
de
régime
indemnitaire
et de
reclassement.
C'est une
démarche
d'amélioration
continue
de
notre
organisation.
Monsieur
le Maire:
Merci
madame
Bermond.
Il y at-il
des
observations
? Pas
d'observation.
Je
soumets
donc
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est pour
? Délibération
adoptée
à l'unanimité,
Ah
pardon,
3 abstentions
plus
les
pouvoirs. Voilà.
Vote
du
Conseil:
Pour
:28
Contre
: 0
Abstention
:5
CHCHCHCECECECE
Délibération
n°22
- Mise
à jour
du
régime
indemnitaire
pour
l’ensemble
des
emplois
existants
au
sein
de
la
commune Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°22,
madame
Bermond.
Madame
Bermond
:
Donc,
celle-ci
c'est pour
la mise
à jour du
régime
indemnitaire,
Donc,
cette évolution
vise à adapter
le régime
indemnitaire
aux
responsabilités
exercées
et à renforcer
l'attractivité
de
la collectivité.
Nous
faisons
évoluer
le
régime
indemnitaire
pour
mieux
reconnaître
les
fonctions,
l'engagement
et
les
responsabilités.
Ce
dispositif
repose
sur deux
piliers,
une
part
liée aux
fonctions
et une
part
liée
à la manière
de
servir.
C'est
un
outil d'équité,
de valorisation
des agents.
Monsieur
le Maire:
Merci.
Y a-t-il
des
observations
? Pas
d'observation.
Je
soumets
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est pour
? Adoptée
à l'unanimité.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:33
Contre
:0
Abstention
:0
CICHCECECECECS
Délibération
n°23
-
Mise
à
jour
de
l'indemnité
Spéciale
de
Fonction
et
d'Engagement
des
policiers
municipaux Monsieur
le Maire:
La délibération
n°23.
Madame
Bermond:
Donc
c'est
la
mise
à
jour
de
l'ISFE
des
policiers
municipaux.
Cette
mesure
permet
de
reconnaître
l'engagement
des
policiers
municipaux et
d'assurer
La cohérence
du
régime
indemnitaire.
Nous
adaptons
le
régime
indemnitaire
de
la
police
municipale
au
nouveau
cadre
national.
Ce
dispositif valorise
l'engagement
des
agents
sur
le terrain,
Nous
maintenons
notamment
le régime
indemnitaire
pendant
les 10
premiers
jours
de
maladie.
17 Monsieur
le Maire:
Merci.
J'en
profite,
avant
de
donner
la
parole
à
monsieur
Rolin,
pour
saluer
et
remercier
l'action
de
nos
policiers
municipaux
qui
tous les
jours
sont
dans
notre
commune
pour
défendre
les
Trinitaires
comme
une
police
de
proximité
en
prenant
des
risques
et
donc,
je
les
remercie.
Certains
sont
dans
la
salle
et
monsieur
Didier
David
en tant
que
2°
adjoint
en
charge
de
la sécurité,
je salue
aussi
l'action
que
vous
menez.
Monsieur
Rolin, vous
avez
la parole.
Monsieur
Rolin
:
Merci
monsieur
le
Maire.
Nous
allons
dans
le
même
sens,
nous
votons
naturellement
en
faveur
de
cette
mesure
considérant
que
le travail des
policiers
municipaux
doit être
rémunéré
à sa juste valeur au
regard
de
l'évolution
de
notre
société
et en
particulier
de
la dégradation
des
conditions
et la sécurité
dans
laquelle
îls
exercent à La Trinité.
Nous tenons
à remercier
l'ensemble
des forces
de l'ordre dont
l'engagement,
le courage
sont
essentiels
à la protection
de
nos
concitoyens
et à la réactivité
des
policiers
municipaux
de
La Trinité qui
sont
très
efficaces,
monsieur
Le maire.
Monsieur
le Maire:
Je vous
remercie
monsieur
Rolin et
je vous
rejoins
tout
à fait.
Merci
de
cette
intervention.
J'en
profite
pour
un
point
d'information
parce
que
juste
avant
de
rejoindre
le
Conseil
municipal,
j'ai
reçu
un
appel
du
lieutenant
qui
commande
la communauté
de
brigade
de
gendarmerie
de
La
Trinité
pour
m'informer
d'une
intervention
musclée
qui
a
eu
lieu
au
Chêne
Vert.
