Conseil Municipal - CM 2011 05 18

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Conseil Municipal - CM 2011 05 18 Document publié le Mercredi 18 mai 2011 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2011 05 18)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Environnement, CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2011

COMPTE-RENDU

Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Georges BONNEFOND – Sébastien RATHIER – Jacques DUGENETET – Richard CHAUX - Didier LOUVET – Mesdames Patricia SIMONIN - Françoise DOITRAND – Messieurs Patrick BERGER – Pierre VALLENSANT – Sigismond ROZANSKI.

Etait absent :

Monsieur Pierre VALLENSANT a été nommé secrétaire de séance.

I – BILAN DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2011 :

Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 14 avril dernier. Ce compte-rendu est adopté à l’unanimité après que des compléments d’information aient été apportés :

- Achat de terrains « au plat » : le compromis de vente nous a été transmis par le Notaire. Le montant de cette acquisition est de 1 500 €, les frais notariés se montent à 680 €. - Don de terrains par Monsieur Jean-François CHAUX : le notaire a été consulté pour une estimation des frais à envisager. Avant tout, le propriétaire doit procéder à une division de parcelle (avec bornage) pour ensuite proposer un don à la commune. L’opération globale s’élèverait à environ 2 000 à 2 500 € (somme approximative). Madame CLEMENT rencontrera Monsieur CHAUX pour lui expliquer la démarche. - Ancien presbytère : L’expertise prévue a eu lieu cet après-midi. Mr PIDOUX (expert), Mr LIBORIO (architecte), Mr MERLE (plaquiste) Mme CLEMENT, Mr BONNEFOND et Mr DUGENETET étaient présents.

La poutre traversant le logement de Monsieur MONTANTEME est cassée au milieu. Il sera nécessaire de la ferrailler. Il faudra également refaire le plafond du logement et une reprise de peinture sera nécessaire.

Ecole : T.B.I. : Une visite à l’école de Ste Agathe La Bouteresse est prévue demain jeudi 19 mai. La fourniture et l’installation de ce matériel ont été faites par une société de BOEN.

Un devis d’un montant TTC de 3 863 € nous a été transmis par cette société. Il comprend la fourniture d’un vidéo-projecteur, d’un ordinateur portable, de l’installation d’un TBI et d’une formation.

Les membres du Conseil Municipal autorisent Madame le Maire à passer commande. Une subvention sera demandée au titre de l’enveloppe cantonale de solidarité auprès du Conseil Général de la Loire, ou au titre des Fonds de Concours auprès de la CCVAI.

II - URBANISME :E.A.G.B. :

Le Comité de Pilotage s’est réuni le 10 mai dernier, en présence de Melle PONSON, du Bureau d’Etudes Réalités et de plusieurs conseillers municipaux.

L’ensemble des propositions concernant le centre bourg, le Grand Essart, vers l’école, le carrefour Baray/Veillas, la rue de la mairie et du Père Lachaise, la place du Château…a été « balayé ».

En ce qui concerne la sécurisation de l’entrée du village, côté St Germain-Laval, plusieurs possibilités sont évoquées. Le choix arrêté par les Conseillers Municipaux est : la mise place d’un plateau traversant devant l’entrée des bureaux Doitrand, d’un plateau traversant sur la ligne droite entre le garage Poncet et l’usine Doitrand, le stationnement interdit devant l’usine et le stationnement organisé de l’autre côté de la RD1. Ce choix sera transmis au Bureau d’Etudes Réalités, qui le fera parvenir à l’équipe projet pour validation.

Une sécurisation aux abords de la sortie de l’usine Doitrand avait été envisagée par la mise en place de bandes rugueuses (en attendant la réalisation de travaux plus importants). 2 devis nous sont parvenus (sur la base de 11 bandes rugueuses). Les membres du Conseil Municipal décident de ne pas y donner suite pour le moment et souhaitent attendre l’avancement du COCA (et notamment l’examen de notre choix de sécurisation)

VOIRIE 2011 :

Monsieur GOUTORBE, de la DDT, nous a contacté pour savoir si nous avions prévu des travaux sur la voirie cette année.

Madame CLEMENT rappelle qu’une demande de subvention a été faite auprès du Conseil Général au titre de la voirie 2011 à l’automne dernier pour la réalisation de travaux de réfection du chemin de la Montée de la Chaux. Une subvention de 15 701 € nous a été accordée (sur un devis H.T. de 26 168.50 €).

Elle expose que cette année, il ne sera pas effectué de travaux dans le cadre du COCA. Il serait peut-être opportun de faire des travaux sur des chemins qui n’entrent pas dans le projet COCA, soit sur le chemin de la Montée de la Chaux, et sur celui de la Rue de la Chapelle. Des devis ont été demandés au SIEL pour l’enfouissement des réseaux (éclairage, câblage, dissimulation basse tension, génie civil Télécom) sur ces 2 chemins. La part restant à la charge de la commune est de 54 263 €.

Les membres du Conseil Municipal décident de faire réaliser les travaux d’enfouissement des réseaux sur ces 2 chemins en 2011, mais pas la réfection de la voirie.

ECOLE :

Entrée couverte, côté grande porte de l’école :

Plusieurs solutions sont envisagées.

Des devis ont été demandés à plusieurs entreprises, mais ne sont pas tous arrivés

ALIENATION DU CHEMIN COMMUNAL DE L’ALLEE :

Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour que les démarches soient entreprises pour l’aliénation de ce chemin, qui est maintenant totalement inclus dans la propriété de Mr Philippe CLEMENT (délibération autorisant la vente, métrage par un géomètre, enquête publique …)

S.T.E.P. :La réception d’achèvement des travaux aura lieu le mercredi 25 mai prochain. La pose d’un entourage en rondins de bois semble nécessaire pour limiter la chute de cailloux dans les lits en cas de pluies importantes : son coût est estimé à 4 336 € H.T. Il serait également nécessaire d’installer un point d’eau vers le déversoir d’orage : son coût est estimé à 1 225 € H.T.

Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour la réalisation de ces travaux. Une subvention sera sollicitée auprès du Conseil Général de la Loire au titre de l’enveloppe cantonale de solidarité.

VI – REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :

Un nouveau schéma a été proposé par Monsieur le Préfet de la Loire le 09 mai dernier : la Communauté de Communes des Vals d’Aix et Isable sera regroupée avec les Communautés de Communes des Montagnes du Haut Forez (Noirétable) et du pays d’Astrée (Boën). Une réunion est organisée le 26 mai prochain à ST GERMAIN LAVAL par Mr le Président de la Communauté de Communes des Vals d’Aix et Isable.

VII – QUESTIONS DIVERSES :

- Comptes rendus de réunions :

. SI de la Bombarde du 18 avril 2011 : le prochain exploitant sera choisi le 25 juillet prochain.

. Commission déchets de la CCVAI du 05 mai 2011. : 1 règlement sur la gestion des déchets sera soumis à chaque commune.

- 2 murs ont été rayés dans la rue du Val d’Aix par un « gros » engin. Mais il n’y a pas de témoin.

- De l’enrobé à froid serait à mettre dans le chemin de la Mignérie (côté atelier Louvet)

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 H 40.