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Conseil Municipal - Procès verbal CM du 4 février
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal CM du 4 février)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PV conseil municipal du 04 février 2025 Page 1
Département du Rhône
Mairie de
CHAUSSAN
Procès-Verbal de la réunion du conseil municipal
du 04 février 2025
L'an deux mille vingt-cinq le mardi 04 février à 20h00, le Conseil Municipal de la
Commune de CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 31 janvier 2025, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, lieu de réunion
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Luc Chavassieux Maire
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le
vendredi 31 janvier 2025.
Membres présents : M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, Mme Besson Chantal,
M Rolland Alain, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, M Grange Christophe,
Mme Raboisson Croppi Laurence, M Charvolin Jean-Jacques, M Langlet Pascal,
Pouvoirs :
Nicolas Aymard donne pouvoir à Anik Blanc
Didier Guyot donne pouvoir à Christophe grange
Mme Martini Laurence donne pouvoir à Laurence Raboisson Croppi
Mme Bertelle Emilie donne pouvoir à Luc Chavassieux
Secrétaire de séance : Alain Rolland
Le procès-verbal du 06 janvier 2025 est présenté au conseil municipal.
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité PV conseil municipal du 04 février 2025 Page 2
❖ CME
Le conseil municipal débute par la présentation du CME (Conseil Municipal d’Enfants) en
présence des enfants qui en sont membres.
Projet du CME :
→ Créer un tableau avec tous les maires et éventuellement les adjoints du CME. Le CME
existe depuis 2002 sur la commune de Chaussan. Il faudra effectuer des recherches
pour retrouver tous les noms.
→ Participation à la fête de l’eau et à diverses manifestations de la commune
→ Créer un blason pour le CME
Les membres du CME sont élus par les élèves de l’école. L’élection est précédée d’une
campagne électorale. Les élus du CME élisent ensuite un maire et des adjoints.
Le CME permet d’échanger sur la commune et il propose des idées pour améliorer le bien
vivre ensemble.
Permet aux enfants de comprendre et de participer à la vie institutionnelle de la commune et
des réunions sont organisées environ 1 fois par mois.
❖ DELIBERATIONS
1. Culture - encaissement
La commission Culture et Bibliothèque organise un spectacle le 15 mars.
Une restauration sera proposée sur place.
Il est proposé au conseil municipal de fixer les tarifs suivants :
- Billetterie : 12€ / adulte et 6€ / enfants
- Restauration : 8€
Les recettes seront encaissées via la régie bibliothèque. PV conseil municipal du 04 février 2025 Page 3
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité
Décide de fixer le prix Billetterie : 12€ / adulte et 6€ / enfants et à 8€ pour la restauration
Dit que les recettes seront encaissées via la régie bibliothèque.
❖ Questions diverses
➢ Point sur les travaux
Ecole
Les membres du CME font part de leur ressenti sur les travaux de l’école.
On a fait plus de la moitié des travaux Les travaux qui vont se terminer en juillet. Ils sont
principalement fait pendant les vacances scolaire et le mercredi, mais les travaux en site
occupé impliquent une durée plus longue et un partage des espaces.
Les travaux de couvertures et de charpentes sont terminés ainsi que les travaux d’électricité.
Il y a eu une modification totale du système de chauffage avec la mise en place de la
géotermie. La chauffage est encore en réglage.
Pendant les vacances de février il y aura la plantation d’arbres et d’arbustes. Les élèves
participeront aux plantations.
On est pour le moment dans le budget prévu initialement il y a un plus value de 3 388.66€
TTC par rapport au budget initial de 1 109 713€.
Osmose
Osmose sera un batiment Tiers Lieu avec plusieurs salles à l’intérieur : bibliothèques, salles
associative, dépôt vente, bar associatif. C’est un projet qui a été initié au début du mandat
avec la mise en place d’une étude de centralité.
Les marchés sont en cours d’attribution et on espère que les travaux seront lancés fin mars.
Le batiment de la bibliothèque actuelle évoluera mais rien n’est arrêté pour le moment.
Sur le côté financement on attend l’ouverture finale des plis pour connaitre le budget total.
Au niveau des recettes nous avons été notifié de plusieurs subeventions à hauteur de 830
162€ et on est encore en attente de plusieurs dossiers. PV conseil municipal du 04 février 2025 Page 4
Aire de Jeux
Une pyramide cordée a été installée sur l’aire de jeux.
Les agents techniques Guillaume Carra et Jean - Claude Thizy ont travaillé sur le chantier.
Pour le moment la pyramide n’est toujours accessible au public car on n’a toujours pas reçu
le certificat d’utilisation délivré par le cabinet de contrôle.
Du gazon va également être planté.
Une date pour l’inauguration sera fixée et le CME sera invité.
Clos des générations
Le projet se poursuit. La municipalité doit encore rencontré EPORA car les frais de démolition
ne sont toujours pas éclaircies. Un point plus précis sera fait à un prochain conseil.
➢ Modification du PLU
La commune a engagé une modification du PLU. On consulte actuellement les personnes
publics associées.
Une enquête publique aura lieu par la suite sans doute mi mars (pas de date fixée pour le
moment) et durera 1 mois.
➢ Fête de l’eau
Tous les renseignements sur les différentes manistations sont disposnnibles sur le site internet
de la commune.
➢ Animation du 4 octobre
La municipalité souhaite faire venir un artiste à Chaussan pour un spectacle humoristique. Un
comité de pilotage s’est mis en place pour travailler sur cette question. Proposition de faire
venir Sellig pour une représentation à Chaussan. Ce serait un spectacle qui aurait lieu le
samedi soir avec la mise en place d’une tente pour que le spectacle soit couvert.
Le comité de pilotage doit encore trancher sur 2 options :
1 représentation le samedi soir de 1 400 personnes
2 représentations le samedi soir et dimanche de 1 000 personnes chacun
Une billetterie sera ouverte assez vite.
La commune passera une convention avec « Le grand Manitou » pour l’organisation de ce
spectacle. PV conseil municipal du 04 février 2025 Page 5
Date à retenir
FNACA :19 mars commémoration de la fin de la guerre d’Algérie à 18h30
Prochain conseil municipal 12 mars
Séance levée à 22h30