Mais
heureusement,
c'était
plus
de
peur
que
de
mal,
puisque
les
gendarmes
avaient
reçu
un
appel
concernant
d'éventuels
tirs
au
Chêne
Vert,
mais
ce
n'était
qu'un
pétard
lancé
par
un
jeune.
Mais
je
le
dis
parce
que
les
habitants,
des
Trinitaires
ont
pu
voir
des
militaires
surarmés
et surprotégés
et légitimement
parce
qu’il vaut
mieux
être
prudent
que
l'inverse.
Mais
j'en
profite
pour
Le dire
publiquement
et rassurer
éventuellement
ceux
qui
auraient
pu
s'inquiéter
de
cette
présence et
je
remercie
aussi,
comme
j'ai
remercié
notre
police
municipale,
les gendarmes,
ces
militaires
de
la
République
et
peut-être
pourrons-nous
aussi
associer
à
ce
moment,
la
mémoire
de
ces
deux
militaires
morts
pour
la
France
dans
les
opérations
que
notre
pays
mène
au
Moyen-Orient,
puisque
le
Président
de
la
République
a annoncé
cet
après-midi
la mort
du
deuxième
militaire,
celui
qui
était
blessé
et qui
a perdu
la
vie
et
qui
donc,
rejoint
la
longue
cohorte
de
ceux
qui
sont
morts
pour
les
armes
de
la
France.
Y a-t-il
des
observations
? Qui
est contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est pour
? Adoptée
à l'unanimité,
Vote
du
Conseil:
Pour
:33
Contre
:0
Abstention
: 0
CHCHCACECECECS
Délibération
n°24
- Revalorisation
progressive
du
montant
de
la
carte
«ticket
restaurant
» à
compter
de
2027 Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°24,
madame
Bermond.
Madame
Bermond
:
Celle-ci
c'est
pour
la
revalorisation
progressive
des
tickets
restaurant
qui
s'inscrit
dans
une
politique
de
soutien
au
pouvoir
d'achat
des
agents.
Nous
poursuivons
donc
une
trajectoire
de
soutien
au
pouvoir
d'achat
des
agents.
C'est
une
démarche
responsable
compatible
avec
nos
équilibres
financiers,
donc
en
2027,
ils
passeront
à 9,25
€.
Monsieur
le Maire:
Y a-til
des
observations
sur
les tickets
restaurant
de
nos
agents ?
Il n'y
en
a pas.
Je
soumets
au
vote,
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour
? Adoptée
à l'unanimité.
Je
vous
remercie.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:33
Contre
:0
Abstention
:0
18 CHCHCECHCECICS
Délibération
n°25
- Adhésion
au
contrat
collectif
de
prévoyance
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
pour
la
commune,
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale,
la
Caisse
des
écoles
de
la
Trinité
et
l'établissement
public
local
Stellae
Monsieur
le Maire
:
La délibération
n°25.
Madame
Bermond :
Donc
celle-ci,
c'est
l'adhésion
au
contrat
collectif
de
prévoyance
qui
renforce
la protection
sociale
des
agents
dans
une
logique
de
solidarité
et d'attractivité.
Nous
renfonçons
donc
la
protection
sociale
de
nos
agents
avec
un
contrat
collectif
obligatoire.
Ce
dispositif
garantit
jusqu'à
90
%
du
revenu
en
cas
d'incapacité
ou
d'invalidité.
La
collectivité
prend
en charge
au
moins
50 %
des
cotisations.
Monsieur
le Maire:
Je vous
remercie.
Y a-t-il des
observations
? S'iln'y en
a pas, je soumets
au vote.
Qui
est contre
? Quis'abstient
? Qui
est pour
? Adoptée
à l'unanimité.
Je vous
remercie.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:33
Contre
:0
Abstention
:0
CHECHCECECECECS
Délibération
n°26
- Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents
de
la
Ville
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°26.
Madame
Bermond
:
Donc
c'est
la
mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents
qui
permet
d'adapter
les
effectifs
aux
besoins
du
service
public
et
aux
évolutions
de
la collectivité.
