Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 23 05 2011
Déliberation - C M 17 06 2011
Procès Verbal - PV CM du 23 05 09
Conseil Municipal - CM du 11 04 2011
Conseil Municipal - CM du 14 05 2012
Procès Verbal - PV CM du 14 05 2024
Compte-Rendu - CR17 02 07
Conseil Municipal - CM 2011 05 18
Compte-Rendu - conseil du 27 10 2011 2
Compte-Rendu - CR20 25 05 installation du conseil
Conseil Municipal - CM du 05 07 2011
Document publié le Jeudi 8 septembre 2011 par la commune de Balbigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 05 07 2011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BALBIGNY (LOIRE)
SEANCE DU 05/07/2011
DATE DE LA CONVOCATION : 27/06/2011
DATE D'AFFICHAGE : 27/06/2011
NOMBRE DE MEMBRES
AFFERENTS EN EXERCICE QUI ONT PRIS PART
A LA DELIBERATION
23 23 17
L'an deux mille onze, le cinq juillet à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc REGNY, Maire.
PRESENTS : MRS. REGNY Jean Marc, JONINON Pierre, DELORME Jean, Mme BECARD Éliane, M. PARDON Daniel, GRANGE André, Mme CUSSIERE Marie Claude, MRS THOMAS André, ARTAUD Alain, GINOT Marc, Mmes FONTVIEILLE Françoise, DUFOUR Françoise, LYONNET Joëlle, Mmes BOSCO Blandine , MRS DACHEUX Éric, PAYS Hervé, DUPIN Gilles. ABSENTS : FRECON Pierre-Louis (pouvoir donné à M. PARDON), BACCONIN Stéphane (pouvoir donné à Mme BÉCARD), PALMIER Sandrine (pouvoir donné à Mme FONTVIEILLE), LYON Christophe (pouvoir donné à M. ARTAUD), GALICHET Éric (pouvoir donné à M. DUPIN), MICHEL Sandrine (pouvoir donné à Mme BOSCO).
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme CUSSIERE.
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 juin .
Marc GINOT et Eliane BECARD sont intervenus pour signaler que le compte rendu du Conseil Municipal du 11 avril n’avait pas été remis par Mr LYON. Mr DUPIN est passé chez ce dernier qui n’a toujours pas résolu son problème informatique.
POSITION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE DEVENIR DE L’INTERCOMMUNALITE SUITE AUX PRECECENTES REUNIONS :
Des débats constructifs ont été engagés :
- sur le délai trop court pour prendre une décision sur l’avenir des Communautés de Communes. Plus de temps aurait permis une réflexion plus approfondie (dans le domaine culturel, touristique ….)
- Un membre souhaiterait que le territoire soit plus étendu.
- Quel sera l’avenir de cette fusion si le Conseil Municipal est pour et la Communauté de Communes contre ?
- Où sera le siège de ce regroupement et quid du personnel actuel ? - Les problèmes sur la fiscalité commune ont été abordés.
- Une question sur les taxes a été posée il semblerait que nous y gagnions…
Monsieur le Maire a répondu à toutes ces questions. Echanges fructueux où chacun a eu le temps de s’exprimer. Nous sommes passés au vote à bulletin secret, les scrutateurs étaient Jean DELORME et Eric DACHEUX.
Sur 23 votants – 11 non – et 12 oui. VOIRIE DU LOTISSEMENT « BESSENAY » allée des Erables :
Rétrocession de la voirie à la Commune,
Vote à l’unanimité.
Mr DUPIN souhaite qu’une liste portant le nom des Lotissements soit remise à chacun des Conseillers Municipaux.
Mme BECARD propose l’édition d’un agenda gratuit qui serait financé par les Annonceurs Locaux une certaine réticence générale est manifestée craignant que les Commerçants ou Artisans souvent sollicités par les Associations Locales, répondent par la négative.
Mme BECARD signale que l’Entreprise ZENITH dans la Zone de Bois Vert souhaite faire passer une publicité sur le panneau lumineux la majorité craint que cela ne crée un précédent et que d’autres Commerçants veuillent utiliser également ce panneau pour faire passer des publicités, ce qui n’est pas la vocation initiale. Il sera conseillé à cette Entreprise de faire une journée porte ouverte.
CEREMONIE DU 14 JUILLET :
Sur demande de l’Echo Musical la cérémonie du 14 juillet est avancée au 13 juillet à 19 heures.
Vote 22 pour – 1 contre
COMMISSION SCOLAIRE :
Mme BECARD nous lit le compte rendu de la Commission scolaire.
L’Association ADPEN prenait jusqu’à ce jour à sa charge les frais de petits-déjeuners pour les Classes de CE 1 et Maternelle pour sensibiliser les enfants au besoin d’un bon équilibre alimentaire. A partir de la rentrée prochaine cette Association ne souhaite plus s’investir. Le coût total de ces séances est de 300 € pour l’année.
Mme BECARD souhaiterait que la Municipalité prenne en charge ces frais.
Par ailleurs tous les deux ans sont organisés des classes transplantées qui représentent un coût de 193 € par enfant : 70 € pris en charge par la Municipalité – 70 € par le Sou des Ecoles –
53 € pour les familles. Si pour des raisons d’effectifs un deuxième car est nécessaire la participation des familles sera augmentée.
Coût pour la Commune : 70 € x 65 élèves = 4550 €
Mr PONCET dans le cadre du RASED demande une participation de la Commune de 160 € environ.
Vote à l’unanimité pour ces trois postes.
Une discussion s’est engagée sur le bruit à la cantine pendant les travaux, le DGS répond qu’il étudie la possibilité de décaler l’arrivée et le départ des enfants. Mme BECARD nous informe que 17380 repas ont été servis cette année à raison de 123 enfants par jour.
FEU D’ARTIFICE :
Le devis, de 3660 €, présenté par Mr BERGER a été accepté à l’unanimité. Mr THOMAS demande s’il est possible d’éloigner du Pont le tir de ce feu afin de mieux en apprécier la scénographie.
La Commission Technique se réunit le 21 juillet à 15 h pour le deuxième parking. Réseau ferre de France vient la semaine prochaine pour la vente des 200 m² permettant l’accessibilité des quai de la Gare à partir des parkings. Le Conseil Général vient donner des informations sur le futur Rond Point Nord de BALBIGNY le 8 septembre 2011.
Mr DUPIN attire l’attention du Conseil Municipal sur le raccordement de la ZAIN à la 1082 ? Où débouchera-t-elle ?
Mr le Maire a fait visiter la Fromagerie du Pont de Pierre à une usine de fabrication de gâteaux, négociation en cours.
Mr le Maire informe le CM que la Sté SAMRO envisage de louer environ trois travées de leurs bâtiments à une Entreprise de béton précontraint.
Séance levée à 22 H 45.