Cette
mise
à jour
permet
d'adapter
nos
effectifs
aux
besoins
réels
des
services.
Nous
accompagnons
les
évolutions
de
carrière
et
les
mobilités
internes.
Nous
structurons
également
l'organisation
avec
la création
d'un
poste
de
DGA.
Monsieur
le Maire
:
Y a-t-il des observations
? S'iln'y en a pas. Qui est contre
? Qui s'abstient ? Qui est pour?
Délibération
adoptée.
Vote
du
Conseil
:
Pour
:28
Contre
:0
Abstention
:5
CHCECHCECECECS
Délibération
n°27
- Revalorisation
- Recrutement
d'emplois
vacataires
Monsieur
le Maire
:
La délibération
n°27.
Madame
Bermond :
Donc,
revalorisation
et
recrutement
d'emplois
vacataires.
Cette
mesure
permet
d'adapter
nos
moyens
humains
aux
besoins
ponctuels
des
services.
Nous
maintenons
un
dispositif
souple
pour
répondre
aux
19 besoins
ponctuels
du
service
public.
Ces
recrutements
concernent
notamment
les
activités
scolaires,
les
événements
et
les
élections.
La
rémunération
est
clarifiée
et
encadrée.
Monsieur
le Maire:
Voilà
et là peut-être
un
mot
pour
préciser
qu'effectivement
nous
avons
voulu
progressivement
déprécariser
un
certain
nombre
d'agents
qui
travaillaient
pour
la
collectivité
depuis
longtemps.
Et
donc
partout
où
un
besoin
existe,
pérenne
et
que
des
agents
rendent
bien
le
service
public,
eh
bien
nous
cherchons
à
les
stagiairiser
et
ensuite
à
les
titulariser
pour
qu'ils
soient
pleinement
investis
pour
le
bien
public.
Mais
évidemment,
il
nous
faut
quand
même
continuer
à
utiliser
des
emplois
vacataires
parce
que
pour
les
missions
de
vacations
du
quotidien
eh
bien
cela
ne
peut
pas
correspondre
à
des
temps
pleins.
Pour
illustration,
nous
avons
à peu
près
80
vacataires
qui
travaillent
ponctuellement
pour
la collectivité,
mais
qui
n'occupent
que
finalement
six
équivalents
temps-pleins.
Donc,
il faut
évidemment
cette
agilité
dans
un
certain
nombre
de
compétences
que
nous
avons
récupérées
dans
le
champ
de
l'éducation.
Ÿ
at-il
des
observations
? S'iln'y
en
a pas, je soumets
au
vote.
Qui
est contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour?
Délibération
adoptée.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 28
Contre
: 0
Abstention
:5
CHCECECECECECS
Délibération
n°28
- Renouvellement
des
modalités
d'attribution
de
véhicules
de
service,
avec
remisage
à
domicile
et
attribution
d’un
véhicule
de
fonction
au
Directeur
général
de
services
pour
2026
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°28.
Madame
Bermond
:
Donc
attribut
des
véhicules
de service
et de fonction,
Cette
délibération
encadre
les modalités
d'attribution
des
véhicules
afin
d'assurer
une
gestion
claire
et conforme.
Nous
encadrons
les
modalités
d'attribution
des
véhicules
de
service
dans
un
souci
de
transparence.
Les
véhicules
sont
strictement
réservés
aux
besoins
du
service.
L'attribution
d'un
véhicule
de fonction
au
DGS
répond
à une
nécessité
absolue
de service.
Monsieur
le Maire:
Y a-t-il des
observations
? Oui,
madame
Birelli, vous
avez
la
parole.
Madame
Birelli:
Merci
monsieur
le Maire.
Pourquoi
cette
délibération
englobe-t-elle
le remisage
des
véhicules
de
service
des
agents
et l'octroi
d'une
voiture
de
fonction
pour
le DGS?
Cette
formulation
nous
ligote.
Nous
nous
opposons
à ce
privilège
octroyé
au
DGS.
Mais
en votant
contre
cette
délibération,
nous
sommes
amenés
à défavoriser
les agents,
C'est
la raison
pour
laquelie
nous
demandons
que
cette
délibération
soit
reconsidérée
et scindée.
Monsieur
le Maire:
C'est
tout
à fait
l'usage
habituel,
madame
Birelli.
Donc
cette
délibération
est
strictement
la
même
que
celle
de l'année
dernière.
IEn'y a aucun
privilège
accordé
au
Directeur
général
des services qui est un fonctionnaire
que je
m'autorise
à appeler
le soir
à 11h
du soir, le matin
à 5h du
matin,
le dimanche
à 6h du
matin,
qui répond
à
tous
les
SMS.
Non
pas
que
je
le
harcèle,
mais
parce
qu'il
est
pleinement
conscient
de
la
difficulté
de
sa
tâche.
C'est
la raison
pour
laquelle
il est si souvent
au
charbon,
excusez-moi
de
cette
expression
triviale
et
c'est
la raison
pour
laquelle
il est le seulà
bénéficier
d'un
véhicule
de
fonction.
Cette
délibération
qui
est la
même
que
tous
les
ans,
elle
concerne
le
véhicule
des
astreintes,
le
véhicule
du
responsable
des
services
techniques,
le véhicule
du
responsable
de
la
police
municipale
et
le véhicule
du
Maire,
ce
qui
est
la
même
chose
dans
la commune
depuis
la nuit
des
temps.
Y at-il
d'autres
observations
? S'il n'y
en
a pas, je soumets
20 au
vote.
Qui
est
contre
? Vous
ne
participez
pas
au
vote
? D'accord.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Adoptée
à
l'unanimité.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 28
Contre
: 0
Abstention
: 0
Mesdames
Isabelle
Martello,
Oriana
Birelli et monsieur
Eric Rolin
Ne prennent
pas part au
vote
CHCHCHCHCECECS
Délibération
n°31
- Mise
à jour- Détermination
du
nombre
et élection
des
délégués
du
Conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
centre
communal
d’action
sociale
Monsieur
le Maire:
Alors,
je vous
propose
parce
que
nous
avons
reçu
une
demande
de
madame
Martello
qui
nous
a fait
savoir
qu'elle
ne
souhaitait
pas
siéger
au
conseil
d'administration
du
CCAS.
Et donc
je
vous
propose,
si le Conseil
municipal
est
d'accord,
que
nous
délibérions
pour
désigner
une
autre
personne
au
nom
de
l'opposition
au
sein
du
conseil
d'administration
du
CCAS. Et
je vais
donc
faire voter
le conseil
municipal
sur
ce
principe.
Est-
ce
que
le
Conseil
municipal
est
d'accord
pour
que
nous
rajoutions
cette
délibération
à
la
demande
de
madame
Martello.
Qui
est contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Adoptée
à l'unanimité.
Vote
du
Conseil
:
Pour:
33
Contre
: 0
Abstention
: 0
CECHCECACECECS
Monsieur
le Maire:
Et donc
le 2è"e
vote
concerne
la désignation
donc
de
madame
Galiéra
c'est
bien
ça
? Donc,
nous
proposons
au
Conseil
municipal
de
désigner
madame
Galiéra
au
conseil
d'administration
du
CCAS et
je
signale
que
je
demande
à
la
majorité
de
voter
en
faveur
de
cette
candidature
parce
que
je
souhaite
que
l'opposition,
non
seulement
soit
représentée
au
CCAS,
et
bien
entendu
désigne
son
représentant.
Donc
qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Adoptée
à
l'unanimité.
Donc,
nous
félicitons
notre
collègue
madame
Galiéra,
qui
est absente
aujourd'hui. Vote
du
Conseil:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
CHCBCECHCECECE
Délibération
n°29
-Désignation
d’un
conseiller
municipal
correspondant
défense
Monsieur
le Maire:
La
délibération
n°29
concerne
une
autre
belle
désignation.
J'évoquais
tout
à
l'heure
les armes
de
la
France
et
donc,
il
nous
faut
désigner
un
conseiller
municipal
correspondant
défense
et
évidemment
dans
notre
Conseil
municipal,
l'un
des
plus
expérimentés
sans
doute
le plus
expérimenté
sur ces sujets
bien
entendu
est
monsieur
Bisch
et donc,
je vous
propose
que
monsieur
Bisch
soit
désigné
comme
correspondant
défense.
Y
a-t-il
des
observations
?
Il
n'y
en
a
pas.
Je
soumets
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient?
Qui
est
pour?
Désigné
à l'unanimité,
Donc,
je félicite
et je
remercie
Jacques
Bisch
pour
son
action
de
très
grande
qualité
pour
l'intérêt
de
la commune
avec,
chevillé
au
corps,
les valeurs
de
la patrie.
Vote
du
Conseil
:
Pour:
33
Contre
: 0
Abstention
: 0
21 CECECECECECECS
Délibération
n°30
- Communication
du
rapport
d’activité
et
développement
durable
2024
-
Métropole
Nice
Côte
d’Azur
Monsieur
le Maire:
Alors
la délibération
n°30
concerne,
je
l'évoquais
toutà
l'heure,
la communication
du
rapport
d'activité
et de
développement
durable
de
La
métropole
Nice
Côte
d'Azur
pour
l'année
2024.
Alors,
il m'appartient
de
le
présenter
brièvement
en
saluant
l'action
à
mes
côtés
au
sein
du
Conseil
métropolitain
de
madame
Emmanuelle
Fernandez
avec
qui
je
siègerai
aussi
vendredi
pour
le prochain
Conseil
métropolitain et
je
le fais
au
sein
de
cette
enceinte
municipale,
comme
je
l'ai
fait
en
direct
et
au
sein
de
l'enceinte
du
Conseil
métropolitain,
je félicite
de
façon
républicaine
le
nouveau
Président
de
la
Métropole.
Et effectivement
dans
les échanges
que
nous
avons
eus
avant
l'installation
du
Conseil
métropolitain
lorsque
Eric Ciotti
m'a
appelé
pour
me
demander
d'être
Vice-Président
de
la
Métropole,
cela
n'était
pas
une
évidence
pour
moi
de
l'accepter
parce
qu'il
ne
fait
mystère
à
personne
que
nous
ne
partageons
pas
la même
sensibilité
politique.
Mais
le
Président
de
la
Métropole
m'a
fait
savoir
qu'il
souhaitait
une
gouvernance
métropolitaine
qui
soit
entièrement
déconnectée
de
tout
engagement
partisan,
de
toute
dimension
politicienne
et
nous
avons
réfléchi
ensemble
et il m'a
proposé
que
Les Maires des cinq
communes
Les plus
peuplées
de
la Métropole
hors
Nice
que
sont
dans
l'ordre:
Cagnes-sur-Mer,
Saint-Laurent-du-Var,
Vence,
Carros
et
La
Trinité,
eh
bien
que
ces
cinq
communes
voient
leur
Maire
être
Vice-Président
de
droit
de
la
Métropole,
ce
qui
évidemment,
m'oblige
et
me
donne
la
responsabilité
de
représenter
les
Trinitaires
dans
cet
exécutif
métropolitain.
Et
Lorsque
nous
avons
réfléchi
ensemble
au contour
de
la délégation
métropolitaine
qu'il souhaitait
me
confier,
j'ai
voulu
que
ces
contours
de
délégation
soient
vraiment
concentrés
sur
les
intérêts
du
territoire
pour
lesquels
j'ai reçu
la légitimité
du
vote
par
les Trinitaires
et donc,
le Président
Ciotti
m'a
demandé
de travailler
sur
le développement
stratégique
et
économique
de
la Vallée
du
Paillon
sur
le
périmètre
de
la
ligne
T5.
Ce
qui
dit aussi
l'intention
du
Président
de
la Métropole
de
travailler
pour
l'avancée
de
ce
projet
si important,
si
structurant
qui
est
la
ligne
T5.
Et
donc
évidemment,
nous
travaillerons
en
responsabilité.
Je
m'exprimerai
comme
je
l'ai fait lors
du
premier
Conseil
métropolitain
avec
ma
liberté
de
parole,
ma
conscience,
mais
en
loyauté
à
l'institution,
cet
établissement
public
de
coopération
intercommunale
qui
regroupe
les
intérêts
des
communes
et donc,
des
Maires
des
51 communes
de
la Métropole
Nice
Côte
d’Azur
avec
comme
objectif
la défense
de
l'intérêt
général
et
la défense
du
territoire
qui
nous
rassemble.
Le
rapport
d'activité
de
2024
évidemment
il est
à disposition.
C'est
un
long
document
que
je
n'aurai
pas
la prétention
de
résumer
ou
de
synthétiser,
mais
qui
reprend
toutes
les
actions
que
la métropole
mène
et qui
finalement
fait échoà
ce
que
nous
venons
d'évoquer,
à ce
que
le Président
de
la
Métropole,
Éric
Ciotti,
a évoqué
également.
C'est
que
lorsque
nous
parlons
de voirie, compétence
métropolitaine,
lorsque
nous
parlons
de transport,
lorsque
nous
parlons
de
gestion
des
eaux
usées,
lorsque
nous
parlons
de
collecte
des
déchets,
toutes
ces
compétences
métropolitaines,
eh
bien
évidemment
il n'y
a
pas
une
collecte
des
déchets
de
droite
et
une
collecte
des
déchets
de
gauche.
I
n'y
a
pas
des
trottoirs
de
gauche
et
des
trottoirs
de
droite.
Enfin,
si
physiquement
et
géographiquement,
mais
politiquement
non.
il n'y
a
pas
de
gestion
des
eaux
usées
de
gauche
ou
de
droite.
Et donc
sur toutes
ces
compétences
et en
matière
de
transport
et en
matière
de
tramway
et en
matière
de
bus
et en
matière
de
route,
il n'y
a pas
une
gestion
qui
serait
précisément
de
gauche
ou
de
droite.
Cela
ne
veut
pas
dire
que
nous
ne
regardions
pas
ces
choses
chacun
avec
nos
convictions,
avec
nos
boussoles
et moi
avec
la mienne
et
le Président
de
la Métropole
et d'autres
élus
avec
la leur.
Mais
nous
saurons,
je
l'espère,
trouver
les
voies
de
l'intérêt
général
pour
l'action
métropolitaine.
En
tout
cas,
c'est
avec
cette
conviction
et
cette
boussole
que
je travaillerai
en
responsabilité.
Y at-il
des
observations
? Madame
Birelli,
vous
avez
la
parole. Madame
Birelli:
Ce
rapport
date
de
2024.
Pouvez-vous
nous
donner
les
mises
à jour
sur
les
avancées
du
PPRI
et
du
principe
proposé
pour
ces
espaces
stratégiques
de
qualification
qu'est
la
zone
Anatole
France
?
22 Monsieur
le Maire:
Très
bonne
question.
Je
vous
remercie
madame
Birelli,
Effectivement
cela
permet
d'évoquer
des
sujets
que
nous
avons
déjà
régulièrement
évoqués,
mais
que
je peux
mettre
à jour.
Donc
comme
vous
le dites très
bien,
le PPRI,
Le Plan
de
Prévention
du
Risque
Inondation
qui
structure
finalement
la vision
que
nous
devons
avoir
du
risque
qui
existe
autour
des
cours
d'eau
de
la commune
a été
prescrit,
comme
on
dit,
par
le Préfet
en
2020,
c'est-à-dire
la veille
de
La tempête
Alex.
Donc,
évidemment
le calendrier
qu'avait
décidé
l'État puisque
c'est
l'État qui
maîtrise
ce calendrier,
a été
décalé
par la tempête
Alex.
Mais
La mise
à jour
du
PPRI
avance
et nous
disposons
aujourd'hui
des
cartes
d'aléas, j'ai déjà
eu
l'occasion
à plusieurs
reprises
de
l'évoquer
dans
cette
assemblée,
qui
viennent
renforcer
encore
l'analyse
du
risque
par
l'État sur
l'inondabilité
de
notre
territoire
et
qui
dit
qu’en
cas
de
crue
centennale,
la
crue
qui
arrive
tous
les
siècles,
eh
bien
notre
commune
serait
soumise
à de
très
fortes
inondations,
non
pas
tellement
avec
le cours
principal
du
Paitlon,
contrairement
à
ce
qu'on
pourrait
croire
parce
que
la pénétrante
notamment
sert
en
partie
de
digue,
mais
plutôt
sur
le cours
du
Laghet.
Si bien
que
si une
crue
centennale
arrive,
le Laghet
déborde.
La couverture
du
Laghet
ne suffit pas
à absorber
et c'est
toute
la
rive
gauche
du
Paillon
jusqu'au
port
de
Nice
qui
se
retrouve
inondée.
Et donc,
tout
cela
évidemment
va
conduire,
dès
lors
que
le
PPRI
sera
finalisé,
à une
adaptation
aussi
de
notre
Plan
Local
d'Urbanisme
qui
est prévu
dans
la réflexion
où
ces
sujets
sont
déjà
insérés
dans
la réflexion
qui
vont
d'ailleurs
diminuer
encore
la
constructibilité
dans
beaucoup
d'endroits
à
La
Trinité.
Et
par
ailleurs,
j'ai
demandé,
mais je
l'ai déjà
exprimé
je
crois
lors du
dernier
conseil
municipal,
eu
égard
à ce
risque
important
sur
le
Laghet,
j'ai
demandé
un
nouveau
rapport
sur
l'état
de
la couverture
du
Laghet
parce
qu'il
existait
un
rapport
daté
de
2016,
à l'époque
où
madame
Martello
était
Première
Adjointe,
assez
inquiétant
sur l'état de
là couverture. Madame
Martello
:
Et c'était de
ma
faute
?
Monsieur
le Maire:
Et
donc, j'ai
demandé
à ce
qu'on
puisse..
Ah
non,
c'était
pas
de
votre
faute,
Mais
voilà,
ce
rapport
n'a
pas
donné
lieu
et
ensuite
de
toutes
les
façons,
j'ai
été
Maire.
Donc,
ce
rapport
n'a
pas
donné
lieu
à
des
interventions
si ce
n'est
une
surveillance
puisqu'il
nécessitait
une
surveillance
appuyée
que j'avais
demandé
à renforcer
dans
le mandat
entre
2020
et 2025.
Mais
par
contre, j'ai
voulu
commander
un
nouveau
rapport
et
nous
aurons
très
bientôt,
je
l'espère,
ce
rapport
sur
l'état
de
cette
couverture.
Je
dois
vous
dire
que
c'est
un
sujet
qui
m'inquiète
au
regard
de
l'avancée
du
PPRI.
Le
sujet
par
contre
qui
est
particulièrement
rassurant,
c'est
que
les
ponts
qui
existent
notamment
au
niveau
de
Jacques
Mollet,
parce
qu'en
fait
comme
la
couverture
elle
est
linéaire,
on
ne
distingue
pas
finalement
le fait qu'il y ait
une
couverture
qui
a été
faite
ily
a plusieurs
décennies
et puis
il y a des
ponts,
Donc,
quand
on
rejoint
l'avenue
Jacques
Mollet
ou
quand
on
rejoint
la
place
Jean
Moulin
où
quand
on
rejoint
Auchan,
on
passe
sur
des
ponts.
Ceux-là
sont
solides
manifestement,
mais
par contre
la continuité
de
la couverture
elle interroge
et donc
j'attends
impatiemment
ce
rapport
et
nous
prendrons
toutes
les
mesures
qu'il
y aura
lieu
de
prendre
et
peut-être
d'investissement
important,
je
l'évoquais
Lors
du
rapport
d'orientations
budgétaires.
Donc,
voilà
pour
le
PPRI
et vous
avez
madame
Birelli
aussi
évoqué
très
précisément
un
autre
sujet
que
je
vous
remercie
d'évoquer
qui
est
cet
espace
stratégique
de
requalification
dont j'ai
obtenu
dans
le mandat
précédent
le statut
par
le
Préfet
des
Alpes-Maritimes.
1l n'y
a que
deux
espaces
stratégiques
de
requalification
dans
notre
département.
L'un
est
tout
à fait à l'ouest
autour
de
Cannes
et Le deuxième,
il est sur
la zone
Anatole
France
parce
que
j'avais
fait
valoir auprès
du
Préfet
des Alpes-Maritimes,
auprès
du
Président
de
la Métropole
que
sur cette
zone
Anatole
France
c'est plusieurs
hectares
qui symbolisent
la tradition
industrielle
de
notre territoire où
ont travaillé des
centaines
et des
centaines
d'ouvriers,
où
existent
encore
des
activités
économiques.
Il n'était
pas
imaginable
qu'on
puisse
pour
la
nuit
des
temps,
garder
cette
zone
en
zone
rouge
et considérer
qu'on
avait
Le droit
de
rien
faire
parce
que
des
activités
s’y
exercent,
mais
des
travaux
ne
peuvent
pas
s'y
faire.
Donc,
nous
avons
obtenu
ce statut
qui
d'une
certaine
manière
est un
statut
dérogatoire
d'espace
stratégique
de
requalification
qui
acte
Le risque.
Cela
n'enlèvera
rien
au
fait que
la zone
Anatole
France
restera
en
zone
rouge,
mais
qui dit
que
si nous
procédons
à des
aménagements
, déblai,
remblai,
quand
je dis
nous,
c'est évidemment
avec
les
propriétaires
puisque
la
quasi-totalité
de
la
zone
Anatole
France
est
une
propriété
privée,
à
l'exception
notamment
des
terrains
qui
ont
été
acquis
par
la Métropole
pour
accueillir
le futur
parking
relais
du
tramway
23 qui sont évidemment
une
propriété
publique
et puis quelques
autres espaces.
Mais
si nous
arrivons
à trouver
l'équilibre
économique
pour
des
aménagements
de
déblai,
remblai,
eh
bien
nous
ne
pourrons
pas
augmenter
le
nombre
de
personnes
soumises
au
risque
sur
la zone
Anatole
France.
Il ne
pourra
pas
y avoir
de
logement
sur
la zone
Anatole
France,
contrairement
à des
projets
du
passé,
là aussi
auxquels
je m'étais
opposé
et
cette
opposition
a
été
confortée
par
le
PPRI.
Mais
nous
pourrons
probablement
consolider
et
rendre
finalement
régulières
les
activités
économiques.
Voilà,
c'est
un
sujet
particulièrement
important
et
qui,
vous
l'avez
compris,
est
au
cœur
de
la
délégation
métropolitaine
qui
m'a
été
confiée
puisque
l'aménagement,
quand
on
parle
d'aménagement
stratégique
et économique
de
la vallée
du
Paillon
autour
de
T5,
eh
bien
c'est
aussi
de
cela
qu'on
parle.
Merci
beaucoup
madame
Birelli.
Y
a-t-il
d'autres
observations
? S'il
n'y
en
a
pas,
nous
allons
prendre
acte
parce
qu’il
ne
s'agit
pas
de
voter.
Je
précise
que
monsieur
Bonnafoux
ne
prend
pas
part
au
vote
puisqu'il
est
lui-même
agent
public
métropolitain.
Et
donc
nous
prenons
acte
de
ce
rapport.
(CACACACACACACES
Monsieur
le Maire:
Donc
je
n'ai
pas
reçu
de
questions
orales,
ni
écrites
et
donc
nous
arrivons
au
bout
de
l'ordre
du
jour.
Nous
allons
peut-être,
puisque
c'est
l'heure,
pouvoir
assister
à
la demi-finale
de
la Coupe
de
France
où
l'OGC
Nice
défendra
ses
couleurs
face
à
Strasbourg.
Et
malgré
une
saison
difficile,
traditionnellement
en
Coupe
de
France,
nos
couleurs
sont
mieux
défendues
que
dans
d'autres
compétitions.
Bref,
après
cette
parenthèse,
merci
à tous,
merci
à ceux
qui
nous
ont écoutés,
merci
aux
nombreuxtrinitaires
qui
étaient
devant
leur
écran,
plus
nombreux
qu'à
l'habitude.
Je
les
remercie,
même
si évidemment
ces
délibérations
étaient
un
peu
austères,
nous
en
aurons
d'autres
sans
doute
de
plus
intéressantes.
Bonne
soirée
à tous.
CECECECECECECE
La
séance
est
levée
à
19h40
CHCECECECECECE
<
Lina
BEN
HAMIDA,
Ladislas
POLSKI,
Le
Maire.
Secrétaire
de
séance.
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